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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Les femmes victimes de violences conjugales; le rôle des intervenants sociaux

    Date

    1995

    Cote

    PBR/2018

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Les femmes victimes de violences conjugales; le rôle...
  2. Résultat n°2

    Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (19 - 26 février 1985).

    Date

    1985

    Cote

    2615W/364

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  3. Résultat n°3

    Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (1er - 12 mars 1985).

    Date

    1985

    Cote

    2615W/365

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  4. Résultat n°4

    Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (22 janvier 1985).

    Date

    1985

    Cote

    2615W/362

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  5. Résultat n°5

    Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (3 - 11 septembre 1985).

    Date

    1985

    Cote

    2615W/379

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  6. Résultat n°6

    Affaires civiles, 1ère chambre : minutes des jugements (mai 1985).

    Date

    1985

    Cote

    2615W/125

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles, 1ère chambre : minutes des jugements...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  7. Résultat n°7

    Affaires civiles, 8ème chambre : minutes des jugements (mars - 5 juin 1985).

    Date

    1985

    Cote

    2615W/152

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles, 8ème chambre : minutes des jugements...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  8. Résultat n°8

    Affaires civiles, 1ère chambre : minutes des jugements (avril 1985).

    Date

    1985

    Cote

    2615W/124

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles, 1ère chambre : minutes des jugements...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  9. Résultat n°9

    Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements (janvier 1985).

    Date

    1985

    Cote

    2615W/59

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  10. Résultat n°10

    Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (23 - 30 septembre 1985).

    Date

    1985

    Cote

    2615W/381

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  11. Résultat n°11

    Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (3 - 11 décembre 1985).

    Date

    1985

    Cote

    2615W/387

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  12. Résultat n°12

    Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (17 - 22 septembre 1985).

    Date

    1985

    Cote

    2615W/380

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  13. Résultat n°13

    Affaires civiles, 1ère chambre : minutes des jugements (mars 1985).

    Date

    1985

    Cote

    2615W/123

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles, 1ère chambre : minutes des jugements...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  14. Résultat n°14

    Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (9 - 18 juillet 1985).

    Date

    1985

    Cote

    2615W/376

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  15. Résultat n°15

    Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements (octobre 1985).

    Date

    1985

    Cote

    2615W/67

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  16. Résultat n°16

    Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (5 - 15 novembre 1985).

    Date

    1985

    Cote

    2615W/384

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  17. Résultat n°17

    Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (14 - 29 mai 1985).

    Date

    1985

    Cote

    2615W/371

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  18. Résultat n°18

    Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (18 - 31 octobre 1985).

    Date

    1985

    Cote

    2615W/383

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  19. Résultat n°19

    Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (4 - 14 juin 1985).

    Date

    1985

    Cote

    2615W/373

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  20. Résultat n°20

    Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (1er - 15 février 1985).

    Date

    1985

    Cote

    2615W/363

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)