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  1. Résultat n°1

    Correspondance entre la Direction des Domaines et l'Armée au sujet de la vente de biens mobiliers et immobiliers (1879-1899) ; acquisitions de terrains militaires : Bièvres, Brétigny-sur-Orge, Briis-sous-Forges, Palaiseau, Saclay, Savigny-sur-Orge (1924-1926).

    Date

    1879-1926

    Cote

    2R/7

    • Contexte : 2R ORGANISATION DE L'ARMEE (1794-1944)

    • Correspondance entre la Direction des Domaines et l'Armée...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Période révolutionnaire : Séries L et Q : 1790-1800 : Inventaire sommaire des Archives Départementales postérieures à 1789

    Auteur

    DUPOND, Alfred

    Date

    1901

    Cote

    INV/840

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Période révolutionnaire : Séries L et Q : 1790-1800...
  3. Résultat n°3

    Préfecture de la Seine, Archives Départementales. Répertoire alphabétique du fonds des Domaines. - Première partie : Série des dossiers.

    Auteur

    LAZARD, Lucien

    Date

    1904

    Cote

    INV/1705

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Préfecture de la Seine, Archives Départementales. Répertoire...
  4. Résultat n°4

    Répertoire numérique de la série Q : Domaines

    Auteur

    MAITRE, Léon

    Date

    1911

    Cote

    INV/453

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Q : Domaines
  5. Résultat n°5

    Répertoire numérique de la série Q, domaine moderne : Domaine civil, domaine militaire, registres de formalités, direction de l'enregistrement

    Auteur

    BRUNEL, J.-B

    Date

    1914

    Cote

    INV/659

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Q, domaine moderne...
  6. Résultat n°6

    Préfecture de la Seine, Archives Départementales. Répertoire alphabétique du fonds des Domaines. - Première partie : Série des dossiers (Compléments et nouveaux versements).

    Auteur

    LAZARD, Lucien

    Date

    1917

    Cote

    INV/1706

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Préfecture de la Seine, Archives Départementales. Répertoire...
  7. Résultat n°7

    Répertoire numérique de la série Q : Domaines

    Auteur

    ARBOIS DE JUBAINVILLE (D), Paul

    Date

    1917

    Cote

    INV/574

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Q : Domaines
  8. Résultat n°8

    Répertoire numérique de la série Q

    Auteur

    PORTAL, Charles

    Date

    1919

    Cote

    INV/820

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Q
  9. Résultat n°9

    Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Administration des domaines

    Auteur

    DESTRAY, Paul

    Date

    1920

    Cote

    INV/625

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Administration...
  10. Résultat n°10

    Répertoire numérique de la série II C : Domaines et droits joints : Période antérieure à 1790

    Auteur

    GOURON, Marcel

    Date

    1926

    Cote

    INV/418

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série II C : Domaines et...
  11. Résultat n°11

    Domaine, matériel d'exploitation.- Société Interprint - Berne (Suisse), achat de matériel : convention entre la société Winckler-Fallert et Le journal, puis entre la société Interprint et le journal pour la fourniture de matériel, confirmation de commande, relevé de compte, réclamation, facture, traite, règlement, notes, fiches inventaire de matériel, journal officiel relatif aux relations financières entre la zone franc et la Suisse (5 décembre 1935), journal officiel relatif aux dépôts des devises étrangères et des valeurs mobilières étrangères détenues sur le territoire français (20 décembre 1944), (1926-1936) ; contentieux : assignation, jugement, correspondance (1955-1957).

    Date

    1926-1957

    Cote

    80J/39

    • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

    • Domaine, matériel d'exploitation.- Société Interprint...

    Producteur :

    SOCIETE ANONYME LE JOURNAL (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  12. Résultat n°12

    Archives du département de la Seine et de la Ville de Paris. Répertoire des fonds des insinuations de Paris et des bureaux des domaines de banlieue : C 6

    Auteur

    COYECQUE, Ernest

    Date

    1926

    Cote

    INV/1709

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives du département de la Seine et de la Ville...
  13. Résultat n°13

    Répertoire numérique de la série C : 17 C Domaines et droits joints

    Auteur

    THOMAS-LACROIX, Pierre

    Date

    1932

    Cote

    INV/585

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série C : 17 C Domaines...
  14. Résultat n°14

    Répertoire numérique de la série Q : Domaines

    Auteur

    PEROUSE, Gabriel

    Date

    1933

    Cote

    INV/791

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Q : Domaines
  15. Résultat n°15

    Répertoire numérique de la série II C : Domaines

    Auteur

    WEBER, Marcel

    Date

    1934

    Cote

    INV/533

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série II C : Domaines
  16. Résultat n°16

    Répertoire numérique de la sous-série II C : Domaines et droits joints

    Auteur

    BERRANGER (DE), Henri

    Date

    1935

    Cote

    INV/772

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série II C : Domaines...
  17. Résultat n°17

    Répertoire numérique des séries Q (supplément : domaines nationaux), 1 à 32 Q (domaines, enregistrement et timbre), II C et 33 à 294 Q (registres de formalité)

    Auteur

    BAYAUD, Pierre

    Date

    1938

    Cote

    INV/821

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique des séries Q (supplément : domaines...
  18. Résultat n°18

    Supplément au répertoire numérique de la série Q : Domaines

    Auteur

    GREGOIRE-SOYER, Geneviève

    Date

    1948

    Cote

    INV/573

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Supplément au répertoire numérique de la série Q :...
  19. Résultat n°19

    Répertoire numérique de la série C : II C Domaines et droits joints

    Auteur

    BROUILLARD, E

    Date

    1948

    Cote

    INV/447

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série C : II C Domaines...
  20. Résultat n°20

    Répertoire numérique de la sous-série II C : Domaines et droits joints. Introduction de René JOUANNE

    Auteur

    MONNIER, Maurice

    Date

    1952

    Cote

    INV/643

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série II C : Domaines...