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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Correspondance entre la Direction des Domaines et l'Armée au sujet de la vente de biens mobiliers et immobiliers (1879-1899) ; acquisitions de terrains militaires : Bièvres, Brétigny-sur-Orge, Briis-sous-Forges, Palaiseau, Saclay, Savigny-sur-Orge (1924-1926).

Cote
2R/7
 Date
1879-1926
 Lieu
BIEVRES Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, PALAISEAU Commune, SACLAY, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : 2R ORGANISATION DE L'ARMEE (1794-1944)

  • Correspondance entre la Direction des Domaines et l'Armée...
Résultat n°2

Période révolutionnaire : Séries L et Q : 1790-1800 : Inventaire sommaire des Archives Départementales postérieures à 1789
Cote
INV/840
 Date
1901
 Lieu
DEUX-SEVRES
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Période révolutionnaire : Séries L et Q : 1790-1800...
Résultat n°3

Préfecture de la Seine, Archives Départementales. Répertoire alphabétique du fonds des Domaines. - Première partie : Série des dossiers.
Cote
INV/1705
 Date
1904
 Lieu
SEINE, PARIS Département
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Préfecture de la Seine, Archives Départementales. Répertoire...
Résultat n°4

Répertoire numérique de la série Q : Domaines
Cote
INV/453
 Date
1911
 Lieu
LOIRE-ATLANTIQUE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série Q : Domaines
Résultat n°5

Répertoire numérique de la série Q, domaine moderne : Domaine civil, domaine militaire, registres de formalités, direction de l'enregistrement
Cote
INV/659
 Date
1914
 Lieu
PAS-DE-CALAIS
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série Q, domaine moderne...
Résultat n°6

Préfecture de la Seine, Archives Départementales. Répertoire alphabétique du fonds des Domaines. - Première partie : Série des dossiers (Compléments et nouveaux versements).
Cote
INV/1706
 Date
1917
 Lieu
SEINE, PARIS Département
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Préfecture de la Seine, Archives Départementales. Répertoire...
Résultat n°7

Répertoire numérique de la série Q : Domaines
Cote
INV/574
 Date
1917
 Lieu
MEUSE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série Q : Domaines
Résultat n°8

Répertoire numérique de la série Q
Cote
INV/820
 Date
1919
 Lieu
TARN
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série Q
Résultat n°9

Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Administration des domaines
Cote
INV/625
 Date
1920
 Lieu
NIEVRE
 Type de document
INSINUATION

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la sous-série 2 C : Administration...
Résultat n°10

Répertoire numérique de la série II C : Domaines et droits joints : Période antérieure à 1790
Cote
INV/418
 Date
1926
 Lieu
LANDES
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série II C : Domaines et...
Résultat n°11

Domaine, matériel d'exploitation.- Société Interprint - Berne (Suisse), achat de matériel : convention entre la société Winckler-Fallert et Le journal, puis entre la société Interprint et le journal pour la fourniture de matériel, confirmation de commande, relevé de compte, réclamation, facture, traite, règlement, notes, fiches inventaire de matériel, journal officiel relatif aux relations financières entre la zone franc et la Suisse (5 décembre 1935), journal officiel relatif aux dépôts des devises étrangères et des valeurs mobilières étrangères détenues sur le territoire français (20 décembre 1944), (1926-1936) ; contentieux : assignation, jugement, correspondance (1955-1957).

Cote
80J/39
 Date
1926-1957
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
correspondance, convention, inventaire, publication officielle, minute juridictionnelle, pièce comptable, règlement

  • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

  • Domaine, matériel d'exploitation.- Société Interprint...
Résultat n°12

Archives du département de la Seine et de la Ville de Paris. Répertoire des fonds des insinuations de Paris et des bureaux des domaines de banlieue : C 6
Cote
INV/1709
 Date
1926
 Lieu
PARIS Département, SEINE
 Type de document
INSINUATION

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives du département de la Seine et de la Ville...
Résultat n°13

Répertoire numérique de la série C : 17 C Domaines et droits joints
Cote
INV/585
 Date
1932
 Lieu
MORBIHAN
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série C : 17 C Domaines...
Résultat n°14

Répertoire numérique de la série Q : Domaines
Cote
INV/791
 Date
1933
 Lieu
SAVOIE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série Q : Domaines
Résultat n°15

Répertoire numérique de la série II C : Domaines
Cote
INV/533
 Date
1934
 Lieu
MAYENNE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série II C : Domaines
Résultat n°16

Répertoire numérique de la sous-série II C : Domaines et droits joints
Cote
INV/772
 Date
1935
 Lieu
SARTHE
 Type de document
INSINUATION

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la sous-série II C : Domaines...
Résultat n°17

Répertoire numérique des séries Q (supplément : domaines nationaux), 1 à 32 Q (domaines, enregistrement et timbre), II C et 33 à 294 Q (registres de formalité)
Cote
INV/821
 Date
1938
 Lieu
TARN
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique des séries Q (supplément : domaines...
Résultat n°18

Supplément au répertoire numérique de la série Q : Domaines
Cote
INV/573
 Date
1948
 Lieu
MEUSE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Supplément au répertoire numérique de la série Q :...
Résultat n°19

Répertoire numérique de la série C : II C Domaines et droits joints
Cote
INV/447
 Date
1948
 Lieu
LOIRE-ATLANTIQUE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série C : II C Domaines...
Résultat n°20

Répertoire numérique de la sous-série II C : Domaines et droits joints. Introduction de René JOUANNE
Cote
INV/643
 Date
1952
 Lieu
ORNE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la sous-série II C : Domaines...