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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Généralité de PARIS. - Mutations d'immeubles : table (par le nom des acquéreurs, 1787-1791) [lacunes : 1785-1786].

Cote
C/3298
 Date
1787-1791
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Généralité de PARIS. - Mutations d'immeubles : table...
Résultat n°2

Répertoire numérique de la série II C : Domaines et droits joints : Période antérieure à 1790
Cote
INV/418
 Date
1926
 Lieu
LANDES
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série II C : Domaines et...
Résultat n°3
CHAMARANDE. - Carte 5, s.d., 110 x 105 cm. [série incomplète de plans du XVIIIe siècle annotés en vert].

3 medias

CHAMARANDE. - Carte 5, s.d., 110 x 105 cm. [série incomplète de plans du XVIIIe siècle annotés en vert].

Cote
39J/37
 Date
s.d
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
carte

  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • CHAMARANDE. - Carte 5, s.d., 110 x 105 cm. [série incomplète...
Résultat n°4

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : PARAY-VIEILLE-POSTE (1951-1958), PECQUEUSE (1952), PUISELET-LE-MARAIS (1956), PUSSAY (1951).

Cote
882W/33
 Date
1951-1958
 Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
Résultat n°5

René et Pierre Robineau, propriétaires du domaine de CHAMARANDE entre 1852-1857. - Partage de la terre de CHAMARANDE dépendant de la succession de M. et Mme la marquise de Talaru, passé devant Me Guénin, notaire à Paris (1851), acte de l'adjudication des héritiers Talaru à MM. Robineau du domaine de CHAMARANDE pour 443 000 francs (1852).

Cote
39J/108
 Date
1851-1852
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document -

  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • René et Pierre Robineau, propriétaires du domaine de...
Résultat n°6

VAUDOULEURS. - Titres de Emmanuel-Jean-Baptiste MARCHANT [13 pièces] : vente du domaine de VAUDOULEURS par madame CHEVREAU-VAUDOULEURS [fille et unique héritière de Joseph-François CHEVREAU] à E.-J.-B. ANGIBOUST (14 pluviôse an VIII) [3 février 1800] ; échange d'un terrain entre MARCHANT et GEROSME, expertise d'arpentage, correspondance (an XI) [1802/1803] ; état des revenus de VAUDOULEURS (1810-1811).

Cote
31J/19
 Date
1800-1811
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
budget, correspondance, rapport d'expertise

  • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.

  • VAUDOULEURS. - Titres de Emmanuel-Jean-Baptiste MARCHANT...
Résultat n°7

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°3 Face A.

Cote
1737W/6, 31 - Num - 377 - Copie de sécurité 1737W6~Durée : 00:15:19 - 2007 - 2007 - 31Num/377 (Cote de substitution)
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE, CHAMARANDE, LONGJUMEAU Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
document audiovisuel, budget, rapport

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°8

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : CERNY (1955-1958), CHÂLO-SAINT-MARS (1954-1958), CHAMARANDE (1954-1958), CHAMPCUEIL (1955-1958), CHAMPLAN (1951-1958), CHEPTAINVILLE (1951-1958), CHILLY-MAZARIN (1955-1959).

Cote
882W/8
 Date
1951-1959
 Lieu
CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHEPTAINVILLE, CHILLY-MAZARIN Commune
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
Résultat n°9

Mutations des immeubles. - Table (1768-an VI) [1768-1797/1798].

Cote
C/1971
 Date
1768-1798
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Mutations des immeubles. - Table (1768-an VI) [1768-1797/1798]....
Résultat n°10

Mutations d'immeubles. - Table (1780-1791).

Cote
C/4022
 Date
1780-1791
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Mutations d'immeubles. - Table (1780-1791).
Résultat n°11

Gestion du courrier : chrono courrier départ Olivier Michelet / Sophie Militon / Corinne Gimilio / Martine Daman / Maritza Navrer (2012).

Cote
2676W/14
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Gestion du courrier : chrono courrier départ Olivier...
Résultat n°12

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : MAISSE (1955-1958), MARCOUSSIS (1953-1958), MAROLLES-EN-HUREPOIX (1955-1958).

Cote
882W/22
 Date
1951-1958
 Lieu
MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-HUREPOIX
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
Résultat n°13

Seigneurie de Villemoisson-sur-Orge : gestion seigneuriale.

Cote
7J/39
 Date
1481-1783
 Lieu
VILLEMOISSON-SUR-ORGE
 Type de document
bail, déclaration

  • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

  • Seigneurie de Villemoisson-sur-Orge : gestion seigneuriale....
Résultat n°14

Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Comptes des recettes et dépenses du domaine établis pour le comte et la comtesse de Rougé par Antoine Tatoud, régisseur, avec pièces de comptabilité, dont un registre relié en cuir pour l'année 1807 (an XII-1837).
Cote
27J/48
 Date
1804-1837
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Comptes...
Résultat n°15
CHAMARANDE. - Représentation du nivellement de la Juine lorsque les deux moulins de Chagrenon et Veau tournent , s.d., 38 x 55 cm.

1 media

CHAMARANDE. - Représentation du nivellement de la Juine lorsque les deux moulins de Chagrenon et Veau tournent , s.d., 38 x 55 cm.

Cote
39J/50
 Date
s.d
 Lieu
CHAMARANDE, AUVERS-SAINT-GEORGES
 Type de document
document graphique

  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • CHAMARANDE. - Représentation du nivellement de la Juine...
Résultat n°16
CHAMARANDE. - Bois Labbée et Bois des Cahotiers, cartes 10, 12 et 13, s.d., 94 x 100 cm. [série incomplète de plans du XVIIIe siècle annotés en vert]

3 medias

CHAMARANDE. - Bois Labbée et Bois des Cahotiers, cartes 10, 12 et 13, s.d., 94 x 100 cm. [série incomplète de plans du XVIIIe siècle annotés en vert]

Cote
39J/40
 Date
s.d
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
carte

  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • CHAMARANDE. - Bois Labbée et Bois des Cahotiers, cartes...
Résultat n°17

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : BRUNOY (1951-1958).

Cote
882W/6
 Date
1940-1958
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
Résultat n°18

CHAMARANDE. - Carte première le village (sur une série de 7 cartes), échelle de 50 perches pour 22 pieds par perche, s.d., 82 x 83 cm.

Cote
39J/33
 Date
s.d
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
carte

  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • CHAMARANDE. - Carte première le village (sur une série...
Résultat n°19

Généralité de PARIS. - Nouveaux possesseurs : table [fin XVIIIe siècle]. Mutations d'immeubles : table (1781-1790).

Cote
C/3241
 Date
1781-1790
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Généralité de PARIS. - Nouveaux possesseurs : table...
Résultat n°20

Mutations d'immeubles (1792-an VII) [1792-1798/1799].

Cote
C/4015
 Date
1792-1799
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Mutations d'immeubles (1792-an VII) [1792-1798/1799]....
Résultat n°21

VAUDOULEURS. - Titres de Louis-Calixte d'ANGIBOUST [20 pièces] : vente d'une partie du domaine par Jacques-Pierre MARCHANT et son épouse à Louis-Calixte ANGIBOUST (24 octobre 1832) ; vente d'une seconde partie, mandats, procuration, quittances, correspondance ; un plan couleur du domaine [s. d.].

Cote
31J/21
 Date
1832-1836
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
plan, correspondance

  • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.

  • VAUDOULEURS. - Titres de Louis-Calixte d'ANGIBOUST...
Résultat n°22

VAUDOULEURS. - Titres de Gustave COUTURIER : vente par adjudication du domaine [22 pièces] : contrat de mariage entre Etienne-Gustave COUTURIER et Emilie COUSINERY au consulat de France à SMYRNE (11 novembre 1840) ; contrat de mariage entre le baron de LESPARDA et mademoiselle COUTURIER (2 septembre 1871) ; correspondance, avis d'imposition, extraits de matrice cadastrale, liste des propriétés COUTURIER (1885-1887) ; inventaire après décès de Gustave COUTURIER (17 mai 1889) [plan] ; adjudication du domaine à Henri-Marie-Charles COUTURIER [fils de Gustave] (5 juillet 1890).

Cote
31J/28
 Date
1840-1890
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
matrice cadastrale, correspondance

  • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.

  • VAUDOULEURS. - Titres de Gustave COUTURIER : vente...
Résultat n°23

Gestion du courrier : chrono courrier départ Dominique Roux / Yvette Sepière (2012).

Cote
2676W/13
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Gestion du courrier : chrono courrier départ Dominique...
Résultat n°24

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : EGLY (1953-1958), EPINAY-SOUS-SENART (1956-1958), EPINAY-SUR-ORGE (1951-1958). .

Cote
882W/13
 Date
1953-1958
 Lieu
EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
Résultat n°25

Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Comptes du régisseur de Monsieur de NICOLAY par Catherine Anne Marguerite LOISEL fondé de pouvoir , [1785-1789], par Jean Baptiste LABILLE régisseur, [1821-1822], [3 pièces papier, 52 p.].

Cote
12J/88
 Date
1785-1822
 Lieu
COURANCES
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Comptes du régisseur...
Résultat n°26

Le PARC-PIERRE à SAINTE-GENEVIEVE acquis par Monsieur BERTIER en 1780 ; titres de propriété.

Cote
7J/24
 Date
1764-1780
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

  • Le PARC-PIERRE à SAINTE-GENEVIEVE acquis par Monsieur...
Résultat n°27

Répertoire numérique de la série Q : Domaines
Cote
INV/791
 Date
1933
 Lieu
SAVOIE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série Q : Domaines
Résultat n°28

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1951-1954).

Cote
882W/37
 Date
1951-1954
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
Résultat n°29

Gestion du courrier : chrono courrier départ Corinne Gimilio / Martine Daman / Yvette Sepière (2011).

Cote
2676W/11
 Date
2011
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Gestion du courrier : chrono courrier départ Corinne...
Résultat n°30

CHAMARANDE. - Plan géométrique de la dépendance d'une ferme située dans le domaine de M. de Vertaillac, 1813, moitié supérieure, 33 x 98 cm.

Cote
39J/52
 Date
1813
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
plan

  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • CHAMARANDE. - Plan géométrique de la dépendance d'une...
Résultat n°31

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°1 Face A et B.

Cote
1737W/4, 31 - Num - 365 - Copie de sécurité 1737W4-01 ~Durée : 01:06:31 - 2007 - 2007 - 31Num/365 (Cote de substitution)
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE, CHAMARANDE, LONGJUMEAU Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
document audiovisuel, budget, rapport

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°32

Gestion du courrier : chrono courrier départ Corinne Gimilio (2013).

Cote
2676W/15
 Date
2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Gestion du courrier : chrono courrier départ Corinne...
Résultat n°33

Supplément au répertoire numérique de la série Q : Domaines
Cote
INV/573
 Date
1948
 Lieu
MEUSE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Supplément au répertoire numérique de la série Q :...
Résultat n°34

Acquéreurs et autres nouveaux possesseurs de biens immeubles. - Table (8 janvier 1766-1er avril 1786).

Cote
C/3340
 Date
1766-1786
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Acquéreurs et autres nouveaux possesseurs de biens...
Résultat n°35

Famille CHODRON DE COURCEL. - Relevés d'imposition du baron de COURCEL : - quittances, avertissements, correspondance concernant le domaine d'ATHIS ainsi que les domaines d'ABLON, VILLENEUVE-LE-ROI et ORLY ; - taxes mobilières des prestations en nature sur les voitures, les chevaux, les chiens, les vélocipèdes et les billards. [286 pièces papier, 297 p.].

Cote
26J/191
 Date
1879-1900
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
correspondance

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille CHODRON DE COURCEL. - Relevés d'imposition...
Résultat n°36

Domaine de LORMOY au XIXe siècle. - Gestion PATURLE, ventes et échanges.

Cote
4J/67
 Date
1839-1853
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
 Type de document -

  • Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...

  • Domaine de LORMOY au XIXe siècle. - Gestion PATURLE,...
Résultat n°37

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : MORSANG-SUR-ORGE (1951-1958).

Cote
882W/28
 Date
1951-1958
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
Résultat n°38

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : VIRY-CHATILLON (1950-1958), WISSOUS (1952-1958).

Cote
882W/48
 Date
1950-1958
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
Résultat n°39

Famille Darblay (Robert Darblay). - Registre des dépenses d'entretien, de fournitures et de services du domaine de Saint-Germain-lès-Corbeil (1940-1946).

Cote
78J/298
 Date
1940-1946
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Robert Darblay). - Registre des dépenses...
Résultat n°40

Archives de la Maison de France : Branche d'Orléans : Inventaire. Préface par Jean FAVIER - Tome I : Fonds de Dreux : 300 AP I, 1 à 2634
Cote
INV/1402
 Date
1976
 Lieu
PARIS Département, FRANCE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives de la Maison de France : Branche d'Orléans...
Résultat n°41

Archives Municipales de la Ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série M 5 : Edifices divers
Cote
INV/1576
 Date
1991
 Lieu
VERSAILLES Arrondissement, YVELINES
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives Municipales de la Ville de Versailles : Répertoire...
Résultat n°42

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : MONTGERON (1953-1958).

Cote
882W/26
 Date
1953-1958
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
Résultat n°43

Mutations d'immeubles. - Table (par nom des vendeurs, 1772-1789).

Cote
C/3339
 Date
1772-1789
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Mutations d'immeubles. - Table (par nom des vendeurs,...
Résultat n°44

PALAISEAU. Propriété à PALAISEAU, façade et 3 plans, M. P. Dautier, architecte, s.d., Coul. Dim. 32,5 x 25.

Cote
3FI/20
 Date
s.d
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
document graphique

  • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format supérieur à 24 x 30 cm

  • PALAISEAU. Propriété à PALAISEAU, façade et 3 plans,...
Résultat n°45

Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommier des valeurs provisoires admises en paiement de biens immeubles de deuxième origine.

Cote
1Q/25
 Date
1793-1795
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL-ESSONNES Canton
 Type de document
sommier des marchandises

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommier des valeurs provisoires...
Résultat n°46

Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Registre de la recette et dépense générale du domaine de COURANCES à commencer du 13 pluviôse an VII pour finir au 13 pluviôse an VIII, [1 registre papier, 68 folios] [an VII-an VIII].

Cote
12J/87
 Date
1798-1800
 Lieu
COURANCES
 Type de document
registre, livre comptable

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Registre de la recette...
Résultat n°47

CHAMARANDE. - Hautes communes, cartes14 et 7, s.d., 68 x 98 cm. [série incomplète de plans du XVIIIe siècle annotés en vert]

Cote
39J/41
 Date
s.d
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
carte

  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • CHAMARANDE. - Hautes communes, cartes14 et 7, s.d.,...
Résultat n°48

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : CORBEIL-ESSONNES (1951-1958).

Cote
882W/9
 Date
1951-1958
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
Résultat n°49

RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, rénovation du centre-ville, vente de lots par la Semeaso aux constructeurs : calculs des charges de cession de terrain, promesse et acte de vente (1970), ordre de neutralisation ou de démolition d'immeubles achetés par la Semeaso (1972-1973).

Cote
1786W/190
 Date
1970-1973
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
plan d'urbanisme

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, rénovation...
Résultat n°50

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : ANGERVILLE (1951-1958), ANGERVILLIERS (1953), ARPAJON (1940-1957), AUVERS-SAINT-GEORGES (1957), AVRAINVILLE (1955-1958).

Cote
882W/1
 Date
1940-1958
 Lieu
ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
Résultat n°51

CHAMARANDE. - Carte 7, s.d., 80 x 80 cm.

Cote
39J/46
 Date
s.d
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
carte

  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • CHAMARANDE. - Carte 7, s.d., 80 x 80 cm.
Résultat n°52

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Domaine, historique et état des biens : plan [378 articles et table de concordance, s. d., début 19e siècle].

Cote
33J/19
 Date
s.d
 Lieu
FONTENAY-LE-VICOMTE
 Type de document
plan

  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE FONTENAY-LE-VICOMTE.

  • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Domaine, historique et état...
Résultat n°53

Répertoire numérique de la série Q, domaine moderne : Domaine civil, domaine militaire, registres de formalités, direction de l'enregistrement
Cote
INV/659
 Date
1914
 Lieu
PAS-DE-CALAIS
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série Q, domaine moderne...
Résultat n°54

Généralité de PARIS. - Mutations d'immeubles : table (par le nom des acquéreurs, 1781-1784) [lacunes : 1785-1786].

Cote
C/3297
 Date
1781-1784
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Généralité de PARIS. - Mutations d'immeubles : table...
Résultat n°55

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Domaine : atlas des terres appartenant à M. THIERRY, marquis de la PREVALAYE, par BARTHELEMY, géomètre à CORBEIL [10 plans].

Cote
33J/21
 Date
1848
 Lieu
FONTENAY-LE-VICOMTE
 Type de document
atlas

  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE FONTENAY-LE-VICOMTE.

  • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Domaine : atlas des terres appartenant...
Résultat n°56

Mutations d'immeubles. - Table (1784-1789).

Cote
C/4020
 Date
1784-1789
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Mutations d'immeubles. - Table (1784-1789).
Résultat n°57

Ministère de l'Education Nationale, Direction des archives de France. Etat sommaire des versements faits aux Archives Nationales par les ministères et les administrations qui en dépendent : Série F, BB Justice et AD XIX- Tome III : Fascicule 2.
Cote
INV/1443
 Date
1957
 Lieu
PARIS Département, FRANCE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Ministère de l'Education Nationale, Direction des archives...
Résultat n°58

CHAMARANDE. - Calcul de surfaces, s.d., 77 x 106 cm.

Cote
39J/51
 Date
s.d
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document -

  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • CHAMARANDE. - Calcul de surfaces, s.d., 77 x 106 cm....
Résultat n°59

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : BRUYERES-LE-CHÂTEL (1951-1958), BURES-SUR-YVETTE (1949-1957).

Cote
882W/7
 Date
1949-1958
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
Résultat n°60

Gestion du courrier : chrono courrier départ (juin - septembre 2005).

Cote
2676W/2
 Date
2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Gestion du courrier : chrono courrier départ (juin...
Résultat n°61
CHAMARANDE. - Chantiers 51-54, [déchiré], s.d., 96 x 105 cm. [série incomplète de plans du XVIIIe siècle annotés en vert]

3 medias

CHAMARANDE. - Chantiers 51-54, [déchiré], s.d., 96 x 105 cm. [série incomplète de plans du XVIIIe siècle annotés en vert]

Cote
39J/42
 Date
s.d
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
carte

  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • CHAMARANDE. - Chantiers 51-54, [déchiré], s.d., 96...
Résultat n°62

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : YERRES (1957).

Cote
882W/49
 Date
1952-1957
 Lieu
ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
Résultat n°63

DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Sommier des immeubles de l'état non affectés à des services publics (1895-1951).

Cote
3Q4/1234
 Date
1895-1951
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

  • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Sommier des...
Résultat n°64

Mutations d'immeubles. - Table (par le nom des acquéreurs, 1788-1790).

Cote
C/3303
 Date
1788-1790
 Lieu
LARDY
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Mutations d'immeubles. - Table (par le nom des acquéreurs,...
Résultat n°65

LIMOURS. Propriété à LIMOURS, façade et deux plans, M. Muret, architecte, imprimerie Delamotte à Paris, s.d., Coul. Dim. 32 x 25.

Cote
3FI/24
 Date
s.d
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
document graphique

  • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format supérieur à 24 x 30 cm

  • LIMOURS. Propriété à LIMOURS, façade et deux plans,...
Résultat n°66

Répertoire numérique de la série C : II C Domaines et droits joints
Cote
INV/447
 Date
1948
 Lieu
LOIRE-ATLANTIQUE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série C : II C Domaines...
Résultat n°67

Domaine de LORMOY au XIXe siècle. - Echanges et ventes du duc de MAILLE à LORMOY, assurances : chemins de la commune de SAINT-MICHEL ; assurances de LORMOY (brochure imprimée des statuts de la Compagnie d'assurance mutuelle contre l'incendie).

Cote
4J/65
 Date
1810-1836
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
statut, brochure

  • Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...

  • Domaine de LORMOY au XIXe siècle. - Echanges et ventes...
Résultat n°68

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : VIGNEUX-SUR-SEINE (1951-1958).

Cote
882W/45
 Date
1951-1958
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
autorisation d'urbanisme, questionnaire d'enquête, arrêté préfectoral, plan

  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
Résultat n°69
CHAMARANDE. - Vers Etréchy, carte 2 (boussole identique à 39 J 49), s.d., 80 x 80 cm.

3 medias

CHAMARANDE. - Vers Etréchy, carte 2 (boussole identique à 39 J 49), s.d., 80 x 80 cm.

Cote
39J/47
 Date
s.d
 Lieu
CHAMARANDE, ETRECHY Commune
 Type de document
carte

  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • CHAMARANDE. - Vers Etréchy, carte 2 (boussole identique...
Résultat n°70

Chez les Davout de Savigny
Cote
JAL7/447/3334/7
 Date
2009
 Lieu
SEINE-ET-OISE, SAVIGNY-SUR-ORGE
 Type de document
publication périodique, publication périodique

  • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

  • n° 3334-3337 (février 2009)
  • 3334
  • Chez les Davout de Savigny
Résultat n°71

Biens nationaux. - Vente de domaines nationaux dans le district de DOURDAN (6 floréal an III) [25 avril 1795].

Cote
1J/225
 Date
1795
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document -

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Biens nationaux. - Vente de domaines nationaux dans...
Résultat n°72

Famille CHODRON DE COURCEL. - Relevés d'imposition du baron de COURCEL : - quittances, avertissements, correspondance concernant le domaine d'ATHIS ainsi que les domaines d'ABLON, VILLENEUVE-LE-ROI et ORLY ; - taxes mobilières des prestations en nature sur les voitures, les chevaux, les chiens, les vélocipèdes et les billards ; NB : à partir de 1909 les en-têtes portent la mention 'domaine d'ATHISBERG'. [370 pièces papier, 415 p.].

Cote
26J/192
 Date
1901-1920
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
correspondance

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille CHODRON DE COURCEL. - Relevés d'imposition...
Résultat n°73

Répertoire numérique détaillé de la série Q : Domaines nationaux. - II : Index.
Cote
INV/709/2
 Date
1967
 Lieu
BAS-RHIN
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique détaillé de la série Q : Domaines...
Résultat n°74

Régie du domaine. - Comptes et quittances.

Cote
7J/27
 Date
1787-1789
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

  • Régie du domaine. - Comptes et quittances.
Résultat n°75

Mutations d'immeubles. - Table (par le nom des vendeurs, 1788-1789).

Cote
C/3302
 Date
1788-1789
 Lieu
LARDY
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Mutations d'immeubles. - Table (par le nom des vendeurs,...
Résultat n°76
SAVIGNY-SUR-ORGE. - Vente sur publication, au plus offrant et dernier enchérisseur, de la jouissance pendant quarante huit ans du fief de Grandvaux, 9 février 1792.

2 medias

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Vente sur publication, au plus offrant et dernier enchérisseur, de la jouissance pendant quarante huit ans du fief de Grandvaux, 9 février 1792.

Cote
18FI/3979
 Date
1792
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Vente sur publication, au plus...
Résultat n°77

RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, rénovation du centre-ville, vente de lots par la Semeaso aux constructeurs : calculs des charges de cession de terrain, promesse et acte de vente, fiches de cession (1969) ; révision des dépenses et des recettes de l'opération (1973).

Cote
1786W/191
 Date
1969-1973
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
plan d'urbanisme

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, rénovation...
Résultat n°78

Gestion du courrier : chrono courrier départ (octobre 2005 - février 2006).

Cote
2676W/3
 Date
2005-2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : AFFAIRES DOMANIALES.

  • Gestion du courrier : chrono courrier départ (octobre...
Résultat n°79
CHAMARANDE. - Carte première : Le Village [sans date : vers 1785-1791].

1 media

CHAMARANDE. - Carte première : Le Village [sans date : vers 1785-1791].
Cote
39J/32
 Date
Vers 1785-1791
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
carte

  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • CHAMARANDE. - Carte première : Le Village [sans date...
Résultat n°80

Domaine de LORMOY au XIXe siècle. - Baux de LORMOY [an VII-an IX].

Cote
4J/62
 Date
1798-1801
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
 Type de document
bail

  • Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...

  • Domaine de LORMOY au XIXe siècle. - Baux de LORMOY...