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140 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Il y a deux cents ans

    Date

    1990

    Cote

    REV214/1/15/4

    • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

    • N° 4-28 (1984-2003)
    • N° 15 (1990)
    • Il y a deux cents ans
  2. Résultat n°2

    Il y a deux cents ans...

    Date

    1989

    Cote

    REV214/1/14/8

    • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

    • N° 4-28 (1984-2003)
    • N° 14 (décembre 1989)
    • Il y a deux cents ans...
  3. Résultat n°3

    La déchristianisation dans le district de Corbeil 1793-1797

    Auteur

    BIANCHI, Serge

    Date

    1990

    Cote

    REV102/15/17/1

    • Contexte : MEMOIRES ET DOCUMENTS DE LA SOCIETE HISTORIQUE ET ARCHEOLOGIQUE...

    • Tome XIV (1990)
    • La déchristianisation dans le district de Corbeil 1793-1797
  4. Résultat n°4

    Un Notable du district de Corbeil : Louis-Charlemagne Gouffé de Beauregard 1749-1807

    Auteur

    BLANC-CESAN, Gérard

    Date

    1986

    Cote

    REV38/38/56/2

    • Contexte : BULLETIN DE LA SOCIETE HISTORIQUE ET ARCHEOLOGIQUE...

    • n° 56
    • 56
    • Un Notable du district de Corbeil : Louis-Charlemagne...
  5. Résultat n°5

    SEINE-ET-OISE, département. - Tables alphabétiques [noms de personnes, noms de lieux, matières] des registres de délibérations des directoires de districts [1790-an III (1794-1795)] : districts de VERSAILLES et CORBEIL [à la fin des tables du district de Versailles, liste civile des émigrés, an II (1793-1794)] : 357 vues.

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/349

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Archives des Yvelines
    • SEINE-ET-OISE, département. - Tables alphabétiques...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  6. Résultat n°6

    SEINE-ET-OISE, département. - Tables alphabétiques [noms de personnes, noms de lieux, matières] des registres de délibérations des directoires de districts : districts de DOURDAN, ETAMPES, GONESSE, MANTES, MONTFORT, PONTOISE, SAINT-GERMAIN-EN-LAYE : 532 vues (1790 - an III (1794-1795)).

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/348

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Archives des Yvelines
    • SEINE-ET-OISE, département. - Tables alphabétiques...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  7. Résultat n°7

    Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Etampes, François Le Simple, prêtre assermenté, outrage verbal à l'encontre de députés de la Convention le 1er novembre 1792 à l'église Sainte-Croix.

    Date

    1792

    Cote

    L/615

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures nominatives: dépouillement par année mentionnant la commune, lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leur profession et le motif de leur accusation. Condamnation du 25 janvier 1788 de Jacques-Chrétien Perrier marchand drapier à Etampes et de sa femme Louise, Françoise Leroux à payer 5 031 livres à la veuve Wacrenier de Fretin et fils, négociants à Roubaix, saisie réelle de leurs biens le 17 juin 1789 pour incapacité à payer, vente aux enchères de quatre maisons à Etampes, de terres et de rentes foncières à Buthiers, Chamarande, La Forêt-le-Roi, Les Granges-le-Roi, Malesherbes, Méréville, Orveau, Saint-Hilaire, Saudreville, Villeconin et d'une maison à Méréville (2 cartons).

    Date

    1789-1792

    Cote

    L/589

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures nominatives: dépouillement par année mentionnant la commune, lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leur profession et le motif de leur accusation. Condamnation du 25 janvier 1788 de Jacques-Chrétien Perrier marchand drapier à Etampes et de sa femme Louise, Françoise Leroux à payer 5 031 livres à la veuve Wacrenier de Fretin et fils, négociants à Roubaix, saisie réelle de leurs biens le 17 juin 1789 pour incapacité à payer, vente aux enchères de quatre maisons à Etampes, de terres et de rentes foncières à Buthiers, Chamarande, La Forêt-le-Roi, Les Granges-le-Roi, Malesherbes, Méréville, Orveau, Saint-Hilaire, Saudreville, Villeconin et d'une maison à Méréville (2 cartons).

    Date

    1789-1792

    Cote

    L/588

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Etampes : prise en charge matérielle de Michelle Hamoui par André Hamoui, cordier à Gallardon contre l'abandon de ses biens, décembre 1792 (9 pages).

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/465

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Tribunal du district d'Etampes. Fonctionnement du Tribunal. Registres de présence des juges au tribunal (1792).

    Date

    1792

    Cote

    L/450

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Fonctionnement du Tribunal. Registres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Tribunal du district d'Etampes. Fonctionnement du Tribunal. Signalement de 20 détenus dans les prisons du district d'Etampes : transfert des prisonniers à la maison d'arrêt du tribunal criminel de Seine-et-Oise, (14 juin 1792).

    Date

    1792

    Cote

    L/449

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Fonctionnement du Tribunal. Signalement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Tribunal du district d'Etampes. Fonctionnement du Tribunal. Fixation du salaire du concierge de la maison d'arrêt d'Etampes à 1 200 livres par an, (7 juin 1793).

    Date

    1793

    Cote

    L/447

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Fonctionnement du Tribunal. Fixation...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement du tribunal. Registre des tarifs des frais, des droits, des émoluments personnels perçus par les avoués pour chaque acte de procédure, (16 juillet 1792).

    Date

    1792

    Cote

    L/333

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement du tribunal. Registre de réceptions d'officiers au tribunal, 13 décembre 1790-8 brumaire an ; à noter : brevet pour l'établissement de la Caisse d'épargne et de bienfaisance du sieur Joachim Lafarge, 22 août 1791 (document imprimé)

    Date

    1790-1793

    Cote

    L/332

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement du tribunal. Registre de pointe des audiences (5 fructidor an II-9 brumaire an IV).

    Date

    1794-1795

    Cote

    L/331

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement du tribunal. Registre de pointe des audiences (12 janvier 1793-1er fructidor an II).

    Date

    1793-1794

    Cote

    L/330

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement du tribunal. Registre de pointe des audiences (18 décembre 1790-12 janvier 1793).

    Date

    1790-1793

    Cote

    L/329

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement du tribunal. Election des membres du bureau de paix, 10 décembre 1790 ; nomination de Mathieu Cugnot greffier du tribunal et d'Etienne Honnelle accusateur public, 13 décembre 1790 ; cautionnement de 12 000 livres par Mathieu Cugnot greffier, 14 décembre 1790 ; nomination de Jean-Baptiste Thierry huissier et de Nicolas Boullé commissaire aux saisies réelles, 14 décembre 1790.

    Date

    1790

    Cote

    L/328

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Tribunal de district de Corbeil. Registres d'enregistrement des saisies réelles et autres actes (ventôse an III - frimaire an IV).

    Date

    1795-1796

    Cote

    L/203

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal de district de Corbeil. Registres d'enregistrement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    N° 14 - Testament de Charles-Louis Gaudier / Gandier, ci-devant hôtelier et laboureur, de présent bourgeois demeurant à Arpajon, rue du Clos, paroisse Saint-Clément, veuf de Marguerite Dauvilliers, léguant des meubles, linges de maison et vêtements (27 décembre 1790).

    Date

    1790

    Cote

    L/202

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal de district de Corbeil : mandements royaux...
    • N° 14 - Testament de Charles-Louis Gaudier / Gandier,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    N° 13 - testament de Charles-Louis Gaudier / Gandier, ci-devant hôtelier et laboureur, de présent bourgeois demeurant à Arpajon, rue du Clos, paroisse Saint-Clément, veuf de Marguerite Dauvilliers, dont un de ses enfants Gabriel Gaudier / Gandier est religieux profès dans l'ordre des Mathurins transféré à celui de Cîteaux, demeurant en la maison de Clairvaux, et notamment est son exécuteur testamentaire avec Jean Genard, son gendre, meunier du moulin Picot audit Arpajon (27 décembre 1790).

    Date

    1790

    Cote

    L/202

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal de district de Corbeil : mandements royaux...
    • N° 13 - testament de Charles-Louis Gaudier / Gandier,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    N° 11 - Obligation faite par Claude Touzé et Catherine Jame sa femme, veuve de Jean Touzé, tous deux marchands-épiciers demeurant à Essonnes [Corbeil-Essonnes], reconnaissant devoir à Etienne-Frédérique Oberkampf, négociant demeurant aux Bordes, paroisse d'Essonnes, la somme de 3269 livres 14 sols 8 deniers relative au prix d'une maison, boutique, dépendances et jardin audit Essonnes, Grande Rue, tenant à la rivière avec 0,5 arpent 8 quartiers de terre et vigne audit lieu, chantiers des Basses Caillettes et des Hautes Vignolles, tenant aux terres de l'Hermitage (4 mars 1791).

    Date

    1791

    Cote

    L/202

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal de district de Corbeil : mandements royaux...
    • N° 11 - Obligation faite par Claude Touzé et Catherine...

    Producteur :

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  24. Résultat n°24

    Organisation et fonctionnement de l'administration du district : Nominations et élections (1790 - 1796).

    Date

    1790-1796

    Cote

    L/105

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Organisation et fonctionnement de l'administration...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Registre des pétitions et des requêtes (18 janvier 1791 - 24 mars 1793).

    Date

    1791-1793

    Cote

    L/103

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Registre des pétitions et des requêtes (18 janvier...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    District d'Etampes, directoire : registre des délibérations et des lois du directoire (19 fructidor an III - 27 brumaire an IV). [5 septembre - 18 novembre 1795].

    Date

    1795

    Cote

    L/99

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • District d'Etampes, directoire : registre des délibérations...

    Producteur :

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  27. Résultat n°27

    District d'Etampes, directoire : registre des délibérations et des lois du directoire (13 nivôse an III - 17 fructidor an III). [2 janvier - 3 septembre 1795]. Nota : la couverture du registre a été réalisée avec des pages enluminées d'un antiphonaire.

    Date

    1795

    Cote

    L/98

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • District d'Etampes, directoire : registre des délibérations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    District d'Etampes, directoire : registre des délibérations et des lois du directoire (29 messidor an II - 12 nivôse an III). [17 juillet - 1er janvier 1794].

    Date

    1793-1794

    Cote

    L/97

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • District d'Etampes, directoire : registre des délibérations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    District d'Etampes, directoire : registre des délibérations et des lois du directoire (13 pluviôse an II - 28 messidor an II). [1er février - 16 juillet 1794].

    Date

    1794

    Cote

    L/96

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • District d'Etampes, directoire : registre des délibérations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    District d'Etampes, directoire : registre des délibérations et des lois du directoire (18 avril 1793 - 13 pluviôse an II). [18 avril 1793 - 1er février 1794].

    Date

    1793-1794

    Cote

    L/95

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • District d'Etampes, directoire : registre des délibérations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    District d'Etampes, directoire : registre des délibérations et des lois du directoire (12 septembre 1792 - 17 avril 1793).

    Date

    1792-1793

    Cote

    L/94

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • District d'Etampes, directoire : registre des délibérations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    District d'Etampes, directoire : registre des délibérations et des lois du directoire (3 décembre 1791 - 12 septembre 1792).

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/93

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • District d'Etampes, directoire : registre des délibérations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    District d'Etampes, directoire : registre des délibérations et des lois du directoire (7 mai - 2 décembre 1791).

    Date

    1791

    Cote

    L/92

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • District d'Etampes, directoire : registre des délibérations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    District d'Etampes, directoire : registre des délibérations (22 juin 1790 - 7 mai 1791).

    Date

    1790-1791

    Cote

    L/91

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • District d'Etampes, directoire : registre des délibérations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    District d'Etampes, directoire : registre des délibérations et des lois du directoire (25 messidor an II - 16 brumaire an IV). [13 juillet 1794 - 7 novembre 1795].

    Date

    1794-1795

    Cote

    L/90

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • District d'Etampes, directoire : registre des délibérations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    District d'Etampes, directoire : registre des délibérations et des lois du directoire (10 juin 1790 - 7 thermidor an II). [10 juin 1790 - 25 juillet 1794].

    Date

    1790-1794

    Cote

    L/89

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • District d'Etampes, directoire : registre des délibérations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Droits féodaux : récipissés de titres remis à l'administration du district.

    Date

    1793-1795

    Cote

    L/48

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Droits féodaux : récipissés de titres remis à l'administration...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    District de Dourdan, directoire : registre des délibérations (12 prairial - 17 brumaire an IV). [31 mai - 8 novembre 1795].

    Date

    1795

    Cote

    L/43

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • District de Dourdan, directoire : registre des délibérations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    District de Dourdan, directoire : registre des délibérations (3 germinal - 12 prairial an III). [23 mars - 31 mai 1795].

    Date

    1795

    Cote

    L/42

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • District de Dourdan, directoire : registre des délibérations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    District de Dourdan, directoire : registre des délibérations (18 frimaire - 3 germinal an III). [8 décembre 1794 - 23 mars 1795].

    Date

    1794-1795

    Cote

    L/41

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • District de Dourdan, directoire : registre des délibérations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  41. Résultat n°41

    District de Dourdan, directoire : registre des délibérations (25 thermidor an II - 17 frimaire an III). [12 août - 7 décembre 1794).

    Date

    1794

    Cote

    L/40

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • District de Dourdan, directoire : registre des délibérations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  42. Résultat n°42

    District de Dourdan, directoire : registre des délibérations (25 floréal - 24 thermidor an II). [14 mai - 11 août 1794).

    Date

    1794

    Cote

    L/39

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • District de Dourdan, directoire : registre des délibérations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  43. Résultat n°43

    District de Dourdan, directoire : registre des délibérations (9 pluviôse - 24 floréal an II). [28 janvier - 13 mai 1794].

    Date

    1794

    Cote

    L/38

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • District de Dourdan, directoire : registre des délibérations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  44. Résultat n°44

    District de Dourdan, directoire : registre des délibérations (5 août 1793 - 9 pluviôse an II). [5 août 1793 - 28 janvier 1794]. Nota : constaté disparu au 28 mai 2010.

    Date

    1793-1794

    Cote

    L/37

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • District de Dourdan, directoire : registre des délibérations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  45. Résultat n°45

    District de Dourdan, directoire : registre des délibérations (1er février - 5 août 1793).

    Date

    1793

    Cote

    L/36

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • District de Dourdan, directoire : registre des délibérations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  46. Résultat n°46

    District de Dourdan, directoire : registre des délibérations (17 juillet 1792 - 1er février 1793).

    Date

    1792-1793

    Cote

    L/35

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • District de Dourdan, directoire : registre des délibérations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  47. Résultat n°47

    District de Dourdan, directoire : registre des délibérations (6 septembre 1791 - 13 juillet 1792).

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/34

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • District de Dourdan, directoire : registre des délibérations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  48. Résultat n°48

    District de Dourdan, directoire : registre des délibérations (24 juin 1790 - 4 septembre 1791).

    Date

    1790-1791

    Cote

    L/33

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • District de Dourdan, directoire : registre des délibérations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  49. Résultat n°49

    Administration du district. - Instructions, délibérations et correspondance (1790 - an III) ; accusation de corruption de membres du directoire de Corbeil lors de la nomination du trésorier (1790) ; procès-verbal de proclamation de la constitution au district (9 octobre 1791) ; assemblée et juge de paix du canton de Montlhéry (1790 - an II) ; délibération du comité de surveillance de Morsang-sur-Orge ; biens de Le Plat à Crosne ; spoliation d'une ruelle par un propriétaire à Savigny-sur-Orge (1792) ; avis aux administrations du district de Corbeil : organisation des bureaux du conseil général (27 nivôse an II).

    Date

    1790-1795

    Cote

    L/19

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Administration du district. - Instructions, délibérations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  50. Résultat n°50

    District de Corbeil, directoire : registre des délibérations (5 thermidor an III - 29 brumaire an IV). [23 juillet - 19 novembre 1795].

    Date

    1795

    Cote

    L/18

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • District de Corbeil, directoire : registre des délibérations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  51. Résultat n°51

    District de Corbeil, directoire : registre des délibérations (19 germinal - 4 thermidor an III). [8 avril - 22 juillet 1795].

    Date

    1795

    Cote

    L/17

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • District de Corbeil, directoire : registre des délibérations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  52. Résultat n°52

    District de Corbeil, directoire : registre des délibérations (6 pluviôse - 19 germinal an III). [25 janvier - 8 avril 1795].

    Date

    1795

    Cote

    L/16

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • District de Corbeil, directoire : registre des délibérations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  53. Résultat n°53

    District de Corbeil, directoire : registre des délibérations (14 frimaire - 6 pluviôse an III). [4 décembre 1794 - 25 janvier 1795].

    Date

    1794-1795

    Cote

    L/15

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • District de Corbeil, directoire : registre des délibérations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  54. Résultat n°54

    District de Corbeil, directoire : registre des délibérations (11 brumaire - 14 frimaire an III). [1er novembre - 4 décembre 1794].

    Date

    1794

    Cote

    L/14

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • District de Corbeil, directoire : registre des délibérations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  55. Résultat n°55

    District de Corbeil, directoire : registre des délibérations (4 vendémiaire - 11 brumaire an III). [25 septembre - 1er novembre 1794].

    Date

    1794

    Cote

    L/13

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • District de Corbeil, directoire : registre des délibérations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  56. Résultat n°56

    District de Corbeil, directoire : registre des délibérations (16 thermidor an II - 4 vendémiaire an III). [3 août - 25 septembre 1794].

    Date

    1794

    Cote

    L/12

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • District de Corbeil, directoire : registre des délibérations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  57. Résultat n°57

    District de Corbeil, directoire : registre des délibérations (22 prairial - 16 thermidor an II). [10 juin - 3 août 1794].

    Date

    1794

    Cote

    L/11

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • District de Corbeil, directoire : registre des délibérations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  58. Résultat n°58

    District de Corbeil, directoire : registre des délibérations (5 floréal - 21 prairial an II). [24 avril - 9 juin 1794].

    Date

    1794

    Cote

    L/10

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • District de Corbeil, directoire : registre des délibérations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  59. Résultat n°59

    District de Corbeil, directoire : registre des délibérations (24 ventôse - 4 floréal an II). [14 mars - 23 avril 1794].

    Date

    1794

    Cote

    L/9

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • District de Corbeil, directoire : registre des délibérations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  60. Résultat n°60

    District de Corbeil, directoire : registre des délibérations (22 frimaire an II - 23 ventôse an II). [12 décembre 1793 - 13 mars 1794].

    Date

    1793-1794

    Cote

    L/8

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • District de Corbeil, directoire : registre des délibérations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  61. Résultat n°61

    District de Corbeil, directoire : registre des délibérations (16 juillet - 21 frimaire an II). [16 juillet - 11 décembre 1793].

    Date

    1793

    Cote

    L/7

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • District de Corbeil, directoire : registre des délibérations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  62. Résultat n°62

    District de Corbeil, directoire : registre des délibérations (15 janvier - 15 juillet 1793).

    Date

    1793

    Cote

    L/6

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • District de Corbeil, directoire : registre des délibérations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  63. Résultat n°63

    District de Corbeil, directoire : registre des délibérations (8 août 1792 - 15 janvier 1793).

    Date

    1792-1793

    Cote

    L/5

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • District de Corbeil, directoire : registre des délibérations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  64. Résultat n°64

    District de Corbeil, directoire : registre des délibérations (18 février - 8 août 1792).

    Date

    1792

    Cote

    L/4

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • District de Corbeil, directoire : registre des délibérations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  65. Résultat n°65

    District de Corbeil, directoire : registre des délibérations (10 août 1791 - 17 février 1792).

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/3

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • District de Corbeil, directoire : registre des délibérations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  66. Résultat n°66

    District de Corbeil, directoire : registre des délibérations (15 septembre 1790 - 9 août 1791).

    Date

    1790-1791

    Cote

    L/2

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • District de Corbeil, directoire : registre des délibérations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  67. Résultat n°67

    District de Corbeil, directoire : registre des délibérations (24 juin-14 septembre 1790).

    Date

    1790

    Cote

    L/1

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • District de Corbeil, directoire : registre des délibérations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  68. Résultat n°68

    Famille Béranger (Alphonse Béranger). - Héritage d'Alphonse Béranger ; anciens titres de propriété concernant les terres de Fresnay-le-Comte prés de Chartres : achat de 15 hectares de terre à Fresnay-le-Comte en 1791 sur les biens nationaux par Pierre Morin pour 14.900 livres, reçus du trésorier du district (1791-1793), baux de fermage (1791,1799, 1806), estimation des biens de Fresnay-le-Comte et de Boisvillete (1816), héritage d'une partie des terres par Marie-Louise Morin épouse Charles Béranger : acte de partage (1817) ; registre contenant les revenus des biens de Fresnay-le-Comte (1806-1834), baux de location de terres par Pierre Morin marchand de vin à Versailles puis par Charles Béranger négociant (1810-1853), arpentage des terres avec plans (1842).

    Date

    1791-1853

    Cote

    78J/71

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

    • Famille Béranger (Alphonse Béranger). - Héritage d'Alphonse...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  69. Résultat n°69

    Les Archives des administrations révolutionnaires Répertoire numérique de la série L, sous la direction de Vincent Maroteaux

    Date

    1999

    Cote

    INV/1915

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Les Archives des administrations révolutionnaires Répertoire...
  70. Résultat n°70

    Série L : Administrations et tribunaux révolutionnaires (1790-1800) : Répertoire numérique / établi par Marc TRILLE, ... ; sous la direction de Sylvie CAUCANAS, ..

    Auteur

    TRILLE, Marc

    Date

    2001

    Cote

    INV/1839

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Série L : Administrations et tribunaux révolutionnaires...
  71. Résultat n°71

    Archives de la Révolution : Série L : Inventaire sommaire des Archives Départementales postérieures à 1790

    Auteur

    POREE, Charles

    Date

    1911

    Cote

    INV/1674

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives de la Révolution : Série L : Inventaire sommaire...
  72. Résultat n°72

    Série L : Période révolutionnaire : 1790 - an VIII : Inventaire sommaire des Archives Départementales- Tome II : Suite et fin

    Auteur

    CARAES, Jean-François

    Date

    1992

    Cote

    INV/1151

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Série L : Période révolutionnaire : 1790 - an VIII...
  73. Résultat n°73

    Série L : Administration du département de 1790 à l'an VIII : Inventaire sommaire des Archives Départementales

    Auteur

    MAITRE, Léon

    Date

    s.d.

    Cote

    INV/1150

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Série L : Administration du département de 1790 à l'an...
  74. Résultat n°74

    Répertoire numérique des sous-séries 2 L - 101 L : Fonds des districts, municipalités de canton, comités de surveillance, comités révolutionnaires et sociétés populaires : 1790 - an VIII. Avant-propos de Alain DROGUET

    Auteur

    BUREL (LE), Henri

    Date

    1988

    Cote

    INV/1034

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique des sous-séries 2 L - 101 L :...
  75. Résultat n°75

    Répertoire numérique détaillé de la série L : Administration révolutionnaire : 1790-1800

    Auteur

    DUHAMEL, Léopold

    Date

    1991

    Cote

    INV/914

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique détaillé de la série L : Administration...
  76. Résultat n°76

    Répertoire numérique de la série L : Administration de 1790 à l'an VIII

    Auteur

    LATOUCHE, Robert

    Date

    1912

    Cote

    INV/853

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série L : Administration...
  77. Résultat n°77

    Période révolutionnaire série L : Articles 708 à 845 : Inventaire sommaire des Archives Départementales postérieures à 1789. Suivi d'un supplément au répertoire numérique de la série L par Maurice GRESLE-BOUIGNOL

    Auteur

    PORTAL, Charles

    Date

    1970

    Cote

    INV/815/3

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Période révolutionnaire série L : Articles 708 à 845...
  78. Résultat n°78

    Période révolutionnaire série L : Articles 331 à 707 : Inventaire sommaire des Archives Départementales postérieures à 1789

    Auteur

    PORTAL, Charles

    Date

    1938

    Cote

    INV/815/2

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Période révolutionnaire série L : Articles 331 à 707...
  79. Résultat n°79

    Répertoire numérique des séries L et II L : Documents de la période révolutionnaire

    Auteur

    BAYAUD, Pierre

    Date

    1941

    Cote

    INV/814

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique des séries L et II L : Documents...
  80. Résultat n°80

    Période révolutionnaire : Série L : Répertoire numérique des Archives Départementales

    Auteur

    VERNIER, Jules

    Date

    1914

    Cote

    INV/808

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Période révolutionnaire : Série L : Répertoire numérique...