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140 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Il y a deux cents ans

    Date

    1990

    Cote

    REV214/1/15/4

    • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

    • N° 4-28 (1984-2003)
    • N° 15 (1990)
    • Il y a deux cents ans
  2. Résultat n°2

    Il y a deux cents ans...

    Date

    1989

    Cote

    REV214/1/14/8

    • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

    • N° 4-28 (1984-2003)
    • N° 14 (décembre 1989)
    • Il y a deux cents ans...
  3. Résultat n°3

    La déchristianisation dans le district de Corbeil 1793-1797

    Auteur

    BIANCHI, Serge

    Date

    1990

    Cote

    REV102/15/17/1

    • Contexte : MEMOIRES ET DOCUMENTS DE LA SOCIETE HISTORIQUE ET ARCHEOLOGIQUE...

    • Tome XIV (1990)
    • La déchristianisation dans le district de Corbeil 1793-1797
  4. Résultat n°4

    Un Notable du district de Corbeil : Louis-Charlemagne Gouffé de Beauregard 1749-1807

    Auteur

    BLANC-CESAN, Gérard

    Date

    1986

    Cote

    REV38/38/56/2

    • Contexte : BULLETIN DE LA SOCIETE HISTORIQUE ET ARCHEOLOGIQUE...

    • n° 56
    • 56
    • Un Notable du district de Corbeil : Louis-Charlemagne...
  5. Résultat n°5

    SEINE-ET-OISE, département. - Tables alphabétiques [noms de personnes, noms de lieux, matières] des registres de délibérations des directoires de districts [1790-an III (1794-1795)] : districts de VERSAILLES et CORBEIL [à la fin des tables du district de Versailles, liste civile des émigrés, an II (1793-1794)] : 357 vues.

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/349

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Archives des Yvelines
    • SEINE-ET-OISE, département. - Tables alphabétiques...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  6. Résultat n°6

    SEINE-ET-OISE, département. - Tables alphabétiques [noms de personnes, noms de lieux, matières] des registres de délibérations des directoires de districts : districts de DOURDAN, ETAMPES, GONESSE, MANTES, MONTFORT, PONTOISE, SAINT-GERMAIN-EN-LAYE : 532 vues (1790 - an III (1794-1795)).

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/348

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Archives des Yvelines
    • SEINE-ET-OISE, département. - Tables alphabétiques...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  7. Résultat n°7

    Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Etampes, François Le Simple, prêtre assermenté, outrage verbal à l'encontre de députés de la Convention le 1er novembre 1792 à l'église Sainte-Croix.

    Date

    1792

    Cote

    L/615

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures nominatives: dépouillement par année mentionnant la commune, lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leur profession et le motif de leur accusation. Condamnation du 25 janvier 1788 de Jacques-Chrétien Perrier marchand drapier à Etampes et de sa femme Louise, Françoise Leroux à payer 5 031 livres à la veuve Wacrenier de Fretin et fils, négociants à Roubaix, saisie réelle de leurs biens le 17 juin 1789 pour incapacité à payer, vente aux enchères de quatre maisons à Etampes, de terres et de rentes foncières à Buthiers, Chamarande, La Forêt-le-Roi, Les Granges-le-Roi, Malesherbes, Méréville, Orveau, Saint-Hilaire, Saudreville, Villeconin et d'une maison à Méréville (2 cartons).

    Date

    1789-1792

    Cote

    L/589

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures nominatives: dépouillement par année mentionnant la commune, lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leur profession et le motif de leur accusation. Condamnation du 25 janvier 1788 de Jacques-Chrétien Perrier marchand drapier à Etampes et de sa femme Louise, Françoise Leroux à payer 5 031 livres à la veuve Wacrenier de Fretin et fils, négociants à Roubaix, saisie réelle de leurs biens le 17 juin 1789 pour incapacité à payer, vente aux enchères de quatre maisons à Etampes, de terres et de rentes foncières à Buthiers, Chamarande, La Forêt-le-Roi, Les Granges-le-Roi, Malesherbes, Méréville, Orveau, Saint-Hilaire, Saudreville, Villeconin et d'une maison à Méréville (2 cartons).

    Date

    1789-1792

    Cote

    L/588

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Etampes : prise en charge matérielle de Michelle Hamoui par André Hamoui, cordier à Gallardon contre l'abandon de ses biens, décembre 1792 (9 pages).

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/465

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Tribunal du district d'Etampes. Fonctionnement du Tribunal. Registres de présence des juges au tribunal (1792).

    Date

    1792

    Cote

    L/450

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Fonctionnement du Tribunal. Registres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Tribunal du district d'Etampes. Fonctionnement du Tribunal. Signalement de 20 détenus dans les prisons du district d'Etampes : transfert des prisonniers à la maison d'arrêt du tribunal criminel de Seine-et-Oise, (14 juin 1792).

    Date

    1792

    Cote

    L/449

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Fonctionnement du Tribunal. Signalement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Tribunal du district d'Etampes. Fonctionnement du Tribunal. Fixation du salaire du concierge de la maison d'arrêt d'Etampes à 1 200 livres par an, (7 juin 1793).

    Date

    1793

    Cote

    L/447

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Fonctionnement du Tribunal. Fixation...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement du tribunal. Registre des tarifs des frais, des droits, des émoluments personnels perçus par les avoués pour chaque acte de procédure, (16 juillet 1792).

    Date

    1792

    Cote

    L/333

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement du tribunal. Registre de réceptions d'officiers au tribunal, 13 décembre 1790-8 brumaire an ; à noter : brevet pour l'établissement de la Caisse d'épargne et de bienfaisance du sieur Joachim Lafarge, 22 août 1791 (document imprimé)

    Date

    1790-1793

    Cote

    L/332

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement du tribunal. Registre de pointe des audiences (5 fructidor an II-9 brumaire an IV).

    Date

    1794-1795

    Cote

    L/331

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement du tribunal. Registre de pointe des audiences (12 janvier 1793-1er fructidor an II).

    Date

    1793-1794

    Cote

    L/330

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement du tribunal. Registre de pointe des audiences (18 décembre 1790-12 janvier 1793).

    Date

    1790-1793

    Cote

    L/329

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement du tribunal. Election des membres du bureau de paix, 10 décembre 1790 ; nomination de Mathieu Cugnot greffier du tribunal et d'Etienne Honnelle accusateur public, 13 décembre 1790 ; cautionnement de 12 000 livres par Mathieu Cugnot greffier, 14 décembre 1790 ; nomination de Jean-Baptiste Thierry huissier et de Nicolas Boullé commissaire aux saisies réelles, 14 décembre 1790.

    Date

    1790

    Cote

    L/328

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Tribunal de district de Corbeil. Registres d'enregistrement des saisies réelles et autres actes (ventôse an III - frimaire an IV).

    Date

    1795-1796

    Cote

    L/203

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal de district de Corbeil. Registres d'enregistrement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)