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1 127 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.
Cote
72J/9
 Date
1694-1880
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
compte rendu, inventaire, acte authentique, procès-verbal, certificat, minute juridictionnelle

  • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.
Résultat n°2

QUINCY-SOUS-SENART. - Biens communaux, équipement.- Projet d'arrêté conférant au sieur CAVILLIER la jouissance d'une pièce de terre, vers 1791 [1] ; propriété communale : bail, 1910, 1930 [2] ; litige GROSJEAN au sujet d'une mare, 1834-1837 [3] ; établissement d'un puits, 1881-1882 [4] ; location de l'ancienne maison d'école : délibération, 1907 [5] ; établissement d'un marché d'approvisionnement : acquisition de terrain, déclaration d'utilité publique, 1929 [6] ; création d'une poste, 1933 [7] ; installation de bouches d'incendie et acquisition de matériel d'incendie, 1933 [8] ; eau, 1894-1938 [9] ; installation de l'éclairage public, 1908-1908 [10] ; électricité, 1925-1937 [11] ; gaz, 1930-1932 [12].

Cote
2O/1096
 Date
1791-1938
 Lieu
QUINCY-SOUS-SENART
 Type de document
bail, déclaration d'utilité publique

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • QUINCY-SOUS-SENART. - Biens communaux, équipement.-...
Résultat n°3

IGNY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux (affiche de vente, 1858), 1792, 1843-1861 [1] ; terrains : aliénation, 1903, 1936 [2] ; travaux communaux, 1896-1901 [3] ; vaine pâture : réclamation MARCHAND, 1837-1847 [4] ; halte ouverte : création, 1908 [5] ; marché : création, droits de place, 1929-1936 [6] ; fontaine : travaux (plan), 1872-1880 [7] ; lavoir : construction, travaux, 1852-1903 [8] ; bureau de poste, 1885-1903 [9] ; pompe à incendie : acquisition, 1854, 1903 [10] ; acquisition d'un appareil de désinfection, 1896 [11] ; adduction d'eau, 1913-1935 [12] ; éclairage, électricité, gaz, 1889-1934 [13].

Cote
2O/666
 Date
1792-1936
 Lieu
IGNY
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • IGNY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...
Résultat n°4

MOLIERES (LES). - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1793-1794, 1847 [1] ; vaine pâture, 1856 [2] ; cession d'un terrain, 1909 [3] ; bâtiments communaux, 1925, 1937 [4] ; acquisition d'une horloge, 1889-1890 [5] ; abreuvoir, 1866-1892 [6] ; lavoir, 1881-1935 [7] ; mare, puits, 1895-1900 [8] ; pompe à incendie, 1887-1890 [9] ; électricité, 1925-1936 [10].

Cote
2O/891
 Date
1793-1937
 Lieu
MOLIERES (LES)
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MOLIERES (LES). - Biens communaux, équipement.- Biens...
Résultat n°5

BOULLAY-LES-TROUX. - Biens communaux, équipement.- Partage des biens communaux, questionnaire, an lll (1794-1795), 1846-1847 [1] ; travaux : réfection des bâtiments communaux, rectification d'un chemin vicinal, établissement d'un service de petite vitesse dans la station de BOULLAY-LES-TROUS, 1831-1832, 1868-1892, 1922-1931 [2] ; vente d'arbres, coupes de bois, 1831-1832, 1903 [3] ; établissement d'un puits, curage de la mare, 1871-1922 [4] ; construction d'un lavoir : plan, devis, 1938-1941 [5] ; exploitation d'une carrière de pierres, ouverture d'une sablière, 1842-1912 [6] ; installation du réseau électrique : emprunt, convention, cahier des charges, 1925-1934 [7] ; adduction d'eau potable, 1930-1938 [8].

Cote
2O/144
 Date
1794-1941
 Lieu
BOULLAY-LES-TROUX
 Type de document
questionnaire d'enquête

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BOULLAY-LES-TROUX. - Biens communaux, équipement.-...
Résultat n°6

COURSON-MONTELOUP. - Biens communaux, an X (1801-1802), 1847, 1850-1924 [1] ; puits, mare, 1874, 1890, 1919 [2] ; lavoir, 1891 [3] ; électricité, 1921-1926, 1930 [4].

Cote
2O/399
 Date
1801-1930
 Lieu
COURSON-MONTELOUP
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • COURSON-MONTELOUP. - Biens communaux, an X (1801-1802),...
Résultat n°7

MAISSE. - Biens communaux, équipements.- Puits communal : arrêté, pétition des habitants, transaction PINEAU et JACQUEAU, plan, an X (1801-1802) [1] ; fontaine : correspondance, 1826 [2] ; construction d'un lavoir public : extraits de délibérations, correspondance, arrêtés, procès-verbal d'enquête, acquisition de terrain, cahier des charges, devis, 1860-1873, 1887 [3] ; établissement d'un séchoir : acquisition d'immeuble, 1889 [4] ; puits et mare : réclamation HERVAULT et LECUITE, extraits de délibérations, 1863-1924 [5] ; matériel d'incendie : acquisition, 1897-1933 [6] ; horloges : réparation et acquisition, 1853-1893 [7] ; bureau de poste : acquisition d'immeuble, emprunt, mémoire des travaux, L'Abeille d'Etampes du 18 février 1899, 1898-1899 [8] ; téléphone et électricité, 1903-1922 [9].

Cote
2O/783
 Date
1801-1933
 Lieu
MAISSE
 Type de document
pétition, procès-verbal d'enquête, publication périodique

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MAISSE. - Biens communaux, équipements.- Puits communal...
Résultat n°8

ESTOUCHES. - Biens communaux, équipement.- Vente de terrains, 1862-1886, 1935-1937 [1] ; travaux communaux, 1802-1897 [2] ; mares, 1854-1898 [3] ; puits, 1865-1904 [4] ; établissement de pompes, 1885-1898 [5] ; construction d'un refuge pour voyageurs, 1907-1908 [6] ; matériel d'incendie, 1921, 1936-1937 [7] ; installation d'une ligne téléphonique, 1926 [8] ; projet d'adduction d'eau potable, 1929-1937 [9] ; électricité, 1933-1934 (10] ; eau, 1901-1939 [11] ; affaires diverses, 1847-1908 [12].

Cote
2O/490
 Date
1802-1939
 Lieu
ESTOUCHES
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ESTOUCHES. - Biens communaux, équipement.- Vente de...
Résultat n°9

LONGPONT-SUR-ORGE - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux de restauration, correspondance, rapport, an Xl (1802-1803)-1850 [1] ; église : travaux de restauration, correspondance, rapport, 1854-1867 [2] ; reconstruction du choeur et du transept : demandes de secours, rapport, 3 plans, 1872-1877 [3] ; travaux au clocher en 1902 et travaux divers, 1898-1927 [4] ; installation de l'électricité dans l'église, 1927 [5] ; participation de la commune de VILLIERS-SUR-ORGE aux dépenses du culte, 1888-1889 [6] ; création d'un vicariat, 1879 [7] ; inhumations dans le caveau de l'église de l'abbé ARTHAUD en 1878 et du chanoine NICOLAS en 1917, déroulement des cérémonies (1902) [8] ; fabrique : legs SAY (1873) et divers, 1851-1904 [9] ; presbytère : acquisition, liste des 30 plus imposés pour LONGPONT et VILLIERS-SUR-ORGE, 1845-1846 [10] ; bail, vente ERNAULT, enquête de commodo et incomodo (17 lettres de soutien au maire), 1907-1912 [11].

Cote
2O/772
 Date
1802-1927
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE
 Type de document
rapport, correspondance, plan, pièce comptable, liste nominative, bail

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • LONGPONT-SUR-ORGE - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux...
Résultat n°10

GOMETZ-LE-CHATEL. - Biens communaux, équipement.- Terrains : vente, acquisition, 1851, 1933 [1] ; lavoir, fontaine, an Xl (1802-1803)-1859 [2] ; mare : travaux, contestation de propriété, 1842, 1852-1856, 1890 [3] ; terrain en pâture : contestation BAILLY, 1817, 1826, 1864-1884 [4] ; coupe de bois, 1844, 1852, 1883 [5] ; pêche : arrêté, 1837 [6] ; travaux divers : extraits de délibérations, 1851-1935 [7] ; eau potable, 1913-1937 [8] ; électricité, 1924-1925 [9] ; installation d'une cabine téléphonique, 1921 [10].

Cote
2O/626
 Date
1802-1937
 Lieu
GOMETZ-LE-CHATEL
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • GOMETZ-LE-CHATEL. - Biens communaux, équipement.- Terrains...
Résultat n°11

MORANGIS. - Biens communaux, équipement.- Fontaine, mare, lavoir, 1802-1882 [1] ; éclairage, 1893-1938 [2] ; gaz, 1913-1936 [3] ; électricité, 1927-1929 [4] ; eau, 1931-1938 [5] ; ordures ménagères, 1938-1939 [6].

Cote
2O/942
 Date
1802-1939
 Lieu
MORANGIS
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MORANGIS. - Biens communaux, équipement.- Fontaine,...
Résultat n°12

SAINT-VRAIN. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux, an Xl [1802-1803] -1821 [1] ; immeuble : acquisition, 1862 [2] ; terrains : acquisition, bail, 1908-1930 [3] ; hôpital : travaux, 1919-1933 [4] ; lavoir : construction, travaux 1814, 1889, 1907-1908 [5] ; vaine pâture, 1851-1852 [6] ; vente d'arbres, 1877 [7] ; bureau de poste, télégraphe, téléphone : acquisition, bail, 1882-1886, 1909 [8] ; eau, 1900, 1935 [9] ; électricité, 1897, 1911-1920 [10] ; augmentation du prix de la place de la voiture publique : extrait de délibération, 1919 [11].

Cote
2O/1214
 Date
1802-1935
 Lieu
SAINT-VRAIN
 Type de document
bail

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINT-VRAIN. - Biens communaux, équipement. - Biens...
Résultat n°13

SAINT-AUBIN. - Biens communaux, équipement.- Puits : travaux, an Xll (1803-1804) [1] ; bâtiments communaux : travaux, 1931-1939 [2] ; électricité, 1906-1907, 1937-1938 [3].

Cote
2O/1135
 Date
1803-1939
 Lieu
SAINT-AUBIN
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINT-AUBIN. - Biens communaux, équipement.- Puits...
Résultat n°14

VERT-LE-PETIT. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : bornage, bois, an Xll (1803-1804)-1933 [1] ; biens communaux : ventes, 1841-1868 [2] ; ventes d'arbres, 1835-1885 [3] ; vaine pâture, 1855 [4] ; bois du BOUCHET : propriété exclusive du duc de MOUCHY, 1820 [5] ; sablière, 1867-1899 [6] ; bâtiments communaux : travaux, 1938 [7] ; corps de garde : travaux, 1923 [8] ; bureau de poste, 1901-1921 [9] ; horloge, 1856 [10] ; lavoir, 1841-1883 [11] ; électricité, 1909-1927 [12].

Cote
2O/1379
 Date
1803-1938
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
titre de propriété

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VERT-LE-PETIT. - Biens communaux, équipement. - Biens...
Résultat n°15

SOISY-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : vente, acquisitions, 1803-1912 [1] ; baux ruraux : location, 1917, 1921 [2] ; immeuble : acquisition, 1857 [3] ; salle de réunions : donation, 1901-1903 [4] ; marché : droits de place, 1877 [5] ; port : droits de place, 1825-1879 [6] ; horloge : réparation, 1802-1842 [7] ; bateau-lavoir, 1911-1924 [8] ; pompe à incendie, 1936 [9] ; télégraphe, 1869-1870 [10] ; gaz, 1903-1922 [11] ; eau, 1906-1907 [12] ; électricité, 1923-1928 [13].

Cote
2O/1299
 Date
1803-1936
 Lieu
SOISY-SUR-SEINE
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SOISY-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. - Biens...
Résultat n°16

BOISSY-LE-SEC. - Biens communaux, équipement.- Mare : demande de la jouissance d'une mare par les habitants de la commune, an Xll (1803-1804) [1] ; biens communaux : vente, questionnaires, 1844, 1847, 1860 [2] ; puits : travaux, acquisition d'une pompe à manège, forages, restauration, 1853-1924 [3] ; puits, mare : travaux (1 plan parcellaire, 1 plan d'alignement), 1851, 1857 [4] ; mare : acquisition, assainissement et comblement de l'ancienne mare, 1882-1937 [5] ; adduction d'eau, 1929-1935 [6] ; bureau de poste : baux, demande de subventions, 1900-1937 [7] ; électricité, 1912-1929 [8].

Cote
2O/129
 Date
1803-1937
 Lieu
BOISSY-LE-SEC
 Type de document
questionnaire d'enquête, plan d'alignement, état parcellaire

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BOISSY-LE-SEC. - Biens communaux, équipement.- Mare...
Résultat n°17

BIEVRES. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1919, 1939 [1] ; terrains : aliénation, 1807-1914 [2] ; lavoir, 1835-1883 [3] ; abreuvoir, 1863, 1899 [4] ; foires et marchés : droits de place, an Xll (1803-1804), 1837, 1849 [5] ; eaux, 1876-1934 [6] ; électricité, 1924-1937 [7] ; gaz, 1937 [8].

Cote
2O/96
 Date
1803-1939
 Lieu
BIEVRES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BIEVRES. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux,...
Résultat n°18

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Biens communaux, équipement.- Contestation de propriété de M. de MIREBEAU au sujet de terrain au lieu-dit 'la Butte de Bulon', an Xll (1803-1804) [1] ; biens communaux : ventes, 1845-1930 [2] ; carrière : acquisition CHESNAIN? 1843-1849 [3] ; sablière : acquisition BILLARAND, 1863-1878 [4] ; lavoir : acquisition de terrains, établissement d'un barrage, 1872-1926 [5] ; droit de chasse, 1917 [6] ; électricité, 1924-1939 [7].

Cote
2O/422
 Date
1803-1939
 Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Biens communaux, équipement.-...
Résultat n°19

GOMETZ-LA-VILLE. - Biens communaux, équipement.- Correspondance relative à deux pièces d'eau servant aux habitants de la commune revendiquées par le sieur DUVIVIER, an Xlll (1804-1805) [1] ; aliénation et acquisition de terrains, 1861-1862 [2] ; bâtiments communaux : entretien, 1878-1883, 1920-1922 [3] ; refuge pour les voyageurs, 1884 [4] ; sablière, 1893 [5] ; mare et lavoir : acquisition de terrains, plan et emprunts, 1899-1908 [6] ; électricité, 1914-1932 [7] ; eau potable, adduction d'eau, 1913-1939 [8].

Cote
2O/631
 Date
1804-1939
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Biens communaux, équipement.- Correspondance...
Résultat n°20

RICHARVILLE. - Biens communaux, équipement.
Cote
2O/1101
 Date
1806-1935
 Lieu
RICHARVILLE
 Type de document
rapport, questionnaire d'enquête, bail, titre de propriété

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • RICHARVILLE. - Biens communaux, équipement.