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764 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1er juillet 1885 - 13 novembre 1940.
Cote
2Y/156
 Date
1885-1940
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

  • Prison d'Etampes.
  • Registres d'écrou.
  • Registres d'écrou des détenus pour dette.
  • 1er juillet 1885 - 13 novembre 1940.
Résultat n°2

11 février 1879 - 31 décembre 1884.
Cote
2Y/155
 Date
1879-1884
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

  • Prison d'Etampes.
  • Registres d'écrou.
  • Registres d'écrou des détenus pour dette.
  • 11 février 1879 - 31 décembre 1884.
Résultat n°3

29 janvier 1936 - 15 mai 1939.
Cote
2Y/86
 Date
1936-1939
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre d'écrou

  • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

  • Prison de Corbeil.
  • Registres d'écrou.
  • Registres d'écrou des détenus pour dettes.
  • 29 janvier 1936 - 15 mai 1939.
Résultat n°4

18 juillet 1930 - 25 janvier 1936.
Cote
2Y/85
 Date
1930-1936
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre d'écrou

  • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

  • Prison de Corbeil.
  • Registres d'écrou.
  • Registres d'écrou des détenus pour dettes.
  • 18 juillet 1930 - 25 janvier 1936.
Résultat n°5

26 janvier 1913 - 8 juillet 1930.
Cote
2Y/84
 Date
1913-1930
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre d'écrou

  • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

  • Prison de Corbeil.
  • Registres d'écrou.
  • Registres d'écrou des détenus pour dettes.
  • 26 janvier 1913 - 8 juillet 1930.
Résultat n°6

23 février 1907 - 23 janvier 1913.
Cote
2Y/83
 Date
1907-1913
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre d'écrou

  • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

  • Prison de Corbeil.
  • Registres d'écrou.
  • Registres d'écrou des détenus pour dettes.
  • 23 février 1907 - 23 janvier 1913.
Résultat n°7

11 juin 1885 - 28 mai 1907.
Cote
2Y/82
 Date
1885-1907
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre d'écrou

  • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

  • Prison de Corbeil.
  • Registres d'écrou.
  • Registres d'écrou des détenus pour dettes.
  • 11 juin 1885 - 28 mai 1907.
Résultat n°8

20 septembre.
Cote
2969W/63
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Maintiens suite demandes et contestation de remise...
  • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes 3 x RSA.
  • 20 septembre.
Résultat n°9

9 août.
Cote
2969W/62
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Maintiens suite demandes et contestation de remise...
  • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes 3 x RSA.
  • 9 août.
Résultat n°10

5 août.
Cote
2969W/61
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Maintiens suite demandes et contestation de remise...
  • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes 3 x RSA.
  • 5 août.
Résultat n°11

13 juillet.
Cote
2969W/60
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Maintiens suite demandes et contestation de remise...
  • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes 3 x RSA.
  • 13 juillet.
Résultat n°12

16 juin - 6 juillet.
Cote
2969W/59
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Maintiens suite demandes et contestation de remise...
  • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes 3 x RSA.
  • 16 juin - 6 juillet.
Résultat n°13

30 mai - 13 juin.
Cote
2969W/58
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Maintiens suite demandes et contestation de remise...
  • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes 3 x RSA.
  • 30 mai - 13 juin.
Résultat n°14

13 mai.
Cote
2969W/57
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Maintiens suite demandes et contestation de remise...
  • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes 3 x RSA.
  • 13 mai.
Résultat n°15

18 avril.
Cote
2969W/56
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Maintiens suite demandes et contestation de remise...
  • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes 3 x RSA.
  • 18 avril.
Résultat n°16

3 février - 15 avril.
Cote
2969W/55
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Maintiens suite demandes et contestation de remise...
  • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes 3 x RSA.
  • 3 février - 15 avril.
Résultat n°17

Maintiens suite Contestation de Dettes 3 RSA : 28 septembre - 22 décembre.
Cote
2969W/54
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Maintiens suite demandes et contestation de remise...
  • Maintiens suite Contestation de Dettes 3 RSA : 28 septembre...
Résultat n°18

28 septembre - 30 novembre.
Cote
2969W/53
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Maintiens suite demandes et contestation de remise...
  • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes;
  • 28 septembre - 30 novembre.
Résultat n°19

28 juillet - 16 août.
Cote
2969W/52
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Maintiens suite demandes et contestation de remise...
  • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes;
  • 28 juillet - 16 août.
Résultat n°20

20 avril - 22 juillet.
Cote
2969W/51
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

  • Maintiens suite demandes et contestation de remise...
  • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes;
  • 20 avril - 22 juillet.