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763 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1er juillet 1885 - 13 novembre 1940.

    Date

    1885-1940

    Cote

    2Y/156

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison d'Etampes.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou des détenus pour dette.
    • 1er juillet 1885 - 13 novembre 1940.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    11 février 1879 - 31 décembre 1884.

    Date

    1879-1884

    Cote

    2Y/155

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison d'Etampes.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou des détenus pour dette.
    • 11 février 1879 - 31 décembre 1884.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    29 janvier 1936 - 15 mai 1939.

    Date

    1936-1939

    Cote

    2Y/86

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou des détenus pour dettes.
    • 29 janvier 1936 - 15 mai 1939.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    18 juillet 1930 - 25 janvier 1936.

    Date

    1930-1936

    Cote

    2Y/85

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou des détenus pour dettes.
    • 18 juillet 1930 - 25 janvier 1936.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    26 janvier 1913 - 8 juillet 1930.

    Date

    1913-1930

    Cote

    2Y/84

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou des détenus pour dettes.
    • 26 janvier 1913 - 8 juillet 1930.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    23 février 1907 - 23 janvier 1913.

    Date

    1907-1913

    Cote

    2Y/83

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou des détenus pour dettes.
    • 23 février 1907 - 23 janvier 1913.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    11 juin 1885 - 28 mai 1907.

    Date

    1885-1907

    Cote

    2Y/82

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou des détenus pour dettes.
    • 11 juin 1885 - 28 mai 1907.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    1er mars - 5 octobre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    2969W/69

    • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Maintiens suite demandes et contestation de remise...
    • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes;
    • 1er mars - 5 octobre 2016.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur)

  9. Résultat n°9

    20 septembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    2969W/63

    • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Maintiens suite demandes et contestation de remise...
    • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes 3 x RSA.
    • 20 septembre 2016.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur)

  10. Résultat n°10

    9 août 2016.

    Date

    2016

    Cote

    2969W/62

    • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Maintiens suite demandes et contestation de remise...
    • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes 3 x RSA.
    • 9 août 2016.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur)

  11. Résultat n°11

    5 août 2016.

    Date

    2016

    Cote

    2969W/61

    • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Maintiens suite demandes et contestation de remise...
    • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes 3 x RSA.
    • 5 août 2016.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur)

  12. Résultat n°12

    13 juillet 2016.

    Date

    2016

    Cote

    2969W/60

    • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Maintiens suite demandes et contestation de remise...
    • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes 3 x RSA.
    • 13 juillet 2016.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur)

  13. Résultat n°13

    16 juin - 6 juillet 2016.

    Date

    2016

    Cote

    2969W/59

    • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Maintiens suite demandes et contestation de remise...
    • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes 3 x RSA.
    • 16 juin - 6 juillet 2016.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur)

  14. Résultat n°14

    30 mai - 13 juin 2016.

    Date

    2016

    Cote

    2969W/58

    • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Maintiens suite demandes et contestation de remise...
    • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes 3 x RSA.
    • 30 mai - 13 juin 2016.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur)

  15. Résultat n°15

    13 mai 2016.

    Date

    2016

    Cote

    2969W/57

    • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Maintiens suite demandes et contestation de remise...
    • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes 3 x RSA.
    • 13 mai 2016.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur)

  16. Résultat n°16

    18 avril 2016.

    Date

    2016

    Cote

    2969W/56

    • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Maintiens suite demandes et contestation de remise...
    • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes 3 x RSA.
    • 18 avril 2016.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur)

  17. Résultat n°17

    3 février - 15 avril 2016.

    Date

    2016

    Cote

    2969W/55

    • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Maintiens suite demandes et contestation de remise...
    • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes 3 x RSA.
    • 3 février - 15 avril 2016.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur)

  18. Résultat n°18

    Maintiens suite Contestation de Dettes 3 x RSA : 28 septembre - 22 décembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    2969W/54

    • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Maintiens suite demandes et contestation de remise...
    • Maintiens suite Contestation de Dettes 3 x RSA : 28...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur)

  19. Résultat n°19

    28 septembre - 30 novembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    2969W/53

    • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Maintiens suite demandes et contestation de remise...
    • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes;
    • 28 septembre - 30 novembre 2016.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur)

  20. Résultat n°20

    28 juillet - 16 août 2016.

    Date

    2016

    Cote

    2969W/52

    • Contexte : 2969W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Maintiens suite demandes et contestation de remise...
    • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes;
    • 28 juillet - 16 août 2016.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur)