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190 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1811-1871

    Date

    1811-1871

    Cote

    2Z/1

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

    • Gestion administrative des communes
    • 1811-1871

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat, communes de VALPUISEAUX : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937), syndicat agricole local (1945-1947) ; VAL-SAINT-GERMAIN (LE) : syndicat agricole (1930-1936) ; VARENNES-JARCY : syndicat agricole local (1945-1947) ; VAUGRIGNEUSE : association syndicale de lutte contre les mauvaises herbes de Machery (1927-1937), syndicat agricole local (1936-1947) ; VAUHALLAN : syndicat agricole des cultivateurs (1940-1941) ; VAYRES-SUR-ESSONNE : syndicat des cressiculteurs de la vallée de l'Essonne (1951-1952), syndicat agricole intercommunal de VAYRES-SUR-ESSONNE et de COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE (1945-1947) ; VERRIERES-LE-BUISSON : syndicat patronal agricole de la vallée de la Bièvre (1938), syndicat agricole local (1920-1945), syndicat du personnel actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés (1967-1968), groupement des participants aux activités spatiales (1968-1969), syndicat CGT des métaux Aérospatiales/Gâtines (1970-1971), syndicat confédéral des médecins de l'Essonne (1972), syndicat du personnel actif et retraité des services publics et de santé (1977), syndicat CGT de la maison de retraite Léon MAUGE (1998) ; VERT-LE-GRAND : syndicat professionnel français des ouvriers et employés des établissements CLAUSSE (1936), syndicat agricole local (1945-1947) ; VERT-LE-PETIT : syndicat des ouvriers d'art et parties similaires de la poudrerie nationale militaire du Bouchet (1907-1956), syndicat des métaux de l'office national d'étude et recherches aéronautiques du Bouchet (1948-1949), syndicat CGT des personnels civils de l'annexe du Laboratoire central des services cliniques de l'Etat (1955), syndicat des ingénieurs civils et cadres sur contrat du centre d'études du Bouchet (1947-1958), syndicat Force Ouvrière du centre d'études de Bouchet (1948-1963), Confédération Française du Travail (1968), syndicat CGT FO des personnels civils de la défense nationale de la section d'études de biologie et de chimie (1969), syndicat CGT de l'institut national de recherche chimique appliquée (IRCHA) (1975-1976), Confédération Générale du Travail Force Ouvrière, syndicat du centre de recherches du Bouchet (1979), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1984), syndicat des instituts de beauté de l'ESSONNE (SIB) (1993-1997) ; VIDELLES : syndicat de défense contre les ennemis des cultures (1937) ; VIGNEUX-SUR-SEINE : syndicat confédéré des cheminots de DRAVEIL-VIGNEUX (1925-1933), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat des copropriétaires de l'avenue Henri Barbusse (1968), syndicat CGT du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés (1964-1966), union locale des syndicats Force Ouvrière (1968-1984), syndicat CGT BLOT et compagnie (1987) ; VILLEBON-SUR-YVETTE : syndicat agricole local (1945-1955), syndicat interprofessionnel des industriels de la prairie de VILLEBON (1966), syndicat CGT FO du cartonnage des établissements DREVET (1970), syndicat Fore Ouvrière du livre et des industries annexes de la région (1973) ; VILLEMOISSON-SUR-ORGE : comité d'action artisanale de la vallée de l'Orge (1931), chambre syndicale des maîtres artisans du bâtiment et du meuble des arrondissements de CORBEIL-ETAMPES (1930-1937), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat du personnel actif et retraité des services publics et de santé (1973) ; VILLENEUVE-SUR-AUVERS : syndicat agricole local (1945-1947), coordination rurale 91- Union départementale (1997) ; VILLEJUST : syndicats agricoles de la région de MONTLHERY (1929-1955) ; VILLABE : syndicat agricole local (1945-1947) ; VILLECONIN : syndicat agricole local (1945-1947).

    Date

    1907-1998

    Cote

    2119W/45

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    création d'une pharmacie à CHALO-SAINT-MARS (2008), création d'officines de pharmacie en ESSONNE depuis 2000. Plan de cohésion sociale. - Mise en oeuvre du plan de cohésion sociale : emplois aidés, réussite éducative (2007), synthèse du tableau de bord des zones franches urbaines en ILE-DE-FRANCE, bilan 2001-2004. Police municipale. - Armement des polices municipales, demandes de détention et de port de flash-ball, tableau sur l'armement des polices municipales de l'ESSONNE : catégories d'armes et date d'autorisation (2007). Politiques locales. - Coupures de presse relatives aux élections municipales des principales villes de l'ESSONNE (2008). Préfet délégué à l'égalité des chances. - Rencontres territoriales de la ville en ESSONNE, synthèse départementale, note sur les quartiers sensibles de l'ESSONNE, état des crédits par secteur, bilan et évaluation du dispositif Ville, vie vacances 2006. Présentation du rapport d'activité des services de l'Etat le 26 septembre 2006. - Discours du Préfet à cette réunion dans la salle de l'assemblée départementale (2006). Religions. - Communauté juive : sécurité des bâtiments de la communauté juive opposés à un fort risque d'actes antisémites (2007) ; Islam : projet de construction d'une mosquée à GRIGNY (2007), plan de la mosquée (2006).

    Date

    2006-2008

    Cote

    1957W/15

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • création d'une pharmacie à CHALO-SAINT-MARS (2008),...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  4. Résultat n°4

    BIEVRES. - Centre de destruction d'explosifs : offre de vente au département (1971). Vallée de CHAMONIX. - Proposition d'acquisition de plusieurs propriétés (1970). QUINCY-SOUS-SENART. - Offre de vente au département d'un immeuble (1969). SOISY-SUR-ECOLE. - Acquisition d'espaces boisés (1973). Nièvre. - Proposition d'acquisition de propriétés. EPINAY-SUR-ORGE. - Proposition d'acquisition de propriétés (1971).

    Date

    1969-1973

    Cote

    1345W/613

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • BIEVRES. - Centre de destruction d'explosifs : offre...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  5. Résultat n°5

    Demandes de défrichement : plans, correspondance (1960-1965) ; chasse : instruction, réglementation des armes de chasse (1969-1984) ; LE PLESSIS-SAINT-BENOIST : demande d'autorisations de défricher (1969).

    Date

    1960-1984

    Cote

    1225W/4

    • Contexte : ARRETES DU SOUS-PREFET, POLICE ADMINISTRATIVE, ETABLISSEMENTS...

    • Demandes de défrichement : plans, correspondance (1960-1965)...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Dossiers de police administrative spéciale : Neutralisation d'armes.

    Date

    1985-1986

    Cote

    1198W/64

    • Contexte : POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE.

    • Dossiers de police administrative spéciale : Neutralisation...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Dossiers de police administrative spéciale : Dossiers de détention d'armes clos en 1987.

    Date

    1987

    Cote

    1198W/35

    • Contexte : POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE.

    • Dossiers de police administrative spéciale : Dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Dossiers de police administrative spéciale : Dossiers de détention d'armes clos en 1987.

    Date

    1987

    Cote

    1198W/34

    • Contexte : POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE.

    • Dossiers de police administrative spéciale : Dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Dossiers de police administrative spéciale : Dossiers de détention d'armes clos en 1987.

    Date

    1987

    Cote

    1198W/33

    • Contexte : POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE.

    • Dossiers de police administrative spéciale : Dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Dossiers de police administrative spéciale : Dossiers de détention d'armes clos en 1987.

    Date

    1987

    Cote

    1198W/32

    • Contexte : POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE.

    • Dossiers de police administrative spéciale : Dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Dossiers de police administrative spéciale : Dossiers de détention d'armes clos en 1987.

    Date

    1987

    Cote

    1198W/31

    • Contexte : POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE.

    • Dossiers de police administrative spéciale : Dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Dossiers de police administrative spéciale : Dossiers de détention d'armes clos en 1987.

    Date

    1987

    Cote

    1198W/30

    • Contexte : POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE.

    • Dossiers de police administrative spéciale : Dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Dossiers de police administrative spéciale : Dossiers de détention d'armes clos en 1987.

    Date

    1987

    Cote

    1198W/29

    • Contexte : POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE.

    • Dossiers de police administrative spéciale : Dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Dossiers de police administrative spéciale : Dossiers de détention d'armes clos en 1987.

    Date

    1987

    Cote

    1198W/28

    • Contexte : POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE.

    • Dossiers de police administrative spéciale : Dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Dossiers de police administrative spéciale : Dossiers de détention d'armes clos en 1987.

    Date

    1987

    Cote

    1198W/27

    • Contexte : POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE.

    • Dossiers de police administrative spéciale : Dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Dossiers de police administrative spéciale : Dossiers de détention d'armes clos en 1987.

    Date

    1987

    Cote

    1198W/26

    • Contexte : POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE.

    • Dossiers de police administrative spéciale : Dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Dossiers de police administrative spéciale : Dossiers de détention d'armes clos en 1987.

    Date

    1987

    Cote

    1198W/25

    • Contexte : POLICE ADMINISTRATIVE SPECIALE.

    • Dossiers de police administrative spéciale : Dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Matériel de guerre : exportation.

    Date

    1974-1975

    Cote

    1046W/9

    • Contexte : NOMADES ET FORAINS, SURVOL AERIEN, EXPORTATION DE MATERIEL...

    • Matériel de guerre : exportation.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Matériel de guerre : exportation.

    Date

    1976-1977

    Cote

    1046W/8

    • Contexte : NOMADES ET FORAINS, SURVOL AERIEN, EXPORTATION DE MATERIEL...

    • Matériel de guerre : exportation.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Matériel de guerre : exportation.

    Date

    1978-1979

    Cote

    1046W/7

    • Contexte : NOMADES ET FORAINS, SURVOL AERIEN, EXPORTATION DE MATERIEL...

    • Matériel de guerre : exportation.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)