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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3307W/36
Date
2017
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA), ITTEVILLE, CHAMPCUEIL, CHALOU-MOULINEUX, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, VIDELLES, VAYRES-SUR-ESSONNE, CHEVANNES, CORBREUSE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
Type de document
contrat
  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Rapports en commission permanente (CP).
  • Contrat de territoire de Milly-la-Forêt du 16 janvier...
Résultat n°2
Cote
3307W/11
Date
2013-2017
Lieu
FORET-LE-ROI (LA), ONCY-SUR-ECOLE, PUSSAY
Type de document
contrat
  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossiers de contrat de territoire (CT).
  • La Forêt-le-Roi ; Oncy-sur-Ecole ; Pussay.
Résultat n°3
Cote
3307W/4
Date
2013-2017
Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
contrat
  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossiers de contrat de territoire (CT).
  • Saulx-les-Chartreux.
Résultat n°4
Cote
3307W/15
Date
2016-2017
Lieu
AUVERNAUX, BOIGNEVILLE, CROSNE, DANNEMOIS, EGLY, FORET-SAINTE-CROIX (LA), ONCY-SUR-ECOLE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VAYRES-SUR-ESSONNE
Type de document
contrat
  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
  • Auvernaux ; Boigneville ; Crosne ; Dannemois ; Égly...
Résultat n°5
Cote
3307W/10
Date
2013-2017
Lieu
FLEURY-MEROGIS, MEROBERT
Type de document
contrat
  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossiers de contrat de territoire (CT).
  • Fleury-Mérogis ; Mérobert.
Résultat n°6
Cote
3307W/22
Date
2010-2017
Lieu
NORVILLE (LA), MEREVILLE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
Type de document
contrat
  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossiers de contrat départemental communal (CDC).
  • La Norville ; Méréville ; Saint-Michel-sur-Orge.
Résultat n°7
Cote
3307W/24
Date
2008-2017
Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune, MAISSE, QUINCY-SOUS-SENART
Type de document
contrat
  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossiers de contrat régional (CREG) : Épinay-sous-Sénart...
Résultat n°8
Cote
3307W/7
Date
2013-2017
Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA)
Type de document
contrat
  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossiers de contrat de territoire (CT).
  • La Ville-du-Bois 1/2.
Résultat n°9
Cote
3307W/19
Date
2016-2017
Lieu
ARRANCOURT, BIEVRES Commune, BLANDY, BOISSY-LE-SEC, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, MILLY-LA-FORET Commune, ORVEAU, PECQUEUSE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), ROINVILLIERS, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLENEUVE-SUR-AUVERS
Type de document
contrat
  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
  • Arrancourt ; Bièvres ; Blandy ; Boissy-le-Sec ; Courdimanche-sur-Essonne...
Résultat n°10
Cote
3307W/27
Date
2010-2017
Lieu
COMMUNAUTE DE COMMUNES LES PORTES DE L ESSONNE
Type de document
contrat
  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossier de contrat communautaire d'aménagement et de...
Résultat n°11
Cote
3307W/5
Date
2013-2017
Lieu
SACLAY
Type de document
contrat
  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossiers de contrat de territoire (CT).
  • Saclay.
Résultat n°12
Cote
3307W/9
Date
2013-2017
Lieu
MOLIERES (LES)
Type de document
contrat
  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossiers de contrat de territoire (CT).
  • Les Molières.
Résultat n°13
Cote
3307W/1
Date
2013-2017
Lieu
MASSY Commune
Type de document
contrat
  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossiers de contrat de territoire (CT).
  • Massy.
Résultat n°14
Cote
3307W/20
Date
2016-2017
Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
contrat
  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
  • Chilly-Mazarin ; Gif-sur-Yvette ; Limours-en-Hurepoix.
Résultat n°15
Cote
3307W/35
Date
2017
Lieu
VAYRES-SUR-ESSONNE, BOISSY-LE-CUTTE, FONTENAY-LE-VICOMTE, CHAMPCUEIL, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOIGNEVILLE, CHAMPMOTTEUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES Commune, BURES-SUR-YVETTE, MAROLLES-EN-BEAUCE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, ETAMPES Commune, GRANGES-LE-ROI (LES), CHALOU-MOULINEUX, CHEVANNES, BOISSY-LE-SEC, ORSAY Commune, CHALO-SAINT-MARS, GRIGNY Commune
Type de document
contrat
  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Rapports en commission permanente (CP).
  • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vayres-sur-Essonne,...
Résultat n°16
Cote
3307W/17
Date
2015-2017
Lieu
CHEPTAINVILLE, CORBREUSE, GUILLERVAL, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
Type de document
contrat
  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
  • Cheptainville ; Corbreuse ; Guillerval ; Saint-Cyr-sous-Dourdan...
Résultat n°17
Cote
3307W/16
Date
2015-2017
Lieu
COURSON-MONTELOUP, D HUISON-LONGUEVILLE, EPINAY-SUR-ORGE, LARDY, VILLE-DU-BOIS (LA), MORSANG-SUR-SEINE
Type de document
contrat
  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
  • Courson-Monteloup ; D'Huison-Longueville ; Épinay-sur-Orge...
Résultat n°18
Cote
3307W/12
Date
2013-2017
Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES, MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
contrat
  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossiers de contrat de territoire (CT).
  • Auvers-Saint-Georges ; Morigny-Champigny.
Résultat n°19
Cote
3307W/18
Date
2015-2017
Lieu
BREUILLET, DOURDAN Commune, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SACLAS
Type de document
contrat
  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
  • Breuillet ; Dourdan ; Ris-Orangis ; Roinville-sous-Dourdan...
Résultat n°20
Cote
3307W/23
Date
2011-2017
Lieu
CHALO-SAINT-MARS, MOLIERES (LES)
Type de document
contrat
  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Dossiers de contrat départemental communal (CDC).
  • Chalo-Saint-Mars ; Les Molières.