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  1. Résultat n°1
    EVRY. - Ne laissez pas les autres choisir pour vous. Votez pour votre représentant du personnel CAP CTP CHS. Elections des représentants du personnel au sein des instances paritaires de concertation, 6 novembre 2008.

    1 media

    EVRY. - Ne laissez pas les autres choisir pour vous. Votez pour votre représentant du personnel CAP CTP CHS. Elections des représentants du personnel au sein des instances paritaires de concertation, 6 novembre 2008.

    Date

    2008

    Cote

    18FI/4092

    • Contexte : AFFICHES

    • EVRY. - Ne laissez pas les autres choisir pour vous....
  2. Résultat n°2
    EVRY. - Ne laissez pas les autres choisir pour vous. Votez pour votre représentant du personnel CAP B, CAP C, CTP et CHS. Second tour des élections des représentants du personnel au sein des instances paritaires de concertation, 11 novembre 2008.

    1 media

    EVRY. - Ne laissez pas les autres choisir pour vous. Votez pour votre représentant du personnel CAP B, CAP C, CTP et CHS. Second tour des élections des représentants du personnel au sein des instances paritaires de concertation, 11 novembre 2008.

    Date

    2008

    Cote

    18FI/4093

    • Contexte : AFFICHES

    • EVRY. - Ne laissez pas les autres choisir pour vous....
  3. Résultat n°3

    ESSONNES. Direction Générale. - Syndicats : cahier des revendications, élections des délégués du personnel, grève (mai-juin 1968), convention collective nationale des ouvriers de l'industrie des tuiles et briques (1955), coupures de journaux, notes sur les heures supplémentaires, liste d'ouvriers, salaires, médaille du travail, procès-verbaux du comité d'entreprise, comptabilité ; rapport et bilan de l'entreprise, plan d'épargne ; règlement intérieur du fonds commun de placement, correspondance, [1968-1972].

    Date

    1955-1972

    Cote

    24J/32/1

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Direction Générale. - Syndicats : cahier...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  4. Résultat n°4

    Membres du Comité d'entreprise.- Dossier relatif aux réunions des délégués du personnel : convocations, procès-verbaux de réunions (1967, 1981-1995).

    Date

    1967-1995

    Cote

    70J/268

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Membres du Comité d'entreprise.- Dossier relatif aux...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  5. Résultat n°5

    Membres du Comité d'entreprise.- Dossier relatif à l'élection des délégués du personnel : correspondance, notes manuscrites, liste des candidats, des votants, des cadres, procès-verbaux d'élections, protocoles d'accord (1967-1992).

    Date

    1967-1992

    Cote

    70J/269

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Membres du Comité d'entreprise.- Dossier relatif à...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  6. Résultat n°6

    Membres du Comité d'entreprise.- Démission du trésorier : correspondance, procès-verbal de réunion des délégués ouvriers titulaires des comités d'entreprise (1958).

    Date

    1958

    Cote

    70J/272

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Membres du Comité d'entreprise.- Démission du trésorier...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  7. Résultat n°7

    Personnel.- Dossier relatif à la réduction du temps de travail comprenant : note de service concernant l'aménagement de la tournante Rotatives, note d'information, revendication du service Galvano, protocole d'accord confirmant les dispositions adoptées en 1986 pour l'atelier Rotatives dans le cadre de l'arrivée de la rotative 7, correspondance, projet et accord signé sur la politique salariale de 1987, protocole d'accord signé concernant la nouvelle organisation du travail au service des Rotatives, formation des personnels de la rotative cerutti 6, compte rendu de la réunion des délégués du personnel CGT (1986-1987).

    Date

    1986-1987

    Cote

    70J/299

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Personnel.- Dossier relatif à la réduction du temps...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  8. Résultat n°8

    Personnel.- Dossier comprenant : convocation pour la réunion des délégués du personnel, correspondance, tableau, projet de protocole d'accord sur les salaires du service rotatives, (1987-1988).

    Date

    1987-1988

    Cote

    70J/301

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Personnel.- Dossier comprenant : convocation pour la...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  9. Résultat n°9

    Personnel.- Déclaration commune des syndicats du Livre de Vitrolles et de Corbeil, de la région PACA, du 17ème groupe régional concernant le départ du mensuel ""Viva"" du groupe ""La Marseillaise"" (avril 1987), correspondance, procès-verbal des élections des délégués du personnel, rapport annuel du médecin du travail (1985), arrêté préfectoral n° 852287 du 28 juin 1985 portant imposition de prescriptions complémentaires pour l'exploitation d'activités classées, notes manuscrites (1973-1987).

    Date

    1973-1987

    Cote

    70J/302

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Personnel.- Déclaration commune des syndicats du Livre...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  10. Résultat n°10

    Publications et communication.- Iconographie, photographies : Conférence nationale des Comités d'établissement : la délégation du Livre parisien, février 1975, N et B. Dim. 13,5 x 15,5 cm. [une photographie. Lieu non précisé].

    Date

    1975

    Cote

    70J/356

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Publications et communication.- Iconographie, photographies...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  11. Résultat n°11

    Publications et communication.- Iconographie, photographies : les représentants du groupe Néogravure à la sortie d'une entrevue au Ministère du Travail, s. d. N et B. Dim. 18 x 23,5 cm. [une photographie].

    Date

    s.d

    Cote

    70J/392

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Publications et communication.- Iconographie, photographies...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  12. Résultat n°12

    Publications et communication.- Iconographie, photographies : membres du personnel en assemblée, s. d. N et B. Dim. 12,5 x 17,5 cm. [deux photographies].

    Date

    s.d

    Cote

    70J/394

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Publications et communication.- Iconographie, photographies...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  13. Résultat n°13

    Publications et communication.- Iconographie, photographies : une réunion de délégués du personnel, s. d. N et B. Dim. 12,5 x 17,5 cm. [une photographie].

    Date

    s.d

    Cote

    70J/396

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Publications et communication.- Iconographie, photographies...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  14. Résultat n°14

    Publications et communication.- Iconographie, photographies : assemblée du personnel : un représentant à la tribune, s. d. N et B. Dim. 12,5 x 17,5 cm. [une photographie].

    Date

    s.d

    Cote

    70J/397

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Publications et communication.- Iconographie, photographies...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  15. Résultat n°15

    Publications et communication.- Iconographie, photographies : une assemblée générale du personnel à Issy-les-Moulineaux, s. d. N et B. Dim. 11 x 32 cm. [une photographie].

    Date

    s.d

    Cote

    70J/400

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Publications et communication.- Iconographie, photographies...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  16. Résultat n°16

    Publications et communication.- Iconographie, photographies : une assemblée générale du personnel, s. d. N et B. Dim. 12,5 x 17,5 cm. [une photographie].

    Date

    s.d

    Cote

    70J/401

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Publications et communication.- Iconographie, photographies...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  17. Résultat n°17

    Publications et communication.- Iconographie, photographies : des représentants du personnel, Alain Chatenet photographe, s. d. N et B. Dim. 12,5 x 18 cm. [une photographie, déchirée].

    Date

    s.d

    Cote

    70J/402

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Publications et communication.- Iconographie, photographies...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  18. Résultat n°18

    Publications et communication.- Iconographie, photographies : des représentants du personnel, s. d. N et B. Dim. 12 x 17 cm. [une photographie].

    Date

    s.d

    Cote

    70J/403

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Publications et communication.- Iconographie, photographies...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  19. Résultat n°19

    Publications et communication.- Iconographie, photographies : un représentant du personnel, s. d. N et B. Dim. 24 x 18 cm. [une photographie].

    Date

    s.d

    Cote

    70J/429

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Publications et communication.- Iconographie, photographies...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  20. Résultat n°20

    Publications et communication.- Iconographie, photographies : assemblée générale pour la reprise du travail, novembre 1974, N et B. Dim. 13 x 17,5 cm. [une photographie].

    Date

    1974

    Cote

    70J/446

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Publications et communication.- Iconographie, photographies...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  21. Résultat n°21

    Publications et communication.- Iconographie, photographies : des salariés et leur représentant du personnel, s. d. N et B. Dim. 12,5 x 17,5 cm. [une photographie].

    Date

    s.d

    Cote

    70J/456

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Publications et communication.- Iconographie, photographies...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  22. Résultat n°22

    Publications et communication.- Iconographie, photographies : assemblées du personnel, s. d. N et B. Dim. 9 x 12,5 cm, 12,5 x 17,5 cm, 11 x 18 cm, 9 x 18 cm. [neuf photographies, vues différentes].

    Date

    s.d

    Cote

    70J/457

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Publications et communication.- Iconographie, photographies...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  23. Résultat n°23

    Publications et communication.- Iconographie, photographies : M. Roger Bureau, secrétaire général de la CGT, s. d. N et B. Dim. 15 x 10 cm. [une photographie].

    Date

    s.d

    Cote

    70J/458

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Publications et communication.- Iconographie, photographies...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  24. Résultat n°24

    Publications et communication.- Iconographie, photographies : une femme reçoit un bouquet de fleurs, s. d. N et B. Dim. 12,5 x 17,5 cm. [une photographie].

    Date

    s.d

    Cote

    70J/459

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Publications et communication.- Iconographie, photographies...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  25. Résultat n°25

    Publications et communication.- Iconographie, photographies : représentants du personnel, s. d. N et B. Dim. 12,5 x 17,5 cm, 9 x 12,5 cm, 12 x 18 cm. [trois photographies, vues différentes].

    Date

    s.d

    Cote

    70J/470

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Publications et communication.- Iconographie, photographies...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  26. Résultat n°26

    Publications et communication.- Iconographie, négatifs : une réunion de délégués de l'imprimerie Néogravure, s. d. n. l. Dim. 11 x 17 cm. [une vue].

    Date

    s.d

    Cote

    70J/478

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Publications et communication.- Iconographie, négatifs...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  27. Résultat n°27

    Publications et communication.- Iconographie, négatifs : un salarié prenant des notes, s. d. n. l. Dim. 10 x 15 cm. [une vue]

    Date

    s.d

    Cote

    70J/479

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Publications et communication.- Iconographie, négatifs...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  28. Résultat n°28

    Publications et communication.- Iconographie, négatifs : un animateur sur une scène pendant une manifestation non définie, s. d. n. l. Dim. 12 x 18 cm. [une vue].

    Date

    s.d

    Cote

    70J/480

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Publications et communication.- Iconographie, négatifs...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  29. Résultat n°29

    Documentation et bibliothèque.- Dossiers de documentation : cahier intitulé Délégués du personnel, comprenant des notes manuscrites prises lors des réunions des délégués du personnel (25 septembre 1981-29 décembre 1983), affichette intitulée formation professionnelle continue : les membres de la commission F.P.C. se tiennent à la disposition du personnel de l'entreprise pour répondre à leurs questions... (s. d.), article de presse le prix de la désunion syndicale (s. d.) [journal non défini], notes manuscrites diverses, correspondance (1981-1996).

    Date

    1981-1996

    Cote

    70J/546

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Documentation et bibliothèque.- Dossiers de documentation...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  30. Résultat n°30

    Salaires.- Salaires horaires appliqués : note de calcul, compte-rendu de réunion avec les délégués du personnel, information sur le relèvement du SMIC, correspondance (1971-1974), bulletin d'information de la fédération française des syndicats patronaux de l'imprimerie (décembre 1972), relevé des salaires bruts (1972-1973).

    Date

    1971-1974

    Cote

    73J/105

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Salaires.- Salaires horaires appliqués : note de calcul,...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Personnel, conventions relatives au personnel.- Législation du travail, élection des délégués du personnel : procès-verbal des résultats des élections, liste des électeurs, bulletins de vote, correspondance (1946-1973).

    Date

    1946-1973

    Cote

    73J/128

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Personnel, conventions relatives au personnel.- Législation...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Administration et organisation, accord d'entreprise. - Protocole d'accord signé entre la direction de la compagnie IBM France et les représentants syndicaux sur la composition du comité central d'entreprise (1962-1966,1968-1970). Protocole d'accord relatif à la création d'une commission centrale de concertation à IBM France (1972). Correspondance entre l'inspection du travail et de la main d'oeuvre et le secrétaire du comité d'établissement d'IBM ESSONNES et le délégué syndical CFDT d'IBM Essonnes sur un accord concernant la participation, aux réunions du comité d'établissement des salariés de l'entreprise, de personnes extérieures au comité (1977,1983). Accord d'entreprise sur la création d'un conseil de surveillance du fonds de retraite capitalisation cadres et assimilés entre la direction IBM France et les représentants des organisations syndicales (1980,1983-1985). Accord d'entreprise sur le temps de travail signé entre la direction IBM France et les représentants des organisations syndicales: notes de service, rapport de la division inspection d'IBM France (1982-1986). Accord d'entreprise sur les mesures transitoires, mises en place à la suite de la promulgation de l'ordonnance du 26 mars 1982, sur la retraite à soixante ans (1982). Accord relatif à la création d'un comité social paritaire à IBM France (1982-1983). Accord d'entreprise sur l'institution d'un comité d'entreprise entre IBM Europe, IBM Eurocordination, IBM Wolrld Trade Development et IBM Africa Middle East (1982). Accord d'entreprise sur l'exercice du droit syndical signé entre la direction d'IBM France et les représentants des organisations syndicales (1983-1984,1987). Accord cadre sur la partage des compétences entre les comités d'établissements et le comité central d'entreprise d'IBM France (1983-1985). Accord d'entreprise sur le droit d'expression des salariés (1983,1986). Accord d'entreprise sur les classifications cadres à la compagnie IBM France signé entre la direction de la compagnie et les représentants des organisations syndicales (1985). Accord d'entreprise sur la participation des salariés aux fruits de l'expansion des entreprises signé entre IBM France, IBM Inter Diffusion, IBM France Financement et le comité central d'entreprise d'IBM France (1985). Protocole d'accord relatif à l'élection des délégués du personnel à l'établissemnt IBM PARIS centre (1986). Accord d'entreprise sur la mutuelle obligatoire signé entre la direction de la compagnie IBM France et les représentants des organisations syndicales (1987). Accord d'orientation pour la gestion du comité central d'entreprise d'IBM France impliquant la décentralisation des activités sociales et culturelles échelonnées sur cinq ans (1987-1992).

    Date

    1962-1987

    Cote

    75J/38

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Administration et organisation, accord d'entreprise....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  33. Résultat n°33

    Administration et organisation, commissions. - Comptes rendus des réunions de la commission des salaires du comité central d'entreprise d'IBM France (1963,1980). Comptes rendus des réunions de la commission des revenus du comité central d'entreprise d'IBM France (1970). Comptes rendus des réunions de la commission de gestion du comité central d'entreprise d'IBM France (1990-1991). Comptes rendus des réunions de la commission administrative du comité central d'entreprise d'IBM France (1982,1985-1986,1988-1989). Comptes rendus des réunions de la commission des retraites du comité central d'entreprise d'IBM France (1965-1967). Comptes rendus des réunions de la commission centrale des délégués du personnel du comité central d'entreprise d'IBM France (1951-1952,1959-1960,1962-1971,1973,1976-1980).

    Date

    1951-1991

    Cote

    75J/48

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Administration et organisation, commissions. - Comptes...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  34. Résultat n°34

    Administration et organisation, commissions. - Comptes rendus des réunions de la commission centrale des délégués du personnel indemnités kilométriques du comité central d'entreprise d'IBM France (1972,1974-1975). Comptes rendus des réunions de la commission de décentralisation du comité central d'entreprise d'IBM France (1963-1967,1970). Comptes rendus des réunions de la commisssion culturelle du comité central d'entreprise d'IBM France (1968). Comptes rendus des réunions de la commission vacances tourisme adultes du comité central d'entreprise d'IBM France (1982-1985,1988). Comptes rendus des réunions de la commission loisirs et détentes du comité central d'entreprise d'IBM France (1992). Comptes rendus des réunions du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail du comité central d'entreprise d'IBM France (1974,1991). Comptes rendus des réunions du comité social paritaire du comité central d'entreprise d'IBM France (1983,1986-1987,1990,1998-1999). Comptes rendus des réunions du comité de vocabulaire du comité central d'entreprise d'IBM France (1987-1988). Comptes rendus des réunions du club sportif du comité central d'entreprise d'IBM France (1955,1958-1964). Last report IBM Cambridge scientific center Cambridge publié par IBM Corporation (1990,1992).

    Date

    1955-1999

    Cote

    75J/49

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Administration et organisation, commissions. - Comptes...

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    OLLIVIER Jean (service versant)

  35. Résultat n°35

    Administration et organisation, contentieux juridique. - Rapport sur les conséquences juridiques d'une erreur de calcul de la réserve de participation commise par IBM France, rédigé par Antoine Lyon-Caen, professeur de droit, à la demande du comité central d'entreprise d'IBM France (1988). Conflit entre la direction d'IBM France et ses salariés sur des heures supplémentaires imposées aux salariés, pour retard de production, lié des difficultés d'ordre technique : correspondances (1988-1989). Conflit entre le comité central d'entreprise d'IBM France et le comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur les séjours d'été 1987 à PORTO-VECCHIO : déclarations des syndicats, correspondances (1989-1990). Contentieux juridique entre la direction d'IBM MONTPELLIER et la Confédération française démocratique du travail de l'usine concernant des discriminations antisyndicales sur des représentants du personnel adhérents à la Confédération française démocratique du travail, les élections des délégués du personnel, l'exercice du droit syndical et le plan d'adaptation aux ressources humaines 1994 : jugement de chambre correctionnelle civile (1989-1997). Contentieux juridique entre la direction d'IBM France et ses salariés concernant les retenues sur salaires, les cadeaux d'ancienneté, les accords d'entreprise et l'assujettissement aux cotisations sociales : jugement (1991,1996). Examen juridique du plan d'adaptation des ressources humaines 1994 d'IBM France par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE et la société d'avocats Laval et Legrand à la demande du comité central d'entreprise d'IBM France et de ses syndicats (1993-1994). Contentieux juridique entre le comité central d'entreprise d'IBM France et la compagnie IBM France : jugement de chambre correctionnelle civile (1994). Condamnation de la société IBM France à verser 5000 francs au comité central d'entreprise pour refus de compensation : arrêt de la Cour d'Appel de VERSAILLES (1996). Contentieux juridique entre la direction d'IBM France et ses salariés concernant la composition du comité central d'entreprise, les comptes rendus du comité social paritaire, les ruptures de contrat de travail et le plan d'adaptation aux ressources humaines 1994 : jugements de chambre correctionnelle civile (1996). Contentieux juridiques entre la Confédération française démocratique du travail et la société IBM France : assignation à comparaître, arrêt de la Cour d'Appel de Paris (1996). Contentieux juridique entre le comité central d'IBM France et la compagnie IBM France : ordonnance de référé du Tribunal de Grande Instance de NANTERRE.

    Date

    1988-1996

    Cote

    75J/52

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

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  36. Résultat n°36

    Membres, élections professsionnelles. - Rapport de la commission nationale interprofessionnelle d'épuration et des délégués du personnel de la Compagnie électro-comptable sur les actions commises par la direction et le personnel de la Compagnie électro-comptable pendant l'occupation allemande (1944-1946,1949). Liste des candidats et résultats des élections des délégués du personnel et des membres du comité d'établissement de la Compagnie éléctro-comptable à VINCENNES (1947-1948). Elections professionnelles à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES : liste des candidats, tracts des syndicats, résultats des élections (1959-1967). Résultats des élections des délégués du personnel à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1968-1970,1976-1977,1981-1984,1986-1993). Résultats des élections des membres du comité d'établissement de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1968,1970,1972,1974-1976,1982,1986-1993). Communications internes sur les élections des membres du comité d'établissement à IBM CORBEIL-ESSONNES et IBM sud-est (1974,1983). Liste des électeurs du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1990). Liste des électeurs affichée pendant la période des élections des délégués du personnel à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES le 18 décembre 1991 (1991). Liste des électeurs et des éligibles pour les élections du comité d'établissement du 25 novembre 1992 à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1992). Procès-verbaux des élections de la délégation unique du personnel de MONTPELLIER technologies Groupe IBM France (1994). Résultats des élections des délégués du personnel et des membres du comité d'établissement d'Altis semi-conductor à CORBEIL-ESSONNES (1999-2000).

    Date

    1944-2000

    Cote

    75J/54

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Membres, élections professsionnelles. - Rapport de...

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  37. Résultat n°37

    Membres, élections professsionnelles. - Bulletins de vote et résultats des élections des délégués du personnel et des membres du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1968-1978,1980,1982-1992,1999). Bulletins de vote et résultats des élections professionnelles d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1992-1994,1996). Bulletins de vote des élections professionnelles d'IBM CORBEIL-ESSONNES du 31 mai 2005 (2005).

    Date

    1968-2005

    Cote

    75J/55

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Membres, élections professsionnelles. - Bulletins de...

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  38. Résultat n°38

    Membres, élections professsionnelles. - Résultats des élections des délégués du personnel dans les usines IBM PARIS siège et agences (1987,1989). Elections des membres du comité d'établissement d'IBM PARIS-banlieue : liste des candidats, tracts des syndicats (1995). Procès-verbal des élections des délégués du personnel d'IBM REAUMUR (1986). Résultats des élections professionnelles d'IBM MONTPELLIER (1988-1989,1992-1993,1997). Résultats des élections des délégués du personnel de l'usine IBM BOIGNY (1990). Résultats des élections des délégués du personnel d'IBM BORDEAUX (1992). Liste des candidats et résultats des élections professionnelles de la compagnie IBM France (1949-1970).

    Date

    1949-1995

    Cote

    75J/56

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Membres, élections professsionnelles. - Résultats des...

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  39. Résultat n°39

    Membres, élections professsionnelles. - Résultats des élections des délégués du personnel et des membres du comité d'entreprise dans les usines d'IBM France (1959-1979,1982,1987-1990,1994). Résultats des élections des délégués du personnel d'IBM France (1964,1968,1970-1971,1976- 1979). Résultats des élections des membres du comité d'entreprise d'IBM France (1968,1972,1974-1977,1982-1983,1999). Procès-verbaux des résultats d'élections au comité d'entreprise de la Compagnie Générale Informatique, d'Eurequip, de CR2A-DI, de Prodstar, de Logic Line Operations (1994-1995). Procès-verbaux des résultats des élections des membres des comités d'établissements d'IBM CORBEIL-ESSONNES, d'IBM BORDEAUX, d'IBM LA GAUDE, d'IBM MONTPELLIER (1995). Procès-verbaux des résultats des élections des membres des comités d'établissements d'IBM PARIS-banlieue, d'IBM nord-Normandie, d'IBM est, d'IBM centre-est, d'IBM Méditerrannée, d'IBM sud-ouest, d'IBM centre-ouest, d'IBM SAINTE-MARIE (1995). Procès-verbaux des résultats des élections aux comités d'entreprises du Groupe IBM France, de la société Axone et de la société Seprim, services produits informatiques multimarques (1995-1996). Résultats des élections aux comités d'établissements des sociétés prises en compte pour la composition du comité de groupe d'IBM France (1996).

    Date

    1959-1996

    Cote

    75J/57

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Membres, élections professsionnelles. - Résultats des...

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  40. Résultat n°40

    Correspondance, note de service. - Note d'informations des délégués du personnel, des syndicats et de la direction sur les augmentations des salaires à IBM France (1948,1950,1956-1957,1961). Note de l'assistante sociale de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES sur les projets de vacances pour les apprentis de troisième année et les anciens apprentis d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1954). Notes de service de la direction des oeuvres sociales de la compagnie IBM France (1954-1957-1959,1961-1962,1964). Notes de service sur les collectes organisées par la compagnie IBM France pour venir en aide aux sinistrés des inondations en région parisienne, en Ardèche et dans le Gard (1954-1955,1958-1959,1962). Notes de service de la direction d'IBM France sur la mobilisation du personnel pendant la guerre d'Algérie (1956). Notes de service de la direction sur la formation au management à IBM France (1957,1969,1973). Notes de service de la direction des relations sociales du comité d'entreprise d'IBM France (1958,1960-1968,1972,1974,1978). Notes de la direction d'IBM CORBEIL-ESSONNES au personnel sur la production d'IBM, la libre circulation des délégués du personnel, les manifestations culturelles organisées par le comité d'établissement et le personnel temporaire (1963,1977,1987).

    Date

    1948-1987

    Cote

    75J/63

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Correspondance, note de service. - Note d'informations...

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