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49 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Arrêtés municipaux (1800-1921) ; usages locaux (formulaire) [XIXème siècle] ; inventaire du mobilier (1854) ; légalisation des signatures des notaires et officiers de l'état civil (1865-1874).

Date

1800-1921

Cote

4U/967

Résultat n°2

Les Officiers du bureau des finances de Paris au XVIIIe siècle 1693-1791

Date

1970

Cote

REV13/41/97/2

Résultat n°3

Quelques documents concernant Saint-Germain-l'Auxerrois, Sainte-Opportune et la coutume de Paris à la fin du XIIe siècle et au XIIIe

Date

1971

Cote

REV13/41/97/1

Résultat n°4

Etampes : Imprimerie de Lecesne-Allien, 1882

Date

1882

Cote

PBR/1747

Résultat n°5

Usages locaux reconnus et suivis dans le canton d'Etampes.

Date

1863

Cote

PBR/699

Résultat n°6

De l'immunité à la seigneurie ecclésiastique : les territoires coutumiers d'églises en Ile-de-France et dans les régions voisines d'après les diplômes des premiers capétiens (987-1108). Extrait de Etudes d'Histoire du droit canonique dédiées à Gabriel Le Bras

Date

1965

Cote

PBR/160

Résultat n°7

Coutumes et rites religieux

Date

1978-1997

Cote

98J/42

Résultat n°8

Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Réglementation. - Registre incomplet qui contient des extraits des coutumiers de différentes provinces et des décisions et règlements pour les seigneurs à l'encontre de leurs vassaux et de leurs tenanciers, mauvais état, couverture parchemin [XVIe siècle]. Acte suite à l'édit du roi ordonnant que les commissaires vendent aux villes, communautés et habitants les plus riches de la généralité de GUYENNE des rentes annuelles pour le pavement des routes, document rongé (1587). Edit royal portant sur la vente des offices, imprimé (1612). Règlement pour l'exercice de la justice des Eaux et Forêts dans le duché de MAYENNE (1612). Lettres patentes du roi proposant une augmentation des gages au personnel de justice, parchemin (1625). Paiement des gages héréditaires. Supplique à Louis XIII et à la reine régente par le comte de BREYDA qui demande l'autorisation d'établir dans tout le royaume des bureaux de vérification des livres journaux des marchands, arrêts de Louis XIII de 1634 et 1638 ordonnant l'établissement de ces bureaux, confirmation par Louis XIV. Lettres patentes imprimées concernant le recouvrement de la taille en 1683. Consignations : état des consignations des prix des biens de Henry de LORRAINE faites entre les mains des receveurs des consignations de la cour de parlement et du Châtelet pour la succession du duc de MAYENNE et d'AIGUILLON, 3 pièces sur parchemin, papier (1626-1687) ; arrêt d'homologation du contrat fait par les directeurs des affaires des consignations du Châtelet de Paris de la vente des offices de receveurs des consignations, imprimé et manuscrit (1658-1691) ; traité de consignation, parchemin (1669) ; noms des receveurs des consignations, quittances, reconnaissance et reçus ; Jacques Le TILLIER receveur des consignations : état de ce qui reste de net à la recette des consignations des prix des biens de MAYENNE et d'AIGUILLON, extraits imprimés des registres de parlement, procès verbal de levée de scellés apposés sur les biens et effets après la faillite de Le TILLIER, extrait de l'inventaire de la maison de Le TILLIER, requêtes de Jacques COLAS (1650-1666).

Date

1626-1691

Cote

77J/325

Résultat n°9

Famille THIBEUF. - Droits seigneuriaux.

Date

1283-1713

Cote

77J/27

Résultat n°10
Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux : Fief de BREUILLET.

1 media

Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux : Fief de BREUILLET.

Date

1386-1414

Cote

13J/3

Résultat n°11

Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 J : Fonds Batcave

Date

1988

Cote

INV/1011

Résultat n°12

Dictionnaire historique des ijstitutions, moeurs et coutumes de la France. Seconde partie - Paris : Hachette, 4e réed. 1874

Date

1874

Cote

INSEIZE/1482

Résultat n°13

Dictionnaire historique des institutions, moeurs et coutumes de la France. Première partie . 1874

Date

1874

Cote

INSEIZE/1481

Résultat n°14

Paris anecdote ; [Paris inconnu]

Date

1984

Cote

INSEIZE/1370

Résultat n°15

Coutumes du bailliage de Melun : anciens refforts et enclaves d'icelui

Date

1677

Cote

INSEIZE/909

Résultat n°16

Coustumes de la prévosté et vicomté de Paris

Date

1627

Cote

INSEIZE/907

Résultat n°17

Coustumes de la prévosté et vicomté de Paris. Avec les notes de M.C. du Molin, observations de Mes J. Tournet, Jacques Joly et Charles Labbé

Date

1678

Cote

INSEIZE/887

Résultat n°18

Comment transcrire et interpréter les références juridiques (droit romain, droit canonique et droit coutumier) contenues dans les ouvrages du XVIème siècle

Date

1985

Cote

INSEIZE/884

Résultat n°19

Principes généraux de la coutume de Paris

Date

1746

Cote

INSEIZE/786

Résultat n°20

Coutumes des bailliage et prévosté du duché d'Estampes, commentées

Date

1720

Cote

INSEIZE/707