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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Arrêtés municipaux (1800-1921) ; usages locaux (formulaire) [XIXème siècle] ; inventaire du mobilier (1854) ; légalisation des signatures des notaires et officiers de l'état civil (1865-1874).

    Date

    1800-1921

    Cote

    4U/967

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Arrêtés municipaux...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Les Officiers du bureau des finances de Paris au XVIIIe siècle 1693-1791

    Auteur

    BLUCHE, François

    Date

    1970

    Cote

    REV13/41/97/2

    • Contexte : BULLETIN DE LA SOCIETE DE L'HISTOIRE DE PARIS ET DE...

    • n° 97 et n° 98
    • 97
    • Les Officiers du bureau des finances de Paris au XVIIIe...
  3. Résultat n°3

    Quelques documents concernant Saint-Germain-l'Auxerrois, Sainte-Opportune et la coutume de Paris à la fin du XIIe siècle et au XIIIe

    Auteur

    BOUSSARD, Jacques

    Date

    1971

    Cote

    REV13/41/97/1

    • Contexte : BULLETIN DE LA SOCIETE DE L'HISTOIRE DE PARIS ET DE...

    • n° 97 et n° 98
    • 97
    • Quelques documents concernant Saint-Germain-l'Auxerrois,...
  4. Résultat n°4

    Etampes : Imprimerie de Lecesne-Allien, 1882

    Date

    1882

    Cote

    PBR/1747

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Etampes : Imprimerie de Lecesne-Allien, 1882
  5. Résultat n°5

    Usages locaux reconnus et suivis dans le canton d'Etampes.

    Date

    1863

    Cote

    PBR/699

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Usages locaux reconnus et suivis dans le canton d'Etampes.
  6. Résultat n°6

    De l'immunité à la seigneurie ecclésiastique : les territoires coutumiers d'églises en Ile-de-France et dans les régions voisines d'après les diplômes des premiers capétiens (987-1108). Extrait de Etudes d'Histoire du droit canonique dédiées à Gabriel Le Bras

    Auteur

    LEMARIGNIER, Jean-François

    Date

    1965

    Cote

    PBR/160

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • De l'immunité à la seigneurie ecclésiastique : les...
  7. Résultat n°7

    Coutumes et rites religieux

    Date

    1978-1997

    Cote

    98J/42

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • Culte catholique
    • Pratique du culte
    • Coutumes et rites religieux

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  8. Résultat n°8

    Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Réglementation. - Registre incomplet qui contient des extraits des coutumiers de différentes provinces et des décisions et règlements pour les seigneurs à l'encontre de leurs vassaux et de leurs tenanciers, mauvais état, couverture parchemin [XVIe siècle]. Acte suite à l'édit du roi ordonnant que les commissaires vendent aux villes, communautés et habitants les plus riches de la généralité de GUYENNE des rentes annuelles pour le pavement des routes, document rongé (1587). Edit royal portant sur la vente des offices, imprimé (1612). Règlement pour l'exercice de la justice des Eaux et Forêts dans le duché de MAYENNE (1612). Lettres patentes du roi proposant une augmentation des gages au personnel de justice, parchemin (1625). Paiement des gages héréditaires. Supplique à Louis XIII et à la reine régente par le comte de BREYDA qui demande l'autorisation d'établir dans tout le royaume des bureaux de vérification des livres journaux des marchands, arrêts de Louis XIII de 1634 et 1638 ordonnant l'établissement de ces bureaux, confirmation par Louis XIV. Lettres patentes imprimées concernant le recouvrement de la taille en 1683. Consignations : état des consignations des prix des biens de Henry de LORRAINE faites entre les mains des receveurs des consignations de la cour de parlement et du Châtelet pour la succession du duc de MAYENNE et d'AIGUILLON, 3 pièces sur parchemin, papier (1626-1687) ; arrêt d'homologation du contrat fait par les directeurs des affaires des consignations du Châtelet de Paris de la vente des offices de receveurs des consignations, imprimé et manuscrit (1658-1691) ; traité de consignation, parchemin (1669) ; noms des receveurs des consignations, quittances, reconnaissance et reçus ; Jacques Le TILLIER receveur des consignations : état de ce qui reste de net à la recette des consignations des prix des biens de MAYENNE et d'AIGUILLON, extraits imprimés des registres de parlement, procès verbal de levée de scellés apposés sur les biens et effets après la faillite de Le TILLIER, extrait de l'inventaire de la maison de Le TILLIER, requêtes de Jacques COLAS (1650-1666).

    Date

    1626-1691

    Cote

    77J/325

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Réglementation....

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  9. Résultat n°9

    Famille THIBEUF. - Droits seigneuriaux.

    Date

    1283-1713

    Cote

    77J/27

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Famille THIBEUF. - Droits seigneuriaux.

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  10. Résultat n°10
    Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux : Fief de BREUILLET.

    1 media

    Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux : Fief de BREUILLET.

    Date

    1386-1414

    Cote

    13J/3

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux : Fief de...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  11. Résultat n°11

    Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 J : Fonds Batcave

    Auteur

    MIEYBEGUE, René

    Date

    1988

    Cote

    INV/1011

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 J...
  12. Résultat n°12

    Dictionnaire historique des ijstitutions, moeurs et coutumes de la France. Seconde partie - Paris : Hachette, 4e réed. 1874

    Auteur

    CHERUEL, A

    Date

    1874

    Cote

    INSEIZE/1482

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Dictionnaire historique des ijstitutions, moeurs et...
  13. Résultat n°13

    Dictionnaire historique des institutions, moeurs et coutumes de la France. Première partie . 1874

    Auteur

    CHERUEL, A

    Date

    1874

    Cote

    INSEIZE/1481

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Dictionnaire historique des institutions, moeurs et...
  14. Résultat n°14

    Paris anecdote ; [Paris inconnu]

    Auteur

    PRIVAT D ANGLEMONT, Alexandre

    Date

    1984

    Cote

    INSEIZE/1370

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Paris anecdote ; [Paris inconnu]
  15. Résultat n°15

    Coutumes du bailliage de Melun : anciens refforts et enclaves d'icelui

    Date

    1677

    Cote

    INSEIZE/909

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Coutumes du bailliage de Melun : anciens refforts et...
  16. Résultat n°16

    Coustumes de la prévosté et vicomté de Paris

    Date

    1627

    Cote

    INSEIZE/907

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Coustumes de la prévosté et vicomté de Paris
  17. Résultat n°17

    Coustumes de la prévosté et vicomté de Paris. Avec les notes de M.C. du Molin, observations de Mes J. Tournet, Jacques Joly et Charles Labbé

    Date

    1678

    Cote

    INSEIZE/887

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Coustumes de la prévosté et vicomté de Paris. Avec...
  18. Résultat n°18

    Comment transcrire et interpréter les références juridiques (droit romain, droit canonique et droit coutumier) contenues dans les ouvrages du XVIème siècle

    Auteur

    REULOS, Michel

    Date

    1985

    Cote

    INSEIZE/884

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Comment transcrire et interpréter les références juridiques...
  19. Résultat n°19

    Principes généraux de la coutume de Paris

    Auteur

    LANGLOIX, M

    Date

    1746

    Cote

    INSEIZE/786

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Principes généraux de la coutume de Paris
  20. Résultat n°20

    Coutumes des bailliage et prévosté du duché d'Estampes, commentées

    Date

    1720

    Cote

    INSEIZE/707

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Coutumes des bailliage et prévosté du duché d'Estampes,...