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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Arrêtés municipaux (1800-1921) ; usages locaux (formulaire) [XIXème siècle] ; inventaire du mobilier (1854) ; légalisation des signatures des notaires et officiers de l'état civil (1865-1874).

Cote
4U/967
 Date
1800-1921
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
arrêté du maire, inventaire

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Arrêtés municipaux...
Résultat n°2

Les Officiers du bureau des finances de Paris au XVIIIe siècle 1693-1791
Cote
REV13/41/97/2
 Date
1970
 Lieu
DOURDAN, PARIS, CHILLY-MAZARIN, LEUDEVILLE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : BULLETIN DE LA SOCIETE DE L'HISTOIRE DE PARIS ET DE...

  • n° 97 et n° 98
  • 97
  • Les Officiers du bureau des finances de Paris au XVIIIe...
Résultat n°3

Quelques documents concernant Saint-Germain-l'Auxerrois, Sainte-Opportune et la coutume de Paris à la fin du XIIe siècle et au XIIIe
Cote
REV13/41/97/1
 Date
1971
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE, PARIS
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : BULLETIN DE LA SOCIETE DE L'HISTOIRE DE PARIS ET DE...

  • n° 97 et n° 98
  • 97
  • Quelques documents concernant Saint-Germain-l'Auxerrois,...
Résultat n°4

Etampes : Imprimerie de Lecesne-Allien, 1882
Cote
PBR/1747
 Date
1882
 Lieu
ETAMPES Canton
 Type de document
brochure

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Etampes : Imprimerie de Lecesne-Allien, 1882
Résultat n°5

Usages locaux reconnus et suivis dans le canton d'Etampes.
Cote
PBR/699
 Date
1863
 Lieu
ETAMPES Canton
 Type de document
brochure

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Usages locaux reconnus et suivis dans le canton d'Etampes.
Résultat n°6

De l'immunité à la seigneurie ecclésiastique : les territoires coutumiers d'églises en Ile-de-France et dans les régions voisines d'après les diplômes des premiers capétiens (987-1108). Extrait de Etudes d'Histoire du droit canonique dédiées à Gabriel Le Bras
Cote
PBR/160
 Date
1965
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
brochure

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • De l'immunité à la seigneurie ecclésiastique : les...
Résultat n°7

Coutumes et rites religieux
Cote
98J/42
 Date
1978-1997
 Lieu
FRANCE
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

  • Recherches historiques
  • Culte catholique
  • Pratique du culte
  • Coutumes et rites religieux
Résultat n°8

Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Réglementation. - Registre incomplet qui contient des extraits des coutumiers de différentes provinces et des décisions et règlements pour les seigneurs à l'encontre de leurs vassaux et de leurs tenanciers, mauvais état, couverture parchemin [XVIe siècle]. Acte suite à l'édit du roi ordonnant que les commissaires vendent aux villes, communautés et habitants les plus riches de la généralité de GUYENNE des rentes annuelles pour le pavement des routes, document rongé (1587). Edit royal portant sur la vente des offices, imprimé (1612). Règlement pour l'exercice de la justice des Eaux et Forêts dans le duché de MAYENNE (1612). Lettres patentes du roi proposant une augmentation des gages au personnel de justice, parchemin (1625). Paiement des gages héréditaires. Supplique à Louis XIII et à la reine régente par le comte de BREYDA qui demande l'autorisation d'établir dans tout le royaume des bureaux de vérification des livres journaux des marchands, arrêts de Louis XIII de 1634 et 1638 ordonnant l'établissement de ces bureaux, confirmation par Louis XIV. Lettres patentes imprimées concernant le recouvrement de la taille en 1683. Consignations : état des consignations des prix des biens de Henry de LORRAINE faites entre les mains des receveurs des consignations de la cour de parlement et du Châtelet pour la succession du duc de MAYENNE et d'AIGUILLON, 3 pièces sur parchemin, papier (1626-1687) ; arrêt d'homologation du contrat fait par les directeurs des affaires des consignations du Châtelet de Paris de la vente des offices de receveurs des consignations, imprimé et manuscrit (1658-1691) ; traité de consignation, parchemin (1669) ; noms des receveurs des consignations, quittances, reconnaissance et reçus ; Jacques Le TILLIER receveur des consignations : état de ce qui reste de net à la recette des consignations des prix des biens de MAYENNE et d'AIGUILLON, extraits imprimés des registres de parlement, procès verbal de levée de scellés apposés sur les biens et effets après la faillite de Le TILLIER, extrait de l'inventaire de la maison de Le TILLIER, requêtes de Jacques COLAS (1650-1666).

Cote
77J/325
 Date
1626-1691
 Lieu
PARIS Commune, MAYENNE
 Type de document
règlement, inventaire, procès-verbal

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Réglementation....
Résultat n°9

Famille THIBEUF. - Droits seigneuriaux.
Cote
77J/27
 Date
1283-1713
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF. - Droits seigneuriaux.
Résultat n°10
Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux : Fief de BREUILLET.

1 media

Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux : Fief de BREUILLET.
Cote
13J/3
 Date
1386-1414
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
titre de propriété, sceau, procès-verbal de scellés, catalogue

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Famille de MONTAGU. - Droits seigneuriaux : Fief de...
Résultat n°11

Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 J : Fonds Batcave
Cote
INV/1011
 Date
1988
 Lieu
PYRENEES-ATLANTIQUES
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 J...
Résultat n°12

Dictionnaire historique des ijstitutions, moeurs et coutumes de la France. Seconde partie - Paris : Hachette, 4e réed. 1874
Cote
INSEIZE/1482
 Date
1874
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
dictionnaire

  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • Dictionnaire historique des ijstitutions, moeurs et...
Résultat n°13

Dictionnaire historique des institutions, moeurs et coutumes de la France. Première partie . 1874
Cote
INSEIZE/1481
 Date
1874
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
dictionnaire

  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • Dictionnaire historique des institutions, moeurs et...
Résultat n°14

Paris anecdote ; [Paris inconnu]
Cote
INSEIZE/1370
 Date
1984
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • Paris anecdote ; [Paris inconnu]
Résultat n°15

Coutumes du bailliage de Melun : anciens refforts et enclaves d'icelui
Cote
INSEIZE/909
 Date
1677
 Lieu
SEINE-ET-MARNE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • Coutumes du bailliage de Melun : anciens refforts et...
Résultat n°16

Coustumes de la prévosté et vicomté de Paris
Cote
INSEIZE/907
 Date
1627
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • Coustumes de la prévosté et vicomté de Paris
Résultat n°17

Coustumes de la prévosté et vicomté de Paris. Avec les notes de M.C. du Molin, observations de Mes J. Tournet, Jacques Joly et Charles Labbé
Cote
INSEIZE/887
 Date
1678
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • Coustumes de la prévosté et vicomté de Paris. Avec...
Résultat n°18

Comment transcrire et interpréter les références juridiques (droit romain, droit canonique et droit coutumier) contenues dans les ouvrages du XVIème siècle
Cote
INSEIZE/884
 Date
1985
 Lieu
FRANCE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • Comment transcrire et interpréter les références juridiques...
Résultat n°19

Principes généraux de la coutume de Paris
Cote
INSEIZE/786
 Date
1746
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • Principes généraux de la coutume de Paris
Résultat n°20

Coutumes des bailliage et prévosté du duché d'Estampes, commentées
Cote
INSEIZE/707
 Date
1720
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • Coutumes des bailliage et prévosté du duché d'Estampes,...