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  1. Résultat n°1
    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Remboursement de la TVA à la commune. 90 millions d'anciens francs à payer à l'Etat en 1972 sur les seules dépenses courantes. Signez la pétition (1971).

    1 media

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Remboursement de la TVA à la commune. 90 millions d'anciens francs à payer à l'Etat en 1972 sur les seules dépenses courantes. Signez la pétition (1971).

    Date

    1971

    Cote

    18FI/2011

    • Contexte : AFFICHES

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Remboursement de la TVA...
  2. Résultat n°2
    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - C'est avec vous que l'Union de la gauche continuera à gérer les affaires de la commune (1971).

    1 media

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - C'est avec vous que l'Union de la gauche continuera à gérer les affaires de la commune (1971).

    Date

    1971

    Cote

    18FI/2012

    • Contexte : AFFICHES

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - C'est avec vous que l'Union...
  3. Résultat n°3
    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - La TVA sert à subventionner l'Etat. Avec l'Union de la gauche, exigez le remboursement de la TVA aux communes (1971).

    1 media

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - La TVA sert à subventionner l'Etat. Avec l'Union de la gauche, exigez le remboursement de la TVA aux communes (1971).

    Date

    1971

    Cote

    18FI/2013

    • Contexte : AFFICHES

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - La TVA sert à subventionner...
  4. Résultat n°4

    Série L : Documents de la période révolutionnaire : Inventaire sommaire des Archives Départementales – III Directoire du département (fin et supplément)

    Auteur

    PRUDHOMME, Auguste

    Date

    1977

    Cote

    INV/400/1

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Série L : Documents de la période révolutionnaire :...
  5. Résultat n°5

    Période révolutionnaire : Série L : Inventaire sommaire des Archives Départementales postérieures à 1789

    Auteur

    BONNAT, René

    Date

    1925

    Cote

    INV/472/2

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Période révolutionnaire : Série L : Inventaire sommaire...
  6. Résultat n°6

    Répertoire numérique : Série O (administration communale) : Série P (finances)

    Auteur

    BRUNEL, Clovis

    Date

    1911

    Cote

    INV/483

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique : Série O (administration communale)...
  7. Résultat n°7

    Répertoire numérique de la série L : Archives de la période révolutionnaire : 1789 - an VIII (1799-1800)

    Auteur

    DUMAS, Georges

    Date

    1983

    Cote

    INV/507/1

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série L : Archives de la...
  8. Résultat n°8

    Répertoire numérique de la série L : Archives de la période révolutionnaire : 1789 - an VIII (1799-1800)

    Auteur

    DUMAS, Georges

    Date

    1984

    Cote

    INV/507/2

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série L : Archives de la...
  9. Résultat n°9

    Répertoire numérique de la série P : Finances

    Auteur

    ARBOIS DE JUBAINVILLE (D), Paul

    Date

    1915

    Cote

    INV/572

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série P : Finances
  10. Résultat n°10

    Répertoire numérique de la série C : Administrations provinciales d'ancien régime

    Auteur

    CHABROLIN, Madeleine

    Date

    1978

    Cote

    INV/624

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série C : Administrations...
  11. Résultat n°11

    Archives civiles série C : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790. - troisième : n° C 2818 à 4760.

    Auteur

    ROUCHON, G

    Date

    1902

    Cote

    INV/664/3

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles série C : Inventaire sommaire des...
  12. Résultat n°12

    Répertoire numérique de la série P : Finances : 1800-1870

    Auteur

    LAVAREILLE (DE), Guy

    Date

    1979

    Cote

    INV/704

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série P : Finances : 1800-1870
  13. Résultat n°13

    Répertoire numérique de la série P : Finances, cadastre, postes, forêts : 1800-1870

    Auteur

    DREYER, Dominique

    Date

    1981

    Cote

    INV/728

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série P : Finances, cadastre,...
  14. Résultat n°14

    Période révolutionnaire série L : Articles 708 à 845 : Inventaire sommaire des Archives Départementales postérieures à 1789. Suivi d'un supplément au répertoire numérique de la série L par Maurice GRESLE-BOUIGNOL

    Auteur

    PORTAL, Charles

    Date

    1970

    Cote

    INV/815/3

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Période révolutionnaire série L : Articles 708 à 845...
  15. Résultat n°15

    Période révolutionnaire : Séries L et Q : 1790-1800 : Inventaire sommaire des Archives Départementales postérieures à 1789

    Auteur

    DUPOND, Alfred

    Date

    1901

    Cote

    INV/840

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Période révolutionnaire : Séries L et Q : 1790-1800...
  16. Résultat n°16

    Répertoire numérique de la série Z : Sous-préfectures : 1800-1940

    Auteur

    CUER, Georges

    Date

    1991

    Cote

    INV/926

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Z : Sous-préfectures...
  17. Résultat n°17

    Archives municipales de la ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série G : Contributions et administrations financières

    Date

    1992

    Cote

    INV/934

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives municipales de la ville de Versailles : Répertoire...
  18. Résultat n°18

    Répertoire numérique de la série E supplément : Commune du Lherm (canton de Muret)

    Auteur

    GAUDOIS, Danièle

    Date

    1974

    Cote

    INV/1199

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série E supplément : Commune...
  19. Résultat n°19

    Seigneurie de BOULLAY-LES-TROUX. - Déclarations, baux et fermes, pièces concernant la justice et le ban [XVIIème-XVIIIème siècle].

    Date

    s.d

    Cote

    1J/416

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Seigneurie de BOULLAY-LES-TROUX. - Déclarations, baux...
  20. Résultat n°20

    Pièces diverses : deux quittances à Nicolas JAQUIN (1561) ; quatre anciens brouillons de comptes de MONTCEAUX ; bail des fermes générales à Pierre CARLIER (1726) ; association entre Guillaume LENOIR, André et Issac LENOIR pour les fermes générales (1736-1738) ; bail des fermes générales de la souveraineté des DOMBES à Christophe MANGENOT (1738), bail des revenus de celle-ci (1736), quatre quittances de la caisse de celle-ci à Monsieur LENOIR (1739-1740) ; baux de la recette du duché d'AUMALE à Etienne SAGET en (1732), quatre quittances du sieur FRANCE ; inventaire analytique du fonds des papiers LENOIR fait par leur donateur Henri COCHIN (1926). Papiers LENOIR. 10ème liasse.

    Date

    1591-1926

    Cote

    1J/431

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Pièces diverses : deux quittances à Nicolas JAQUIN...
  21. Résultat n°21

    CHALO-SAINT-MARS. - Registre des fermes à loyer de M. de Prunelé (1773-1795).

    Date

    1773-1795

    Cote

    1J/778

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • CHALO-SAINT-MARS. - Registre des fermes à loyer de...
  22. Résultat n°22

    Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Registre des recettes et dépenses : loyers, fermages, dîme, impôts, ventes (foin, paille, vin, bois, bled, méteil, luzerne...), [1 registre papier, 181 folios] [1793-an XII].

    Date

    1793-1804

    Cote

    12J/84

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Registre des recettes...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  23. Résultat n°23

    François PONCETTON. - Comptabilité de monsieur et madame PONCETTON : impôts : contributions directes et taxes assimilées, (1907-1949) ; enregistrement, (1938) ; impôts sur le revenu, (1916-1944) ; impôt de solidarité nationale, (1946) ; redevance du récepteur de radiodiffusion, (1943).

    Date

    1907-1949

    Cote

    16J/82

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • François PONCETTON. - Comptabilité de monsieur et madame...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  24. Résultat n°24

    Services financiers. - Déclarations de locaux d'habitation, 1970-1982 ; taxes foncières, taxes professionnelles, 1974-1982 ; exonération de la TVA, 1977-1979 ; taxes sur véhicules de tourisme, 1972-1979.

    Date

    1970-1982

    Cote

    22J/34

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Services financiers. - Déclarations de locaux d'habitation,...

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  25. Résultat n°25

    ESSONNES. Services financiers. - Enregistrement, contributions, [1937-1941].

    Date

    1937-1941

    Cote

    24J/52/1

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Services financiers. - Enregistrement, contributions,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  26. Résultat n°26

    ESSONNES. Services financiers. - Impôts et taxes, appointements des employés et des cadres, enregistrement, [1920-1939].

    Date

    1920-1939

    Cote

    24J/54/6

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Services financiers. - Impôts et taxes, appointements...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  27. Résultat n°27

    Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1919-1920].

    Date

    1919-1920

    Cote

    24J/73

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  28. Résultat n°28

    Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1921-1922].

    Date

    1921-1922

    Cote

    24J/74

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  29. Résultat n°29

    Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1921-1922].

    Date

    1921-1922

    Cote

    24J/75

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  30. Résultat n°30

    Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1923-1924].

    Date

    1923-1924

    Cote

    24J/76

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  31. Résultat n°31

    Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1923-1924].

    Date

    1923-1924

    Cote

    24J/77

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  32. Résultat n°32

    Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1925-1926].

    Date

    1925-1926

    Cote

    24J/78

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  33. Résultat n°33

    Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1925-1926].

    Date

    1925-1926

    Cote

    24J/79

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  34. Résultat n°34

    Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1927-1929], [2 classeurs].

    Date

    1927-1929

    Cote

    24J/80

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  35. Résultat n°35

    Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1929-1930].

    Date

    1929-1930

    Cote

    24J/81

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  36. Résultat n°36

    Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1931-1932].

    Date

    1931-1932

    Cote

    24J/82

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  37. Résultat n°37

    Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1931-1932].

    Date

    1931-1932

    Cote

    24J/83

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  38. Résultat n°38

    Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1932].

    Date

    1932

    Cote

    24J/84

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  39. Résultat n°39

    Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1933-1934].

    Date

    1933-1934

    Cote

    24J/85

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  40. Résultat n°40

    Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1934-1936].

    Date

    1934-1936

    Cote

    24J/86

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)