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  1. Résultat n°1
    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Remboursement de la TVA à la commune. 90 millions d'anciens francs à payer à l'Etat en 1972 sur les seules dépenses courantes. Signez la pétition (1971).

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    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Remboursement de la TVA à la commune. 90 millions d'anciens francs à payer à l'Etat en 1972 sur les seules dépenses courantes. Signez la pétition (1971).

    Date

    1971

    Cote

    18FI/2011

    • Contexte : AFFICHES
    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Remboursement de la TVA…
  2. Résultat n°2
    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - C'est avec vous que l'Union de la gauche continuera à gérer les affaires de la commune (1971).

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    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - C'est avec vous que l'Union de la gauche continuera à gérer les affaires de la commune (1971).

    Date

    1971

    Cote

    18FI/2012

    • Contexte : AFFICHES
    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - C'est avec vous que l'Union…
  3. Résultat n°3
    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - La TVA sert à subventionner l'Etat. Avec l'Union de la gauche, exigez le remboursement de la TVA aux communes (1971).

    1 media

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - La TVA sert à subventionner l'Etat. Avec l'Union de la gauche, exigez le remboursement de la TVA aux communes (1971).

    Date

    1971

    Cote

    18FI/2013

    • Contexte : AFFICHES
    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - La TVA sert à subventionner…
  4. Résultat n°4

    Série L : Documents de la période révolutionnaire : Inventaire sommaire des Archives Départementales – III Directoire du département (fin et supplément)

    Auteur

    PRUDHOMME, Auguste

    Date

    1977

    Cote

    INV/400/1

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Série L : Documents de la période révolutionnaire…
  5. Résultat n°5

    Période révolutionnaire : Série L : Inventaire sommaire des Archives Départementales postérieures à 1789

    Auteur

    BONNAT, René

    Date

    1925

    Cote

    INV/472/2

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Période révolutionnaire : Série L : Inventaire sommaire…
  6. Résultat n°6

    Répertoire numérique : Série O (administration communale) : Série P (finances)

    Auteur

    BRUNEL, Clovis

    Date

    1911

    Cote

    INV/483

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Répertoire numérique : Série O (administration communale)…
  7. Résultat n°7

    Répertoire numérique de la série L : Archives de la période révolutionnaire : 1789 - an VIII (1799-1800)

    Auteur

    DUMAS, Georges

    Date

    1983

    Cote

    INV/507/1

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Répertoire numérique de la série L : Archives de la…
  8. Résultat n°8

    Répertoire numérique de la série L : Archives de la période révolutionnaire : 1789 - an VIII (1799-1800)

    Auteur

    DUMAS, Georges

    Date

    1984

    Cote

    INV/507/2

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Répertoire numérique de la série L : Archives de la…
  9. Résultat n°9

    Répertoire numérique de la série P : Finances

    Auteur

    ARBOIS DE JUBAINVILLE (D), Paul

    Date

    1915

    Cote

    INV/572

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Répertoire numérique de la série P : Finances
  10. Résultat n°10

    Répertoire numérique de la série C : Administrations provinciales d'ancien régime

    Auteur

    CHABROLIN, Madeleine

    Date

    1978

    Cote

    INV/624

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Répertoire numérique de la série C : Administrations…
  11. Résultat n°11

    Archives civiles série C : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790. - troisième : n° C 2818 à 4760.

    Auteur

    ROUCHON, G

    Date

    1902

    Cote

    INV/664/3

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Archives civiles série C : Inventaire sommaire des…
  12. Résultat n°12

    Répertoire numérique de la série P : Finances : 1800-1870

    Auteur

    LAVAREILLE (DE), Guy

    Date

    1979

    Cote

    INV/704

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Répertoire numérique de la série P : Finances : 1800-1870
  13. Résultat n°13

    Répertoire numérique de la série P : Finances, cadastre, postes, forêts : 1800-1870

    Auteur

    DREYER, Dominique

    Date

    1981

    Cote

    INV/728

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Répertoire numérique de la série P : Finances, cadastre,…
  14. Résultat n°14

    Période révolutionnaire série L : Articles 708 à 845 : Inventaire sommaire des Archives Départementales postérieures à 1789. Suivi d'un supplément au répertoire numérique de la série L par Maurice GRESLE-BOUIGNOL

    Auteur

    PORTAL, Charles

    Date

    1970

    Cote

    INV/815/3

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Période révolutionnaire série L : Articles 708 à 845…
  15. Résultat n°15

    Période révolutionnaire : Séries L et Q : 1790-1800 : Inventaire sommaire des Archives Départementales postérieures à 1789

    Auteur

    DUPOND, Alfred

    Date

    1901

    Cote

    INV/840

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Période révolutionnaire : Séries L et Q : 1790-1800…
  16. Résultat n°16

    Répertoire numérique de la série Z : Sous-préfectures : 1800-1940

    Auteur

    CUER, Georges

    Date

    1991

    Cote

    INV/926

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Répertoire numérique de la série Z : Sous-préfectures…
  17. Résultat n°17

    Archives municipales de la ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série G : Contributions et administrations financières

    Date

    1992

    Cote

    INV/934

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Archives municipales de la ville de Versailles : Répertoire…
  18. Résultat n°18

    Répertoire numérique de la série E supplément : Commune du Lherm (canton de Muret)

    Auteur

    GAUDOIS, Danièle

    Date

    1974

    Cote

    INV/1199

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Répertoire numérique de la série E supplément : Commune…
  19. Résultat n°19

    Seigneurie de BOULLAY-LES-TROUX. - Déclarations, baux et fermes, pièces concernant la justice et le ban [XVIIème-XVIIIème siècle].

    Date

    s.d

    Cote

    1J/416

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE…
    • Seigneurie de BOULLAY-LES-TROUX. - Déclarations, baux…
  20. Résultat n°20

    Pièces diverses : deux quittances à Nicolas JAQUIN (1561) ; quatre anciens brouillons de comptes de MONTCEAUX ; bail des fermes générales à Pierre CARLIER (1726) ; association entre Guillaume LENOIR, André et Issac LENOIR pour les fermes générales (1736-1738) ; bail des fermes générales de la souveraineté des DOMBES à Christophe MANGENOT (1738), bail des revenus de celle-ci (1736), quatre quittances de la caisse de celle-ci à Monsieur LENOIR (1739-1740) ; baux de la recette du duché d'AUMALE à Etienne SAGET en (1732), quatre quittances du sieur FRANCE ; inventaire analytique du fonds des papiers LENOIR fait par leur donateur Henri COCHIN (1926). Papiers LENOIR. 10ème liasse.

    Date

    1591-1926

    Cote

    1J/431

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE…
    • Pièces diverses : deux quittances à Nicolas JAQUIN…