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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Seigneurie de BOULLAY-LES-TROUX. - Déclarations, baux et fermes, pièces concernant la justice et le ban [XVIIème-XVIIIème siècle].

Cote
1J/416
 Date
s.d
 Lieu
BOULLAY-LES-TROUX
 Type de document
déclaration, bail

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Seigneurie de BOULLAY-LES-TROUX. - Déclarations, baux...
Résultat n°2

Pièces diverses : deux quittances à Nicolas JAQUIN (1561) ; quatre anciens brouillons de comptes de MONTCEAUX ; bail des fermes générales à Pierre CARLIER (1726) ; association entre Guillaume LENOIR, André et Issac LENOIR pour les fermes générales (1736-1738) ; bail des fermes générales de la souveraineté des DOMBES à Christophe MANGENOT (1738), bail des revenus de celle-ci (1736), quatre quittances de la caisse de celle-ci à Monsieur LENOIR (1739-1740) ; baux de la recette du duché d'AUMALE à Etienne SAGET en (1732), quatre quittances du sieur FRANCE ; inventaire analytique du fonds des papiers LENOIR fait par leur donateur Henri COCHIN (1926). Papiers LENOIR. 10ème liasse.

Cote
1J/431
 Date
1591-1926
 Lieu
COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
 Type de document
inventaire, pièce comptable

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Pièces diverses : deux quittances à Nicolas JAQUIN...
Résultat n°3

VILLECONIN. - Contributions : état et répartition de l'imposition des récoltes.

Cote
EDEPOT13 1G/14
 Date
s.d
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Contributions : état et répartition de...
Résultat n°4

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Relevé matriciel par section, livre I [des sections A à E [début] ] (sans date).

Cote
EDEPOT20 1G/7
 Date
s.d
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
état de section, matrice cadastrale

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Relevé matriciel...
Résultat n°5

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Relevé matriciel par section, livre II [des sections M à Q] (sans date).

Cote
EDEPOT20 1G/9
 Date
s.d
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
état de section, matrice cadastrale

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Relevé matriciel...
Résultat n°6

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Relevé matriciel par section, livre II [des sections E [fin] à L] (sans date).

Cote
EDEPOT20 1G/8
 Date
s.d
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
état de section, matrice cadastrale

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Relevé matriciel...
Résultat n°7

AVRAINVILLE - Contributions. - Extrait de la matrice cadastrale présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les propriétés : table alphabétique des propriétaires (sans date).

Cote
EDEPOT80 1G/4
 Date
s.d
 Lieu
AVRAINVILLE, PARIS Département
 Type de document
table, matrice cadastrale

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Contributions. - Extrait de la matrice...
Résultat n°8

CHALO-SAINT-MARS. - Registre des fermes à loyer de M. de Prunelé (1773-1795).

Cote
1J/778
 Date
1773-1795
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
registre

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • CHALO-SAINT-MARS. - Registre des fermes à loyer de...
Résultat n°9

VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Copie du plan d'intendance de 1786 réalisé en 1843.

Cote
EDEPOT76 1G/23
 Date
1786-1843
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
plan

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Copie du plan...
Résultat n°10

BRUYERES-LE-CHATEL. - Finances, impôts et comptabilité : contribution patriotique : liste des habitants (1789).

Cote
EDEPOT5 CC/1
 Date
1789
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Finances, impôts et comptabilité...
Résultat n°11

Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances : correspondance, an II-an III ; tableau des prix des travaux et objets agricoles, 1790, an II ; état des déclarations faites par les citoyens ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie, 1792-an III ; liste des déclarations d'armes, s.d. ; supplément à l'état des taxes locales de 1791 ; procès-verbal de nomination de gardes-messiers, 1790-1791 ; procès-verbal d'audience du juge de paix, 1792 ; fête de la Fédération, 1790. Janvry : procès-verbal de vente des effets mobiliers de l'église, 19 ventôse an II. Limours.- Procès-verbal de convocation pour la rédaction du cahier de doléances, 15 avril 1789 ; nomination du secrétaire municipal, 2 juin 1790 ; tableau des membres de la municipalité, an III ; convocation à une réunion cantonale, an VI ; château de Limours : inventaire des terres, 1792 ; plainte contre Gournay, acquéreur du château, an III ; procès-verbal de remise des registres paroissiaux, 21 novembre 1792 ; inventaire des biens de l'église et de la fabrique, 14 décembre 1792 ; inventaire du couvent de saint-François, 1790-1793 ; contributions : adjudications, réclamations, 1792-an VIII ; déclaration des grains, an II ; procès-verbal des poids et mesures, 14 décembre 1792 ; inventaire des chandelles, s.d. ; collecte de papier, 29 avril 1792 ; affaires de police, 1790-an VI ; affaires militaires, 1792-1793 ; procès-verbal d'organisation de la garde nationale, 21 avril 1793 ; réglementation des droits de pâturage avec la commune de Forges, 27 mai 1793. Linas.- Société populaire : délibérations, thermidor an II-ventôse an III ; statuts ; règlement d'épuration, pluviôse an II ; correspondance administrative : lettres de particuliers, d'un sans-culotte, d'un détenu, an II. Mennecy : extrait du registre mercurial du marché, an VI. Méréville : rôle de contribution foncière, an III. Milly : règlement de police municipale, 7 avril 1791. Montlhéry : statuts de la société populaire, messidor an II.

Cote
L/176
 Date
1789-1800
 Lieu
FONTENAY-LE-VICOMTE, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONTLHERY Commune, FORGES-LES-BAINS
 Type de document
cahier de doléances, déclaration, procès-verbal, procès-verbal d'élection, inventaire, registre paroissial, règlement, mercuriale, rôle d'imposition, registre d'audience

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances...
Résultat n°12

Finances et contributions. Extrait des rôles d'imposition des communautés religieuses, 1790 ; patentes à la Forêt-Saint-Croix, 1792 ; emprunt forcé à Ormoy-la-Rivière, an IV ; procès-verbaux d'inventaire et de récolement faits chez les directeurs et receveurs des aides, 1791-1793 ; patentes, 1791-1792 ; bordereaux des recettes et dépenses, 1792-1793 ; tableaux par canton des rôles des contributions foncières et mobiliaires et de l'adjudication des perceptions, 1792 ; mesures à prendre pour la perception des patentes, 24 janvier 1793.

Cote
L/112
 Date
1790-1796
 Lieu
FORET-SAINTE-CROIX (LA), ORMOY-LA-RIVIERE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
rôle d'imposition, procès-verbal, inventaire

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Finances et contributions. Extrait des rôles d'imposition...
Résultat n°13

MONDEVILLE. - Contributions. - Matrice de rôle de la contribution foncière de la troisième année républicaine (1790 - an 3).

Cote
EDEPOT67 1G/1
 Date
1790-1795
 Lieu
MONDEVILLE
 Type de document
rôle d'imposition, matrice d'imposition

  • Contexte : MONDEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MONDEVILLE. - Contributions. - Matrice de rôle de la...
Résultat n°14

ANGERVILLE. - Administration générale de la commune : correspondance de la commune de GOMMERVILLE avec les citoyens administrateurs municipaux du canton de GOMMERVILLE au sujet de l'imposition [s.d.].

Cote
EDEPOT41 2D/2
 Date
s.d
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : EDEPOT41 ANGERVILLE (DOMMERVILLE) (1790-1864)

  • ANGERVILLE. - Administration générale de la commune...
Résultat n°15

TORFOU - Contributions. - Délimitation du cadastre de la commune, subdivision par champtiers : liste nominative des propriétaires (1791).

Cote
EDEPOT75 1G/1
 Date
1791
 Lieu
TORFOU
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Contributions. - Délimitation du cadastre...
Résultat n°16

AVRAINVILLE - Contributions. - Etat des sections ; classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières : sections A, B, C et D [vers 1791].

Cote
EDEPOT80 1G/1
 Date
1791
 Lieu
AVRAINVILLE, PARIS Département
 Type de document
état de section

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Contributions. - Etat des sections ;...
Résultat n°17

AVRAINVILLE - Contributions. - Etat des sections ; classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières : sections H et I [deux volumes pour la section I] [vers 1791].

Cote
EDEPOT80 1G/3
 Date
1791
 Lieu
AVRAINVILLE, PARIS Département
 Type de document
état de section

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Contributions. - Etat des sections ;...
Résultat n°18

ORSAY. - Contributions et administration financière.
Cote
EDEPOT64 2G/4
 Date
1791-1805
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
état de section, rôle d'imposition

  • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ORSAY. - Contributions et administration financière.
Résultat n°19

GUIBEVILLE. - Contributions. - Tableau indicatif de la longueur des lignes, de l'ouverture des angles et des directions qui déterminent la circonscription de la commune pour faire suite au procès-verbal de délimitation ; déclarations individuelles de contenance des propriétés (1791).

Cote
EDEPOT71 1G/1
 Date
1791
 Lieu
GUIBEVILLE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GUIBEVILLE. - Contributions. - Tableau indicatif de...
Résultat n°20

Transport (1799-1800) ; ventes de coupes de bois (1797-1885) ; impôts et taxes (an III-an IX) [1794/1975-1800-1801] ; militaires, dépenses (1790-1793) ; diverses factures et quittances (1791-1831).

Cote
HDEPOT1 P/109
 Date
1791-1885
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

  • Transport (1799-1800) ; ventes de coupes de bois (1797-1885)...