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564 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Seigneurie de BOULLAY-LES-TROUX. - Déclarations, baux et fermes, pièces concernant la justice et le ban [XVIIème-XVIIIème siècle].

    Date

    s.d

    Cote

    1J/416

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Seigneurie de BOULLAY-LES-TROUX. - Déclarations, baux...
  2. Résultat n°2

    Pièces diverses : deux quittances à Nicolas JAQUIN (1561) ; quatre anciens brouillons de comptes de MONTCEAUX ; bail des fermes générales à Pierre CARLIER (1726) ; association entre Guillaume LENOIR, André et Issac LENOIR pour les fermes générales (1736-1738) ; bail des fermes générales de la souveraineté des DOMBES à Christophe MANGENOT (1738), bail des revenus de celle-ci (1736), quatre quittances de la caisse de celle-ci à Monsieur LENOIR (1739-1740) ; baux de la recette du duché d'AUMALE à Etienne SAGET en (1732), quatre quittances du sieur FRANCE ; inventaire analytique du fonds des papiers LENOIR fait par leur donateur Henri COCHIN (1926). Papiers LENOIR. 10ème liasse.

    Date

    1591-1926

    Cote

    1J/431

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Pièces diverses : deux quittances à Nicolas JAQUIN...
  3. Résultat n°3

    VILLECONIN. - Contributions : état et répartition de l'imposition des récoltes.

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT13 1G/14

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Contributions : état et répartition de...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  4. Résultat n°4

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Relevé matriciel par section, livre I [des sections A à E [début] ] (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT20 1G/7

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Relevé matriciel...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  5. Résultat n°5

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Relevé matriciel par section, livre II [des sections M à Q] (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT20 1G/9

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Relevé matriciel...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  6. Résultat n°6

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Relevé matriciel par section, livre II [des sections E [fin] à L] (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT20 1G/8

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Relevé matriciel...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  7. Résultat n°7

    AVRAINVILLE - Contributions. - Extrait de la matrice cadastrale présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les propriétés : table alphabétique des propriétaires (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT80 1G/4

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Contributions. - Extrait de la matrice...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  8. Résultat n°8

    CHALO-SAINT-MARS. - Registre des fermes à loyer de M. de Prunelé (1773-1795).

    Date

    1773-1795

    Cote

    1J/778

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • CHALO-SAINT-MARS. - Registre des fermes à loyer de...
  9. Résultat n°9

    VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Copie du plan d'intendance de 1786 réalisé en 1843.

    Date

    1786-1843

    Cote

    EDEPOT76 1G/23

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Copie du plan...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  10. Résultat n°10

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Finances, impôts et comptabilité : contribution patriotique : liste des habitants (1789).

    Date

    1789

    Cote

    EDEPOT5 CC/1

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Finances, impôts et comptabilité...

    Producteur :

    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  11. Résultat n°11

    Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances : correspondance, an II-an III ; tableau des prix des travaux et objets agricoles, 1790, an II ; état des déclarations faites par les citoyens ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie, 1792-an III ; liste des déclarations d'armes, s.d. ; supplément à l'état des taxes locales de 1791 ; procès-verbal de nomination de gardes-messiers, 1790-1791 ; procès-verbal d'audience du juge de paix, 1792 ; fête de la Fédération, 1790. Janvry : procès-verbal de vente des effets mobiliers de l'église, 19 ventôse an II. Limours.- Procès-verbal de convocation pour la rédaction du cahier de doléances, 15 avril 1789 ; nomination du secrétaire municipal, 2 juin 1790 ; tableau des membres de la municipalité, an III ; convocation à une réunion cantonale, an VI ; château de Limours : inventaire des terres, 1792 ; plainte contre Gournay, acquéreur du château, an III ; procès-verbal de remise des registres paroissiaux, 21 novembre 1792 ; inventaire des biens de l'église et de la fabrique, 14 décembre 1792 ; inventaire du couvent de saint-François, 1790-1793 ; contributions : adjudications, réclamations, 1792-an VIII ; déclaration des grains, an II ; procès-verbal des poids et mesures, 14 décembre 1792 ; inventaire des chandelles, s.d. ; collecte de papier, 29 avril 1792 ; affaires de police, 1790-an VI ; affaires militaires, 1792-1793 ; procès-verbal d'organisation de la garde nationale, 21 avril 1793 ; réglementation des droits de pâturage avec la commune de Forges, 27 mai 1793. Linas.- Société populaire : délibérations, thermidor an II-ventôse an III ; statuts ; règlement d'épuration, pluviôse an II ; correspondance administrative : lettres de particuliers, d'un sans-culotte, d'un détenu, an II. Mennecy : extrait du registre mercurial du marché, an VI. Méréville : rôle de contribution foncière, an III. Milly : règlement de police municipale, 7 avril 1791. Montlhéry : statuts de la société populaire, messidor an II.

    Date

    1789-1800

    Cote

    L/176

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Finances et contributions. Extrait des rôles d'imposition des communautés religieuses, 1790 ; patentes à la Forêt-Saint-Croix, 1792 ; emprunt forcé à Ormoy-la-Rivière, an IV ; procès-verbaux d'inventaire et de récolement faits chez les directeurs et receveurs des aides, 1791-1793 ; patentes, 1791-1792 ; bordereaux des recettes et dépenses, 1792-1793 ; tableaux par canton des rôles des contributions foncières et mobiliaires et de l'adjudication des perceptions, 1792 ; mesures à prendre pour la perception des patentes, 24 janvier 1793.

    Date

    1790-1796

    Cote

    L/112

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Finances et contributions. Extrait des rôles d'imposition...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    MONDEVILLE. - Contributions. - Matrice de rôle de la contribution foncière de la troisième année républicaine (1790 - an 3).

    Date

    1790-1795

    Cote

    EDEPOT67 1G/1

    • Contexte : MONDEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MONDEVILLE. - Contributions. - Matrice de rôle de la...

    Producteur :

    MONDEVILLE (service producteur), MONDEVILLE (service versant)

  14. Résultat n°14

    ANGERVILLE. - Administration générale de la commune : correspondance de la commune de GOMMERVILLE avec les citoyens administrateurs municipaux du canton de GOMMERVILLE au sujet de l'imposition [s.d.].

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT41 2D/2

    • Contexte : EDEPOT41 ANGERVILLE (DOMMERVILLE) (1790-1864)

    • ANGERVILLE. - Administration générale de la commune...

    Producteur :

    ANGERVILLE (service producteur), ANGERVILLE (service versant)

  15. Résultat n°15

    TORFOU - Contributions. - Délimitation du cadastre de la commune, subdivision par champtiers : liste nominative des propriétaires (1791).

    Date

    1791

    Cote

    EDEPOT75 1G/1

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Contributions. - Délimitation du cadastre...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  16. Résultat n°16

    AVRAINVILLE - Contributions. - Etat des sections ; classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières : sections A, B, C et D [vers 1791].

    Date

    1791

    Cote

    EDEPOT80 1G/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Contributions. - Etat des sections ;...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  17. Résultat n°17

    AVRAINVILLE - Contributions. - Etat des sections ; classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières : sections H et I [deux volumes pour la section I] [vers 1791].

    Date

    1791

    Cote

    EDEPOT80 1G/3

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Contributions. - Etat des sections ;...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  18. Résultat n°18

    ORSAY. - Contributions et administration financière.

    Date

    1791-1805

    Cote

    EDEPOT64 2G/4

    • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORSAY. - Contributions et administration financière.

    Producteur :

    ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)

  19. Résultat n°19

    GUIBEVILLE. - Contributions. - Tableau indicatif de la longueur des lignes, de l'ouverture des angles et des directions qui déterminent la circonscription de la commune pour faire suite au procès-verbal de délimitation ; déclarations individuelles de contenance des propriétés (1791).

    Date

    1791

    Cote

    EDEPOT71 1G/1

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Contributions. - Tableau indicatif de...

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Transport (1799-1800) ; ventes de coupes de bois (1797-1885) ; impôts et taxes (an III-an IX) [1794/1975-1800-1801] ; militaires, dépenses (1790-1793) ; diverses factures et quittances (1791-1831).

    Date

    1791-1885

    Cote

    HDEPOT1 P/109

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • Transport (1799-1800) ; ventes de coupes de bois (1797-1885)...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)