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  1. Résultat n°1
    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Remboursement de la TVA à la commune. 90 millions d'anciens francs à payer à l'Etat en 1972 sur les seules dépenses courantes. Signez la pétition (1971).

    1 media

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Remboursement de la TVA à la commune. 90 millions d'anciens francs à payer à l'Etat en 1972 sur les seules dépenses courantes. Signez la pétition (1971).

    Date

    1971

    Cote

    18FI/2011

    • Contexte : AFFICHES

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Remboursement de la TVA...
  2. Résultat n°2
    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - C'est avec vous que l'Union de la gauche continuera à gérer les affaires de la commune (1971).

    1 media

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - C'est avec vous que l'Union de la gauche continuera à gérer les affaires de la commune (1971).

    Date

    1971

    Cote

    18FI/2012

    • Contexte : AFFICHES

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - C'est avec vous que l'Union...
  3. Résultat n°3
    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - La TVA sert à subventionner l'Etat. Avec l'Union de la gauche, exigez le remboursement de la TVA aux communes (1971).

    1 media

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - La TVA sert à subventionner l'Etat. Avec l'Union de la gauche, exigez le remboursement de la TVA aux communes (1971).

    Date

    1971

    Cote

    18FI/2013

    • Contexte : AFFICHES

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - La TVA sert à subventionner...
  4. Résultat n°4

    Série L : Documents de la période révolutionnaire : Inventaire sommaire des Archives Départementales – III Directoire du département (fin et supplément)

    Auteur

    PRUDHOMME, Auguste

    Date

    1977

    Cote

    INV/400/1

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Série L : Documents de la période révolutionnaire :...
  5. Résultat n°5

    Période révolutionnaire : Série L : Inventaire sommaire des Archives Départementales postérieures à 1789

    Auteur

    BONNAT, René

    Date

    1925

    Cote

    INV/472/2

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Période révolutionnaire : Série L : Inventaire sommaire...
  6. Résultat n°6

    Répertoire numérique : Série O (administration communale) : Série P (finances)

    Auteur

    BRUNEL, Clovis

    Date

    1911

    Cote

    INV/483

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique : Série O (administration communale)...
  7. Résultat n°7

    Répertoire numérique de la série L : Archives de la période révolutionnaire : 1789 - an VIII (1799-1800)

    Auteur

    DUMAS, Georges

    Date

    1983

    Cote

    INV/507/1

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série L : Archives de la...
  8. Résultat n°8

    Répertoire numérique de la série L : Archives de la période révolutionnaire : 1789 - an VIII (1799-1800)

    Auteur

    DUMAS, Georges

    Date

    1984

    Cote

    INV/507/2

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série L : Archives de la...
  9. Résultat n°9

    Répertoire numérique de la série P : Finances

    Auteur

    ARBOIS DE JUBAINVILLE (D), Paul

    Date

    1915

    Cote

    INV/572

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série P : Finances
  10. Résultat n°10

    Répertoire numérique de la série C : Administrations provinciales d'ancien régime

    Auteur

    CHABROLIN, Madeleine

    Date

    1978

    Cote

    INV/624

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série C : Administrations...
  11. Résultat n°11

    Archives civiles série C : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790. - troisième : n° C 2818 à 4760.

    Auteur

    ROUCHON, G

    Date

    1902

    Cote

    INV/664/3

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles série C : Inventaire sommaire des...
  12. Résultat n°12

    Répertoire numérique de la série P : Finances : 1800-1870

    Auteur

    LAVAREILLE (DE), Guy

    Date

    1979

    Cote

    INV/704

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série P : Finances : 1800-1870
  13. Résultat n°13

    Répertoire numérique de la série P : Finances, cadastre, postes, forêts : 1800-1870

    Auteur

    DREYER, Dominique

    Date

    1981

    Cote

    INV/728

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série P : Finances, cadastre,...
  14. Résultat n°14

    Période révolutionnaire série L : Articles 708 à 845 : Inventaire sommaire des Archives Départementales postérieures à 1789. Suivi d'un supplément au répertoire numérique de la série L par Maurice GRESLE-BOUIGNOL

    Auteur

    PORTAL, Charles

    Date

    1970

    Cote

    INV/815/3

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Période révolutionnaire série L : Articles 708 à 845...
  15. Résultat n°15

    Période révolutionnaire : Séries L et Q : 1790-1800 : Inventaire sommaire des Archives Départementales postérieures à 1789

    Auteur

    DUPOND, Alfred

    Date

    1901

    Cote

    INV/840

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Période révolutionnaire : Séries L et Q : 1790-1800...
  16. Résultat n°16

    Répertoire numérique de la série Z : Sous-préfectures : 1800-1940

    Auteur

    CUER, Georges

    Date

    1991

    Cote

    INV/926

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Z : Sous-préfectures...
  17. Résultat n°17

    Archives municipales de la ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série G : Contributions et administrations financières

    Date

    1992

    Cote

    INV/934

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives municipales de la ville de Versailles : Répertoire...
  18. Résultat n°18

    Répertoire numérique de la série E supplément : Commune du Lherm (canton de Muret)

    Auteur

    GAUDOIS, Danièle

    Date

    1974

    Cote

    INV/1199

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série E supplément : Commune...
  19. Résultat n°19

    Seigneurie de BOULLAY-LES-TROUX. - Déclarations, baux et fermes, pièces concernant la justice et le ban [XVIIème-XVIIIème siècle].

    Date

    s.d

    Cote

    1J/416

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Seigneurie de BOULLAY-LES-TROUX. - Déclarations, baux...
  20. Résultat n°20

    Pièces diverses : deux quittances à Nicolas JAQUIN (1561) ; quatre anciens brouillons de comptes de MONTCEAUX ; bail des fermes générales à Pierre CARLIER (1726) ; association entre Guillaume LENOIR, André et Issac LENOIR pour les fermes générales (1736-1738) ; bail des fermes générales de la souveraineté des DOMBES à Christophe MANGENOT (1738), bail des revenus de celle-ci (1736), quatre quittances de la caisse de celle-ci à Monsieur LENOIR (1739-1740) ; baux de la recette du duché d'AUMALE à Etienne SAGET en (1732), quatre quittances du sieur FRANCE ; inventaire analytique du fonds des papiers LENOIR fait par leur donateur Henri COCHIN (1926). Papiers LENOIR. 10ème liasse.

    Date

    1591-1926

    Cote

    1J/431

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Pièces diverses : deux quittances à Nicolas JAQUIN...
  21. Résultat n°21

    CHALO-SAINT-MARS. - Registre des fermes à loyer de M. de Prunelé (1773-1795).

    Date

    1773-1795

    Cote

    1J/778

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • CHALO-SAINT-MARS. - Registre des fermes à loyer de...
  22. Résultat n°22

    Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Registre des recettes et dépenses : loyers, fermages, dîme, impôts, ventes (foin, paille, vin, bois, bled, méteil, luzerne...), [1 registre papier, 181 folios] [1793-an XII].

    Date

    1793-1804

    Cote

    12J/84

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Registre des recettes...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  23. Résultat n°23

    François PONCETTON. - Comptabilité de monsieur et madame PONCETTON : impôts : contributions directes et taxes assimilées, (1907-1949) ; enregistrement, (1938) ; impôts sur le revenu, (1916-1944) ; impôt de solidarité nationale, (1946) ; redevance du récepteur de radiodiffusion, (1943).

    Date

    1907-1949

    Cote

    16J/82

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • François PONCETTON. - Comptabilité de monsieur et madame...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  24. Résultat n°24

    Services financiers. - Déclarations de locaux d'habitation, 1970-1982 ; taxes foncières, taxes professionnelles, 1974-1982 ; exonération de la TVA, 1977-1979 ; taxes sur véhicules de tourisme, 1972-1979.

    Date

    1970-1982

    Cote

    22J/34

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Services financiers. - Déclarations de locaux d'habitation,...

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  25. Résultat n°25

    ESSONNES. Services financiers. - Enregistrement, contributions, [1937-1941].

    Date

    1937-1941

    Cote

    24J/52/1

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Services financiers. - Enregistrement, contributions,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  26. Résultat n°26

    ESSONNES. Services financiers. - Impôts et taxes, appointements des employés et des cadres, enregistrement, [1920-1939].

    Date

    1920-1939

    Cote

    24J/54/6

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Services financiers. - Impôts et taxes, appointements...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  27. Résultat n°27

    Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1919-1920].

    Date

    1919-1920

    Cote

    24J/73

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  28. Résultat n°28

    Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1921-1922].

    Date

    1921-1922

    Cote

    24J/74

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  29. Résultat n°29

    Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1921-1922].

    Date

    1921-1922

    Cote

    24J/75

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  30. Résultat n°30

    Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1923-1924].

    Date

    1923-1924

    Cote

    24J/76

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  31. Résultat n°31

    Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1923-1924].

    Date

    1923-1924

    Cote

    24J/77

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  32. Résultat n°32

    Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1925-1926].

    Date

    1925-1926

    Cote

    24J/78

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  33. Résultat n°33

    Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1925-1926].

    Date

    1925-1926

    Cote

    24J/79

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  34. Résultat n°34

    Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1927-1929], [2 classeurs].

    Date

    1927-1929

    Cote

    24J/80

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  35. Résultat n°35

    Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1929-1930].

    Date

    1929-1930

    Cote

    24J/81

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  36. Résultat n°36

    Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1931-1932].

    Date

    1931-1932

    Cote

    24J/82

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  37. Résultat n°37

    Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1931-1932].

    Date

    1931-1932

    Cote

    24J/83

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  38. Résultat n°38

    Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1932].

    Date

    1932

    Cote

    24J/84

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  39. Résultat n°39

    Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1933-1934].

    Date

    1933-1934

    Cote

    24J/85

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  40. Résultat n°40

    Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1934-1936].

    Date

    1934-1936

    Cote

    24J/86

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  41. Résultat n°41

    Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1937-1938].

    Date

    1937-1938

    Cote

    24J/87

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  42. Résultat n°42

    Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1939-1941].

    Date

    1939-1941

    Cote

    24J/88

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  43. Résultat n°43

    Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1942-1945].

    Date

    1942-1945

    Cote

    24J/89

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  44. Résultat n°44

    Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1947-1949].

    Date

    1947-1949

    Cote

    24J/90/1

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  45. Résultat n°45

    Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1947-1949].

    Date

    1947-1949

    Cote

    24J/90/2

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  46. Résultat n°46

    Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1950-1951].

    Date

    1950-1951

    Cote

    24J/91/1

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  47. Résultat n°47

    Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1950-1951].

    Date

    1950-1951

    Cote

    24J/91/2

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  48. Résultat n°48

    Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1952].

    Date

    1952

    Cote

    24J/92

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  49. Résultat n°49

    Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1952].

    Date

    1952

    Cote

    24J/93/93

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  50. Résultat n°50

    Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1952-1953].

    Date

    1952-1953

    Cote

    24J/94

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  51. Résultat n°51

    Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1952-1953].

    Date

    1952-1953

    Cote

    24J/95

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  52. Résultat n°52

    Famille CHODRON DE COURCEL. - Relevés d'imposition du baron de COURCEL : - quittances, avertissements, correspondance concernant le domaine d'ATHIS ainsi que les domaines d'ABLON, VILLENEUVE-LE-ROI et ORLY ; - taxes mobilières des prestations en nature sur les voitures, les chevaux, les chiens, les vélocipèdes et les billards. [286 pièces papier, 297 p.].

    Date

    1879-1900

    Cote

    26J/191

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille CHODRON DE COURCEL. - Relevés d'imposition...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Famille CHODRON DE COURCEL. - Relevés d'imposition du baron de COURCEL : - quittances, avertissements, correspondance concernant le domaine d'ATHIS ainsi que les domaines d'ABLON, VILLENEUVE-LE-ROI et ORLY ; - taxes mobilières des prestations en nature sur les voitures, les chevaux, les chiens, les vélocipèdes et les billards ; NB : à partir de 1909 les en-têtes portent la mention 'domaine d'ATHISBERG'. [370 pièces papier, 415 p.].

    Date

    1901-1920

    Cote

    26J/192

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille CHODRON DE COURCEL. - Relevés d'imposition...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  54. Résultat n°54

    Famille CHODRON DE COURCEL. - Relevés d'imposition du baron de COURCEL : dossier concernant la demande de dégrèvement d'impôts pour le moulin de MONS en raison de sa démolition partielle : - correspondance, relevé de la loi du 3 frimaire an VII relative à la répartition de l'assiette et loi du 4 août 1844 ; - matrice cadastrale des propriétés bâties de la commune d'ATHIS [copie largement annotée], 1883 ; correspondance au sujet des maisons IVOY et HAMEL, 1892 ; droits de voirie, 1896-1898. [38 pièces papier, 40 p.].

    Date

    1883-1898

    Cote

    26J/193

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille CHODRON DE COURCEL. - Relevés d'imposition...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  55. Résultat n°55

    MARCHON, notaire, DOURDAN. - Livre de compte, budget de la commune de DOURDAN (1907), vente mobilière avec de la correspondance et un testament, d'autres testaments, un acte à propos d'une concession de cimetière, contributions, assurances, livrets militaires (1875), diplômes dont celui du baccalauréat (1874), bordereaux de bourse, inventaire après décès.

    Date

    1875-1907

    Cote

    48J/108

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • MARCHON, notaire, DOURDAN. - Livre de compte, budget...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  56. Résultat n°56

    PORLIER (Madame), SAINT-GERMAIN-EN-LAYE. - Contrat de mariage (1847), actes de liquidation et partage, comptabilité, valeurs, travaux de maçonnerie, de menuiserie, contributions, correspondance.

    Date

    1892-1911

    Cote

    48J/153

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • PORLIER (Madame), SAINT-GERMAIN-EN-LAYE. - Contrat...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  57. Résultat n°57

    SAINT (André), industriel, PARIS. - Impôts (1920-1924), assurances sociales, cotisations, récapitulatif de travaux en rapport avec une exploitation forestière, buvards avec publicité pour les talons Viator et pour des biscuits.

    Date

    1920-1947

    Cote

    48J/180

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • SAINT (André), industriel, PARIS. - Impôts (1920-1924),...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  58. Résultat n°58

    Famille Darblay (Paul Darblay). - Décret de nomination au grade d'officier de la légion d'honneur (1894-) ; contributions personnelles-mobilière, patente, chevaux, voitures, billard (1901-1906) ; procès pour délit de chasse intenté à monsieur Laussedat au sujet d'une chasse à Fontenay-le-Vicomte avec un plan calque en couleur (1886) ; correspondance avec le géomètre Gervaise au sujet de l'arpentage des propriétés Béranger et Darblay (1884) ; compte de la ferme de Saint-Germain-lès-Corbeil (1889-1895). Lisses et Vert-le-Grand. - Echanges de terrains entre Monsieur Thirouin et Paul Darblay, entre Emile Decauville et Paul Darblay : un plan S.D. (vers 1890) ; Lisses, Bondoufle, Vert-le-Grand et Echarcon : plan géométrique des terres et bois des Folies appartenant à madame d'Aubigny, marquise de Malterre et provenant de monsieur le baron de Montaran suivant contrat des 22 avril et 18 juin 1844, dressé en 1845 par Barthélémy géomètre à Corbeil ; Lisses : plan géométrique des bois des Folies et des terres vendues par madame Trouilleret à Paul Darblay (1882) ; Etiolles, terre de la ferme du Petit-Sénart : un plan sur calque S.D. [vers 1900] ; Vert-le-Petit, le petit marais, grande pièce de pré, marais, bois et eaux appartenant à Paul Darblay : deux plans sur calque en couleur S.D. (vers 1890] ; quatres plans en couleur du marais d'Ormoy montrant les comparaisons entre le marais communal d'aprés le terrier du duché de Villeroy, l'application du partage du marais communal en 1793, le marais en 1864, puis en 1895 appartenant en presque totalité à Paul Darblay.

    Date

    1844-1900

    Cote

    78J/94

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

    • Famille Darblay (Paul Darblay). - Décret de nomination...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  59. Résultat n°59

    Famille Darblay (Françoise Labrousse de Lascaux épouse d' Aimé-Henri Darblay). - Contrat de mariage entre Aimé-Henri Darblay et Françoise Labrousse de Lascaux (11 janvier 1882). Assurances contre le vol de bijoux, du mobilier de l'hôtel de la rue de Vernet à Paris, de l'hôtel de l'avenue de l'Alma, du château de la Roche, assurance automobile (1902-1925) ; contributions foncières et des portes et fenêtres (1901-1924), contrubutions foncières et des portes et fenêtres pour le château de Saint-Germain (1901-1924), pour l'hôtel de la rue Vernet à Paris (1906-1925), baux de maisons à Corbeil, Saint-Germain-lès-Corbeil, Saint-Pierre-du-Perray (1892-1913), accidents de voiture provoqués et subis par la voiture de madame Darblay (1905-1922) ; hôtels de l'avenue de l'Alma et de la rue de Vernet : dépenses pour les ascenseurs, l'éclairage, le gaz (1913-1925). Correspondance relative à la gestion de 13 immeubles situés à Lisbonne au Portugal, propriétés de madame Marie-Caroline Elzéarine de Négrier, veuve de Jean Labrousse de Lascaux et mère de Françoise Darblay, état des droits fonciers dénommés foros (1878-1904).

    Date

    1882-1925

    Cote

    78J/253

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

    • Famille Darblay (Françoise Labrousse de Lascaux épouse...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  60. Résultat n°60

    MONTGERON, administration communale.- Une lettre du comité de surveillance au directoire du district de Corbeil [an 2], 3 lettres du maire au sous-préfet (an 12, 1814), un extrait d'acte de décès de Anastasie Gabriel GRUEL (1829), affiche proposant une soirée musicale au bénéfice des indigents de la commune (1827), liste nominative des dons et aumônes reçus par la commune (1828), taxes sur le pain (1846), une lettre imprimée justifiant la démission des conseillers municipaux (1889), copie manuscrite du procès verbal de délimitation de la commune (1893), affiche sur l'emprunt communal à 8% (1926), deux plans de lotissement sur les lieux de la Folie et du château de Chalandray (1926).

    Date

    1794-1926

    Cote

    79J41/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • MONTGERON
    • MONTGERON, administration communale.- Une lettre du...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  61. Résultat n°61

    Finances et contributions. Extrait des rôles d'imposition des communautés religieuses, 1790 ; patentes à la Forêt-Saint-Croix, 1792 ; emprunt forcé à Ormoy-la-Rivière, an IV ; procès-verbaux d'inventaire et de récolement faits chez les directeurs et receveurs des aides, 1791-1793 ; patentes, 1791-1792 ; bordereaux des recettes et dépenses, 1792-1793 ; tableaux par canton des rôles des contributions foncières et mobiliaires et de l'adjudication des perceptions, 1792 ; mesures à prendre pour la perception des patentes, 24 janvier 1793.

    Date

    1790-1796

    Cote

    L/112

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Finances et contributions. Extrait des rôles d'imposition...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  62. Résultat n°62

    Canton de Limours: Finances. Contributions : contrôles et vérifications.- Procès-verbaux de vérification des caisses des percepteurs par les maires, an IV ; réglementation sur les contributions, an IV-an VII ; nomination de receveurs des impositions directes, an IV ; vérification des rôles d'imposition des communes du canton, an V-an VI ; état des sommes dues par les percepteurs sur les contributions antérieures à l'an V ; liste des citoyens répartiteurs pour le canton, an VII ; correspondance relative aux comptes de gestion des communes, an IV-an VI.

    Date

    1795-1799

    Cote

    L/161

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Limours: Finances. Contributions : contrôles...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Canton de Limours: Finances. Contributions : adjudications des rôles et perceptions.- Procès-verbaux d'adjudication de la perception des contributions foncières, mobilières et du droit de patente pour les communes du canton, 1792-1793 ; procès-verbaux d'adjudication des rôles des contributions directes, an V-an VI ; procès-verbaux d'adjudication de la perception des contributions, an VII ; adjudication de la perception des rôles des contributions directes de l'an VII et du reste à percevoir sur les rôles fonciers et mobiliers des ans V et VI ; 17 lettres de soumissions des candidats à l'adjudication de la perception des contributions, an VI.

    Date

    1792-1799

    Cote

    L/162

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Limours: Finances. Contributions : adjudications...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Canton de Limours: Finances. Contributions : état des citoyens.- Etat nominatif et tableaux des paiements des contributions foncières et personnelles, an V-an VI ; 2 projets de contrainte contre les contribuables retardataires pour la contribution de l'an V ; liste des changements de propriétaires du canton, an VII ; tableau des fonctionnaires avec leurs salaires, an VII ; état des citoyens ayant des propriétés dans les communes du canton et non inscrits sur le rôle de la contribution mobilière, an VI ; état des réclamations des contribuables, an VI ; état de répartition de la contribution personnelle et mobilière entre les communes du canton, an VII.

    Date

    1796-1799

    Cote

    L/163

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Limours: Finances. Contributions : état des...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Cantons de Mennecy, Milly-la-Forêt et Montlhéry (pièces éparses) Délibération de la municipalité cantonale sur l'organisation des marchés à Mennecy, an VI ; état des marchés de Mennecy, an VI ; délibérations de la municipalité cantonale de Milly-la-Forêt, fructidor an V-vendémiaire an VIII ; deux affiches, une délibération de la municipalité cantonale sur l'organisation des foires et marchés à Montlhéry, an VI ; vérification des réclamations de l'imposition des portes et fenêtres et des contributions à Montlhéry, an V-an VII.

    Date

    1796-1800

    Cote

    L/171

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Cantons de Mennecy, Milly-la-Forêt et Montlhéry (pièces...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances : correspondance, an II-an III ; tableau des prix des travaux et objets agricoles, 1790, an II ; état des déclarations faites par les citoyens ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie, 1792-an III ; liste des déclarations d'armes, s.d. ; supplément à l'état des taxes locales de 1791 ; procès-verbal de nomination de gardes-messiers, 1790-1791 ; procès-verbal d'audience du juge de paix, 1792 ; fête de la Fédération, 1790. Janvry : procès-verbal de vente des effets mobiliers de l'église, 19 ventôse an II. Limours.- Procès-verbal de convocation pour la rédaction du cahier de doléances, 15 avril 1789 ; nomination du secrétaire municipal, 2 juin 1790 ; tableau des membres de la municipalité, an III ; convocation à une réunion cantonale, an VI ; château de Limours : inventaire des terres, 1792 ; plainte contre Gournay, acquéreur du château, an III ; procès-verbal de remise des registres paroissiaux, 21 novembre 1792 ; inventaire des biens de l'église et de la fabrique, 14 décembre 1792 ; inventaire du couvent de saint-François, 1790-1793 ; contributions : adjudications, réclamations, 1792-an VIII ; déclaration des grains, an II ; procès-verbal des poids et mesures, 14 décembre 1792 ; inventaire des chandelles, s.d. ; collecte de papier, 29 avril 1792 ; affaires de police, 1790-an VI ; affaires militaires, 1792-1793 ; procès-verbal d'organisation de la garde nationale, 21 avril 1793 ; réglementation des droits de pâturage avec la commune de Forges, 27 mai 1793. Linas.- Société populaire : délibérations, thermidor an II-ventôse an III ; statuts ; règlement d'épuration, pluviôse an II ; correspondance administrative : lettres de particuliers, d'un sans-culotte, d'un détenu, an II. Mennecy : extrait du registre mercurial du marché, an VI. Méréville : rôle de contribution foncière, an III. Milly : règlement de police municipale, 7 avril 1791. Montlhéry : statuts de la société populaire, messidor an II.

    Date

    1789-1800

    Cote

    L/176

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  67. Résultat n°67

    RIS-ORANGIS. - Administration générale.- Emprunts, 1870-1937 [1] ; dépenses, 1900-1939 [2] ; arrêtés de police, 1829-1850 [3] ; contributions, 1926 [4] ; locations verbales : extraits de délibérations, 1908 [5] ; bureau de bienfaisance, 1934-1936 [6] ; personnel, 1919-1937 [7] ; pompes funèbres, 1850-1910 [8].

    Date

    1829-1939

    Cote

    2O/1102

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • RIS-ORANGIS. - Administration générale.- Emprunts,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  68. Résultat n°68

    VILLEBON-SUR-YVETTE. - Eglise, presbytère. - Etat des édifices cultuels, 1802 [1] ; restauration de l'église et du presbytère : devis, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication et de réception, correspondance, demande de secours, 1836-1837, 1874-1880 [2] ; église : travaux d'entretien et de réfection de la toiture, refonte de la cloche, 1853, 1887, 1889, 1934 [3] ; litige relatif à la propriété du tour d'échelle de l'église, 1937 [4] ; presbytère : donation de MONTESQUIOU, 1833-1835 [5] ; travaux de réparation et construction d'un bassin dans le jardin, 1845, 1860-1861 [6] ; différend entre la commune et l'abbé MAÎTRE relatif au versement des contributions sur les portes et fenêtres du presbytère, 1860-1877 [7] ; restitution du presbytère à la famille de MONTESQUIOU, revendication de la propriété de l'église par le baron NIVIERE, ayant droit de Madame de PRACOMTAL, 1907-1922 [8].

    Date

    1802-1937

    Cote

    2O/1411

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Eglise, presbytère. - Etat des...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  69. Résultat n°69

    ATHIS-MONS. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1894-1925 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1901-1933 [2] ; droits de place sur les marchés, 1922-1926 [3] ; règlement des bains-douches, 1925-1929 [4] ; règlement et taxes sur les forains, 1926 [5] ; taxes sur le branchement d'égout et l'écoulement des eaux ou caniveaux, 1926-1927 [6] ; taxes sur les appareils et distributeurs d'essence, 1927 [7] ; vote de nouvelles taxes, 1927-1931 [8] ; convention avec un concessionnaire de marché, 1929-1934 [9] ; taxes sur les licences, 1929-1932 [10] ; taxes d'enlèvement des ordures ménagères, 1930-1931 [11] ; taxes sur les domestiques, 1931 [12] ; tarifs des examens radioscopiques et radiographiques, 1932 [13] ; stationnement des taxis, 1933 [14] ; taxes sur les propriétés bâties et non-bâties, 1934 [15].

    Date

    1894-1934

    Cote

    2O/1501

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ATHIS-MONS. - Administration générale. - Arrêtés de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  70. Résultat n°70

    Perception d'ETAMPES. - Grand-livre des comptes ouverts à chacun des services de la commune d'ETAMPES.

    Date

    1933-1935

    Cote

    2P/1131

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Grand-livre des comptes ouverts...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  71. Résultat n°71

    Perception d'ETAMPES. - Grand-livre des comptes ouverts à chacun des services de la commune d'ETAMPES.

    Date

    1936-1937

    Cote

    2P/1132

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Grand-livre des comptes ouverts...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Perception d'ETAMPES. - Grand-livre des comptes ouverts à chacun des services de la commune d'ETAMPES.

    Date

    1938-1939

    Cote

    2P/1133

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Grand-livre des comptes ouverts...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  73. Résultat n°73

    Perception d'ETAMPES. - Journal général.

    Date

    s.d

    Cote

    2P/1134

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Journal général.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  74. Résultat n°74

    Perception d'ETAMPES. - Carnet des titres de recettes.

    Date

    1933

    Cote

    2P/1135

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Carnet des titres de recettes....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  75. Résultat n°75

    Perception d'ETAMPES. - Livre souche des emprunts de l'Etat.

    Date

    1933

    Cote

    2P/1136

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Livre souche des emprunts de...

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  76. Résultat n°76

    Perception d'ETAMPES. - Rôles primitifs des taxes communales.

    Date

    1933-1939

    Cote

    2P/1137

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Rôles primitifs des taxes communales....

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  77. Résultat n°77

    Perception d'ETAMPES. - Rôles de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères.

    Date

    1936-1939

    Cote

    2P/1138

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Rôles de la taxe d'enlèvement...

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  78. Résultat n°78

    Perception d'ETAMPES. - Journal - souche des recettes des communes et établissements de bienfaisance.

    Date

    1938

    Cote

    2P/1139

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Journal - souche des recettes...

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  79. Résultat n°79

    Perception d'ETAMPES. - Journal - souche des recettes des communes et établissements de bienfaisance.

    Date

    1939

    Cote

    2P/1140

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Journal - souche des recettes...

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  80. Résultat n°80

    Perception d'ETAMPES. - Contributions indirectes.

    Date

    1934

    Cote

    2P/1141

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Contributions indirectes.

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