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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Ordonnances de taxe : 1981 - 1991.

    Date

    1981-1991

    Cote

    1744W/155

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Ordonnances de taxe : 1981 - 1991.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Copies de la matrice générale [1er cahier] (1957 - 1961).

    Date

    1957-1961

    Cote

    EDEPOT85 2G/9

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Contributions.
    • Contributions foncières des propriétés bâties et non...
    • Copies de la matrice générale [1er cahier] (1957 -...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  3. Résultat n°3

    Copies de la matrice générale [registre n°2] (1985).

    Date

    1985

    Cote

    EDEPOT85 2G/23

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Contributions.
    • Taxe foncière sur les propriétés bâties et non bâties.
    • Copies de la matrice générale [registre n°2] (1985).

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  4. Résultat n°4

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Révision quinquennale des évaluations foncières des propriétés non bâties : procès-verbal des opérations (1960) ; relevés des parcelles réalisés par l'administration des domaines (sans date), correspondance (1962 - 1963). Réclamations des contribuables (1964 - 1973).

    Date

    1960-1973

    Cote

    EDEPOT20 1G/37

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Révision quinquennale...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  5. Résultat n°5

    N° 546-625

    Date

    1933-1934

    Cote

    REV165/24

    • Contexte : DIRECTION GENERALE DES CONTRIBUTIONS INDIRECTES. CIRCULAIRES...

    • N° 546-625
  6. Résultat n°6

    AVRAINVILLE - Contributions. - Taxes municipales sur les voitures, chevaux, mules et mulets : un registre, deux listes nominatives, déclarations individuelles (1873 - 1917) ; taxes sur les billards publics et privés : un registre (sans date) ; taxe militaire : liste des contribuables (sans date) ; taxe sur les chiens : deux listes des propriétaires (1893 - 1933), rôles d'imposition (1858 - 1880) ; taxe des prestations : rôle d'imposition (1894).

    Date

    1858-1933

    Cote

    EDEPOT80 1G/7

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Contributions. - Taxes municipales sur...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  7. Résultat n°7

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Exploitation et qualité du service concernant les horaires, les tarifs, la vitesse, les insuffisances de la desserte, l'écoulement des eaux de pluie, voeux de plusieurs conseils municipaux de communes traversées et de simples particuliers : rapports, correspondance, compte-rendus de séance, délibérations (1898-1900) ; exploitation de la ligne et qualité du service, voeux des conseils municipaux, du Conseil général et des particuliers concernant les horaires, les insuffisances de la desserte, l'entretien des voies, le confort dans les gares et les voitures, les tarifs et taxes : rapports, délibérations, correspondance, tableaux et plans (1901-1904).

    Date

    1898-1904

    Cote

    5S/129

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    N° 626-707

    Date

    1935-1936

    Cote

    REV165/25

    • Contexte : DIRECTION GENERALE DES CONTRIBUTIONS INDIRECTES. CIRCULAIRES...

    • N° 626-707
  9. Résultat n°9

    Matrice des propriétés bâties : copie (1911 - 1941).

    Date

    1911-1941

    Cote

    EDEPOT85 1G/12

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Contributions.
    • Matrices cadastrales.
    • Matrice des propriétés bâties : copie (1911 - 1941).

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  10. Résultat n°10

    TORFOU - Contributions. - Registre des états de section des propriétés non bâties [sections A, B et C] (1934 - 1983).

    Date

    1934-1983

    Cote

    EDEPOT75 1G/8

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Contributions. - Registre des états de section...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  11. Résultat n°11

    Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration de profession de débitant de boissons (R17) licences à emporter restaurant à consommer sur place novembre 1999 à novembre 2000 (novembre 1999 à février 2000 volumes 5/99 et 1/00 n°B1953-01 à B 1953-50, février 2000 à mai 2000 volume 2/00 n° B01906-01 à B 01906-50, mai 2000 à juillet 2000 volume 3/00 B01909-01 à B01909-50, juillet 2000 à septembre 2000 volume 4/00 B01913-01 à B01913-50, septembre 2000 à novembre 2000 volume 5/00 B01915-01 à B01915-50) [le présent registre contenant cinquante ampliations avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations relatives aux débits de boissons souscrites par les assujétis (déclarations de profession, d'ouverture, de mutation de transfert, de translation et de fermeture d'établissements). Coté et paraphé.] (1999-2000).

    Date

    1999-2000

    Cote

    2170W/31

    • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

    • Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration...

    Producteur :

    CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service producteur), CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service versant)

  12. Résultat n°12

    Folios n°1028 à 1238.

    Date

    1824-1911

    Cote

    EDEPOT85 1G/4

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Contributions.
    • Matrices cadastrales.
    • Folios n°1028 à 1238.

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  13. Résultat n°13

    Copies de la matrice [7e cahier] (1972 - 1976). .

    Date

    1972-1976

    Cote

    EDEPOT85 2G/40

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Contributions.
    • Contributions foncières des propriétés bâties et non...
    • Copies de la matrice [7e cahier] (1972 - 1976). .

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  14. Résultat n°14

    N° 256-376

    Date

    1898-1899

    Cote

    REV165/11

    • Contexte : DIRECTION GENERALE DES CONTRIBUTIONS INDIRECTES. CIRCULAIRES...

    • N° 256-376
  15. Résultat n°15

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Matrice cadastrale des propriétés foncières non bâties : folios n°1089 à 1687 [volume n°3] (1927 - 1952).

    Date

    1927-1952

    Cote

    EDEPOT20 1G/16

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Matrice cadastrale...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Section AE.

    Cote

    EDEPOT72 1G/31

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre double : plans...
    • Section AE.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  17. Résultat n°17

    Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1932].

    Date

    1932

    Cote

    24J/84

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  18. Résultat n°18

    Répertoire numérique : Série O (administration communale) : Série P (finances)

    Auteur

    BRUNEL, Clovis

    Date

    1911

    Cote

    INV/483

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique : Série O (administration communale)...
  19. Résultat n°19

    Recette locale de Longjumeau : registre de déclarations diverses (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc. A noter deux registres (1980-1983) de débits de boissons.] (1980-1982).

    Date

    1980-1982

    Cote

    2170W/12

    • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

    • Recette locale de Longjumeau : registre de déclarations...

    Producteur :

    CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service producteur), CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service versant)

  20. Résultat n°20

    CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, folios n°501 à 615 [volume n°2] (1892 - 1912).

    Date

    1892-1912

    Cote

    EDEPOT82 1G/7

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Registre présentant...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  21. Résultat n°21

    TORFOU - Contributions. - Délimitation du cadastre de la commune, subdivision par champtiers : liste nominative des propriétaires (1791).

    Date

    1791

    Cote

    EDEPOT75 1G/1

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Contributions. - Délimitation du cadastre...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  22. Résultat n°22

    N° 331-413

    Date

    1882-1884

    Cote

    REV165/7

    • Contexte : DIRECTION GENERALE DES CONTRIBUTIONS INDIRECTES. CIRCULAIRES...

    • N° 331-413
  23. Résultat n°23

    ESSONNES. Services financiers. - Impôts et taxes, appointements des employés et des cadres, enregistrement, [1920-1939].

    Date

    1920-1939

    Cote

    24J/54/6

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Services financiers. - Impôts et taxes, appointements...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  24. Résultat n°24

    TORFOU - Contributions. - Etat des sections : classement des propriétés bâties et non bâties (1818).

    Date

    1818

    Cote

    EDEPOT75 1G/2

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Contributions. - Etat des sections : classement...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  25. Résultat n°25

    Section ZM.

    Cote

    EDEPOT72 1G/45

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre double : plans...
    • Section ZM.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  26. Résultat n°26

    Agriculture : données statistiques, calamités, animaux nuisibles, chambre d'agriculture, syndicat agricole, remembrement (1948 - 1985).

    Date

    1948-1985

    Cote

    EDEPOT85 3F/6

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Population, agriculture et travail.
    • Agriculture.
    • Agriculture : données statistiques, calamités, animaux...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  27. Résultat n°27

    BOUTERVILLIERS - Contributions. - Matrice des contributions foncières, portes et fenêtres, personnelle-mobilière [1 cahier].

    Date

    1931-1935

    Cote

    EDEPOT73 1G/14

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Contributions. - Matrice des contributions...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  28. Résultat n°28

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Contributions : correspondances (an IX [1800/1801] - 1819).

    Date

    1800-1819

    Cote

    EDEPOT8 1G/9

    • Contexte : LIMOURS-EN-HUREPOIX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Contributions : correspondances...

    Producteur :

    LIMOURS-EN-HUREPOIX (service producteur), LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant)

  29. Résultat n°29

    Copies de la matrice générale [2e cahier] (1962 - 1966).

    Date

    1962-1966

    Cote

    EDEPOT85 2G/13

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Contributions.
    • Contributions foncières des propriétés bâties et non...
    • Copies de la matrice générale [2e cahier] (1962 - 1966).

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  30. Résultat n°30

    Section D, feuille unique.

    Cote

    EDEPOT72 1G/22

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre simple : plans...
    • Section D, feuille unique.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  31. Résultat n°31

    Bordereaux de transmission des bulletins d'état-civil, actes de décès (1970 - 1981).

    Date

    1970-1981

    Cote

    EDEPOT85 1F/8

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Population, agriculture et travail.
    • Mouvement de la population.
    • Bordereaux de transmission des bulletins d'état-civil,...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  32. Résultat n°32

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Révision de l'évaluation des propriétés bâties : fiches de renseignement statistique (1939).

    Date

    1939

    Cote

    EDEPOT20 1G/22

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Révision de l'évaluation...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  33. Résultat n°33

    VARENNES-JARCY. - Contributions. - Contributions foncières des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de main-morte, contribution mobilière et taxe d'habitation, contribution des patentes, taxe pour frais de chambres de métiers, taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe sur les produits laitiers, taxe des prestations : copie de la matrice générale (1931-1940, 1942-1951).

    Date

    1931-1951

    Cote

    EDEPOT68 1G/13

    • Contexte : VARENNES-JARCY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VARENNES-JARCY. - Contributions. - Contributions foncières...

    Producteur :

    VARENNES-JARCY (service producteur), VARENNES-JARCY (service versant)

  34. Résultat n°34

    Copies de la matrice [1er cahier] (1942 - 1946).

    Date

    1942-1946

    Cote

    EDEPOT85 2G/32

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Contributions.
    • Contributions foncières des propriétés bâties et non...
    • Copies de la matrice [1er cahier] (1942 - 1946).

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  35. Résultat n°35

    AVRAINVILLE - Contributions. - Etat des sections ; classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières : sections A, B, C et D [vers 1791].

    Date

    1791

    Cote

    EDEPOT80 1G/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Contributions. - Etat des sections ;...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  36. Résultat n°36

    VARENNES-JARCY. - Contributions. - Matrice des propriétés non bâties, état indicatif des contenances et des revenus : feuillets [entre 1933 et 1973].

    Date

    1933-1973

    Cote

    EDEPOT68 1G/15

    • Contexte : VARENNES-JARCY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VARENNES-JARCY. - Contributions. - Matrice des propriétés...

    Producteur :

    VARENNES-JARCY (service producteur), VARENNES-JARCY (service versant)

  37. Résultat n°37

    AVRAINVILLE - Contributions. - Taxe sur les chiens : rôles d'imposition (1858 - 1880).

    Date

    1858-1880

    Cote

    EDEPOT80 1G/8

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Contributions. - Taxe sur les chiens...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  38. Résultat n°38

    TORFOU - Contributions. - Cadastre. Registre présentant les augmentations et diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales (1819 - 1910) ; table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale (1822).

    Date

    1819-1910

    Cote

    EDEPOT75 1G/4

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Contributions. - Cadastre. Registre présentant...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  39. Résultat n°39

    MILLY-LA-FORET. - Contributions : taxe municipale sur les chiens : rôles [3 cahiers] (1890-1910).

    Date

    1890-1910

    Cote

    EDEPOT9 2F/1

    • Contexte : MILLY-LA-FORET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MILLY-LA-FORET. - Contributions : taxe municipale sur...

    Producteur :

    MILLY-LA-FORET (service producteur), MILLY-LA-FORET (service versant)

  40. Résultat n°40

    Répertoire numérique de la série Z : Sous-préfectures : 1800-1940

    Auteur

    CUER, Georges

    Date

    1991

    Cote

    INV/926

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Z : Sous-préfectures...
  41. Résultat n°41

    Section ZK.

    Cote

    EDEPOT72 1G/43

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre double : plans...
    • Section ZK.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  42. Résultat n°42

    Produits des Amendes de police (PAP) : rapports à la Commission permanente (1986-1995).

    Date

    1986-1995

    Cote

    2491W/535

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Produits des Amendes de police (PAP) : rapports à la...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  43. Résultat n°43

    Céréales : registres des récoltes (1943 - 1953) ; fiches d'exploitation agricole (sans date).

    Date

    1943-1953

    Cote

    EDEPOT85 3F/4

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Population, agriculture et travail.
    • Agriculture.
    • Céréales : registres des récoltes (1943 - 1953) ; fiches...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  44. Résultat n°44

    VARENNES-JARCY. - Contributions. - Matrice des propriétés foncières de la commune, récapitulation des contenances et revenus imposables, augmentations et diminutions : folios n° 501 à 828 (1879 - 1914).

    Date

    1879-1914

    Cote

    EDEPOT68 1G/4

    • Contexte : VARENNES-JARCY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VARENNES-JARCY. - Contributions. - Matrice des propriétés...

    Producteur :

    VARENNES-JARCY (service producteur), VARENNES-JARCY (service versant)

  45. Résultat n°45

    BOUTERVILLIERS - Contributions. - Livre des mutations de propriétés.

    Date

    1820-1828

    Cote

    EDEPOT73 1G/8

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Contributions. - Livre des mutations...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  46. Résultat n°46

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Contributions : matrices générales.

    Date

    1850-1865

    Cote

    EDEPOT7 1G/2

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Contributions : matrices générales....

    Producteur :

    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  47. Résultat n°47

    ORSAY. - Finances communales. - Régie des droits réunis : correspondance, avis, tarifs, récolements d'inventaire. Taxes vicinales : rôles.

    Date

    1884-1899

    Cote

    EDEPOT64 3L/20

    • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORSAY. - Finances communales. - Régie des droits réunis...

    Producteur :

    ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)

  48. Résultat n°48

    ONCY-SUR-ECOLE. - Contributions : certificat de non-imposition (1929).

    Date

    1929

    Cote

    EDEPOT10 1G/3

    • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ONCY-SUR-ECOLE. - Contributions : certificat de non-imposition...

    Producteur :

    ONCY-SUR-ECOLE (service producteur), ONCY-SUR-ECOLE (service versant)

  49. Résultat n°49

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Liste des trente plus imposés au rôle général.

    Date

    1822-1880

    Cote

    EDEPOT15 1G/19

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Liste des trente plus imposés...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  50. Résultat n°50

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Contributions directes, nomination des répartiteurs (1806 - 1928).

    Date

    1806-1928

    Cote

    EDEPOT20 1G/20

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Contributions...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  51. Résultat n°51

    Perception d'ETAMPES. - Contributions indirectes.

    Date

    1934

    Cote

    2P/1141

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Contributions indirectes.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  52. Résultat n°52

    CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Nomination des répartiteurs et des suppléants : arrêtés pris par le sous-préfet d'ETAMPES (1818 - 1902). Liste des trente contribuables les plus imposés au rôle général de 1881.

    Date

    1818-1902

    Cote

    EDEPOT82 1G/21

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Nomination des répartiteurs...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  53. Résultat n°53

    N° 1112-1207

    Date

    1919-1920

    Cote

    REV165/18

    • Contexte : DIRECTION GENERALE DES CONTRIBUTIONS INDIRECTES. CIRCULAIRES...

    • N° 1112-1207
  54. Résultat n°54

    Produits des Amendes de police (PAP) : rapports à la Commission permanente (1996-octobre 1998).

    Date

    1996-1998

    Cote

    2491W/536

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Produits des Amendes de police (PAP) : rapports à la...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  55. Résultat n°55

    CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Copie de la matrice des propriétés bâties (1882 - 1910).

    Date

    1882-1910

    Cote

    EDEPOT82 1G/13

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Copie de la matrice...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  56. Résultat n°56

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Matrice cadastrale des propriétés foncières non bâties : folios n°1688 à 1815 [volume n°4] (1927 - 1952).

    Date

    1927-1952

    Cote

    EDEPOT20 1G/17

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Matrice cadastrale...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  57. Résultat n°57

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1994

    Cote

    1356W/40

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Copies de la matrice générale [registre n°3] (1985).

    Date

    1985

    Cote

    EDEPOT85 2G/24

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Contributions.
    • Taxe foncière sur les propriétés bâties et non bâties.
    • Copies de la matrice générale [registre n°3] (1985).

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  59. Résultat n°59

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Finances, impôts et comptabilité : contribution patriotique : liste des habitants (1789).

    Date

    1789

    Cote

    EDEPOT5 CC/1

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Finances, impôts et comptabilité...

    Producteur :

    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  60. Résultat n°60

    Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1950-1951].

    Date

    1950-1951

    Cote

    24J/91/2

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  61. Résultat n°61

    TORFOU - Contributions. - Etat de classement des propriétés bâties ; évaluations des propriétés non bâties et bâties ; tableaux des résultats des tarifs définitifs (1818).

    Date

    1818

    Cote

    EDEPOT75 1G/3

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Contributions. - Etat de classement des propriétés...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  62. Résultat n°62

    Section AH.

    Cote

    EDEPOT72 1G/33

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre double : plans...
    • Section AH.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  63. Résultat n°63

    ESSONNES. Services financiers. - Enregistrement, contributions, [1937-1941].

    Date

    1937-1941

    Cote

    24J/52/1

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Services financiers. - Enregistrement, contributions,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  64. Résultat n°64
    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Remboursement de la TVA à la commune. 90 millions d'anciens francs à payer à l'Etat en 1972 sur les seules dépenses courantes. Signez la pétition (1971).

    1 media

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Remboursement de la TVA à la commune. 90 millions d'anciens francs à payer à l'Etat en 1972 sur les seules dépenses courantes. Signez la pétition (1971).

    Date

    1971

    Cote

    18FI/2011

    • Contexte : AFFICHES

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Remboursement de la TVA...
  65. Résultat n°65

    VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Contributions directes : états indicatifs (1851 - 1962) ; listes des contribuables assujettis à la taxe proportionnelle et à la surtaxe progressive (1946 - 1957).

    Date

    1851-1962

    Cote

    EDEPOT76 3G/1

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Contributions...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  66. Résultat n°66

    Emploi et chômage, situations diverses (1935 - 1975).

    Date

    1935-1975

    Cote

    EDEPOT85 7F/6

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Population, agriculture et travail.
    • Travail et chômage.
    • Emploi et chômage, situations diverses (1935 - 1975).

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  67. Résultat n°67

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Délibérations portant vote des impositions à comprendre dans les rôles généraux (1928, 1950) ; liste des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu et ayant fait leur déclaration (1927) ; évaluation des propriétés non bâties : tarif des évaluations (1911) ; renseignements extraits du rôle général des anciennes contributions directes et des taxes assimilées incorporées par année fiscale (1950 - 1957) ; impositions extraordinaires à comprendre dans les rôles généraux annuels, correspondance (1912 - 1921) ; listes annuelles des contribuables assujettis à la taxe proportionnelle et à la surtaxe progressive (1952, 1956-1958) ; tableaux des anciennes contributions directes (1948 - 1949) ; fonds national de compensation des allocations familiales : notice à l'usage des collectivités publiques départementales et communales [brochure éditée par la Caisse des dépôts et consignations, 1941] ; correspondance fiscale générale (1919 - 1969).

    Date

    1911-1969

    Cote

    EDEPOT20 1G/36

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Délibérations...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Finances et contributions. Extrait des rôles d'imposition des communautés religieuses, 1790 ; patentes à la Forêt-Saint-Croix, 1792 ; emprunt forcé à Ormoy-la-Rivière, an IV ; procès-verbaux d'inventaire et de récolement faits chez les directeurs et receveurs des aides, 1791-1793 ; patentes, 1791-1792 ; bordereaux des recettes et dépenses, 1792-1793 ; tableaux par canton des rôles des contributions foncières et mobiliaires et de l'adjudication des perceptions, 1792 ; mesures à prendre pour la perception des patentes, 24 janvier 1793.

    Date

    1790-1796

    Cote

    L/112

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Finances et contributions. Extrait des rôles d'imposition...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Contribution indirecte, recette buraliste de Longjumeau, recette centrale d'Arpajon : registre de déclarations diverses (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc.] (1962-1965).

    Date

    1962-1965

    Cote

    2170W/5

    • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

    • Contribution indirecte, recette buraliste de Longjumeau,...

    Producteur :

    CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service producteur), CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service versant)

  70. Résultat n°70

    ATHIS-MONS. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1894-1925 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1901-1933 [2] ; droits de place sur les marchés, 1922-1926 [3] ; règlement des bains-douches, 1925-1929 [4] ; règlement et taxes sur les forains, 1926 [5] ; taxes sur le branchement d'égout et l'écoulement des eaux ou caniveaux, 1926-1927 [6] ; taxes sur les appareils et distributeurs d'essence, 1927 [7] ; vote de nouvelles taxes, 1927-1931 [8] ; convention avec un concessionnaire de marché, 1929-1934 [9] ; taxes sur les licences, 1929-1932 [10] ; taxes d'enlèvement des ordures ménagères, 1930-1931 [11] ; taxes sur les domestiques, 1931 [12] ; tarifs des examens radioscopiques et radiographiques, 1932 [13] ; stationnement des taxis, 1933 [14] ; taxes sur les propriétés bâties et non-bâties, 1934 [15].

    Date

    1894-1934

    Cote

    2O/1501

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ATHIS-MONS. - Administration générale. - Arrêtés de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  71. Résultat n°71

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Etat de section : tableaux indicatifs des propriétaires, des propriétés foncières et de leurs contenances divisés par section [sections A à G] (1817).

    Date

    1817

    Cote

    EDEPOT20 1G/4

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Etat de section...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  72. Résultat n°72

    VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Copie du plan d'intendance de 1786 réalisé en 1843.

    Date

    1786-1843

    Cote

    EDEPOT76 1G/23

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Copie du plan...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  73. Résultat n°73

    Perception d'ETAMPES. - Contributions indirectes.

    Date

    1937

    Cote

    2P/1143

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Contributions indirectes.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  74. Résultat n°74

    Section ZR.

    Cote

    EDEPOT72 1G/52

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Contributions.
    • Service du cadastre, sections à lettre double : plans...
    • Section ZR.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  75. Résultat n°75

    Recette des douanes des ULIS : 1 registre des déclarations diverses (R17) année 1998 volume1/98, année 1999 volume 1/99, année 2000 volume 1/00, année 2001 volume 1/01, année 2002 volume 1/02, année 2003 volume 1/03, année 2004 volume 1/04, année 2005 volume1/05, année 2006 volume1/06, année 2007 volume 1/07 et année 2008 volume 1/08 [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné, dans le bureau susvisé, à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente, qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc.] (1998-2008).

    Date

    1998-2008

    Cote

    2170W/43

    • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

    • Recette des douanes des ULIS : 1 registre des déclarations...

    Producteur :

    CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service producteur), CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service versant)

  76. Résultat n°76

    1850 - 1853

    Date

    1850-1853

    Cote

    EDEPOT72 1G/3

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Contributions.
    • Matrices cadastrales.
    • 1850 - 1853

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  77. Résultat n°77

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Matrice cadastrale des propriétés foncières bâties (1882 - 1910).

    Date

    1882-1910

    Cote

    EDEPOT20 1G/18

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Matrice cadastrale...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  78. Résultat n°78

    BOUTERVILLIERS - Contributions. - Matrice des contributions foncières, portes et fenêtres, personnelle-mobilière [4 cahiers].

    Date

    1912-1931

    Cote

    EDEPOT73 1G/13

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Contributions. - Matrice des contributions...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  79. Résultat n°79

    Communes de MAROLLES-EN-BRIE, SANTENY, contributions foncières et mobilières : rôles fonciers et mobiliers.

    Date

    1955

    Cote

    987W/57

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Communes de MAROLLES-EN-BRIE, SANTENY, contributions...

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  80. Résultat n°80

    VILLECONIN. - Registre des contributions sur les voitures, chevaux, mules, mulets et taxe sur les vélocipèdes.

    Date

    1897-1932

    Cote

    EDEPOT13 2L/2

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Registre des contributions sur les voitures,...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)