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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Remboursement de la TVA à la commune. 90 millions d'anciens francs à payer à l'Etat en 1972 sur les seules dépenses courantes. Signez la pétition (1971).

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SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Remboursement de la TVA à la commune. 90 millions d'anciens francs à payer à l'Etat en 1972 sur les seules dépenses courantes. Signez la pétition (1971).

Cote
18FI/2011
 Date
1971
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Remboursement de la TVA...
Résultat n°2
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - C'est avec vous que l'Union de la gauche continuera à gérer les affaires de la commune (1971).

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SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - C'est avec vous que l'Union de la gauche continuera à gérer les affaires de la commune (1971).

Cote
18FI/2012
 Date
1971
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - C'est avec vous que l'Union...
Résultat n°3
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - La TVA sert à subventionner l'Etat. Avec l'Union de la gauche, exigez le remboursement de la TVA aux communes (1971).

1 media

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - La TVA sert à subventionner l'Etat. Avec l'Union de la gauche, exigez le remboursement de la TVA aux communes (1971).

Cote
18FI/2013
 Date
1971
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - La TVA sert à subventionner...
Résultat n°4

Série L : Documents de la période révolutionnaire : Inventaire sommaire des Archives Départementales – III Directoire du département (fin et supplément)
Cote
INV/400/1
 Date
1977
 Lieu
ISERE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Série L : Documents de la période révolutionnaire :...
Résultat n°5

Période révolutionnaire : Série L : Inventaire sommaire des Archives Départementales postérieures à 1789
Cote
INV/472/2
 Date
1925
 Lieu
LOT-ET-GARONNE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Période révolutionnaire : Série L : Inventaire sommaire...
Résultat n°6

Répertoire numérique : Série O (administration communale) : Série P (finances)
Cote
INV/483
 Date
1911
 Lieu
LOZERE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique : Série O (administration communale)...
Résultat n°7

Répertoire numérique de la série L : Archives de la période révolutionnaire : 1789 - an VIII (1799-1800)
Cote
INV/507/1
 Date
1983
 Lieu
MARNE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série L : Archives de la...
Résultat n°8

Répertoire numérique de la série L : Archives de la période révolutionnaire : 1789 - an VIII (1799-1800)
Cote
INV/507/2
 Date
1984
 Lieu
MARNE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série L : Archives de la...
Résultat n°9

Répertoire numérique de la série P : Finances
Cote
INV/572
 Date
1915
 Lieu
MEUSE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série P : Finances
Résultat n°10

Répertoire numérique de la série C : Administrations provinciales d'ancien régime
Cote
INV/624
 Date
1978
 Lieu
NIEVRE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série C : Administrations...
Résultat n°11

Archives civiles série C : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790. - troisième : n° C 2818 à 4760.
Cote
INV/664/3
 Date
1902
 Lieu
PUY-DE-DOME
 Type de document
ROLE DE TAILLE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série C : Inventaire sommaire des...
Résultat n°12

Répertoire numérique de la série P : Finances : 1800-1870
Cote
INV/704
 Date
1979
 Lieu
BAS-RHIN
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série P : Finances : 1800-1870
Résultat n°13

Répertoire numérique de la série P : Finances, cadastre, postes, forêts : 1800-1870
Cote
INV/728
 Date
1981
 Lieu
HAUT-RHIN
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série P : Finances, cadastre,...
Résultat n°14

Période révolutionnaire série L : Articles 708 à 845 : Inventaire sommaire des Archives Départementales postérieures à 1789. Suivi d'un supplément au répertoire numérique de la série L par Maurice GRESLE-BOUIGNOL
Cote
INV/815/3
 Date
1970
 Lieu
TARN
 Type de document
mercuriale, répertoire d'officier public ministériel, minute juridictionnelle

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Période révolutionnaire série L : Articles 708 à 845...
Résultat n°15

Période révolutionnaire : Séries L et Q : 1790-1800 : Inventaire sommaire des Archives Départementales postérieures à 1789
Cote
INV/840
 Date
1901
 Lieu
DEUX-SEVRES
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Période révolutionnaire : Séries L et Q : 1790-1800...
Résultat n°16

Répertoire numérique de la série Z : Sous-préfectures : 1800-1940
Cote
INV/926
 Date
1991
 Lieu
PYRENEES-ORIENTALES
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série Z : Sous-préfectures...
Résultat n°17

Archives municipales de la ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série G : Contributions et administrations financières
Cote
INV/934
 Date
1992
 Lieu
VERSAILLES Arrondissement, YVELINES
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives municipales de la ville de Versailles : Répertoire...
Résultat n°18

Répertoire numérique de la série E supplément : Commune du Lherm (canton de Muret)
Cote
INV/1199
 Date
1974
 Lieu
HAUTE-GARONNE
 Type de document
texte officiel, statistique

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série E supplément : Commune...
Résultat n°19

Seigneurie de BOULLAY-LES-TROUX. - Déclarations, baux et fermes, pièces concernant la justice et le ban [XVIIème-XVIIIème siècle].

Cote
1J/416
 Date
s.d
 Lieu
BOULLAY-LES-TROUX
 Type de document
déclaration, bail

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Seigneurie de BOULLAY-LES-TROUX. - Déclarations, baux...
Résultat n°20

Pièces diverses : deux quittances à Nicolas JAQUIN (1561) ; quatre anciens brouillons de comptes de MONTCEAUX ; bail des fermes générales à Pierre CARLIER (1726) ; association entre Guillaume LENOIR, André et Issac LENOIR pour les fermes générales (1736-1738) ; bail des fermes générales de la souveraineté des DOMBES à Christophe MANGENOT (1738), bail des revenus de celle-ci (1736), quatre quittances de la caisse de celle-ci à Monsieur LENOIR (1739-1740) ; baux de la recette du duché d'AUMALE à Etienne SAGET en (1732), quatre quittances du sieur FRANCE ; inventaire analytique du fonds des papiers LENOIR fait par leur donateur Henri COCHIN (1926). Papiers LENOIR. 10ème liasse.

Cote
1J/431
 Date
1591-1926
 Lieu
COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
 Type de document
inventaire, pièce comptable

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Pièces diverses : deux quittances à Nicolas JAQUIN...