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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Ordonnances de taxe : 1981 - 1991.

Cote
1744W/155
 Date
1981-1991
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Ordonnances de taxe : 1981 - 1991.
Résultat n°2

Copies de la matrice générale [1er cahier] (1957 - 1961).
Cote
EDEPOT85 2G/9
 Date
1957-1961
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Contributions.
  • Contributions foncières des propriétés bâties et non...
  • Copies de la matrice générale [1er cahier] (1957 -...
Résultat n°3

Copies de la matrice générale [registre n°2] (1985).
Cote
EDEPOT85 2G/23
 Date
1985
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Contributions.
  • Taxe foncière sur les propriétés bâties et non bâties.
  • Copies de la matrice générale [registre n°2] (1985).
Résultat n°4

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Révision quinquennale des évaluations foncières des propriétés non bâties : procès-verbal des opérations (1960) ; relevés des parcelles réalisés par l'administration des domaines (sans date), correspondance (1962 - 1963). Réclamations des contribuables (1964 - 1973).

Cote
EDEPOT20 1G/37
 Date
1960-1973
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document -

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Révision quinquennale...
Résultat n°5

N° 546-625
Cote
REV165/24
 Date
1933-1934
 Lieu
FRANCE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : DIRECTION GENERALE DES CONTRIBUTIONS INDIRECTES. CIRCULAIRES...

  • N° 546-625
Résultat n°6

AVRAINVILLE - Contributions. - Taxes municipales sur les voitures, chevaux, mules et mulets : un registre, deux listes nominatives, déclarations individuelles (1873 - 1917) ; taxes sur les billards publics et privés : un registre (sans date) ; taxe militaire : liste des contribuables (sans date) ; taxe sur les chiens : deux listes des propriétaires (1893 - 1933), rôles d'imposition (1858 - 1880) ; taxe des prestations : rôle d'imposition (1894).

Cote
EDEPOT80 1G/7
 Date
1858-1933
 Lieu
AVRAINVILLE, CORBEIL Arrondissement
 Type de document
liste nominative, rôle d'imposition

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Contributions. - Taxes municipales sur...
Résultat n°7

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Exploitation et qualité du service concernant les horaires, les tarifs, la vitesse, les insuffisances de la desserte, l'écoulement des eaux de pluie, voeux de plusieurs conseils municipaux de communes traversées et de simples particuliers : rapports, correspondance, compte-rendus de séance, délibérations (1898-1900) ; exploitation de la ligne et qualité du service, voeux des conseils municipaux, du Conseil général et des particuliers concernant les horaires, les insuffisances de la desserte, l'entretien des voies, le confort dans les gares et les voitures, les tarifs et taxes : rapports, délibérations, correspondance, tableaux et plans (1901-1904).

Cote
5S/129
 Date
1898-1904
 Lieu
ARPAJON Commune, MASSY Canton, MARCOUSSIS
 Type de document
tarif, rapport, correspondance, compte rendu, délibération, plan

  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°8

N° 626-707
Cote
REV165/25
 Date
1935-1936
 Lieu
FRANCE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : DIRECTION GENERALE DES CONTRIBUTIONS INDIRECTES. CIRCULAIRES...

  • N° 626-707
Résultat n°9

Matrice des propriétés bâties : copie (1911 - 1941).
Cote
EDEPOT85 1G/12
 Date
1911-1941
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Contributions.
  • Matrices cadastrales.
  • Matrice des propriétés bâties : copie (1911 - 1941).
Résultat n°10

TORFOU - Contributions. - Registre des états de section des propriétés non bâties [sections A, B et C] (1934 - 1983).

Cote
EDEPOT75 1G/8
 Date
1934-1983
 Lieu
TORFOU
 Type de document
registre, état de section

  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Contributions. - Registre des états de section...
Résultat n°11

Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration de profession de débitant de boissons (R17) licences à emporter restaurant à consommer sur place novembre 1999 à novembre 2000 (novembre 1999 à février 2000 volumes 5/99 et 1/00 n°B1953-01 à B 1953-50, février 2000 à mai 2000 volume 2/00 n° B01906-01 à B 01906-50, mai 2000 à juillet 2000 volume 3/00 B01909-01 à B01909-50, juillet 2000 à septembre 2000 volume 4/00 B01913-01 à B01913-50, septembre 2000 à novembre 2000 volume 5/00 B01915-01 à B01915-50) [le présent registre contenant cinquante ampliations avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations relatives aux débits de boissons souscrites par les assujétis (déclarations de profession, d'ouverture, de mutation de transfert, de translation et de fermeture d'établissements). Coté et paraphé.] (1999-2000).

Cote
2170W/31
 Date
1999-2000
 Lieu
ULIS (LES) Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

  • Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration...
Résultat n°12

Folios n°1028 à 1238.
Cote
EDEPOT85 1G/4
 Date
1824-1911
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Contributions.
  • Matrices cadastrales.
  • Folios n°1028 à 1238.
Résultat n°13

Copies de la matrice [7e cahier] (1972 - 1976). .
Cote
EDEPOT85 2G/40
 Date
1972-1976
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Contributions.
  • Contributions foncières des propriétés bâties et non...
  • Copies de la matrice [7e cahier] (1972 - 1976). .
Résultat n°14

N° 256-376
Cote
REV165/11
 Date
1898-1899
 Lieu
FRANCE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : DIRECTION GENERALE DES CONTRIBUTIONS INDIRECTES. CIRCULAIRES...

  • N° 256-376
Résultat n°15

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Matrice cadastrale des propriétés foncières non bâties : folios n°1089 à 1687 [volume n°3] (1927 - 1952).

Cote
EDEPOT20 1G/16
 Date
1927-1952
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Matrice cadastrale...
Résultat n°16

Section AE.
Cote
EDEPOT72 1G/31
 Date- Lieu
ETRECHY Commune
 Type de document
plan, plan cadastral

  • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Contributions.
  • Service du cadastre, sections à lettre double : plans...
  • Section AE.
Résultat n°17

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1932].

Cote
24J/84
 Date
1932
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...
Résultat n°18

Répertoire numérique : Série O (administration communale) : Série P (finances)
Cote
INV/483
 Date
1911
 Lieu
LOZERE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique : Série O (administration communale)...
Résultat n°19

Recette locale de Longjumeau : registre de déclarations diverses (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc. A noter deux registres (1980-1983) de débits de boissons.] (1980-1982).

Cote
2170W/12
 Date
1980-1982
 Lieu
ULIS (LES) Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

  • Recette locale de Longjumeau : registre de déclarations...
Résultat n°20

CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, folios n°501 à 615 [volume n°2] (1892 - 1912).

Cote
EDEPOT82 1G/7
 Date
1892-1912
 Lieu
CHAMPMOTTEUX
 Type de document
registre

  • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Registre présentant...
Résultat n°21

TORFOU - Contributions. - Délimitation du cadastre de la commune, subdivision par champtiers : liste nominative des propriétaires (1791).

Cote
EDEPOT75 1G/1
 Date
1791
 Lieu
TORFOU
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Contributions. - Délimitation du cadastre...
Résultat n°22

N° 331-413
Cote
REV165/7
 Date
1882-1884
 Lieu
FRANCE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : DIRECTION GENERALE DES CONTRIBUTIONS INDIRECTES. CIRCULAIRES...

  • N° 331-413
Résultat n°23

ESSONNES. Services financiers. - Impôts et taxes, appointements des employés et des cadres, enregistrement, [1920-1939].

Cote
24J/54/6
 Date
1920-1939
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Services financiers. - Impôts et taxes, appointements...
Résultat n°24

TORFOU - Contributions. - Etat des sections : classement des propriétés bâties et non bâties (1818).

Cote
EDEPOT75 1G/2
 Date
1818
 Lieu
TORFOU
 Type de document
état de section

  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Contributions. - Etat des sections : classement...
Résultat n°25

Section ZM.
Cote
EDEPOT72 1G/45
 Date- Lieu
ETRECHY Commune
 Type de document
plan, plan cadastral

  • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Contributions.
  • Service du cadastre, sections à lettre double : plans...
  • Section ZM.
Résultat n°26

Agriculture : données statistiques, calamités, animaux nuisibles, chambre d'agriculture, syndicat agricole, remembrement (1948 - 1985).
Cote
EDEPOT85 3F/6
 Date
1948-1985
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
statistique

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Population, agriculture et travail.
  • Agriculture.
  • Agriculture : données statistiques, calamités, animaux...
Résultat n°27

BOUTERVILLIERS - Contributions. - Matrice des contributions foncières, portes et fenêtres, personnelle-mobilière [1 cahier].

Cote
EDEPOT73 1G/14
 Date
1931-1935
 Lieu
BOUTERVILLIERS, SEINE-ET-OISE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Contributions. - Matrice des contributions...
Résultat n°28

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Contributions : correspondances (an IX [1800/1801] - 1819).

Cote
EDEPOT8 1G/9
 Date
1800-1819
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : LIMOURS-EN-HUREPOIX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Contributions : correspondances...
Résultat n°29

Copies de la matrice générale [2e cahier] (1962 - 1966).
Cote
EDEPOT85 2G/13
 Date
1962-1966
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Contributions.
  • Contributions foncières des propriétés bâties et non...
  • Copies de la matrice générale [2e cahier] (1962 - 1966).
Résultat n°30

Section D, feuille unique.
Cote
EDEPOT72 1G/22
 Date- Lieu
ETRECHY Commune
 Type de document
plan, plan cadastral

  • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Contributions.
  • Service du cadastre, sections à lettre simple : plans...
  • Section D, feuille unique.
Résultat n°31

Bordereaux de transmission des bulletins d'état-civil, actes de décès (1970 - 1981).
Cote
EDEPOT85 1F/8
 Date
1970-1981
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Population, agriculture et travail.
  • Mouvement de la population.
  • Bordereaux de transmission des bulletins d'état-civil,...
Résultat n°32

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Révision de l'évaluation des propriétés bâties : fiches de renseignement statistique (1939).

Cote
EDEPOT20 1G/22
 Date
1939
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
statistique

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Révision de l'évaluation...
Résultat n°33

VARENNES-JARCY. - Contributions. - Contributions foncières des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de main-morte, contribution mobilière et taxe d'habitation, contribution des patentes, taxe pour frais de chambres de métiers, taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe sur les produits laitiers, taxe des prestations : copie de la matrice générale (1931-1940, 1942-1951).

Cote
EDEPOT68 1G/13
 Date
1931-1951
 Lieu
VARENNES-JARCY
 Type de document
registre, matrice d'imposition

  • Contexte : VARENNES-JARCY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VARENNES-JARCY. - Contributions. - Contributions foncières...
Résultat n°34

Copies de la matrice [1er cahier] (1942 - 1946).
Cote
EDEPOT85 2G/32
 Date
1942-1946
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Contributions.
  • Contributions foncières des propriétés bâties et non...
  • Copies de la matrice [1er cahier] (1942 - 1946).
Résultat n°35

AVRAINVILLE - Contributions. - Etat des sections ; classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières : sections A, B, C et D [vers 1791].

Cote
EDEPOT80 1G/1
 Date
1791
 Lieu
AVRAINVILLE, PARIS Département
 Type de document
état de section

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Contributions. - Etat des sections ;...
Résultat n°36

VARENNES-JARCY. - Contributions. - Matrice des propriétés non bâties, état indicatif des contenances et des revenus : feuillets [entre 1933 et 1973].

Cote
EDEPOT68 1G/15
 Date
1933-1973
 Lieu
VARENNES-JARCY
 Type de document
registre, matrice cadastrale, matrice d'imposition

  • Contexte : VARENNES-JARCY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VARENNES-JARCY. - Contributions. - Matrice des propriétés...
Résultat n°37

AVRAINVILLE - Contributions. - Taxe sur les chiens : rôles d'imposition (1858 - 1880).

Cote
EDEPOT80 1G/8
 Date
1858-1880
 Lieu
AVRAINVILLE, CORBEIL Arrondissement
 Type de document
liste nominative, rôle d'imposition

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Contributions. - Taxe sur les chiens...
Résultat n°38

TORFOU - Contributions. - Cadastre. Registre présentant les augmentations et diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales (1819 - 1910) ; table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale (1822).

Cote
EDEPOT75 1G/4
 Date
1819-1910
 Lieu
TORFOU
 Type de document
matrice cadastrale, registre

  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Contributions. - Cadastre. Registre présentant...
Résultat n°39

MILLY-LA-FORET. - Contributions : taxe municipale sur les chiens : rôles [3 cahiers] (1890-1910).

Cote
EDEPOT9 2F/1
 Date
1890-1910
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : MILLY-LA-FORET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MILLY-LA-FORET. - Contributions : taxe municipale sur...
Résultat n°40

Répertoire numérique de la série Z : Sous-préfectures : 1800-1940
Cote
INV/926
 Date
1991
 Lieu
PYRENEES-ORIENTALES
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série Z : Sous-préfectures...
Résultat n°41

Section ZK.
Cote
EDEPOT72 1G/43
 Date- Lieu
ETRECHY Commune
 Type de document
plan, plan cadastral

  • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Contributions.
  • Service du cadastre, sections à lettre double : plans...
  • Section ZK.
Résultat n°42

Produits des Amendes de police (PAP) : rapports à la Commission permanente (1986-1995).

Cote
2491W/535
 Date
1986-1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Produits des Amendes de police (PAP) : rapports à la...
Résultat n°43

Céréales : registres des récoltes (1943 - 1953) ; fiches d'exploitation agricole (sans date).
Cote
EDEPOT85 3F/4
 Date
1943-1953
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
statistique

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Population, agriculture et travail.
  • Agriculture.
  • Céréales : registres des récoltes (1943 - 1953) ; fiches...
Résultat n°44

VARENNES-JARCY. - Contributions. - Matrice des propriétés foncières de la commune, récapitulation des contenances et revenus imposables, augmentations et diminutions : folios n° 501 à 828 (1879 - 1914).

Cote
EDEPOT68 1G/4
 Date
1879-1914
 Lieu
VARENNES-JARCY
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : VARENNES-JARCY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VARENNES-JARCY. - Contributions. - Matrice des propriétés...
Résultat n°45

BOUTERVILLIERS - Contributions. - Livre des mutations de propriétés.

Cote
EDEPOT73 1G/8
 Date
1820-1828
 Lieu
BOUTERVILLIERS, SEINE-ET-OISE
 Type de document -

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Contributions. - Livre des mutations...
Résultat n°46

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Contributions : matrices générales.

Cote
EDEPOT7 1G/2
 Date
1850-1865
 Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Contributions : matrices générales....
Résultat n°47

ORSAY. - Finances communales. - Régie des droits réunis : correspondance, avis, tarifs, récolements d'inventaire. Taxes vicinales : rôles.
Cote
EDEPOT64 3L/20
 Date
1884-1899
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
correspondance, avis, inventaire, rôle d'imposition

  • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ORSAY. - Finances communales. - Régie des droits réunis...
Résultat n°48

ONCY-SUR-ECOLE. - Contributions : certificat de non-imposition (1929).

Cote
EDEPOT10 1G/3
 Date
1929
 Lieu
ONCY-SUR-ECOLE
 Type de document
certificat

  • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ONCY-SUR-ECOLE. - Contributions : certificat de non-imposition...
Résultat n°49

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Liste des trente plus imposés au rôle général.

Cote
EDEPOT15 1G/19
 Date
1822-1880
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
liste nominative, rôle d'imposition

  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Liste des trente plus imposés...
Résultat n°50

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Contributions directes, nomination des répartiteurs (1806 - 1928).

Cote
EDEPOT20 1G/20
 Date
1806-1928
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document -

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Contributions...
Résultat n°51

Perception d'ETAMPES. - Contributions indirectes.

Cote
2P/1141
 Date
1934
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • Perception d'ETAMPES. - Contributions indirectes.
Résultat n°52

CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Nomination des répartiteurs et des suppléants : arrêtés pris par le sous-préfet d'ETAMPES (1818 - 1902). Liste des trente contribuables les plus imposés au rôle général de 1881.

Cote
EDEPOT82 1G/21
 Date
1818-1902
 Lieu
CHAMPMOTTEUX
 Type de document -

  • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Nomination des répartiteurs...
Résultat n°53

N° 1112-1207
Cote
REV165/18
 Date
1919-1920
 Lieu
FRANCE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : DIRECTION GENERALE DES CONTRIBUTIONS INDIRECTES. CIRCULAIRES...

  • N° 1112-1207
Résultat n°54

Produits des Amendes de police (PAP) : rapports à la Commission permanente (1996-octobre 1998).

Cote
2491W/536
 Date
1996-1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Produits des Amendes de police (PAP) : rapports à la...
Résultat n°55

CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Copie de la matrice des propriétés bâties (1882 - 1910).

Cote
EDEPOT82 1G/13
 Date
1882-1910
 Lieu
CHAMPMOTTEUX
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Copie de la matrice...
Résultat n°56

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Matrice cadastrale des propriétés foncières non bâties : folios n°1688 à 1815 [volume n°4] (1927 - 1952).

Cote
EDEPOT20 1G/17
 Date
1927-1952
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Matrice cadastrale...
Résultat n°57

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1356W/40
 Date
1994
 Lieu
ORSAY Commune, ULIS (LES) Commune, MONTLHERY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, MORANGIS, MENNECY Commune, BURES-SUR-YVETTE, CHAMARANDE, EVRY Commune
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°58

Copies de la matrice générale [registre n°3] (1985).
Cote
EDEPOT85 2G/24
 Date
1985
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Contributions.
  • Taxe foncière sur les propriétés bâties et non bâties.
  • Copies de la matrice générale [registre n°3] (1985).
Résultat n°59

BRUYERES-LE-CHATEL. - Finances, impôts et comptabilité : contribution patriotique : liste des habitants (1789).

Cote
EDEPOT5 CC/1
 Date
1789
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Finances, impôts et comptabilité...
Résultat n°60

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1950-1951].

Cote
24J/91/2
 Date
1950-1951
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...
Résultat n°61

TORFOU - Contributions. - Etat de classement des propriétés bâties ; évaluations des propriétés non bâties et bâties ; tableaux des résultats des tarifs définitifs (1818).

Cote
EDEPOT75 1G/3
 Date
1818
 Lieu
TORFOU
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Contributions. - Etat de classement des propriétés...
Résultat n°62

Section AH.
Cote
EDEPOT72 1G/33
 Date- Lieu
ETRECHY Commune
 Type de document
plan, plan cadastral

  • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Contributions.
  • Service du cadastre, sections à lettre double : plans...
  • Section AH.
Résultat n°63

ESSONNES. Services financiers. - Enregistrement, contributions, [1937-1941].

Cote
24J/52/1
 Date
1937-1941
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Services financiers. - Enregistrement, contributions,...
Résultat n°64
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Remboursement de la TVA à la commune. 90 millions d'anciens francs à payer à l'Etat en 1972 sur les seules dépenses courantes. Signez la pétition (1971).

1 media

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Remboursement de la TVA à la commune. 90 millions d'anciens francs à payer à l'Etat en 1972 sur les seules dépenses courantes. Signez la pétition (1971).

Cote
18FI/2011
 Date
1971
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Remboursement de la TVA...
Résultat n°65

VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Contributions directes : états indicatifs (1851 - 1962) ; listes des contribuables assujettis à la taxe proportionnelle et à la surtaxe progressive (1946 - 1957).

Cote
EDEPOT76 3G/1
 Date
1851-1962
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document -

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Contributions...
Résultat n°66

Emploi et chômage, situations diverses (1935 - 1975).
Cote
EDEPOT85 7F/6
 Date
1935-1975
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Population, agriculture et travail.
  • Travail et chômage.
  • Emploi et chômage, situations diverses (1935 - 1975).
Résultat n°67

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Délibérations portant vote des impositions à comprendre dans les rôles généraux (1928, 1950) ; liste des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu et ayant fait leur déclaration (1927) ; évaluation des propriétés non bâties : tarif des évaluations (1911) ; renseignements extraits du rôle général des anciennes contributions directes et des taxes assimilées incorporées par année fiscale (1950 - 1957) ; impositions extraordinaires à comprendre dans les rôles généraux annuels, correspondance (1912 - 1921) ; listes annuelles des contribuables assujettis à la taxe proportionnelle et à la surtaxe progressive (1952, 1956-1958) ; tableaux des anciennes contributions directes (1948 - 1949) ; fonds national de compensation des allocations familiales : notice à l'usage des collectivités publiques départementales et communales [brochure éditée par la Caisse des dépôts et consignations, 1941] ; correspondance fiscale générale (1919 - 1969).

Cote
EDEPOT20 1G/36
 Date
1911-1969
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
liste nominative, rôle d'imposition, délibération

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Délibérations...
Résultat n°68

Finances et contributions. Extrait des rôles d'imposition des communautés religieuses, 1790 ; patentes à la Forêt-Saint-Croix, 1792 ; emprunt forcé à Ormoy-la-Rivière, an IV ; procès-verbaux d'inventaire et de récolement faits chez les directeurs et receveurs des aides, 1791-1793 ; patentes, 1791-1792 ; bordereaux des recettes et dépenses, 1792-1793 ; tableaux par canton des rôles des contributions foncières et mobiliaires et de l'adjudication des perceptions, 1792 ; mesures à prendre pour la perception des patentes, 24 janvier 1793.

Cote
L/112
 Date
1790-1796
 Lieu
FORET-SAINTE-CROIX (LA), ORMOY-LA-RIVIERE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
rôle d'imposition, procès-verbal, inventaire

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Finances et contributions. Extrait des rôles d'imposition...
Résultat n°69

Contribution indirecte, recette buraliste de Longjumeau, recette centrale d'Arpajon : registre de déclarations diverses (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc.] (1962-1965).

Cote
2170W/5
 Date
1962-1965
 Lieu
ULIS (LES) Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

  • Contribution indirecte, recette buraliste de Longjumeau,...
Résultat n°70

ATHIS-MONS. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1894-1925 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1901-1933 [2] ; droits de place sur les marchés, 1922-1926 [3] ; règlement des bains-douches, 1925-1929 [4] ; règlement et taxes sur les forains, 1926 [5] ; taxes sur le branchement d'égout et l'écoulement des eaux ou caniveaux, 1926-1927 [6] ; taxes sur les appareils et distributeurs d'essence, 1927 [7] ; vote de nouvelles taxes, 1927-1931 [8] ; convention avec un concessionnaire de marché, 1929-1934 [9] ; taxes sur les licences, 1929-1932 [10] ; taxes d'enlèvement des ordures ménagères, 1930-1931 [11] ; taxes sur les domestiques, 1931 [12] ; tarifs des examens radioscopiques et radiographiques, 1932 [13] ; stationnement des taxis, 1933 [14] ; taxes sur les propriétés bâties et non-bâties, 1934 [15].

Cote
2O/1501
 Date
1894-1934
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
tarif, règlement, convention

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ATHIS-MONS. - Administration générale. - Arrêtés de...
Résultat n°71

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Etat de section : tableaux indicatifs des propriétaires, des propriétés foncières et de leurs contenances divisés par section [sections A à G] (1817).

Cote
EDEPOT20 1G/4
 Date
1817
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
état de section

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Etat de section...
Résultat n°72

VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Copie du plan d'intendance de 1786 réalisé en 1843.

Cote
EDEPOT76 1G/23
 Date
1786-1843
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
plan

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Copie du plan...
Résultat n°73

Perception d'ETAMPES. - Contributions indirectes.

Cote
2P/1143
 Date
1937
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • Perception d'ETAMPES. - Contributions indirectes.
Résultat n°74

Section ZR.
Cote
EDEPOT72 1G/52
 Date- Lieu
ETRECHY Commune
 Type de document
plan, plan cadastral

  • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Contributions.
  • Service du cadastre, sections à lettre double : plans...
  • Section ZR.
Résultat n°75

Recette des douanes des ULIS : 1 registre des déclarations diverses (R17) année 1998 volume1/98, année 1999 volume 1/99, année 2000 volume 1/00, année 2001 volume 1/01, année 2002 volume 1/02, année 2003 volume 1/03, année 2004 volume 1/04, année 2005 volume1/05, année 2006 volume1/06, année 2007 volume 1/07 et année 2008 volume 1/08 [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné, dans le bureau susvisé, à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente, qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc.] (1998-2008).

Cote
2170W/43
 Date
1998-2008
 Lieu
ULIS (LES) Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

  • Recette des douanes des ULIS : 1 registre des déclarations...
Résultat n°76

1850 - 1853
Cote
EDEPOT72 1G/3
 Date
1850-1853
 Lieu
ETRECHY Commune
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Contributions.
  • Matrices cadastrales.
  • 1850 - 1853
Résultat n°77

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Matrice cadastrale des propriétés foncières bâties (1882 - 1910).

Cote
EDEPOT20 1G/18
 Date
1882-1910
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Matrice cadastrale...
Résultat n°78

BOUTERVILLIERS - Contributions. - Matrice des contributions foncières, portes et fenêtres, personnelle-mobilière [4 cahiers].

Cote
EDEPOT73 1G/13
 Date
1912-1931
 Lieu
BOUTERVILLIERS, SEINE-ET-OISE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Contributions. - Matrice des contributions...
Résultat n°79

Communes de MAROLLES-EN-BRIE, SANTENY, contributions foncières et mobilières : rôles fonciers et mobiliers.

Cote
987W/57
 Date
1955
 Lieu
VAL-DE-MARNE
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Communes de MAROLLES-EN-BRIE, SANTENY, contributions...
Résultat n°80

VILLECONIN. - Registre des contributions sur les voitures, chevaux, mules, mulets et taxe sur les vélocipèdes.

Cote
EDEPOT13 2L/2
 Date
1897-1932
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
registre

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Registre des contributions sur les voitures,...