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564 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Ordonnances de taxe : 1981 - 1991.

Cote
1744W/155
 Date
1981-1991
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Ordonnances de taxe : 1981 - 1991.
Résultat n°2

Copies de la matrice générale [1er cahier] (1957 - 1961).
Cote
EDEPOT85 2G/9
 Date
1957-1961
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Contributions.
  • Contributions foncières des propriétés bâties et non...
  • Copies de la matrice générale [1er cahier] (1957 -...
Résultat n°3

Copies de la matrice générale [registre n°2] (1985).
Cote
EDEPOT85 2G/23
 Date
1985
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Contributions.
  • Taxe foncière sur les propriétés bâties et non bâties.
  • Copies de la matrice générale [registre n°2] (1985).
Résultat n°4

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Révision quinquennale des évaluations foncières des propriétés non bâties : procès-verbal des opérations (1960) ; relevés des parcelles réalisés par l'administration des domaines (sans date), correspondance (1962 - 1963). Réclamations des contribuables (1964 - 1973).

Cote
EDEPOT20 1G/37
 Date
1960-1973
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document -

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Révision quinquennale...
Résultat n°5

N° 546-625
Cote
REV165/24
 Date
1933-1934
 Lieu
FRANCE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : DIRECTION GENERALE DES CONTRIBUTIONS INDIRECTES. CIRCULAIRES...

  • N° 546-625
Résultat n°6

AVRAINVILLE - Contributions. - Taxes municipales sur les voitures, chevaux, mules et mulets : un registre, deux listes nominatives, déclarations individuelles (1873 - 1917) ; taxes sur les billards publics et privés : un registre (sans date) ; taxe militaire : liste des contribuables (sans date) ; taxe sur les chiens : deux listes des propriétaires (1893 - 1933), rôles d'imposition (1858 - 1880) ; taxe des prestations : rôle d'imposition (1894).

Cote
EDEPOT80 1G/7
 Date
1858-1933
 Lieu
AVRAINVILLE, CORBEIL Arrondissement
 Type de document
liste nominative, rôle d'imposition

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Contributions. - Taxes municipales sur...
Résultat n°7

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Exploitation et qualité du service concernant les horaires, les tarifs, la vitesse, les insuffisances de la desserte, l'écoulement des eaux de pluie, voeux de plusieurs conseils municipaux de communes traversées et de simples particuliers : rapports, correspondance, compte-rendus de séance, délibérations (1898-1900) ; exploitation de la ligne et qualité du service, voeux des conseils municipaux, du Conseil général et des particuliers concernant les horaires, les insuffisances de la desserte, l'entretien des voies, le confort dans les gares et les voitures, les tarifs et taxes : rapports, délibérations, correspondance, tableaux et plans (1901-1904).

Cote
5S/129
 Date
1898-1904
 Lieu
ARPAJON Commune, MASSY Canton, MARCOUSSIS
 Type de document
tarif, rapport, correspondance, compte rendu, délibération, plan

  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°8

N° 626-707
Cote
REV165/25
 Date
1935-1936
 Lieu
FRANCE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : DIRECTION GENERALE DES CONTRIBUTIONS INDIRECTES. CIRCULAIRES...

  • N° 626-707
Résultat n°9

Matrice des propriétés bâties : copie (1911 - 1941).
Cote
EDEPOT85 1G/12
 Date
1911-1941
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Contributions.
  • Matrices cadastrales.
  • Matrice des propriétés bâties : copie (1911 - 1941).
Résultat n°10

TORFOU - Contributions. - Registre des états de section des propriétés non bâties [sections A, B et C] (1934 - 1983).

Cote
EDEPOT75 1G/8
 Date
1934-1983
 Lieu
TORFOU
 Type de document
registre, état de section

  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Contributions. - Registre des états de section...
Résultat n°11

Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration de profession de débitant de boissons (R17) licences à emporter restaurant à consommer sur place novembre 1999 à novembre 2000 (novembre 1999 à février 2000 volumes 5/99 et 1/00 n°B1953-01 à B 1953-50, février 2000 à mai 2000 volume 2/00 n° B01906-01 à B 01906-50, mai 2000 à juillet 2000 volume 3/00 B01909-01 à B01909-50, juillet 2000 à septembre 2000 volume 4/00 B01913-01 à B01913-50, septembre 2000 à novembre 2000 volume 5/00 B01915-01 à B01915-50) [le présent registre contenant cinquante ampliations avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations relatives aux débits de boissons souscrites par les assujétis (déclarations de profession, d'ouverture, de mutation de transfert, de translation et de fermeture d'établissements). Coté et paraphé.] (1999-2000).

Cote
2170W/31
 Date
1999-2000
 Lieu
ULIS (LES) Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

  • Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration...
Résultat n°12

Folios n°1028 à 1238.
Cote
EDEPOT85 1G/4
 Date
1824-1911
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Contributions.
  • Matrices cadastrales.
  • Folios n°1028 à 1238.
Résultat n°13

Copies de la matrice [7e cahier] (1972 - 1976). .
Cote
EDEPOT85 2G/40
 Date
1972-1976
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Contributions.
  • Contributions foncières des propriétés bâties et non...
  • Copies de la matrice [7e cahier] (1972 - 1976). .
Résultat n°14

N° 256-376
Cote
REV165/11
 Date
1898-1899
 Lieu
FRANCE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : DIRECTION GENERALE DES CONTRIBUTIONS INDIRECTES. CIRCULAIRES...

  • N° 256-376
Résultat n°15

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Matrice cadastrale des propriétés foncières non bâties : folios n°1089 à 1687 [volume n°3] (1927 - 1952).

Cote
EDEPOT20 1G/16
 Date
1927-1952
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Matrice cadastrale...
Résultat n°16

Section AE.
Cote
EDEPOT72 1G/31
 Date- Lieu
ETRECHY Commune
 Type de document
plan, plan cadastral

  • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Contributions.
  • Service du cadastre, sections à lettre double : plans...
  • Section AE.
Résultat n°17

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1932].

Cote
24J/84
 Date
1932
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...
Résultat n°18

Répertoire numérique : Série O (administration communale) : Série P (finances)
Cote
INV/483
 Date
1911
 Lieu
LOZERE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique : Série O (administration communale)...
Résultat n°19

Recette locale de Longjumeau : registre de déclarations diverses (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc. A noter deux registres (1980-1983) de débits de boissons.] (1980-1982).

Cote
2170W/12
 Date
1980-1982
 Lieu
ULIS (LES) Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

  • Recette locale de Longjumeau : registre de déclarations...
Résultat n°20

CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, folios n°501 à 615 [volume n°2] (1892 - 1912).

Cote
EDEPOT82 1G/7
 Date
1892-1912
 Lieu
CHAMPMOTTEUX
 Type de document
registre

  • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPMOTTEUX. - Contributions. - Registre présentant...