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564 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Remboursement de la TVA à la commune. 90 millions d'anciens francs à payer à l'Etat en 1972 sur les seules dépenses courantes. Signez la pétition (1971).

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SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Remboursement de la TVA à la commune. 90 millions d'anciens francs à payer à l'Etat en 1972 sur les seules dépenses courantes. Signez la pétition (1971).

Date

1971

Cote

18FI/2011

Résultat n°2
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - C'est avec vous que l'Union de la gauche continuera à gérer les affaires de la commune (1971).

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SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - C'est avec vous que l'Union de la gauche continuera à gérer les affaires de la commune (1971).

Date

1971

Cote

18FI/2012

Résultat n°3
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - La TVA sert à subventionner l'Etat. Avec l'Union de la gauche, exigez le remboursement de la TVA aux communes (1971).

1 media

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - La TVA sert à subventionner l'Etat. Avec l'Union de la gauche, exigez le remboursement de la TVA aux communes (1971).

Date

1971

Cote

18FI/2013

Résultat n°4

Série L : Documents de la période révolutionnaire : Inventaire sommaire des Archives Départementales – III Directoire du département (fin et supplément)

Date

1977

Cote

INV/400/1

Résultat n°5

Période révolutionnaire : Série L : Inventaire sommaire des Archives Départementales postérieures à 1789

Date

1925

Cote

INV/472/2

Résultat n°6

Répertoire numérique : Série O (administration communale) : Série P (finances)

Date

1911

Cote

INV/483

Résultat n°7

Répertoire numérique de la série L : Archives de la période révolutionnaire : 1789 - an VIII (1799-1800)

Date

1983

Cote

INV/507/1

Résultat n°8

Répertoire numérique de la série L : Archives de la période révolutionnaire : 1789 - an VIII (1799-1800)

Date

1984

Cote

INV/507/2

Résultat n°9

Répertoire numérique de la série P : Finances

Date

1915

Cote

INV/572

Résultat n°10

Répertoire numérique de la série C : Administrations provinciales d'ancien régime

Date

1978

Cote

INV/624

Résultat n°11

Archives civiles série C : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790. - troisième : n° C 2818 à 4760.

Date

1902

Cote

INV/664/3

Résultat n°12

Répertoire numérique de la série P : Finances : 1800-1870

Date

1979

Cote

INV/704

Résultat n°13

Répertoire numérique de la série P : Finances, cadastre, postes, forêts : 1800-1870

Date

1981

Cote

INV/728

Résultat n°14

Période révolutionnaire série L : Articles 708 à 845 : Inventaire sommaire des Archives Départementales postérieures à 1789. Suivi d'un supplément au répertoire numérique de la série L par Maurice GRESLE-BOUIGNOL

Date

1970

Cote

INV/815/3

Résultat n°15

Période révolutionnaire : Séries L et Q : 1790-1800 : Inventaire sommaire des Archives Départementales postérieures à 1789

Date

1901

Cote

INV/840

Résultat n°16

Répertoire numérique de la série Z : Sous-préfectures : 1800-1940

Date

1991

Cote

INV/926

Résultat n°17

Archives municipales de la ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série G : Contributions et administrations financières

Date

1992

Cote

INV/934

Résultat n°18

Répertoire numérique de la série E supplément : Commune du Lherm (canton de Muret)

Date

1974

Cote

INV/1199

Résultat n°19

Seigneurie de BOULLAY-LES-TROUX. - Déclarations, baux et fermes, pièces concernant la justice et le ban [XVIIème-XVIIIème siècle].

Date

s.d

Cote

1J/416

Résultat n°20

Pièces diverses : deux quittances à Nicolas JAQUIN (1561) ; quatre anciens brouillons de comptes de MONTCEAUX ; bail des fermes générales à Pierre CARLIER (1726) ; association entre Guillaume LENOIR, André et Issac LENOIR pour les fermes générales (1736-1738) ; bail des fermes générales de la souveraineté des DOMBES à Christophe MANGENOT (1738), bail des revenus de celle-ci (1736), quatre quittances de la caisse de celle-ci à Monsieur LENOIR (1739-1740) ; baux de la recette du duché d'AUMALE à Etienne SAGET en (1732), quatre quittances du sieur FRANCE ; inventaire analytique du fonds des papiers LENOIR fait par leur donateur Henri COCHIN (1926). Papiers LENOIR. 10ème liasse.

Date

1591-1926

Cote

1J/431