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Normes françaises homologuées

GBR/1002

1973

PARIS Département

norme

GRIGNY II. - Centre commercial principal et magasin G.E.M. (outre des boutiques, le centre commercial possède deux magasins grande surface : G.E.M. et GOULET-TURPIN) : courrier de l'architecte, des bureaux d'étude et de contrôle : certificat de qualification professionnelle, procès-verbal d'essais de laboratoire, compte-rendu de mesure de densité in situ, état des lieux, liste des travaux de réserve, honoraires, nomenclatures des plans, plans, croquis, factures, correspondance, notes.

20J/78

1970-1976

ESSONNE, GRIGNY Commune

correspondance, plan, pièce comptable, marché public, note, étude, certificat, procès-verbal, tarif, nomenclature, document graphique

CHEVRY II. - Administration, compte prorata, architectes, bureaux d'études et de contrôles : correspondance, police et attestations d'assurance, bilans du compte prorata, appels de fonds, état de lieux, P.V. de visites d'appartements, relevés climatologiques, plans, notes.

20J/138

1977-1979

ESSONNE, GIF-SUR-YVETTE Commune

compte de gestion, correspondance, plan, étude, procès-verbal, note

TRAPPES. - Cinéma communal le 'Grenier à sel', construction : permis de construire, adjudication, pièces administratives, travaux en régie, contrôle, correspondance entre la mairie et l'entreprise.

21J/48

s.d

YVELINES

permis de construire, correspondance

ESSONNES. Conseil et assemblées. - Contrôle du séchoir tunnel à tuiles : compte rendu des visites, [1966].

24J/12/4

1966

CORBEIL-ESSONNES Commune

compte rendu

ESSONNES. Matériel d'exploitation, outillage. - Documentation technique sur des appareils de mesure et de contrôle industriels, presse à table tournante, devis, [1919, 1947, 1956].

24J/48/3

1919-1956

CORBEIL-ESSONNES Commune

documentation, pièce comptable

Services techniques d'études. - Matériaux de construction et produits de carrière : documentation ; demande d'agrément de planchers à éléments préfabriqués avec contrôle suivi ; tableau nominatif des chantiers en exécution, agrément des matériaux nouveaux et procédés non traditionnels de construction ; centre technique des tuiles et briques : compte rendu de recherche, plans, [1941-1967].

24J/106/1

1941-1967

CORBEIL-ESSONNES Commune

documentation, étude

Contrôle technique de la qualité du gaz, usines de CORBEIL, JUVISY, PALAISEAU : procès-verbaux d'essais (1944). Energie électrique. - Contôle des distributions d'énergie : permissions de voirie classées par commune ANGERVILLE, ATHIS-MONS, AUVERS-SAINT-GEORGES, BALLANCOURT, BOISSY-LA-RIVIERE, BURES-SUR-YVETTE, DRAVEIL, EGLY, ESSONNES, ETAMPES, ETRECHY, FONTENAY-LES-BRIS, IGNY, GRIGNY, JUVISY, LA-FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MAISSE, MASSY, MONTGERON, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORSAY, PALAISEAU, PUSSAY, SAINT-VRAIN, VERRIERES, VILLABE, VIRY, YERRES (1911-1952) ; société d'intérêt collectif agricole d'électricité des cantons de la FERTE-ALAIS et limitrophes : état statistique (1923-1930), délibérations des conseils municipaux, demandes de subventions au ministère de l'Agriculture et au département pour l'électrification des écarts et hameaux communes d'AUVERS-SAINT-GEORGES, LARDY, SOISY-SUR-ECOLE (1924-1938) ; secrétariat d'Etat à la production industrielle, direction de l'électricité : propositions d'arrêtés pour autorisation de construire ou modifier le tracé des canalisations électriques traversant des lignes de chemin de fer d'intérêt général (1943- 1952) ; reconstitution des centrales et lignes de distribution électrique dans les régions victimes de l'invasion : courrier (1919)

8S/12

1911-1952

CORBEIL-ESSONNES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, ANGERVILLE, ATHIS-MONS Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-LA-RIVIERE, BURES-SUR-YVETTE, DRAVEIL Commune, EGLY, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, FONTENAY-LES-BRIIS, IGNY, GRIGNY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, LONGJUMEAU Commune, MAISSE, MASSY Commune, MONTGERON Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORSAY Commune, PUSSAY, SAINT-VRAIN, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLABE, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune, SOISY-SUR-ECOLE

procès-verbal, statistique, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, dossier de procédure, arrêté préfectoral, correspondance

ABBEVILLE LA RIVIERE, ARRANCOURT, BOISSY-LA-RIVIERE, BOUVILLE, CHALO-SAINT-MARS, LA-FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES-EN-BEAUCE, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-HILAIRE, syndicat intercommunal des colonies de vacances du canton de Méréville, syndicats des eaux de CHALO - SAINT-HILAIRE (1961) ; ABBEVILLE LA RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA-FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES-EN-BEAUCE, ORMOY-LA-RIVIERE, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE (1962) : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion.

844W/1

1961-1962

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BOISSY-LA-RIVIERE, BOUVILLE, CHALO-SAINT-MARS, FORET-SAINTE-CROIX (LA), MAROLLES-EN-BEAUCE, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-HILAIRE, MEREVILLE Canton, BOIS-HERPIN, BLANDY, BOUTERVILLIERS, FONTAINE-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-LA-RIVIERE

budget

ABBEVILLE LA RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, CHALO-SAINT-MARS, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA-FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES-EN-BEAUCE, ORMOY-LA-RIVIERE, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, syndicat des eaux de la vallée d'Eclimont, syndicat de la Juine,syndicat des eaux de CHALO-SAINT-HILAIRE : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1963) .

844W/2

1963

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, CHALO-SAINT-MARS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), ROINVILLIERS, MAROLLES-EN-BEAUCE, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE

pièce comptable, budget, compte administratif, compte de gestion

ABBEVILLE LA RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, CHALO-SAINT-MARS, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA-FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES-EN-BEAUCE, ORMOY-LA-RIVIERE, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1964).

844W/3

1964

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), MAROLLES-EN-BEAUCE, ORMOY-LA-RIVIERE, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, CHALO-SAINT-MARS, SAINT-HILAIRE, ROINVILLIERS

pièce comptable, budget, compte administratif, compte de gestion

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOIS HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, FONTAINE LA RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES EN-BEAUCE, ORMOY-LA RIVIERE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA RIVIERE, association foncière de remembrement de SACLAS, BLANDY, ROINVILLIERS, SAINT-CYR-LA RIVIERE : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1965).

844W/4

1965

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BOISSY-LA-RIVIERE, BOUVILLE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), MAROLLES-EN-BEAUCE, ORMOY-LA-RIVIERE, SACLAS, SAINT-HILAIRE, BLANDY, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, BOIS-HERPIN, CHALO-SAINT-MARS, FONTAINE-LA-RIVIERE, BOUTERVILLIERS, ROINVILLIERS

pièce comptable, budget, compte administratif, compte de gestion

AVRAINVILLE, ARPAJON, BRUYERES-LE-CHATEL, EGLY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VERT-LE-GRAND, CHEPTAINVILLE, GUIBEVILLE, LEUDEVILLE, OLLAINVILLE, SAINT-VRAIN, MAROLLES-EN-HUREPOIX, hôpital-hospice d'ARPAJON (1960-1961) ; syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de la région de VERT-LE-GRAND, hôpital-hospice d'ARPAJON (1962) : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion.

844W/5

1960-1962

AVRAINVILLE, ARPAJON Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, EGLY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VERT-LE-GRAND, CHEPTAINVILLE, GUIBEVILLE, LEUDEVILLE, OLLAINVILLE, SAINT-VRAIN, MAROLLES-EN-HUREPOIX

pièce comptable, budget, compte administratif, compte de gestion

AVRAINVILLE, ARPAJON, BRUYERES-LE-CHATEL, EGLY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VERT-LE-GRAND, CHEPTAINVILLE, GUIBEVILLE, LEUDEVILLE, OLLAINVILLE, SAINT-VRAIN, MAROLLES-EN-HUREPOIX, VERT-LE-GRAND et hôpital-hospice d'ARPAJON : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1962).

844W/6

1962

AVRAINVILLE, ARPAJON Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, EGLY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VERT-LE-GRAND, CHEPTAINVILLE, GUIBEVILLE, LEUDEVILLE, OLLAINVILLE, SAINT-VRAIN, MAROLLES-EN-HUREPOIX

budget

AVRAINVILLE, ARPAJON, BRUYERES-LE-CHATEL, EGLY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VERT-LE-GRAND, CHEPTAINVILLE, GUIBEVILLE, LEUDEVILLE, OLLAINVILLE, SAINT-VRAIN, MAROLLES-EN-HUREPOIX, VERT-LE-GRAND, hôpital-hospice d'ARPAJON : comptes administratifs (1963).

844W/7

1963

AVRAINVILLE, ARPAJON Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, EGLY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VERT-LE-GRAND, CHEPTAINVILLE, GUIBEVILLE, LEUDEVILLE, OLLAINVILLE, SAINT-VRAIN, MAROLLES-EN-HUREPOIX

compte administratif

AVRAINVILLE, ARPAJON, BRUYERES-LE-CHATEL, EGLY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VERT-LE-GRAND, CHEPTAINVILLE, GUIBEVILLE, LEUDEVILLE, OLLAINVILLE, SAINT-VRAIN, MAROLLES-EN-HUREPOIX, VERT-LE-GRAND, hôpital-hospice d'ARPAJON : budgets primitifs (1963).

844W/8

1963

AVRAINVILLE, ARPAJON Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, EGLY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VERT-LE-GRAND, CHEPTAINVILLE, GUIBEVILLE, LEUDEVILLE, OLLAINVILLE, SAINT-VRAIN, MAROLLES-EN-HUREPOIX

budget

AVRAINVILLE, ARPAJON, BRUYERES-LE-CHATEL, EGLY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VERT-LE-GRAND, CHEPTAINVILLE, GUIBEVILLE, LEUDEVILLE, OLLAINVILLE, SAINT-VRAIN, MAROLLES-EN-HUREPOIX, VERT-LE-GRAND, hôpital-hospice d'ARPAJON : budgets primitifs (1964).

844W/9

1964

AVRAINVILLE, ARPAJON Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, EGLY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VERT-LE-GRAND, CHEPTAINVILLE, GUIBEVILLE, LEUDEVILLE, OLLAINVILLE, SAINT-VRAIN, MAROLLES-EN-HUREPOIX

budget

AVRAINVILLE, ARPAJON, BRUYERES-LE-CHATEL, EGLY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VERT-LE-GRAND, CHEPTAINVILLE, GUIBEVILLE, LEUDEVILLE, OLLAINVILLE, SAINT-VRAIN, MAROLLES-EN-HUREPOIX, VERT-LE-GRAND, hôpital-hospice d'ARPAJON : comptes de gestion (1965).

844W/10

1965

AVRAINVILLE, ARPAJON Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, EGLY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VERT-LE-GRAND, CHEPTAINVILLE, GUIBEVILLE, LEUDEVILLE, OLLAINVILLE, SAINT-VRAIN, MAROLLES-EN-HUREPOIX

compte de gestion

Syndicats intercommunaux et hôpitaux : comptes de gestion (1965).

844W/11

1965

ARPAJON Commune

compte de gestion

ATHIS-MONS, PARAY-VIEILLE-POSTE : budgets primitifs (1962), comptes de gestion (1963), budgets primitifs (1964).

844W/12

1962-1964

PARAY-VIEILLE-POSTE, ATHIS-MONS Commune

budget, compte de gestion

BIEVRES, IGNY, SACLAY, VERRIERES-LE-BUISSON, VAUHALLAN : budgets primitifs (1961).

844W/13

1961

BIEVRES Commune, IGNY, SACLAY, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON

budget

BIEVRES, IGNY, SACLAY, VERRIERES-LE-BUISSON, VAUHALLAN : budgets primitifs (1962).

844W/14

1962

BIEVRES Commune, IGNY, SACLAY, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON

budget

BIEVRES, IGNY, SACLAY, VERRIERES-LE-BUISSON, VAUHALLAN : budgets primitifs et dossier d'exécution du groupe scolaire du parc municipal d'Igny (1963).

844W/15

1963

BIEVRES Commune, IGNY, SACLAY, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON

budget

BIEVRES, IGNY, SACLAY, VERRIERES-LE-BUISSON, VAUHALLAN, syndicats intercommunaux des eaux du plateau de Saclay, du Petit Vaupéreux, de l'ancien Pileu, et maison d'accueil des vieillards : budgets primitifs (1964).

844W/16

1964

BIEVRES Commune, IGNY, SACLAY, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON

budget

BIEVRES, IGNY, SACLAY, VERRIERES-LE-BUISSON, VAUHALLAN : dossier d'exécution du groupe scolaire le Clos de Verrières à VERRIERES-LE-BUISSON (1964) ; budgets primitifs des communes (1965).

844W/17

1964-1965

VERRIERES-LE-BUISSON, BIEVRES Commune, IGNY, SACLAY, VAUHALLAN

budget

BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, YERRES, associations syndicales : Les Bois, le Bois d'Auteuil, syndicat de la rivière l'Yerres, syndicat du chemin des Meuniers, des eaux de Santeny, syndicat de la rue de la République : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1961).

844W/18

1961

BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, YERRES Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, YERRES (COURS D EAU), VAL-DE-MARNE

pièce comptable, budget, compte administratif, compte de gestion

BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, YERRES, associations syndicales : Les Bois, le Bois d'Auteuil, syndicat de la rivière l'Yerres, syndicat du chemin des Meuniers, des eaux de Santeny, syndicat de la rue de la République : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1962).

844W/19

1962

BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, YERRES Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, YERRES (COURS D EAU), VAL-DE-MARNE

compte administratif, budget, compte de gestion

BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, YERRES, associations syndicales : Les Bois, le Bois d'Auteuil, syndicat de la rivière l'Yerres, syndicat du chemin des Meuniers, des eaux de Santeny, syndicat de la rue de la République : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1963).

844W/20

1963

BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, YERRES Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, YERRES (COURS D EAU), VAL-DE-MARNE

compte administratif, budget, compte de gestion

BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, YERRES, associations syndicales : Les Bois, le Bois d'Auteuil, syndicat de la rivière l'Yerres, syndicat du chemin des Meuniers, des eaux de Santeny, syndicat de la rue de la République : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1963).

844W/21

1963

BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, YERRES Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, YERRES (COURS D EAU), VAL-DE-MARNE

compte administratif, budget, compte de gestion

BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, YERRES, associations syndicales : Les Bois, le Bois d'Auteuil, syndicat de la rivière l'Yerres, syndicat du chemin des Meuniers, des eaux de Santeny, syndicat de la rue de la République : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1964).

844W/22

1964

BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, YERRES Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, YERRES (COURS D EAU), VAL-DE-MARNE

compte administratif, budget, compte de gestion

BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, YERRES, associations syndicales : Les Bois, le Bois d'Auteuil, syndicat de la rivière l'Yerres, syndicat du chemin des Meuniers, des eaux de Santeny, syndicat de la rue de la République : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1965).

844W/23

1965

BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, YERRES Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, YERRES (COURS D EAU), VAL-DE-MARNE

compte administratif, budget, compte de gestion

CORBEIL, bureau aide sociale et caisse des écoles (1963) : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion ; Perception de CORBEIL-Banlieue.- TIGERY, SAINTRY-SUR SEINE (1960) ; ETIOLLES, EVRY-PETIT- BOURG, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES, SOISY-SUR SEINE, TIGERY, SAINT-GERMAIN-LES CORBEIL, SAINT-PIERRE DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, MORSANG-SUR-SEINE, COUDRAY-MONTCEAUX, VILLABE (1961) : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion.

844W/24

1960-1963

CORBEIL-ESSONNES Commune, TIGERY, SAINTRY-SUR-SEINE, ETIOLLES, EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES, SOISY-SUR-SEINE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, MORSANG-SUR-SEINE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), VILLABE

compte administratif, budget, compte de gestion

ETIOLLES, EVRY-PETIT-BOURG, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES, SOISY-SUR SEINE, TIGERY, SAINT-GERMAIN-LES CORBEIL, SAINT-PIERRE DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, MORSANG-SUR-SEINE, COUDRAY-MONTCEAUX, VILLABE : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1962).

844W/25

1962

CORBEIL-ESSONNES Commune, TIGERY, SAINTRY-SUR-SEINE, ETIOLLES, EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES, SOISY-SUR-SEINE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, MORSANG-SUR-SEINE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), VILLABE

compte administratif, budget, compte de gestion

ETIOLLES, EVRY-PETIT-BOURG, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES, SOISY-SUR SEINE, TIGERY, SAINT-GERMAIN-LES CORBEIL, SAINT-PIERRE DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, MORSANG-SUR-SEINE, COUDRAY-MONTCEAUX, VILLABE : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1963).

844W/26

1963

CORBEIL-ESSONNES Commune, TIGERY, SAINTRY-SUR-SEINE, ETIOLLES, EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES, SOISY-SUR-SEINE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, MORSANG-SUR-SEINE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), VILLABE

compte administratif, budget, compte de gestion

BONDOUFLE, COUDRAY-MONTCEAUX, COURCOURONNES, ETIOLLES, EVRY, LISSES, MORSANG-SUR-SEINE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et compte de gestion (1964).

844W/27

1964

BONDOUFLE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURCOURONNES, ETIOLLES, EVRY Commune, LISSES, MORSANG-SUR-SEINE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune

compte administratif, budget, compte de gestion

SAINT-PIERRE DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, VILLABE, syndicats des eaux : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1964).

844W/28

1964

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, VILLABE

compte administratif, budget, compte de gestion

ETIOLLES, EVRY-PETIT- BOURG, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES, SOISY-SUR SEINE, TIGERY, SAINT-GERMAIN-LES CORBEIL, SAINT-PIERRE DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, MORSANG-SUR-SEINE, COUDRAY-MONTCEAUX, VILLABE : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1965).

844W/29

1965

ETIOLLES, EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, MORSANG-SUR-SEINE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), VILLABE

compte administratif, budget, compte de gestion

Syndicat des eaux et autres : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestions (1965).

844W/30

1965

CORBEIL-ESSONNES Canton

compte administratif, budget, compte de gestion

AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE, DOURDAN, LES GRANGES-LE-ROI, MEROBERT, LA FORET-LE-ROI, PLESSIS-SAINT-BENOIST, RICHARVILLE, SAINT-ESCOBILLE, ROINVILLE, SERMAISE, SAINT-CYR-SOUS DOURDAN, Hôpital de DOURDAN : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1960-1961).

844W/31

1960-1961

AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE, DOURDAN Commune, GRANGES-LE-ROI (LES), MEROBERT, FORET-LE-ROI (LA), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), RICHARVILLE, SAINT-ESCOBILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SERMAISE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN

compte administratif, budget, compte de gestion

AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE, DOURDAN, LES GRANGES-LE-ROI, MEROBERT, LA FORET-LE-ROI, PLESSIS-SAINT-BENOIST, RICHARVILLE, SAINT-ESCOBILLE, ROINVILLE, SERMAISE, SAINT-CYR-SOUS DOURDAN, Hôpital de DOURDAN : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1962-1963).

844W/32

1962-1963

AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE, DOURDAN Commune, GRANGES-LE-ROI (LES), MEROBERT, FORET-LE-ROI (LA), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), RICHARVILLE, SAINT-ESCOBILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SERMAISE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN

compte administratif, budget, compte de gestion

AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE, DOURDAN, LES GRANGES-LE-ROI, MEROBERT, LA FORET-LE-ROI, PLESSIS-SAINT-BENOIST, RICHARVILLE, SAINT-ESCOBILLE, ROINVILLE, SERMAISE, SAINT-CYR-SOUS DOURDAN, Hôpital de DOURDAN : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1964-1965).

844W/33

1964-1965

AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, CORBREUSE, DOURDAN Commune, GRANGES-LE-ROI (LES), MEROBERT, FORET-LE-ROI (LA), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), RICHARVILLE, SAINT-ESCOBILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SERMAISE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN

compte administratif, budget, compte de gestion

DRAVEIL, VIGNEUX-SUR SEINE :pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1960, 1962-1963).

844W/34

1960-1963

VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, DRAVEIL Commune

compte administratif, budget, compte de gestion

DRAVEIL, VIGNEUX-SUR SEINE : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1964-1965).

844W/35/1

1964-1965

VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, DRAVEIL Commune

compte administratif, budget, compte de gestion

MORIGNY-CHAMPIGNY (1961) : budget et syndicat intercommunal pour l'assainissement d'ETAMPES et de MORIGNY-CHAMPIGNY ; BOISSY-LE-SEC, BRIERES-LES-SCELLES, CHAUFFOUR, ETAMPES, ETRECHY, MAUCHAMPS, MORIGNY-CHAMPIGNY, SOUZY-LA-BRICHE, VILLECONIN, syndicats intercommunaux : eaux de SOUZY-MAUCHAMPS, assainissement d'ETAMPES-MORIGNY, service de transport d'élèves de la région d'ETAMPES, association en vue de l'étude de la collecte et la décharge d'ordures ménagères (1961-1962) : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion.

844W/35/2

1961-1962

MORIGNY-CHAMPIGNY, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, BOISSY-LE-SEC, BRIERES-LES-SCELLES, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, MAUCHAMPS, SOUZY-LA-BRICHE, VILLECONIN

budget

MORIGNY-CHAMPIGNY : budget et syndicat intercommunal pour l'assainissement d'ETAMPES et de MORIGNY-CHAMPIGNY ; BOISSY-LE-SEC, BRIERES-LES-SCELLES, CHAUFFOUR, ETAMPES, ETRECHY, MAUCHAMPS, MORIGNY-CHAMPIGNY, SOUZY-LA-BRICHE, VILLECONIN, syndicats intercommunaux : eaux de SOUZY-MAUCHAMPS, assainissement d'ETAMPES-MORIGNY, service de transport d'élèves de la région d'ETAMPES, association en vue de l'étude de la collecte et la décharge d'ordures ménagères : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1963).

844W/36

1963

MORIGNY-CHAMPIGNY, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, BOISSY-LE-SEC, BRIERES-LES-SCELLES, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, MAUCHAMPS, SOUZY-LA-BRICHE, VILLECONIN

compte administratif, budget, compte de gestion

MORIGNY-CHAMPIGNY : budget et syndicat intercommunal pour l'assainissement d'ETAMPES et de MORIGNY-CHAMPIGNY ; BOISSY-LE-SEC, BRIERES-LES-SCELLES, CHAUFFOUR, ETAMPES, ETRECHY, MAUCHAMPS, MORIGNY-CHAMPIGNY, SOUZY-LA-BRICHE, VILLECONIN, syndicats intercommunaux : eaux de SOUZY-MAUCHAMPS, assainissement d'ETAMPES-MORIGNY, service de transport d'élèves de la région d'ETAMPES, association en vue de l'étude de la collecte et la décharge d'ordures ménagères : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1965).

844W/37

1965

MORIGNY-CHAMPIGNY, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, BOISSY-LE-SEC, BRIERES-LES-SCELLES, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, MAUCHAMPS, SOUZY-LA-BRICHE, VILLECONIN

compte administratif, budget, compte de gestion

BAULNE, CERNY, D'HUISON-LONGUEVILLE, ITTEVILLE, MONDEVILLE et association syndicale autorisée pour l'aménagement du lotissement du Domaine de l'Epine (1960) ; BAULNE, BOUTIGNY, CERNY, LA FERTE-ALAIS, MONDEVILLE, VAYRES-SUR-ESSONNE, hospice de CERNY, syndicat des eaux de la FERTE-ALAIS (1961) ; BAULNE, BOUTIGNY, CERNY, D'HUISON-LONGUEVILLE, ITTEVILLE, LA FERTE ALAIS, MONDEVILLE, VAYRES-SUR-ESSONNE, ORVEAU, VIDELLES, GUIGNEVILLE,hospice de CERNY, syndicat des eaux de la FERTE-ALAIS, syndicats de lotissements (1962) : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion.

844W/38

1960-1962

BAULNE, CERNY, D HUISON-LONGUEVILLE, ITTEVILLE, MONDEVILLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, VAYRES-SUR-ESSONNE, ORVEAU, VIDELLES, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE

compte administratif, budget, compte de gestion

BAULNE, CERNY, D'HUISON-LONGUEVILLE, ITTEVILLE, MONDEVILLE et association syndicale autorisée pour l'aménagement du lotissement du Domaine de l'Epine ; BAULNE, BOUTIGNY, CERNY, LA FERTE-ALAIS, MONDEVILLE, VAYRES-SUR-ESSONNE, hospice de CERNY, syndicat des eaux de la FERTE-ALAIS; BAULNE, BOUTIGNY, CERNY, D'HUISON-LONGUEVILLE, ITTEVILLE, LA FERTE ALAIS, MONDEVILLE, VAYRES-SUR-ESSONNE, ORVEAU, VIDELLES, GUIGNEVILLE, hospice de CERNY, syndicat des eaux de la FERTE-ALAIS, syndicats de lotissements : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1965).

844W/39

1965

FERTE-ALAIS (LA) Commune, BAULNE, CERNY, D HUISON-LONGUEVILLE, ITTEVILLE, MONDEVILLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE, ORVEAU, VIDELLES, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE

compte administratif, budget, compte de gestion

ATHIS-MONS, JUVISY, GRIGNY, RIS-ORANGIS, VIRY-CHATILLON, syndicats intercommunaux : pour l'aménagement de la Vallée de l'Orge, des communes de JUVISY et environs, pour le gaz et l'électricité, pour l'aménagement d'une décharge d'ordures ménagères : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1961-1963).

844W/40

1961-1963

JUVISY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, ATHIS-MONS Commune, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune, ORGE (VALLEE DE L)

compte administratif, budget, compte de gestion

ATHIS-MONS, JUVISY, GRIGNY, RIS-ORANGIS, VIRY-CHATILLON, syndicats intercommunaux : pour l'aménagement de la Vallée de l'Orge, des communes de JUVISY et environs, pour le gaz et l'électricité, pour l'aménagement d'une décharge d'ordures ménagères : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1964-1965).

844W/41

1964-1965

JUVISY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, ATHIS-MONS Commune, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune, ORGE (VALLEE DE L)

compte administratif, budget, compte de gestion

AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, CHAMARANDE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, TORFOU, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, syndicat des eaux, du gaz et du pâté de LARDY : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1961-1962).

844W/42

1961-1962

AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, CHAMARANDE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, TORFOU, VILLENEUVE-SUR-AUVERS

compte administratif, budget, compte de gestion

AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, CHAMARANDE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, TORFOU, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, syndicat des eaux, du gaz et du pâté de LARDY : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1965).

844W/43

1965

AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, CHAMARANDE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, TORFOU, VILLENEUVE-SUR-AUVERS

compte administratif, budget, compte de gestion

ANGERVILLIERS, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, VAUGRIGNEUSE, BRIIS-SOUS-FORGES, FORGES-LES-BAINS, LIMOURS, PECQUEUSE, syndicats de lotissements : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1961).

844W/44

1961

ANGERVILLIERS, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, VAUGRIGNEUSE, BRIIS-SOUS-FORGES, FORGES-LES-BAINS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, PECQUEUSE

compte administratif, budget, compte de gestion

Syndicat intercommunal pour l'adduction de l'eau potable dans la région d'Angervilliers et syndicats de lotissements (1961) ; ANGERVILLIERS, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, VAUGRIGNEUSE, BRIIS-SOUS-FORGES, FORGES-LES-BAINS, LIMOURS, PECQUEUSE(1962) : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion.

844W/45

1961-1962

ANGERVILLIERS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, VAUGRIGNEUSE, BRIIS-SOUS-FORGES, PECQUEUSE

compte administratif, budget, compte de gestion

ANGERVILLIERS, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, VAUGRIGNEUSE, BRIIS-SOUS-FORGES, FORGES-LES-BAINS, LIMOURS, PECQUEUSE, syndicat intercommunal pour l'adduction de l'eau potable dans la région d'Angervilliers et syndicats de lotissements : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1963-1964).

844W/46

1963-1964

ANGERVILLIERS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, VAUGRIGNEUSE, BRIIS-SOUS-FORGES, PECQUEUSE

compte administratif, budget, compte de gestion

ANGERVILLIERS, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, VAUGRIGNEUSE, BRIIS-SOUS-FORGES, FORGES-LES-BAINS, LIMOURS, PECQUEUSE, syndicat intercommunal pour l'adduction de l'eau potable dans la région d'Angervilliers et syndicats de lotissements : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1965).

844W/47

1965

ANGERVILLIERS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, VAUGRIGNEUSE, BRIIS-SOUS-FORGES, PECQUEUSE

compte administratif, budget, compte de gestion

MORANGIS, LONGJUMEAU (1960) ; CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, BALLAINVILLIERS, LONGJUMEAU, MORANGIS, SAULX-LES-CHARTREUX (1961) : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion.

844W/48

1960-1961

MORANGIS, LONGJUMEAU Commune, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, BALLAINVILLIERS, SAULX-LES-CHARTREUX

compte administratif, budget, compte de gestion

CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, BALLAINVILLIERS, LONGJUMEAU, MORANGIS, SAULX-LES-CHARTREUX : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1962).

844W/49

1962

MORANGIS, LONGJUMEAU Commune, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, BALLAINVILLIERS, SAULX-LES-CHARTREUX

compte administratif, budget, compte de gestion

WISSOUS, MASSY, associations syndicales autorisées de lotissements, hôpital-hospice de LONGJUMEAU : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1962).

844W/50

1962

LONGJUMEAU Commune, WISSOUS, MASSY Commune

compte administratif, budget, compte de gestion

CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, BALLAINVILLIERS, LONGJUMEAU, MORANGIS, SAULX-LES-CHARTREUX, WISSOUS, MASSY, associations syndicales autorisées de lotissements, hôpital-hospice de LONGJUMEAU : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1963-1964).

844W/51

1963-1964

LONGJUMEAU Commune, WISSOUS, MASSY Commune, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, BALLAINVILLIERS, MORANGIS, SAULX-LES-CHARTREUX

compte administratif, budget, compte de gestion

CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, BALLAINVILLIERS, LONGJUMEAU, MORANGIS, SAULX-LES-CHARTREUX, WISSOUS, MASSY, associations syndicales autorisées de lotissements, hôpital-hospice de LONGJUMEAU : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1965).

844W/52

1965

LONGJUMEAU Commune, WISSOUS, MASSY Commune, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, BALLAINVILLIERS, MORANGIS, SAULX-LES-CHARTREUX

compte administratif, budget, compte de gestion

COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, BROUY, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, CHAMPMOTTEUX, GIRONVILLE, MESPUITS, MAISSE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUUISELET-LE-MARAIS, VALPUISEAUX : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1960-1961, 1963 et 1965).

844W/53

1960-1965

COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, BROUY, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, CHAMPMOTTEUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MESPUITS, MAISSE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, VALPUISEAUX

compte administratif, budget, compte de gestion

MASSY, WISSOUS : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1963 et 1965).

844W/54

1963-1965

MASSY Commune, WISSOUS

compte administratif, budget, compte de gestion

MASSY, WISSOUS : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1965).

844W/55

1965

MASSY Commune, WISSOUS

compte administratif, budget, compte de gestion

BALLANCOURT, ORMOY, MENNECY (1960) ; AUVERNAUX, BALLANCOURT, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, NAINVILLE-LES-ROCHES, ORMOY, VERT-LE-PETIT, MENNECY (1961) : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion.

844W/56

1960-1961

AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, NAINVILLE-LES-ROCHES, ORMOY, VERT-LE-PETIT, MENNECY Commune

compte administratif, budget, compte de gestion, pièce comptable

AUVERNAUX, BALLANCOURT, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, NAINVILLE-LES-ROCHES, ORMOY, VERT-LE-PETIT, MENNECY, syndicat intercommunal d'adduction d'eau de la région de CHAMPCUEIL, de la région de MENNECY pour la réalisation de programmes d'habitations, d'électricité de MENNECY et ses environs : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1961-1962).

844W/57

1961-1962

AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, NAINVILLE-LES-ROCHES, ORMOY, VERT-LE-PETIT, MENNECY Commune

compte administratif, budget, compte de gestion, pièce comptable

AUVERNAUX, BALLANCOURT, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, NAINVILLE-LES-ROCHES, ORMOY, VERT-LE-PETIT, MENNECY, syndicat intercommunal d'adduction d'eau de la région de CHAMPCUEIL, de la région de MENNECY pour la réalisation de programmes d'habitations, d'électricité de MENNECY et ses environs : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1963-1965).

844W/58

1963-1965

AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, NAINVILLE-LES-ROCHES, ORMOY, VERT-LE-PETIT, MENNECY Commune

compte administratif, budget, compte de gestion, pièce comptable

MEREVILLE (1960) ; ANGERVILLE, CHALOU-MOULINEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, GUILLERVAL, MEREVILLE, MONNERVILLE, PUSSAY, syndicat des eaux de CONGERVILLE-THIONVILLE, syndicats intercommunaux de ramassage scolaire du canton de MEREVILLE, d'électricité de la région de MEREVILLE (1961) ; ANGERVILLE, CHALOU-MOULINEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, GUILLERVAL, MEREVILLE, MONNERVILLE, PUSSAY, syndicat des eaux de CONGERVILLE-THIONVILLE, syndicat intercommunal de ramassage scolaire du canton de MEREVILLE, association foncière de remembrement de PUSSAY (1962) ; ANGERVILLE, CHALOU-MOULINEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, GUILLERVAL, MEREVILLE, MONNERVILLE, PUSSAY, association foncière de CHALOU-MOULINEUX (1963) : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion.

844W/59

1960-1963

ANGERVILLE, CHALOU-MOULINEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, GUILLERVAL, MEREVILLE Commune, MONNERVILLE, PUSSAY, ESTOUCHES

compte administratif, budget, compte de gestion, pièce comptable

ANGERVILLE, CHALOU-MOULINEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, GUILLERVAL, MEREVILLE, MONNERVILLE, PUSSAY, syndicat des eaux de CONGERVILLE-THIONVILLE, syndicat intercommunal de ramassage scolaire du canton de MEREVILLE, association foncière de remembrement de PUSSAY, association foncière de CHALOU-MOULINEUX : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1964-1965).

844W/60

1964-1965

ANGERVILLE, CHALOU-MOULINEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, GUILLERVAL, MEREVILLE Commune, MONNERVILLE, PUSSAY, ESTOUCHES

compte administratif, budget, compte de gestion, pièce comptable

DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, ONCY-SUR-ECOLE (1960) ; COURANCES, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, ONCY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-ECOLE, syndicats des eaux de la Vallée de l'Ecole (1963 et 1965) : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion.

844W/61

1960-1965

DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, ONCY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-ECOLE, COURANCES, ECOLE (COURS D EAU)

compte administratif, budget, compte de gestion, pièce comptable

BRETIGNY-SUR-ORGE, LINAS, MONTLHERY, syndicat des eaux de MONTLHERY-LINAS, hospice de MONTLHERY (1960) ; BRETIGNY-SUR-ORGE, LINAS, LONGPONT, LEUVILLE, MONTLHERY, hospice de MONTLHERY, syndicat d'électricité de MONTLHERY (1961) ; BRETIGNY-SUR-ORGE, LINAS, LONGPONT, LEUVILLE, MONTLHERY, hospice de MONTLHERY, syndicat d'électricité de MONTLHERY, syndicat des eaux de MONTLHERY (1962) : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion.

844W/62

1960-1962

MONTLHERY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, LEUVILLE-SUR-ORGE

compte administratif, budget, compte de gestion, pièce comptable

BRETIGNY-SUR-ORGE, LINAS, LONGPONT, LEUVILLE, MONTLHERY, hospice de MONTLHERY, syndicat d'électricité de MONTLHERY, syndicat des eaux de MONTLHERY : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1963).

844W/63

1963

MONTLHERY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, LEUVILLE-SUR-ORGE

compte administratif, budget, compte de gestion, pièce comptable

BRETIGNY-SUR-ORGE, LINAS, LONGPONT, LEUVILLE, MONTLHERY, hospice de MONTLHERY, syndicat d'électricité de MONTLHERY, syndicat des eaux de MONTLHERY : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1965).

844W/64

1965

MONTLHERY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, LEUVILLE-SUR-ORGE

compte administratif, budget, compte de gestion, pièce comptable

ORSAY, BURES-SUR-YVETTE, CHATEAUFORT, GIF-SUR-YVETTE, SAINT-AUBIN, syndicats du Plateau de la Hacquinière, de Paris-Chevreuse : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1961).

844W/65

1961

ORSAY Commune, BURES-SUR-YVETTE, GIF-SUR-YVETTE Commune, SAINT-AUBIN, YVELINES

compte administratif, budget, compte de gestion, pièce comptable

ORSAY, BURES-SUR-YVETTE, CHATEAUFORT, GIF-SUR-YVETTE, SAINT-AUBIN, TOUSSUS-LE-NOBLE, VILLIERS-LE-BACLE, syndicats de lotissements de GIF, Mondétour-Campagne, de BURES-Royaume, la Ferme de Madrid, Beau-Site, Idéal de Mondétour, syndicat des ordures ménagères de la Vallée de Chevreuse : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1963).

844W/66

1963

ORSAY Commune, BURES-SUR-YVETTE, VILLIERS-LE-BACLE, GIF-SUR-YVETTE Commune, SAINT-AUBIN, YVELINES, CHEVREUSE (VALLEE DE)

compte administratif, budget, compte de gestion, pièce comptable

ORSAY, groupe scolaire Mondétour, groupe scolaire Centre Garçons : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1962).

844W/67

1962

ORSAY Commune

compte administratif, budget, compte de gestion, pièce comptable

BURES-SUR-YVETTE, CHATEAUFORT, GIF-SUR-YVETTE, SAINT-AUBIN, TOUSSUS-LE-NOBLE, VILLIERS-LE-BACLE, syndicats de lotissements, syndicats intercommunaux et autres associations syndicales autorisées, bureau d'aide sociale : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1962).

844W/68

1962

ORSAY Commune, SAINT-AUBIN, GIF-SUR-YVETTE Commune, BURES-SUR-YVETTE, YVELINES, VILLIERS-LE-BACLE

compte administratif, budget, compte de gestion, pièce comptable

VILLEBON-SUR-YVETTE (1960) ; PALAISEAU, NOZAY, VILLEBON-SUR-YVETTE, VILLEJUST, LA-VILLE-DU-BOIS (1962 et 1963) : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion.

844W/69

1960-1963

PALAISEAU Commune, NOZAY, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST

compte administratif, budget, compte de gestion, pièce comptable

PALAISEAU, NOZAY, VILLEBON-SUR-YVETTE, VILLEJUST, LA-VILLE-DU-BOIS : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1964).

844W/70

1964

PALAISEAU Commune, NOZAY, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST

compte administratif, budget, compte de gestion, pièce comptable

BREUX, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-CHERON, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, LE-VAL-SAINT-GERMAIN (1961-1962) ; BREUX, BREUILLET, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-CHERON, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, LE-VAL-SAINT-GERMAIN, syndicat d'électricité de la Vallée de la Renarde, syndicat pour l'adduction de l'eau de la région de BREUILLET, des eaux de BREUILLET (1963) : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion.

844W/71

1961-1963

BREUX-JOUY, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-CHERON Commune, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), BREUILLET, RENARDE (COURS D EAU)

compte administratif, budget, compte de gestion, pièce comptable