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VILLECONIN. - Sapeurs-pompiers : élections, listes nominatives, armements, contrôles de la subdivision des sapeurs-pompiers, dépenses, correspondance, instructions.

EDEPOT13 3H/6

s.d

VILLECONIN

liste nominative, pièce comptable, correspondance, circulaire

BRUYERES-LE-CHATEL. - Police, hygiène publique, justice : incendies, arrêté du directoire exécutif relatif à la visite des fours et cheminées (1798).

EDEPOT5 1I/3

1798

BRUYERES-LE-CHATEL

texte officiel

CHAMPCUEIL. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier : poids et mesures. Chargement des anciens poids, perte d'empreinte sur les pièces, vérifications de la netteté de l'empreinte auprès des commerçants, tableau d'assujettis ayant des objets défectueux, annexe au bulletin de l'instruction primaire Le nouveau système légal des poids et mesures, dispositions (an X-1939).

EDEPOT17 3G/4

1801-1939

CHAMPCUEIL

publication officielle

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Garde nationale : contrôle général du service ordinaire, feuille de recensement, contrôle-matricule, relevé nominatif, bulletin individuel, tableau cantonal des citoyens mobilisables (1831-1849).

EDEPOT46 3H/1

1831-1849

FORET-SAINTE-CROIX (LA)

registre matricule, liste nominative, dossier individuel

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Garde nationale : registre de contrôle général du service ordinaire.

EDEPOT15 3H/4

1833-1837

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN

registre

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Garde nationale : contrôle matricule.

EDEPOT15 3H/2

1833-1842

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN

registre matricule

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Garde nationale : contrôle général de réserve.

EDEPOT15 3H/3

1833-1850

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN

liste nominative

1867-1952.

3X/1

1867-1952

ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, BAULNE, BIEVRES Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, CHALO-SAINT-MARS, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES Commune, IGNY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MARCOUSSIS, MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, PUSSAY, RIS-ORANGIS Commune, SACLAS, SAINT-CHERON Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune, CROSNE, BREUILLET, LISSES, BALLAINVILLIERS, MORANGIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, LARDY

statistique, règlement, arrêté préfectoral, circulaire, liste nominative, dossier individuel, délibération, correspondance, rapport, coupure de presse, questionnaire d'enquête, plan, procès-verbal de réunion

Gendarmeries de BOISSY-SAINT-LEGER, BRUNOY, CORBEIL, JUVISY et LONGJUMEAU : baux ; projets de transformation ; affaires diverses sur le fonctionnement des brigades.

1Z/12

1878-1901

CORBEIL Arrondissement, VAL-DE-MARNE, BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LONGJUMEAU Commune

bail

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - PALAISEAU (1896-1959), VARENNES-JARCY (1902-1955), QUINCY-SOUS-SENART (1903-1960), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges de la commune et d'EDF, avenants.

1309W/5

1896-1960

PALAISEAU Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART

marché public

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - MONTGERON (1905-1938), ETAMPES, (1908-1956), QUINCY-SOUS-SENART (1910-1961), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges de la commune et d'EDF, avenants.

1309W/6

1905-1961

MONTGERON Commune, ETAMPES Commune, QUINCY-SOUS-SENART

marché public

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - BRUNOY (1909-1956), YERRES (1909-1960), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges de la commune et d'EDF, avenants.

1309W/7

1909-1960

BRUNOY Commune, YERRES Commune

marché public

Contrôle technique de la qualité du gaz, usines de CORBEIL, JUVISY, PALAISEAU : procès-verbaux d'essais (1944). Energie électrique. - Contôle des distributions d'énergie : permissions de voirie classées par commune ANGERVILLE, ATHIS-MONS, AUVERS-SAINT-GEORGES, BALLANCOURT, BOISSY-LA-RIVIERE, BURES-SUR-YVETTE, DRAVEIL, EGLY, ESSONNES, ETAMPES, ETRECHY, FONTENAY-LES-BRIS, IGNY, GRIGNY, JUVISY, LA-FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MAISSE, MASSY, MONTGERON, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORSAY, PALAISEAU, PUSSAY, SAINT-VRAIN, VERRIERES, VILLABE, VIRY, YERRES (1911-1952) ; société d'intérêt collectif agricole d'électricité des cantons de la FERTE-ALAIS et limitrophes : état statistique (1923-1930), délibérations des conseils municipaux, demandes de subventions au ministère de l'Agriculture et au département pour l'électrification des écarts et hameaux communes d'AUVERS-SAINT-GEORGES, LARDY, SOISY-SUR-ECOLE (1924-1938) ; secrétariat d'Etat à la production industrielle, direction de l'électricité : propositions d'arrêtés pour autorisation de construire ou modifier le tracé des canalisations électriques traversant des lignes de chemin de fer d'intérêt général (1943- 1952) ; reconstitution des centrales et lignes de distribution électrique dans les régions victimes de l'invasion : courrier (1919)

8S/12

1911-1952

CORBEIL-ESSONNES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, PALAISEAU Commune, ANGERVILLE, ATHIS-MONS Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-LA-RIVIERE, BURES-SUR-YVETTE, DRAVEIL Commune, EGLY, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, FONTENAY-LES-BRIIS, IGNY, GRIGNY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, LONGJUMEAU Commune, MAISSE, MASSY Commune, MONTGERON Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORSAY Commune, PUSSAY, SAINT-VRAIN, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLABE, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune, SOISY-SUR-ECOLE

procès-verbal, statistique, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, dossier de procédure, arrêté préfectoral, correspondance

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - SACLAY (1911-1958), VERT-LE-PETIT, (1914-1960), SAINT-VRAIN (1914-1960), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges de la commune et d'EDF, avenants.

1309W/8

1911-1960

SACLAY, VERT-LE-PETIT, SAINT-VRAIN

marché public

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - GIF-SUR-YVETTE (1912-1960), LISSES (1912-1959), ORSAY (1912-1958), FERTE-ALAIS (LA) (1912-1959), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges de la commune et d'EDF, avenants.

1309W/9

1912-1960

GIF-SUR-YVETTE Commune, LISSES, ORSAY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune

marché public

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - PARAY-VIEILLE-POSTE (1912-1959), BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (1912-1959), ITTEVILLE (1912-1965), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges de la commune et d'EDF, avenants.

1309W/10

1912-1965

PARAY-VIEILLE-POSTE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE

marché public

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - JANVRY (1913-1959), GOMETZ-LA-VILLE (1913-1959), MILLY-LA-FORET (1913-1962), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges de la commune et d'EDF, avenants.

1309W/11

1913-1962

JANVRY, GOMETZ-LA-VILLE, MILLY-LA-FORET Commune

marché public

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - VERT-LE-GRAND (1914-1959), NOZAY (1914-1959), FORGES-LES-BAINS (1914-1961), FLEURY-MEROGIS (1914-1958), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges de la commune et d'EDF, avenants.

1309W/12

1914-1961

VERT-LE-GRAND, NOZAY, FORGES-LES-BAINS, FLEURY-MEROGIS

marché public

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - Syndicat intercommunal de la région de MEREVILLE, concession à la société Sud Lumière : cahier des charges du syndicat et d'EDF, avenants.

1309W/28

1914-1964

MEREVILLE Commune

marché public

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : exécution de postes et de lignes. - MAISSE : renforcement du réseau, concession, (1916-1945) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, PITHIVIERS (45) : ligne 60 KV (1948) ; AUVERNAUX, VILLERS (Seine-et-Marne) : lignes 60 KV (1948-1950).

1309W/1

1916-1950

MAISSE, MORIGNY-CHAMPIGNY, AUVERNAUX, LOIRET, SEINE-ET-MARNE

marché public

ESSONNES. Matériel d'exploitation, outillage. - Documentation technique sur des appareils de mesure et de contrôle industriels, presse à table tournante, devis, [1919, 1947, 1956].

24J/48/3

1919-1956

CORBEIL-ESSONNES Commune

documentation, pièce comptable

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - BOUSSY-SAINT-ANTOINE (1920-1959), D'HUISON-LONGUEVILLE (1922-1958), COURSON-MONTELOUP (1923-1957), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges de la commune et d'EDF, avenants.

1309W/13

1920-1959

BOUSSY-SAINT-ANTOINE, D HUISON-LONGUEVILLE, COURSON-MONTELOUP

marché public

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - Régie municipale d'ARPAJON (1922-1960), syndicat intercommunal d'électricité de JUVISY-SUR-ORGE (1923-1966), syndicat intercommunal d'électricité de MENNECY (1923-1970), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges du syndicat et d'EDF, avenants.

1309W/29

1922-1970

ARPAJON Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MENNECY Commune

marché public

Contrôle de la distribution d'énergie électrique. - FERTE-ALAIS (LA), société d'intérêt collectif agricole d'électricité (SICAE) : création ; concession ; fonctionnement.

1309W/33

1922-1979

FERTE-ALAIS (LA) Commune

marché public

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - BRUYERES-LE-CHATEL (1922-1955), FONTENAY-LES-BRIIS (1922-1956), COUDRAY-MONTCEAUX (LE) (1922-1956), VAUHALLAN (1922-1957), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges de la commune et d'EDF, avenants.

1309W/14

1922-1957

BRUYERES-LE-CHATEL, FONTENAY-LES-BRIIS, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), VAUHALLAN

marché public

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - BOULLAY-LES-TROUX (1923-1956), FONTENAY-LE-VICOMTE (1923-1970), VILLIERS-LE-BACLE (1923-1959), SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1923-1958), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges de la commune et d'EDF, avenants.

1309W/16

1923-1970

BOULLAY-LES-TROUX, FONTENAY-LE-VICOMTE, VILLIERS-LE-BACLE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune

marché public

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - ETIOLLES (1923-1956), IGNY (1923-1958), BONDOUFLE (1923-1958), MORIGNY-CHAMPIGNY (1923-1958), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges de la commune et d'EDF, avenants.

1309W/17

1923-1958

ETIOLLES, IGNY, BONDOUFLE, MORIGNY-CHAMPIGNY

marché public

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - BURES-SUR-YVETTE (1923-1959), MOLIERES (LES) (1923-1957), VIGNEUX-SUR-SEINE (1923-1957), ECHARCON (1923-1958), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges de la commune et d'EDF, avenants.

1309W/15

1923-1959

BURES-SUR-YVETTE, MOLIERES (LES), VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, ECHARCON

marché public

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - Syndicat intercommunal d'électricité de JUVISY-SUR-ORGE et de MENNECY, concession à la société Sud Lumière : cahier des charges du syndicat et d'EDF, avenants.

1309W/36

1923-1970

JUVISY-SUR-ORGE Commune, MENNECY Commune

marché public

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - MEREVILLE (1924-1962), MARCOUSSIS (1924-1959), VILLEBON-SUR-YVETTE (1925-1959), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges de la commune et d'EDF, avenants.

1309W/19

1924-1962

MEREVILLE Commune, MARCOUSSIS, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune

marché public

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - CROSNE (1924-1963), BIEVRES (1924-1957), SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (1924-1959), LONGJUMEAU (1924-1958), EPINAY-SOUS-SENART (1924-1955), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges de la commune et d'EDF, avenants.

1309W/18

1924-1963

CROSNE, BIEVRES Commune, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, LONGJUMEAU Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune

marché public

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. Syndicat intercommunal de la région de DOURDAN (1925-1966), syndicat intercommunal de la région de MONTLHERY (1925-1976), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges du syndicat et d'EDF, avenants.

1309W/30

1925-1976

DOURDAN Commune, MONTLHERY Commune

marché public

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - ONCY-SUR-ECOLE (1925-1956), MASSY (1925-1958), GOMETZ-LE-CHATEL (1925-1938), SAINTRY-SUR-SEINE (1925-1959), MORANGIS (1925-1958), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges de la commune et d'EDF, avenants.

1309W/20

1925-1959

ONCY-SUR-ECOLE, MASSY Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, SAINTRY-SUR-SEINE, MORANGIS

marché public

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. -TIGERY (1925-1955), ESSONNES (1925-1948), WISSOUS (1925-1958), CHAMPLAN (1925-1956), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges de la commune et d'EDF, avenants.

1309W/21

1925-1958

TIGERY, CORBEIL-ESSONNES Commune, WISSOUS, CHAMPLAN

marché public

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - BRETIGNY-SUR-ORGE, (1926-1958), PECQUEUSE (1926-1958), COURCOURONNES (1926-1957), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges de la commune et d'EDF, avenants.

1309W/22

1926-1958

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, PECQUEUSE, COURCOURONNES

marché public

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - VERRIERES-LE-BUISSON (1926-1938), CORBEIL-ESSONNES (1926-1961), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges de la commune et d'EDF, avenants.

1309W/23

1926-1961

VERRIERES-LE-BUISSON, CORBEIL-ESSONNES Commune

marché public

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - Syndicat intercommunal d'électricité de FORET-SAINTE-CROIX (LA) (1926-1959), syndicat intercommunal d'électricité de PRUNAY-SUR-ESSONNE (1927-1958), syndicat intercommunal d'électricité de la vallée de la RENARDE(1927-1982), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges du syndicat et d'EDF, avenants.

1309W/31

1926-1982

FORET-SAINTE-CROIX (LA), PRUNAY-SUR-ESSONNE, RENARDE (COURS D EAU)

marché public

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - VILLEJUST (1927-1966), MAROLLES-EN-HUREPOIX (1927-1972), SAULX-LES-CHARTREUX (1927-1937), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges de la commune et d'EDF, avenants.

1309W/24

1927-1972

VILLEJUST, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAULX-LES-CHARTREUX

marché public

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - CHILLY-MAZARIN (1928-1959), SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (1930-1937), CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (1932-1958), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges de la commune et d'EDF, avenants.

1309W/25

1928-1959

CHILLY-MAZARIN Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY

marché public

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - BRIIS-SOUS-FORGES (1929-1959), MORSANG-SUR-SEINE (1929-1956), VAUGRIGNEUSE (1929-1937), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (1929-1946), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges de la commune et d'EDF, avenants.

1309W/26

1929-1959

BRIIS-SOUS-FORGES, MORSANG-SUR-SEINE, VAUGRIGNEUSE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE

marché public

Contrôle des établissements hospitalier. - Hôpital-hospice d'ARPAJON : agrandissement (1929-1938), création d'un service de pédiatrie (1951-1955), création d'un nouveau bâtiment (1960-1963) ; personnel : arrêtés individuels (1930-1953).

852W/1

1929-1953

ARPAJON Commune

rapport, arrêté préfectoral

Contrôle des établissements hospitaliers. - Hospice de CORBEIL, constructions : agrandissement et transformation (1929-1947), création d'un service d'enfants (1947) ; aménagement du pavillon le Chalet (1956) ; construction de 96 lits (1962-1963), aménagement du service de consultations externes (1964), aménagement de l'orphelinat Galignani en hospice de vieillards (1951-1953).

852W/6

1929-1964

CORBEIL-ESSONNES Commune

rapport

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - ETRECHY (1931-158), LIMOURS-EN-HUREPOIX (1931-1955), SAINT-AUBIN (1938-1939), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges de la commune et d'EDF, avenants.

1309W/27

1931-1958

ETRECHY Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, SAINT-AUBIN

marché public

Contrôle des établissements hospitaliers. - Hôpital-hospice Archangé à ORSAY : règlement intérieur (1953), rapports de la commission administrative (1946-1962), délibérations de la commission administrative (1935-1939, 1958-1964), travaux : extension des services hospitaliers (1933-1935), aménagement de chambres pour les infirmiers (1937), agrandissement du laboratoire (1959) ; acquisition du château du Grand Mesnil à BURES-SUR-YVETTE (1953-1954)

852W/16

1935-1962

ORSAY Commune, BURES-SUR-YVETTE

règlement intérieur, rapport, délibération

Contrôle des établissements hospitaliers. - CORBEIL : foyer Sainte-Geneviève, inspections (1945-1958) ; préventorium de CHAMPROSAY à DRAVEIL : prix de journée, rapports (1951-1952) ; hôpital-hospice de DOURDAN : règlements intérieurs (1935 et 1955), rapports de la commission administrative (1948-1962).

852W/7

1935-1962

CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune, DOURDAN Commune

tarif, rapport, règlement intérieur

Contrôle des établissements hospitaliers. - Hôpital-hospice de DOURDAN : arrêtés du personnel (1936-1965) ; constructions : agrandissement (1958-1959), création de 35 lits de chirurgie (1959-1960).

852W/8

1936-1960

DOURDAN Commune

arrêté préfectoral, rapport

Contrôle des établissements hospitaliers. - Hôpital-hospice d'ETAMPES : règlements intérieurs (1936), statut du personnel (1937, 1957), correspondance (1936-1939), rapports de la commission administrative (1932-1940), personnel : arrêtés (1940-1956).

852W/10

1936-1962

ETAMPES Commune

règlement intérieur, statut, correspondance, rapport, arrêté préfectoral

Contrôle des établissements hospitaliers. - Hospice de SAINT-VRAIN : délibérations (1953-1959), personnels (1937-1965) ; asile Marie Chauvet à SAVIGNY-SUR-ORGE (1950-1951) ; sanatorium de la VARENNES-JARCY (1956-1957) ; hospice de VERRIERES-LE-BUISSON : rapports de la commission administrative (1953-1958), personnel (1952-1965) ; maison de retraite de VERRIERES-LE-BUISSON (1951-1952) ; maison de retraite du cinéma à VIGNEUX-SUR-SEINE (1959-1960) ; centre d'hébergement de Bois Courtin à VILLEJUST (1948-1960) ; maison de repos de VILLEMOISSON-SUR-ORGE (1961).

852W/19

1937-1965

SAINT-VRAIN, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VARENNES-JARCY, VERRIERES-LE-BUISSON, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE

délibération, rapport

Contrôle des établissements hospitaliers. - Hospice de MONTLHERY : règlement (1938), rapports de la commission administrative (1952-1964), personnel, acquisition de propriétés (1959-1961) ; MORIGNY-CHAMPIGNY : foyer de Brunehaut (1959) ; MORSANG-SUR-ORGE : internat Lefevre (1938-1948)

852W/15

1938-1961

MONTLHERY Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune

règlement, rapport

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception et faits de guerre (IIe guerre mondiale), évacuation de la population : circulaire sur le contrôle des secours alimentaires lors des bombardements. Réfugiés, notification et rectification de décision de la commission cantonale : instructions pour l'accueil des réfugiés et sinistrés nécessiteux. Allocations : procès-verbaux. Logement : états nominatifs des réfugiés nécessiteux et hébergés. Etrangers (1939-1946).

EDEPOT17 4H/11

1939-1946

CHAMPCUEIL

circulaire, procès-verbal, liste nominative

Contrôle des établissements hospitaliers. - Personnel : arrêtés.

852W/17

1939-1965

ESSONNE

arrêté préfectoral

ONCY-SUR-ECOLE. - Deuxieme guerre mondiale : ravitaillement, correspondances sur le contrôle des rations alimentaires ; répartition des tickets, ouverture des commerces, restriction de carburant (1939-1940).

EDEPOT10 4F/3

1939-1940

ONCY-SUR-ECOLE

correspondance

Contrôle des établissements hospitaliers. - Centre de réadaptation d'EVRY-PETIT-BOURG: rapport (1960) ; hôpital-hospice de la FERTE-ALAIS : personnel (1944-1965), agrandissement (1965) ; clinique de FLEURY-MEROGIS : avant projet de construction, rapport, plans (1964) ; maison familiale institut médico-pédagogique les Aiglons à GRIGNY : rapport (1951) ; établissement national de bienfaisance Antoine Konigswarter à JANVILLE : rapports d'inspection (1953-1958) ; hôpital de la Croix Rouge à JUVISY-SUR-ORGE : personnel (1939-1949), travaux extension (1961-1964).

852W/12

1939-1965

EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, JUVISY-SUR-ORGE Commune

rapport, plan

Contrôle des établissements hospitaliers. - Hôpital-hospice de LONGJUMEAU : personnels : arrêtés (1940-1965), rapports (1949-1959), construction : agrandissement (1929-1947), création d'un pavillon de 74 lits (1962)

852W/13

1940-1962

LONGJUMEAU Commune

arrêté préfectoral

Contrôle des établissements hospitaliers. - Hospice de CORBEIL, personnel : arrêtés.

852W/5

1940-1965

CORBEIL-ESSONNES Commune

arrêté préfectoral

Contrôle des établissements hospitaliers : hospice de CORBEIL, règlement (1958), rapports de la commission administrative (1944-1964), correspondance (1940-1946).

852W/4

1940-1964

CORBEIL-ESSONNES Commune

règlement, correspondance, rapport

Contrôle des établissements hospitaliers. - Hôpital-hospice de PALAISEAU : rapports et délibérations de la commission administrative (1940-1956), personnels : arrêtés (1939-1965), travaux : agrandissement (1937-1940, 1954-1956).

852W/18

1940-1965

PALAISEAU Commune

délibération, rapport, arrêté préfectoral

Services techniques d'études. - Matériaux de construction et produits de carrière : documentation ; demande d'agrément de planchers à éléments préfabriqués avec contrôle suivi ; tableau nominatif des chantiers en exécution, agrément des matériaux nouveaux et procédés non traditionnels de construction ; centre technique des tuiles et briques : compte rendu de recherche, plans, [1941-1967].

24J/106/1

1941-1967

CORBEIL-ESSONNES Commune

documentation, étude

Contrôle des établissements hospitaliers. - Hospice d'ATHIS-MONS : états du personnel (1942-1965), état de frais (1951) ; institut médico-pédagogique Clairval, domaine du Val Profond à BIEVRES : état du personnel (1952), rapport technique (1962) ; sanatorium de BLIGNY : enquête administrative (1948-1951) ; maison de rééducation à BRUYERES-LE-CHATEL : fermeture (1952) ; BRUNOY : contrôle du préventorium (1951), contrôle de la garderie d'enfants 23 rue Marceau (1952), rapport sur le foyer de SOULINS (1952) ; hospice de CERNY : arrêtés du personnel (1944-1965), rapport (1952), legs (1946-1952) ; asile-école d'aveugles à CHILLY-MAZARIN : rapport (1952).

852W/3

1942-1965

ATHIS-MONS Commune, CHAMPCUEIL, BRUYERES-LE-CHATEL, BRUNOY Commune, BIEVRES Commune, CERNY, CHILLY-MAZARIN Commune

liste nominative, procès-verbal d'enquête, rapport, arrêté préfectoral

Contrôle des établissements hospitaliers. - Hôpital-hospice d'ARPAJON, personnel : arrêtés individuels (1953 - 1965) ; legs (1945-1959)

852W/2

1945-1959

ARPAJON Commune

arrêté préfectoral, convention

Contrôle des établissements hospitaliers. - Hôpital-hospice d'ETAMPES : personnel : arrêtés (1957-1965) , constructions : équipement sanitaire et social, programme des besoins : plans, 38 photographies (1963), logement du personnel (1958), achat : acquisition du château du petit Saint-Mars pour le transfert de l'hospice (1954), legs (1946-1962).

852W/11

1946-1965

ETAMPES Commune

document photographique, arrêté préfectoral, plan

Contrôle de la distribution d'énergie électrique. - FERTE-ALAIS (LA), société d'intérêt collectif agricole d'électricité (SICAE) : classement du personnel.

1309W/34

1946-1972

FERTE-ALAIS (LA) Commune

marché public

Contrôle des établissements hospitaliers.

852W/9

1948-1964

EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES Commune

rapport

VIGNEUX-SUR-SEINE. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS) : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959). YERRES. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS) : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959) ; finances de la caisse des écoles : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1949-1959).

1082W/8

1949-1959

VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune

compte administratif, budget, rôle d'imposition

DRAVEIL. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS) : budget primitif, rôles généraux, chapitres additionnels, compte administratif (1949-1960). EGLY. - Finances communales : budget primitif (1951).

1082W/5

1949-1960

DRAVEIL Commune, EGLY

compte administratif, budget, rôle d'imposition

Contrôle des établissements hospitaliers. - Maison d'enfants, Notre maison, à MONTGERON : fermeture (1962); asile de vieillards de MONTGERON (1952-1953) ; foyer des enfants du moulin de Senlis à MONTGERON : centre d'aide aux réfugiés russes (1950-1958). Hospice de MONTGERON (1949-1965).

852W/14

1949-1965

MONTGERON Commune, RUSSIE

rapport

EPINAY-SOUS-SENART. - Finances communales : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959). GUIBEVILLE. - Finances communales : rôles généraux (1951). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Finances communales : rôles généraux (1951). MONTLHERY. - Finances communales : rôles généraux (1951). LA NORVILLE. - Finances communales : rôles généraux (1951). OLLAINVILLE. - Finances communales : rôles généraux (1951). LE PLESSIS-PATE. - Finances communales : rôles généraux (1951). QUINCY-SOUS-SENART. - Finances communales : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959).

1082W/6

1950-1959

EPINAY-SOUS-SENART Commune, GUIBEVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONTLHERY Commune, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, PLESSIS-PATE (LE), QUINCY-SOUS-SENART

compte administratif, budget, rôle d'imposition

BRUNOY. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS), budget primitif, rôles généraux, comptes administratifs (1950-1959). BRUYERES-LE-CHATEL. - Finances communales : rôles généraux (1951).

1082W/2

1950-1959

BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL

compte administratif, budget, rôle d'imposition

LEUDEVILLE. - Finances communales : rôles généraux (1951). LEUVILLE-SUR-ORGE. - Finances communales : rôles généraux (1951). LINAS. - Finances communales : budget primitif (1951). MONTGERON. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS) : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, comptes administratifs (1950-1959) ; finances de la caisse des écoles : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, comptes administratifs (1950-1959). CHEPTAINVILLE. - Finances communales : rôles généraux (1951).

1082W/4

1950-1959

CHEPTAINVILLE, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, MONTGERON Commune

compte administratif, budget, rôle d'imposition

ARPAJON. - Finances de l'hôpital : budget primitif (1951). AVRAINVILLE. - Finances communales : délibérations sur rôles généraux (1951). BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Finances communales : budgets primitifs, chapitres additionnels, rôles généraux, comptes administratifs (1950-1959). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Finances communales : délibérations sur rôles généraux (1951).

1082W/1

1950-1959

ARPAJON Commune, AVRAINVILLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune

compte administratif, budget, rôle d'imposition, délibération

CROSNE. - Finances communales : budget primitif, rôles généraux, chapitres additionnels, comptes administratifs (1950-1959).

1082W/3

1950-1959

CROSNE

compte administratif, budget, rôle d'imposition

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Finances communales : budget primitif (1951). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Finances communales : rôles généraux (1951). SAINT-VRAIN. - Finances communales : rôles généraux (1951). VALENTON (94). - Finances communales : compte administratif (1955). VARENNES-JARCY. - Finances communales : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959). VERT-LE-GRAND. - Finances du syndicat de l'eau potable : budget primitif (1951 ; 1954).

1082W/7

1951-1959

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, VARENNES-JARCY, VERT-LE-GRAND, VAL-DE-MARNE

compte administratif, budget, rôle d'imposition

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Sapeurs-pompiers : contrôles et prévention, circulaires préfectorales.

EDEPOT11 3H/3

1953-1956

PRUNAY-SUR-ESSONNE

circulaire

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : protection cathodique. - DONGES (44), FERTE-ALAIS (LA) : pipe-line (1954) ; Paris (Gare de Lyon) : SNCF (1957-1965) ; BALLANCOURT-SUR-ESSONNES : gaz (1957-1958) ; CORBEIL-ESSONNES, JUVISY-SUR-ORGE : gaz (1958-1959) ; EPINAY-SUR-SEINE, NANTERRE (92) : gaz (1958-1959) ; CORBEIL-ESSONNES, FONTAINEBLEAU (77) : gaz (1961) ; VIRY-CHATILLON : eau (1962) ; HAVRE (LE) (76), PARIS : TRAPIL (1965) ; BRETIGNY-SUR-ORGE, ETAMPES, CORBEIL-ESSONNES : gaz (1965) ; GIF-SUR-YVETTE, SAINT-REMY-LES-CHEVREUSES (78) : gaz (1965) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1965) ; VIGNEUX-SUR-SEINE, EPINAY-SOUS-SENART : gaz (1966).

1309W/32

1954-1966

LOIRE-ATLANTIQUE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, PARIS Département, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, HAUTS-DE-SEINE, SEINE-ET-MARNE, VIRY-CHATILLON Commune, SEINE-MARITIME, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ETAMPES Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, YVELINES, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune

marché public

Alimentation de Paris en eau de source : renseignements généraux ; alimentation en eau ; prix de l'eau (1950-1961) ; affaires communales (1954) ; hydrocarbures liquides ou gazeux en Essonne : recherches (1955 - 1962) ; gaz (1958-1961) ; énergie électrique (1959-1962) ; téléphone (1961-1963).

930W/48

1955-1962

PARIS Commune, ESSONNE

rapport

Comités des prix : plaintes (avant 1978).

1050W/34

1956-1978

ESSONNE

dossier de procédure

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : exécution de postes et de lignes. - VILLEJUST, NOZAY, MONTLHERY, LINAS, LEUVILLE-SUR-ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : ligne à 90 KV (1956-1960) ; VILLEJUST, ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : poste 90/15 KV (1956) ; SAINT-AUBIN, VILLEJUST : ligne à 90 KV (1956-1959).

1309W/2

1956-1960

VILLEJUST, NOZAY, MONTLHERY Commune, LINAS, LEUVILLE-SUR-ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ARPAJON Commune, SAINT-AUBIN

marché public

Vidange : tarifs, dossiers d'entreprises.

1050W/37

1956-1975

ESSONNE

tarif, dossier individuel

Administration communale.- Visites des communes par le sous-préfet (1957-1960) ; réunion des secrétaires de mairies (1958-1962).

997W/135

1957-1962

CORBEIL Arrondissement

procès-verbal de réunion

Comités des prix : maisons de santé.

1050W/28

1958-1976

ESSONNE

procès-verbal