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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEPOT5 5I/1
Date
1793
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Police, hygiène publique, justice...
Résultat n°2
Cote
EDEPOT13 5I/2
Date
1807-1966
Lieu
VILLECONIN
Type de document
circulaire, correspondance, liste nominative, note
  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Vaccination : listes nominatives, circulaire,...
Résultat n°3
Cote
EDEPOT71 1Q/1
Date
1854-1859
Lieu
GUIBEVILLE, SEINE-ET-OISE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, liste nominative, rapport, correspondance
  • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GUIBEVILLE. - Assistance et prévoyance. - Service médical...
Résultat n°4
Cote
EDEPOT13 5Q/19
Date
1901-1970
Lieu
VILLECONIN
Type de document
registre, déclaration, procès-verbal, certificat
  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Accident du travail : registre des procès-verbaux...
Résultat n°5
Cote
EDEPOT13 3Q/3
Date
1946-1980
Lieu
VILLECONIN
Type de document
brochure, règlement
  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Réglement sanitaire départemental : brochure....
Résultat n°6
Cote
997W/117
Date
1947-1965
Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, CORBEIL Arrondissement
Type de document -
  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • Vétérinaires : serments (1947-1965) ; attestation de...
Résultat n°7
Cote
EDEPOT11 5I/5
Date
1948
Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
Type de document
correspondance
  • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Hygiene et salubrité : établissements...
Résultat n°8
Cote
EDEPOT11 5I/2
Date
1953
Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
Type de document
circulaire
  • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Hygiene publique : laboratoire...
Résultat n°9
Cote
EDEPOT13 5I/6
Date
1964-1974
Lieu
VILLECONIN
Type de document
fichier, certificat
  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Vaccination : fiches individuelles, certificats...
Résultat n°10
Cote
2685W/1
Date
1978-1984
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VILLEJUST
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : CONTROLE ALIMENTAIRE.

  • Contrôle alimentaire des restaurants des communes de...
Résultat n°11
Cote
2685W/2
Date
1985
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YERRES Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : CONTROLE ALIMENTAIRE.

  • Contrôle alimentaire des restaurants des communes de...
Résultat n°12
Cote
1356W/1
Date
1986
Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, FLEURY-MEROGIS, VIRY-CHATILLON Commune, VERT-LE-PETIT, GRIGNY Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, D HUISON-LONGUEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, AUVERS-SAINT-GEORGES, ORGE (VALLEE DE L)
Type de document
budget, contrat, étude, document audiovisuel
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°13
Cote
2685W/3
Date
1986
Lieu
BALLAINVILLIERS, VILLIERS-SUR-ORGE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : CONTROLE ALIMENTAIRE.

  • Contrôle alimentaire des restaurants des communes de...
Résultat n°14
Cote
2685W/4
Date
1987
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YERRES Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : CONTROLE ALIMENTAIRE.

  • Contrôle alimentaire des restaurants des communes de...
Résultat n°15
Cote
2685W/5
Date
1988
Lieu
ATHIS-MONS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : CONTROLE ALIMENTAIRE.

  • Contrôle alimentaire des restaurants des communes d'ATHIS-MONS...
Résultat n°16
Cote
2685W/6
Date
1989
Lieu
ATHIS-MONS Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : CONTROLE ALIMENTAIRE.

  • Contrôle alimentaire des restaurants des communes d'ATHIS-MONS...
Résultat n°17
Cote
2685W/7
Date
1990
Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE, ULIS (LES) Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : CONTROLE ALIMENTAIRE.

  • Contrôle alimentaire des restaurants des communes de...
Résultat n°18
Cote
2685W/8
Date
1990
Lieu
MASSY Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : CONTROLE ALIMENTAIRE.

  • Contrôle alimentaire des restaurants des communes de...
Résultat n°19
Cote
2685W/9
Date
1991
Lieu
BONDOUFLE, ULIS (LES) Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : CONTROLE ALIMENTAIRE.

  • Contrôle alimentaire des restaurants des communes de...
Résultat n°20
Cote
2685W/10
Date
1991
Lieu
MASSY Commune, VILLABE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : CONTROLE ALIMENTAIRE.

  • Contrôle alimentaire des restaurants des communes de...