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981 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de VILLABE, classés par nom de société, lettres (1985-1998)

Cote
2024W/1198
 Date
1985-1998
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, VILLABE
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°2

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de VILLABE, classés par nom de société, lettres Vet-Vill (1992-1997)

Cote
2024W/1197
 Date
1992-1997
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, VILLABE
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°3

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de VILLABE, classés par nom de société, lettres Tou-Vca (1993-1999)

Cote
2024W/1196
 Date
1993-1999
 Lieu
VILLABE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°4

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de VILLABE, classés par nom de société, lettres Soa-Tor (1992-1999)

Cote
2024W/1195
 Date
1992-1999
 Lieu
VILLABE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°5

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de VILLABE, classés par nom de société, lettres Rgp-Snc (1989-1999)

Cote
2024W/1194
 Date
1989-1999
 Lieu
VILLABE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°6

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de VILLABE, classés par nom de société, lettres Resi (1987-1996)

Cote
2024W/1193
 Date
1987-1996
 Lieu
VILLABE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°7

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de VILLABE, classés par nom de société, lettres Qua-rel (1986-1997)

Cote
2024W/1192
 Date
1986-1997
 Lieu
VILLABE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°8

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de VILLABE, classés par nom de société, lettres Piz-Pro (1992-1997)

Cote
2024W/1191
 Date
1992-1997
 Lieu
VILLABE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°9

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de VILLABE, classés par nom de société, lettres Pap-Pin (1990-1997)

Cote
2024W/1190
 Date
1990-1997
 Lieu
VILLABE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°10

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de VILLABE, classés par nom de société, lettres Orl-Oz (1988-1998)

Cote
2024W/1189
 Date
1988-1998
 Lieu
VILLABE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°11

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de VILLABE, classés par nom de société, lettres Mon-Opt (1993-1997)

Cote
2024W/1188
 Date
1993-1997
 Lieu
VILLABE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°12

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de VILLABE, classés par nom de société, lettres Mau-Mod (1993-1997)

Cote
2024W/1187
 Date
1993-1997
 Lieu
VILLABE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°13

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de VILLABE, classés par nom de société, lettres Lem-Mar (1990-1999)

Cote
2024W/1186
 Date
1990-1999
 Lieu
VILLABE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°14

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de VILLABE, classés par nom de société, lettres Lag-Leh (1985-1997)

Cote
2024W/1185
 Date
1985-1997
 Lieu
VILLABE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°15

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de VILLABE, classés par nom de société, lettres Jul-Lac (1991-1999)

Cote
2024W/1184
 Date
1991-1999
 Lieu
VILLABE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°16

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de VILLABE, classés par nom de société, lettres Hof-Jol (1990-1998)

Cote
2024W/1183
 Date
1990-1998
 Lieu
VILLABE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°17

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de VILLABE, classés par nom de société, lettres Gro-Ham (1990-1998)

Cote
2024W/1182
 Date
1990-1998
 Lieu
VILLABE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°18

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de VILLABE, classés par nom de société, lettres Gau-Gra (1990-1997)

Cote
2024W/1181
 Date
1990-1997
 Lieu
VILLABE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°19

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de VILLABE, classés par nom de société, lettres Ess-Gal (19980-1998)

Cote
2024W/1180
 Date
1980-1998
 Lieu
VILLABE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°20

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de VILLABE, classés par nom de société, lettres Dif-Ent (1992-1998)

Cote
2024W/1179
 Date
1992-1998
 Lieu
VILLABE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...