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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Vauban ou la mauvaise conscience du roi

    Auteur

    MONOD, Alain

    Date

    2008

    Cote

    INSEIZE/1561

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Vauban ou la mauvaise conscience du roi
  2. Résultat n°2

    Services financiers. - Contrôle fiscal, 1973-1975 ; chiffre d'affaires, 1978-1981.

    Date

    1973-1981

    Cote

    22J/30

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Services financiers. - Contrôle fiscal, 1973-1975 ;...

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  3. Résultat n°3

    De la statistique fiscale : les registres statistiques et administratifs des contrôles ou comment connaître l'état du territoire national. - Tiré à part de Histoire économique et financière de la France. Etudes et documents, XII,

    Auteur

    BOURILLON, Florence

    Date

    2000

    Cote

    PBR/2185

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • De la statistique fiscale : les registres statistiques...
  4. Résultat n°4

    Maison d'enfants à caractère social La Chanson à JANVRY gérée par la S.A.R.L. La Chanson à JANVRY. - Comptes administratifs (1976-1984 et 1986), redressement fiscal (1986), comptes administratifs (1988 et 1990), projet pédagogique (1992), compte administratif (1992), bilans financiers (1987-1989).

    Date

    1976-1992

    Cote

    2018W/8

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Maison d'enfants à caractère social La Chanson à JANVRY...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'AUVERNAUX, lettres A-BEB (1992-1996).

    Date

    1992-1996

    Cote

    2024W/222

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'AUVERNAUX, lettres BED-BON (1992-1996).

    Date

    1992-1996

    Cote

    2024W/223

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'AUVERNAUX, lettres C-G (1993-1997).

    Date

    1993-1997

    Cote

    2024W/224

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'AUVERNAUX, lettres M-W (1993-1996).

    Date

    1993-1996

    Cote

    2024W/225

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, classés par nom de rue, de rue Abbaye à rue Ampère (1993-1996).

    Date

    1993-1996

    Cote

    2024W/226

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, classés par nom de rue, de rue Aunette à rue Blanchard (1992-1997).

    Date

    1992-1997

    Cote

    2024W/227

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, classés par nom de rue de Bois à Bordes (1990-1999).

    Date

    1990-1999

    Cote

    2024W/228

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, classés par nom de rue par ordre alphabétique, de rue Brosset à rue Docteur Roux (1988-1997).

    Date

    1988-1997

    Cote

    2024W/229

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, classés par nom de rue, Chemin Départemental n°17 (1988-1996).

    Date

    1988-1996

    Cote

    2024W/230

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, classés par nom de rue, avenue de Bourbon (1991-1997).

    Date

    1991-1997

    Cote

    2024W/231

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, classés par nom de rue, rue de la Croix Boisée et du 2 au 21 rue des Ecoles (1988-1996).

    Date

    1988-1996

    Cote

    2024W/232

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, classés par nom de rue, 25 rue des Ecoles, des lettres A à P&A pour les sociétés (1989-1999).

    Date

    1989-1999

    Cote

    2024W/233

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, classés par nom de rue, 25 rue des Ecoles, des lettres Pla à la fin pour les sociétés (1984-1998).

    Date

    1984-1998

    Cote

    2024W/234

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, classés par nom de rue, rue de l'Essonne (1989-1998).

    Date

    1989-1998

    Cote

    2024W/235

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, classés par nom de rue, du 12 au 55 rue Eugène Pereire (1987-1998).

    Date

    1987-1998

    Cote

    2024W/236

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, classés par nom de rue, du 80 au 117 rue Eugène Pereire (1989-1997).

    Date

    1989-1997

    Cote

    2024W/237

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, classés par nom de rue, Route de Fontenay, des lettres F à G pour les sociétés (1964-1997).

    Date

    1964-1997

    Cote

    2024W/238

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de BALLANCOURT, classés par nom de rue, Route de Fontenay, des lettres E à D pour les sociétés (1989-1997).

    Date

    1989-1997

    Cote

    2024W/239

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, classés par nom de rue par ordre alphabétique, de rue du Four à Chaux à Gare (1980-1998).

    Date

    1980-1998

    Cote

    2024W/240

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, classés par nom de rue, jusqu'au 11 avenue du Général de Gaulle (1987-1999).

    Date

    1987-1999

    Cote

    2024W/241

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de BALLANCOURT, classés par nom de rue, du 13 au 20 avenue du Général de Gaulle (1989-1998).

    Date

    1989-1998

    Cote

    2024W/242

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, classés par nom de rue, du 21 bis au 31 avenue du Général du Gaulle (1977-1997).

    Date

    1977-1997

    Cote

    2024W/243

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, classés par nom de rue, du 36 au 37 avenue du Général de Gaulle (1989-1997)

    Date

    1989-1997

    Cote

    2024W/244

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, classés par nom de rue, du 39 au 41 avenue du Général de Gaulle (1977-1997)

    Date

    1977-1997

    Cote

    2024W/245

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, classés par nom de rue, du 42 au 43 avenue du Général de Gaulle (1991-1997)

    Date

    1991-1997

    Cote

    2024W/246

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de BALLANCOURT, classés par nom de rue, 44 avenue du Général de Gaulle (1990-1998)

    Date

    1990-1998

    Cote

    2024W/247

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, classés par nom de rue, du 45 au 48 avenue du Général de Gaulle (1983-1997)

    Date

    1983-1997

    Cote

    2024W/248

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, classés par nom de rue, du 50 au 71 avenue du Général de Gaulle (1989-1997)

    Date

    1989-1997

    Cote

    2024W/249

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de BALLANCOURT, classés par nom de rue, du 72 au 74 avenue du Général de Gaulle (1989-1997)

    Date

    1989-1997

    Cote

    2024W/250

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de BALLANCOURT, classés par nom de rue, du 1 au 23 avenue du Général Leclerc (1982-1997)

    Date

    1982-1997

    Cote

    2024W/251

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, classés par nom de rue, du 30 au 48 avenue du Général Leclerc (1971-1997)

    Date

    1971-1997

    Cote

    2024W/252

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, classés par nom de rue par ordre alphabétique, de rue Gustave Cahen à rue Jeanne Pinet (1988-1998)

    Date

    1988-1998

    Cote

    2024W/253

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, classés par nom de rue, 6 impasse de la Justice (1987-1997)

    Date

    1987-1997

    Cote

    2024W/254

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, classés par nom de rue, impasse de la Justice et rue Lesage (1988-1997)

    Date

    1988-1997

    Cote

    2024W/255

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, classés par nom de rue, rue de la Libération et place de la Liberté (1986-1997)

    Date

    1986-1997

    Cote

    2024W/256

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de BALLANCOURT, classés par nom de rue par ordre alphabétique, de impasse Marchault au 4 rue du Martroy (1962-1997)

    Date

    1962-1997

    Cote

    2024W/257

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  41. Résultat n°41

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, classés par nom de rue, du 6 au 26 rue du Martroy (1974-1999)

    Date

    1974-1999

    Cote

    2024W/258

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  42. Résultat n°42

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, classés par nom de rue, 29 rue du Martroy (1987-1997)

    Date

    1987-1997

    Cote

    2024W/259

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, classés par nom de rue, du 32 bis au 54 rue Martroy (1987-1997)

    Date

    1987-1997

    Cote

    2024W/260

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  44. Résultat n°44

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, classés par nom de rue, du 54 au 67 rue du Martroy et 8 rue Maurice de Canonge (1988-1997)

    Date

    1988-1997

    Cote

    2024W/261

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  45. Résultat n°45

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, classés par nom de rue, du 1 au 29 rue de la papeterie (1985-1997)

    Date

    1985-1997

    Cote

    2024W/262

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  46. Résultat n°46

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, classés par nom de rue, 31 rue de la papeterie (1972-1997)

    Date

    1972-1997

    Cote

    2024W/263

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  47. Résultat n°47

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, classés par nom de rue, 32-47 rue de la papeterie (1990-1997)

    Date

    1990-1997

    Cote

    2024W/264

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  48. Résultat n°48

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, classés par nom de rue 48-51 rue la papeterie, rue du petit moulin, ferme du petit moulin (1991-1996)

    Date

    1991-1996

    Cote

    2024W/265

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  49. Résultat n°49

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de BALLANCOURT, classés par nom de rue, rue Pierre Curie, rue Pierre Denise, rue des Pierreux (1988-1997)

    Date

    1988-1997

    Cote

    2024W/266

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, classés par nom de rue, Impasse du Plateau, rue Saint Exupéry (1986-1997)

    Date

    1986-1997

    Cote

    2024W/267

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  51. Résultat n°51

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, classés par nom de rue, 2-3 et 11-35 rue Saint-Martin (1987-1997)

    Date

    1988-1997

    Cote

    2024W/268

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  52. Résultat n°52

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, classés par nom de rue, 9 rue Saint-Martin (1986-1997)

    Date

    1986-1997

    Cote

    2024W/269

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, classés par nom de rue, château du Saussay, impasse de la Source, rue de la Station, rue des Tourterelles (1985-1997)

    Date

    1985-1997

    Cote

    2024W/270

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  54. Résultat n°54

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, classés par nom de rue, rue de la Vallée, allée des Vanneaux, rue Varache, avenue de Verdun (1957-1997)

    Date

    1957-1997

    Cote

    2024W/271

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de BOIGNEVILLE, classés par nom de société, lettres A-I (1982-1997)

    Date

    1982-1997

    Cote

    2024W/272

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  56. Résultat n°56

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de BOIGNEVILLE, classés par nom de société, lettres J-P (1994-1996)

    Date

    1994-1996

    Cote

    2024W/273

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  57. Résultat n°57

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de BOIGNEVILLE, classés par nom de société, lettres R-V (1992-1997)

    Date

    1992-1997

    Cote

    2024W/274

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de BUNO-BONNEVAUX, classés par nom de société, lettres A-B (1992-1996)

    Date

    1992-1996

    Cote

    2024W/275

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  59. Résultat n°59

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de BUNO-BONNEVAUX, classés par nom de société, lettres C-D (1993-1999)

    Date

    1993-1999

    Cote

    2024W/276

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  60. Résultat n°60

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de BUNO-BONNEVAUX, classés par nom de société, lettres E-F (1992-1996)

    Date

    1992-1996

    Cote

    2024W/277

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  61. Résultat n°61

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de BUNO-BONNEVAUX, classés par nom de société, lettres H-S (1993-1996)

    Date

    1993-1996

    Cote

    2024W/278

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  62. Résultat n°62

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de CHAMPCUEIL, classés par nom de société, lettre A (1995-1996)

    Date

    1995-1996

    Cote

    2024W/279

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de CHAMPCUEIL, classés par nom de société, lettres Ba-Bou (1996)

    Date

    1996

    Cote

    2024W/280

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de CHAMPCUEIL, classés par nom de société, lettres Bou-Bri (1980-1987)

    Date

    1980-1997

    Cote

    2024W/281

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de CHAMPCUEIL, classés par nom de société, lettres (1985-1997)

    Date

    1985-1997

    Cote

    2024W/282

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de CHAMPCUEIL, classés par nom de société, lettres Ce-Ch (1989-1997)

    Date

    1989-1997

    Cote

    2024W/283

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de CHAMPCUEIL, classés par nom de société, lettres Ci-Dut (1990-1997)

    Date

    1990-1997

    Cote

    2024W/284

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  68. Résultat n°68

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de CHAMPCUEIL, classés par nom de société, lettres E-F (1994-1996)

    Date

    1994-1996

    Cote

    2024W/285

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de CHAMPCUEIL, classés par nom de société, lettres Gou-Gro (1986-1998)

    Date

    1986-1998

    Cote

    2024W/286

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  70. Résultat n°70

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des associations et sociétés, commune de CHAMPCUEIL, classés par nom de société, lettres H-J (1995-1996)

    Date

    1995-1996

    Cote

    2024W/287

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  71. Résultat n°71

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de CHAMPCUEIL, classés par nom de société, lettres K-La (1988-1997)

    Date

    1988-1997

    Cote

    2024W/288

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de CHAMPCUEIL, classés par nom de société, lettres L-N (1990-1998)

    Date

    1990-1998

    Cote

    2024W/289

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  73. Résultat n°73

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de CHAMPCUEIL, classés par nom de société, lettre P (1994-1996)

    Date

    1994-1996

    Cote

    2024W/290

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  74. Résultat n°74

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de CHAMPCUEIL, classés par nom de société, lettres R-S (1992-1997)

    Date

    1992-1997

    Cote

    2024W/291

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  75. Résultat n°75

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de CHAMPCUEIL, classés par nom de société, lettres T-W (1993-1997)

    Date

    1993-1997

    Cote

    2024W/292

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  76. Résultat n°76

    Dossiers individuels de déclaration des impôts d'une association et des sociétés, commune de CHEVANNES, classés par nom de société, lettres A-B (1985-1996)

    Date

    1985-1996

    Cote

    2024W/293

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts d'une...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  77. Résultat n°77

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de CHEVANNES, classés par nom de société, lettres C-D (1989-1998)

    Date

    1989-1998

    Cote

    2024W/294

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Dossiers individuels de déclaration des impôts d'une association et des sociétés, commune de CHEVANNES, classés par nom de société, lettres E-F (1988-1997)

    Date

    1988-1997

    Cote

    2024W/295

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts d'une...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  79. Résultat n°79

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de CHEVANNES, classés par nom de société, lettre G (1993-1998)

    Date

    1993-1998

    Cote

    2024W/296

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  80. Résultat n°80

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de CHEVANNES, classés par nom de société, lettres H-K (1991-1998)

    Date

    1991-1998

    Cote

    2024W/297

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)