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2 221 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2009.

    Date

    2009

    Cote

    3127W/93

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 2009.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  2. Résultat n°2

    2008.

    Date

    2008

    Cote

    3127W/92

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 2008.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  3. Résultat n°3

    2000-2008.

    Date

    2000-2008

    Cote

    3127W/144

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Relations avec le Préfet.
    • Rapport du Préfet sur l'activité des services de l'Etat...
    • 2000-2008.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  4. Résultat n°4

    2007.

    Date

    2007

    Cote

    3127W/91

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 2007.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  5. Résultat n°5

    2006.

    Date

    2006

    Cote

    3127W/90

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 2006.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  6. Résultat n°6

    Organisation, fonctionnement et activités des services de l'Etat. Rapport réalisé à la demande du préfet sur le thème de la modernisation de l'Etat par cinq groupes de travaux sur les thèmes du contrôle de légalité, de l'informatique, de la délégation, de l'évaluation et de la reconnaissance, de la charte d'accueil : rapports d'étapes et de synthèse (2003). Réforme de l'administration départementale de l'Etat [RADE], présentation du projet de réorganisation des services de l'Etat ; projet de réorganisation de la DDE, nouvelle répartition géographique des services, principaux dossiers en suspens ; refonte des services de la préfecture [organigrammes, compétences, dénomination des directions] : correspondance, organigrammes, rapport de présentation. Loi d'orientation sur les lois de finances [LOLF], présentation, modalités de mise en oeuvre : notes, textes d'application. Conséquences de l'application de la RADE sur l'organisation et le fonctionnement de plusieurs directions départementales : circulaires ministérielles, notes des directeurs régionaux et départementaux. Comptes-rendus des réunions des 11 février et 14 mars 2005. Documentation relative au sujet.

    Date

    2003-2005

    Cote

    1883W/2

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Organisation, fonctionnement et activités des services...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  7. Résultat n°7

    2005.

    Date

    2005

    Cote

    3127W/89

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 2005.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  8. Résultat n°8

    2004.

    Date

    2004

    Cote

    3127W/88

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 2004.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  9. Résultat n°9

    2003.

    Date

    2003

    Cote

    3127W/87

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 2003.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  10. Résultat n°10

    2002.

    Date

    2002

    Cote

    3127W/86

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 2002.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  11. Résultat n°11

    2001.

    Date

    2001

    Cote

    3127W/85

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 2001.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  12. Résultat n°12

    2000.

    Date

    2000

    Cote

    3127W/84

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 2000.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  13. Résultat n°13

    1995-1999.

    Date

    1995-1999

    Cote

    3127W/143

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Relations avec le Préfet.
    • Rapport du Préfet sur l'activité des services de l'Etat...
    • 1995-1999.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  14. Résultat n°14

    1999.

    Date

    1999

    Cote

    3127W/83

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 1999.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  15. Résultat n°15

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°2

    Date

    1998

    Cote

    1772W/2

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  16. Résultat n°16

    1998.

    Date

    1998

    Cote

    3127W/82

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 1998.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  17. Résultat n°17

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°3

    Date

    1998

    Cote

    1772W/3

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  18. Résultat n°18

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°1

    Date

    1998

    Cote

    1772W/1

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  19. Résultat n°19

    1997.

    Date

    1997

    Cote

    3127W/81

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 1997.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  20. Résultat n°20

    Courriers adressés au Préfet : recours sur délibérations.

    Date

    1986-1996

    Cote

    3127W/145

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Relations avec le Préfet.
    • Courriers adressés au Préfet : recours sur délibérations.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)