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2 221 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

2009.
Cote
3127W/93
 Date
2009
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 2009.
Résultat n°2

2008.
Cote
3127W/92
 Date
2008
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 2008.
Résultat n°3

2000-2008.
Cote
3127W/144
 Date
2000-2008
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Relations avec le Préfet.
  • Rapport du Préfet sur l'activité des services de l'Etat...
  • 2000-2008.
Résultat n°4

2007.
Cote
3127W/91
 Date
2007
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 2007.
Résultat n°5

2006.
Cote
3127W/90
 Date
2006
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 2006.
Résultat n°6

Organisation, fonctionnement et activités des services de l'Etat. Rapport réalisé à la demande du préfet sur le thème de la modernisation de l'Etat par cinq groupes de travaux sur les thèmes du contrôle de légalité, de l'informatique, de la délégation, de l'évaluation et de la reconnaissance, de la charte d'accueil : rapports d'étapes et de synthèse (2003). Réforme de l'administration départementale de l'Etat [RADE], présentation du projet de réorganisation des services de l'Etat ; projet de réorganisation de la DDE, nouvelle répartition géographique des services, principaux dossiers en suspens ; refonte des services de la préfecture [organigrammes, compétences, dénomination des directions] : correspondance, organigrammes, rapport de présentation. Loi d'orientation sur les lois de finances [LOLF], présentation, modalités de mise en oeuvre : notes, textes d'application. Conséquences de l'application de la RADE sur l'organisation et le fonctionnement de plusieurs directions départementales : circulaires ministérielles, notes des directeurs régionaux et départementaux. Comptes-rendus des réunions des 11 février et 14 mars 2005. Documentation relative au sujet.

Cote
1883W/2
 Date
2003-2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport, circulaire, compte rendu, documentation

  • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

  • Organisation, fonctionnement et activités des services...
Résultat n°7

2005.
Cote
3127W/89
 Date
2005
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 2005.
Résultat n°8

2004.
Cote
3127W/88
 Date
2004
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 2004.
Résultat n°9

2003.
Cote
3127W/87
 Date
2003
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 2003.
Résultat n°10

2002.
Cote
3127W/86
 Date
2002
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 2002.
Résultat n°11

2001.
Cote
3127W/85
 Date
2001
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 2001.
Résultat n°12

2000.
Cote
3127W/84
 Date
2000
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 2000.
Résultat n°13

1995-1999.
Cote
3127W/143
 Date
1995-1999
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Relations avec le Préfet.
  • Rapport du Préfet sur l'activité des services de l'Etat...
  • 1995-1999.
Résultat n°14

1999.
Cote
3127W/83
 Date
1999
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 1999.
Résultat n°15

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°2

Cote
1772W/2
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE, ORLY (AEROPORT D), SENART (FORET DE)
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°16

1998.
Cote
3127W/82
 Date
1998
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 1998.
Résultat n°17

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°3

Cote
1772W/3
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE, ORLY (AEROPORT D), SENART (FORET DE)
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°18

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°1

Cote
1772W/1
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE, ORLY (AEROPORT D), SENART (FORET DE)
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°19

1997.
Cote
3127W/81
 Date
1997
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
  • 1997.
Résultat n°20

Courriers adressés au Préfet : recours sur délibérations.
Cote
3127W/145
 Date
1986-1996
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Relations avec le Préfet.
  • Courriers adressés au Préfet : recours sur délibérations.