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2 221 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

2009.

Date

2009

Cote

3127W/93

Résultat n°2

2008.

Date

2008

Cote

3127W/92

Résultat n°3

2000-2008.

Date

2000-2008

Cote

3127W/144

Résultat n°4

2007.

Date

2007

Cote

3127W/91

Résultat n°5

2006.

Date

2006

Cote

3127W/90

Résultat n°6

Organisation, fonctionnement et activités des services de l'Etat. Rapport réalisé à la demande du préfet sur le thème de la modernisation de l'Etat par cinq groupes de travaux sur les thèmes du contrôle de légalité, de l'informatique, de la délégation, de l'évaluation et de la reconnaissance, de la charte d'accueil : rapports d'étapes et de synthèse (2003). Réforme de l'administration départementale de l'Etat [RADE], présentation du projet de réorganisation des services de l'Etat ; projet de réorganisation de la DDE, nouvelle répartition géographique des services, principaux dossiers en suspens ; refonte des services de la préfecture [organigrammes, compétences, dénomination des directions] : correspondance, organigrammes, rapport de présentation. Loi d'orientation sur les lois de finances [LOLF], présentation, modalités de mise en oeuvre : notes, textes d'application. Conséquences de l'application de la RADE sur l'organisation et le fonctionnement de plusieurs directions départementales : circulaires ministérielles, notes des directeurs régionaux et départementaux. Comptes-rendus des réunions des 11 février et 14 mars 2005. Documentation relative au sujet.

Date

2003-2005

Cote

1883W/2

Résultat n°7

2005.

Date

2005

Cote

3127W/89

Résultat n°8

2004.

Date

2004

Cote

3127W/88

Résultat n°9

2003.

Date

2003

Cote

3127W/87

Résultat n°10

2002.

Date

2002

Cote

3127W/86

Résultat n°11

2001.

Date

2001

Cote

3127W/85

Résultat n°12

2000.

Date

2000

Cote

3127W/84

Résultat n°13

1995-1999.

Date

1995-1999

Cote

3127W/143

Résultat n°14

1999.

Date

1999

Cote

3127W/83

Résultat n°15

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°2

Date

1998

Cote

1772W/2

Résultat n°16

1998.

Date

1998

Cote

3127W/82

Résultat n°17

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°3

Date

1998

Cote

1772W/3

Résultat n°18

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°1

Date

1998

Cote

1772W/1

Résultat n°19

1997.

Date

1997

Cote

3127W/81

Résultat n°20

Courriers adressés au Préfet : recours sur délibérations.

Date

1986-1996

Cote

3127W/145