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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1082W/8
Date
1949-1959
Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune
Type de document
compte administratif, budget, rôle d'imposition
  • Contexte : FINANCES COMMUNALES, DES BUREAUX D'ACTION SOCIALE,...

  • VIGNEUX-SUR-SEINE. - Finances du Bureau d'action sociale...
Résultat n°2
Cote
1082W/5
Date
1949-1960
Lieu
DRAVEIL Commune, EGLY
Type de document
compte administratif, budget, rôle d'imposition
  • Contexte : FINANCES COMMUNALES, DES BUREAUX D'ACTION SOCIALE,...

  • DRAVEIL. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS)...
Résultat n°3
Cote
1082W/6
Date
1950-1959
Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune, GUIBEVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONTLHERY Commune, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, PLESSIS-PATE (LE), QUINCY-SOUS-SENART
Type de document
compte administratif, budget, rôle d'imposition
  • Contexte : FINANCES COMMUNALES, DES BUREAUX D'ACTION SOCIALE,...

  • EPINAY-SOUS-SENART. - Finances communales : budget...
Résultat n°4
Cote
1082W/2
Date
1950-1959
Lieu
BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL
Type de document
compte administratif, budget, rôle d'imposition
  • Contexte : FINANCES COMMUNALES, DES BUREAUX D'ACTION SOCIALE,...

  • BRUNOY. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS),...
Résultat n°5
Cote
1082W/4
Date
1950-1959
Lieu
CHEPTAINVILLE, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, MONTGERON Commune
Type de document
compte administratif, budget, rôle d'imposition
  • Contexte : FINANCES COMMUNALES, DES BUREAUX D'ACTION SOCIALE,...

  • LEUDEVILLE. - Finances communales : rôles généraux...
Résultat n°6
Cote
1082W/1
Date
1950-1959
Lieu
ARPAJON Commune, AVRAINVILLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
compte administratif, budget, rôle d'imposition, délibération
  • Contexte : FINANCES COMMUNALES, DES BUREAUX D'ACTION SOCIALE,...

  • ARPAJON. - Finances de l'hôpital : budget primitif...
Résultat n°7
Cote
1082W/3
Date
1950-1959
Lieu
CROSNE
Type de document
compte administratif, budget, rôle d'imposition
  • Contexte : FINANCES COMMUNALES, DES BUREAUX D'ACTION SOCIALE,...

  • CROSNE. - Finances communales : budget primitif, rôles...
Résultat n°8
Cote
1082W/7
Date
1951-1959
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, VARENNES-JARCY, VERT-LE-GRAND, VAL-DE-MARNE
Type de document
compte administratif, budget, rôle d'imposition
  • Contexte : FINANCES COMMUNALES, DES BUREAUX D'ACTION SOCIALE,...

  • SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Finances communales :...
Résultat n°9
Cote
821W/1
Date
1962-1964
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
budget, compte administratif
  • Contexte : CENTRE PSYCHIATRIQUE BARTHELEMY DURAND A ETAMPES.

  • Centre psychiatrique Barthélémy Durand à ETAMPES :...
Résultat n°10
Cote
1332W/77
Date
1983
Lieu
ATHIS-MONS Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, BREUILLET
Type de document
rapport
  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • ATHIS-MONS (dossier n° 86-96), PARAY-VIEILLE-POSTE...
Résultat n°11
Cote
1332W/73
Date
1983
Lieu
ARPAJON Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE
Type de document
rapport
  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • ARPAJON. - Syndicat intercommunal de ramassage scolaire...
Résultat n°12
Cote
1332W/85
Date
1983-1984
Lieu
CONGERVILLE-THIONVILLE, MESPUITS, MASSY Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • MASSY. - Association syndicale autorisée (ASA) de Champarts...
Résultat n°13
Cote
1332W/81
Date
1983
Lieu
CHAMPLAN, BALLAINVILLIERS
Type de document
rapport
  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • CHAMPLAN (dossiers n° 85-11, 85-88, 86-24 et 86-512),...
Résultat n°14
Cote
1332W/74
Date
1983-1984
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL, HUREPOIX (LE), EGLY
Type de document
rapport
  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • BRUYERES-LE-CHATEL (dossier n° 86-169), EGLY (dossier...
Résultat n°15
Cote
1332W/90
Date
1983-1984
Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-LA-RIVIERE
Type de document
rapport
  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • ABBEVILLE-LA-RIVIERE (dossier n° 86-924), SAINT-CYR-LA-RIVIERE...
Résultat n°16
Cote
1332W/75
Date
1983
Lieu
SAINT-VRAIN, CHEPTAINVILLE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, AUTHON-LA-PLAINE
Type de document
rapport
  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • SAINT-VRAIN. Maison de retraite (dossier n° 86-377),...
Résultat n°17
Cote
1332W/99
Date
1983
Lieu
ESSONNE
Type de document
rapport
  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • ESSONNE. - Contrôle juridictionnel (dossier n° 85-258)...
Résultat n°18
Cote
1332W/93
Date
1983
Lieu
MILLY-LA-FORET Canton, MONTLHERY Canton, LINAS, VAL-DE-MARNE
Type de document
rapport
  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • MILLY-LA-FORET (dossiers n° 85-176 et 86-66), LINAS...
Résultat n°19
Cote
1332W/3
Date
1983
Lieu
YERRES Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • YERRES. - Budget primitif 1983 : contrôle budgétaire...
Résultat n°20
Cote
1332W/5
Date
1983
Lieu
YERRES Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Budget primitif 1983 : contrôle...