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118 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

"J'ai tout de suite vu des anomalies dans les comptes"
Cote
JAL1/561/23794/1
 Date
lundi 1er mars 2021
 Lieu
SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

  • n° 23794-23820 (mars 2021)
  • 23794
  • "J'ai tout de suite vu des anomalies dans les comptes"
Résultat n°2

Centre psychiatrique Barthélémy Durand à ETAMPES : budgets (1962-1964), compte administratif (1963).

Cote
821W/1
 Date
1962-1964
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : CENTRE PSYCHIATRIQUE BARTHELEMY DURAND A ETAMPES.

  • Centre psychiatrique Barthélémy Durand à ETAMPES :...
Résultat n°3

ARPAJON. - Finances de l'hôpital : budget primitif (1951). AVRAINVILLE. - Finances communales : délibérations sur rôles généraux (1951). BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Finances communales : budgets primitifs, chapitres additionnels, rôles généraux, comptes administratifs (1950-1959). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Finances communales : délibérations sur rôles généraux (1951).

Cote
1082W/1
 Date
1950-1959
 Lieu
ARPAJON Commune, AVRAINVILLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
compte administratif, budget, rôle d'imposition, délibération

  • Contexte : FINANCES COMMUNALES, DES BUREAUX D'ACTION SOCIALE,...

  • ARPAJON. - Finances de l'hôpital : budget primitif...
Résultat n°4

BRUNOY. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS), budget primitif, rôles généraux, comptes administratifs (1950-1959). BRUYERES-LE-CHATEL. - Finances communales : rôles généraux (1951).

Cote
1082W/2
 Date
1950-1959
 Lieu
BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
compte administratif, budget, rôle d'imposition

  • Contexte : FINANCES COMMUNALES, DES BUREAUX D'ACTION SOCIALE,...

  • BRUNOY. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS),...
Résultat n°5

CROSNE. - Finances communales : budget primitif, rôles généraux, chapitres additionnels, comptes administratifs (1950-1959).

Cote
1082W/3
 Date
1950-1959
 Lieu
CROSNE
 Type de document
compte administratif, budget, rôle d'imposition

  • Contexte : FINANCES COMMUNALES, DES BUREAUX D'ACTION SOCIALE,...

  • CROSNE. - Finances communales : budget primitif, rôles...
Résultat n°6

LEUDEVILLE. - Finances communales : rôles généraux (1951). LEUVILLE-SUR-ORGE. - Finances communales : rôles généraux (1951). LINAS. - Finances communales : budget primitif (1951). MONTGERON. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS) : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, comptes administratifs (1950-1959) ; finances de la caisse des écoles : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, comptes administratifs (1950-1959). CHEPTAINVILLE. - Finances communales : rôles généraux (1951).

Cote
1082W/4
 Date
1950-1959
 Lieu
CHEPTAINVILLE, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, MONTGERON Commune
 Type de document
compte administratif, budget, rôle d'imposition

  • Contexte : FINANCES COMMUNALES, DES BUREAUX D'ACTION SOCIALE,...

  • LEUDEVILLE. - Finances communales : rôles généraux...
Résultat n°7

DRAVEIL. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS) : budget primitif, rôles généraux, chapitres additionnels, compte administratif (1949-1960). EGLY. - Finances communales : budget primitif (1951).

Cote
1082W/5
 Date
1949-1960
 Lieu
DRAVEIL Commune, EGLY
 Type de document
compte administratif, budget, rôle d'imposition

  • Contexte : FINANCES COMMUNALES, DES BUREAUX D'ACTION SOCIALE,...

  • DRAVEIL. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS)...
Résultat n°8

EPINAY-SOUS-SENART. - Finances communales : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959). GUIBEVILLE. - Finances communales : rôles généraux (1951). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Finances communales : rôles généraux (1951). MONTLHERY. - Finances communales : rôles généraux (1951). LA NORVILLE. - Finances communales : rôles généraux (1951). OLLAINVILLE. - Finances communales : rôles généraux (1951). LE PLESSIS-PATE. - Finances communales : rôles généraux (1951). QUINCY-SOUS-SENART. - Finances communales : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959).

Cote
1082W/6
 Date
1950-1959
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune, GUIBEVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONTLHERY Commune, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, PLESSIS-PATE (LE), QUINCY-SOUS-SENART
 Type de document
compte administratif, budget, rôle d'imposition

  • Contexte : FINANCES COMMUNALES, DES BUREAUX D'ACTION SOCIALE,...

  • EPINAY-SOUS-SENART. - Finances communales : budget...
Résultat n°9

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Finances communales : budget primitif (1951). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Finances communales : rôles généraux (1951). SAINT-VRAIN. - Finances communales : rôles généraux (1951). VALENTON (94). - Finances communales : compte administratif (1955). VARENNES-JARCY. - Finances communales : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959). VERT-LE-GRAND. - Finances du syndicat de l'eau potable : budget primitif (1951 ; 1954).

Cote
1082W/7
 Date
1951-1959
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, VARENNES-JARCY, VERT-LE-GRAND, VAL-DE-MARNE
 Type de document
compte administratif, budget, rôle d'imposition

  • Contexte : FINANCES COMMUNALES, DES BUREAUX D'ACTION SOCIALE,...

  • SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Finances communales :...
Résultat n°10

VIGNEUX-SUR-SEINE. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS) : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959). YERRES. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS) : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959) ; finances de la caisse des écoles : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1949-1959).

Cote
1082W/8
 Date
1949-1959
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune
 Type de document
compte administratif, budget, rôle d'imposition

  • Contexte : FINANCES COMMUNALES, DES BUREAUX D'ACTION SOCIALE,...

  • VIGNEUX-SUR-SEINE. - Finances du Bureau d'action sociale...
Résultat n°11

ESSONNE. - Service des transports parisiens (STP) : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires). BRUYERES-LE-CHATEL. - Budget primitif 1983 : contrôle budgétaire (article 8 : budget en déséquilibre).

Cote
1332W/1
 Date
1983
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL, ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • ESSONNE. - Service des transports parisiens (STP) :...
Résultat n°12

MONTLHERY. - Société immobilière d'électricité : contrôle budgétaire (article 7 : budget non voté) du budget primitif 1983. BONDOUFLE. - Société immobilière de la ville nouvelle d'EVRY : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires).

Cote
1332W/2
 Date
1983
 Lieu
BONDOUFLE, MONTLHERY Commune, EVRY Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • MONTLHERY. - Société immobilière d'électricité : contrôle...
Résultat n°13

YERRES. - Budget primitif 1983 : contrôle budgétaire (première partie).

Cote
1332W/3
 Date
1983
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • YERRES. - Budget primitif 1983 : contrôle budgétaire...
Résultat n°14

YERRES. - Budget primitif 1983 : contrôle budgétaire (deuxième partie). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Budget primitif 1983 : contrôle budgétaire (première partie).

Cote
1332W/4
 Date
1983
 Lieu
YERRES Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • YERRES. - Budget primitif 1983 : contrôle budgétaire...
Résultat n°15

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Budget primitif 1983 : contrôle budgétaire (deuxième partie).

Cote
1332W/5
 Date
1983
 Lieu
YERRES Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Budget primitif 1983 : contrôle...
Résultat n°16

ESSONNE. - Budget primitif 1983 : contrôle budgétaire (article 8 : budget en déséquilibre).

Cote
1332W/6
 Date
1983
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • ESSONNE. - Budget primitif 1983 : contrôle budgétaire...
Résultat n°17

EPINAY-SOUS-SENART. - Budget primitif 1983 : contrôle budgétaire.

Cote
1332W/7
 Date
1983
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • EPINAY-SOUS-SENART. - Budget primitif 1983 : contrôle...
Résultat n°18

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Budget supplémentaire 1983 : contrôle budgétaire (première partie).

Cote
1332W/8
 Date
1983
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Budget supplémentaire 1983 : contrôle...
Résultat n°19

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Budget supplémentaire 1984 : contrôle budgétaire (deuxième partie). ATHIS-MONS. - Budget primitif 1984 : contrôle budgétaire (première partie).

Cote
1332W/9
 Date
1984
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, ATHIS-MONS Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Budget supplémentaire 1984 : contrôle...
Résultat n°20

ATHIS-MONS. - Budget primitif 1984 : contrôle budgétaire (deuxième partie).

Cote
1332W/10
 Date
1984
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • ATHIS-MONS. - Budget primitif 1984 : contrôle budgétaire...