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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

N° 32 - Contentieux entre Guillaume Viart, chevalier, seigneur de Villete et de La Giraudière, demeurant à Etampes, et, Jacques Rivière, laboureur demeurant à La Montagne, paroisse Saint-Germain-les-Etampes [Morigny-Champigny], de présent prisonnier es prisons royales dudit Etampes, époux de Marie Benoist, relatif au non paiement d'une somme de 260 livres (13 janvier 1675).
Cote
2E66/97
 Date
1675
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY, ETAMPES Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

  • ETAMPES. - Henry Pinguenet : minutes (Janvier - Mars...
  • N° 32 - Contentieux entre Guillaume Viart, chevalier,...
Résultat n°2
Titres féodaux et de familles. - BOURGNEUF (le). Transaction sur les droits de censive et justice en la maison et enclos du BOURGNEUF, faubourg SAINT-PERE à ETAMPES, entre Dom Sébastien MERCIER, prêtre, religieux profès et prieur de la maison chartreuse d'ORLEANS, tant pour lui que comme procureur de Dom Pierre BOUCHER, vicaire, Dom Guillaume PASTEY, Dom Michel RAGAUD, procureur, et Dom Hilarion d'ESPINEU, sacristain, tous prêtres et religieux de la dite Chartreuse d'ORLEANS, d'une part ; et Catherine GOBELIN, veuve de Bénigne LE RAGOIS, vigneron, sieur du BOURGNEUF, tant en son nom que comme tutrice des enfants mineurs du dit défunt et d'elle ; M. Jacques du JARDIN, conseiller du Roi à la Cour des Aides de PARIS, au nom et comme procureur de Bénigne LE RAGOIS, fils du dit défunt et de feue Catherine GOSNIER, sa femme ; Marie LE RAGOIS, femme du dit Jacques du JARDIN, et Madeleine LE RAGOIS, femme de Charles HENRI, seigneur de la BOISSIERE, conseiller au Parlement de PARIS, d'autre part. Plan de la terre et seigneurie du BOURGNEUF, au verso duquel est un certificat d'attestation signé [autographié C. GOBELIN] ; Sébastien MARRIER, DUJARDIN ; F.-Jacques MONGIN ; Marie LE RAGOIS ; Madeleine LE RAGOIS, et les notaires GROYN et HENAUT.

2 medias

Titres féodaux et de familles. - BOURGNEUF (le). Transaction sur les droits de censive et justice en la maison et enclos du BOURGNEUF, faubourg SAINT-PERE à ETAMPES, entre Dom Sébastien MERCIER, prêtre, religieux profès et prieur de la maison chartreuse d'ORLEANS, tant pour lui que comme procureur de Dom Pierre BOUCHER, vicaire, Dom Guillaume PASTEY, Dom Michel RAGAUD, procureur, et Dom Hilarion d'ESPINEU, sacristain, tous prêtres et religieux de la dite Chartreuse d'ORLEANS, d'une part ; et Catherine GOBELIN, veuve de Bénigne LE RAGOIS, vigneron, sieur du BOURGNEUF, tant en son nom que comme tutrice des enfants mineurs du dit défunt et d'elle ; M. Jacques du JARDIN, conseiller du Roi à la Cour des Aides de PARIS, au nom et comme procureur de Bénigne LE RAGOIS, fils du dit défunt et de feue Catherine GOSNIER, sa femme ; Marie LE RAGOIS, femme du dit Jacques du JARDIN, et Madeleine LE RAGOIS, femme de Charles HENRI, seigneur de la BOISSIERE, conseiller au Parlement de PARIS, d'autre part. Plan de la terre et seigneurie du BOURGNEUF, au verso duquel est un certificat d'attestation signé [autographié C. GOBELIN] ; Sébastien MARRIER, DUJARDIN ; F.-Jacques MONGIN ; Marie LE RAGOIS ; Madeleine LE RAGOIS, et les notaires GROYN et HENAUT.

Cote
E/3802
 Date
1647-1648
 Lieu
ETAMPES Commune, LOIRET
 Type de document
atlas terrier

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Titres féodaux et de familles. - BOURGNEUF (le). Transaction...
Résultat n°3

Recueil de jurisprudence, année 1969. - Tome 1.
Cote
INOCTAVO/905/1
 Date
1969
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
règlement

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Recueil de jurisprudence, année 1969. - Tome 1.
Résultat n°4

Recueil de jurisprudence, année 1969. - Tome 2.
Cote
INOCTAVO/905/2
 Date
1969
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
règlement

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Recueil de jurisprudence, année 1969. - Tome 2.
Résultat n°5

Recueil de jurisprudence, année 1969. - Tome 3.
Cote
INOCTAVO/905/3
 Date
1969
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
règlement

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Recueil de jurisprudence, année 1969. - Tome 3.
Résultat n°6

Recueil de jurisprudence, année 1969. - Tome 4.
Cote
INOCTAVO/905/4
 Date
1969
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
règlement

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Recueil de jurisprudence, année 1969. - Tome 4.
Résultat n°7

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Différend entre le curé et le seigneur : Mémoire pour consulter au sujet de la dixme, arrêt de conseil de saisine sur la dixme (1728) ; Mémoire signifié pour Maître Pierre THENARD prêtre, curé de la paroisse de PRUNAY, intimé contre Messire Pierre HURAULT de l'HÔPITAL, chevalier, seigneur et baron de VIGNAY-CHAMPMOTTEUX et autres lieux, appelant [document imprimé, 25 pages] ; Dixmes de PRUNAY et dixmes en général (août 1768) [extrait].

Cote
1J/208
 Date
1728-1768
 Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Différend entre le curé et le...
Résultat n°8

Famille LAPITE, 1459-1545: règlement de succession.

Cote
12J/7
 Date
1542-1556
 Lieu
COURANCES
 Type de document
minute juridictionnelle, exploit d'huissier

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille LAPITE, 1459-1545: règlement de succession....
Résultat n°9

Famille CLAUSSE DE MARCHAUMONT, 1545-1622.
Cote
12J/16
 Date
1551-1554
 Lieu
COURANCES
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille CLAUSSE DE MARCHAUMONT, 1545-1622.
Résultat n°10

Contentieux. - Litige entre la société MOREL et la société MIC distribution.

Cote
22J/127
 Date
1974-1982
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

  • Contentieux. - Litige entre la société MOREL et la...
Résultat n°11

Contentieux. - Affaires contentieuses : MOREL/PY, Société MOREL/Jean-Pierre MOREL sur le contentieux de succession ; réclamations faites auprès du Trésor Public, 1977-1987 ; diverses affaires, 1986-1988.

Cote
22J/129
 Date
1977-1988
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

  • Contentieux. - Affaires contentieuses : MOREL/PY, Société...
Résultat n°12

Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Alliance ASTORGUE - JARRIE dite de CLAIRVAUX.
Cote
30J/15
 Date
1498-1789
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, JURA
 Type de document
bail

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Alliance ASTORGUE...
Résultat n°13

Maison GRASSIN. - Alliance GRASSIN - de VION de TESSANCOURT [241 pièces dont 7 liées] : comptabilité générale : état des cens dus au sieur GRASSIN [s. d., avant 1789] ; feuilles détachées d'un livre de compte tenu par Marguerite Françoise Geneviève de VION de TESSANCOURT (1746-1753) ; comptes et correspondance (1776-1789) ; comptes de Simon Claude GRASSIN (1749-1754) ; comptes d'Antoine CHAUVEAU (1789- an III) [1789-1794/1795] ; livret ou compte à rendre au sieur Simon Claude GRASSIN (1754-1757) ; compte ouvert tant en dépenses qu'en recettes de la veuve de Simon Claude GRASSIN et reconnaissance (1774-1787) ; comptes du sieur Antoine Marie CHAUVEAU relatif aux biens de dame et sieur GRASSIN : état des parties de rente sur l'hôtel de ville, reconnaissance, reçus, correspondance, état des recettes et des dépenses (1791-an VII) [1791-1798/1799] ; note relative au compte du sieur GRASSIN [s. d.] ; reconnaissance de Pierre Isidore FOYE, négociant (1789) ; reconnaissance de dettes du sieur Nicolas HERICOURT, marchand ébéniste (1775) ; reconnaissance de fermiers (1781, 1788) ; billet du sieur et dame GRASSIN pour paiement (1784) ; déclarations de cens (1770-1772) ; constitution de rente de Catherine DESROCHES, veuve d'Etienne DUCHESNE, au profit de la veuve de Simon Claude GRASSIN (1778) ; constitution de rente de trois cent livres due par la veuve GRASSIN à la veuve d'Etienne DUCHESNE (1779) ; remboursement d'Anastase DUCHESNE à la veuve de Simon Claude GRASSIN (1791) ; cession de rente à par la veuve GRASSIN à Louis HUREAU, manoeuvre (1778) ; bail à de dame GRASSIN à Louis HUREAU d'une maison (1774) ; bail de Simon Claude GRASSIN à Claude MARCHAND, laboureur, d'arpents de terre pour planter en vignes (1765) ; paiement de dame GRASSIN au sieur GROSNIER (1788) ; mémoire de frais (1773) ; mémoire de frais dans le cadre de contentieux avec dame GRASSIN, instructions sur les mémoires établis (1773-an III) [1773-1794/1795] ; état de quittance (1772) ; attestation du receveur des domaines à Simon Claude GRASSIN (1768) ; contentieux : affaire ALLAIS (an IX) [1800/1801] ; affaire FOUCHER François (1773-1774) ; affaire LE MOIGNON (1768) ; affaire MAREILLE (an IX) [1800/1801] ; affaire MICHOT (an IX) [1800/1801] ; affaire PENOT ; affaire PHAL-COLLET (1787- an VIII) [1787-1799/1800].

Cote
30J/36
 Date
1749-1801
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
 Type de document
livre comptable, compte financier, budget, bail, correspondance, déclaration féodale, dossier de procédure

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Maison GRASSIN. - Alliance GRASSIN - de VION de TESSANCOURT...
Résultat n°14

Maison de LA MOTTE DE MONTMURAN. - Comptabilité générale : bail de Jean-Baptiste HAUTEFEUILLE, fermier, à la comtesse d'ASTORG, pour la location d'une maison appelée Les Sablons (1830) ; cadastre de SAINT-CYR : avis aux propriétaires (1833) ; extraits des registres de la Préfecture du département des Côtes du Nord : domaines nationaux : Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG est déclaré créancier de l'Etat (an XIII) [1804/1805] ; extrait du registre des arrêtés du préfet du département d'Ile et Vilaine : envoi en possession à la requête de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG sur les biens confisqués par la République (an XII) [1803/1804] ; correspondance du Préfet des Côtes du Nord à monsieur le conseiller d'Etat ayant la charge du département des domaines nationaux (an IX-an XIII) [1800/1801-1804/1805] ; contentieux : affaire DELABORDE (an XIV-1806) [1804/1805-1806] ; affaire MONTMURAN (1814-1820) [73 pièces].

Cote
30J/42
 Date
1800-1833
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ILLE-ET-VILAINE
 Type de document
bail, correspondance

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Maison de LA MOTTE DE MONTMURAN. - Comptabilité générale...
Résultat n°15

LECOQ, HAUTBOUT (SAINT-MARTIN-DE-BRETHENCOURT). - Baux, mémoires pour travaux, factures, extraits du cadastre, correspondance au sujet d'un litige concernant des créances.

Cote
48J/95
 Date
1866-1895
 Lieu
DOURDAN Commune, YVELINES
 Type de document
bail, pièce comptable, correspondance

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • LECOQ, HAUTBOUT (SAINT-MARTIN-DE-BRETHENCOURT). - Baux,...
Résultat n°16

PARIS [département de la Seine]. - Ancien clergé : contentieux entre les héritiers d'un conseiller au bailliage d'ORLEANS et le syndic de créanciers du sieur BAYARD, marchand [39 pages].

Cote
53J/15
 Date
1766-1780
 Lieu
PARIS Département
 Type de document -

  • Contexte : FABRIQUES D'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, FONTAINE-LA-RIVIERE,...

  • PARIS [département de la Seine]. - Ancien clergé :...
Résultat n°17

Services financiers, impôts et taxes.- Taxe sur le chiffre d'affaires : déclarations mensuelles, bases de calcul (1956-1964), correspondance (1938-1956) ; taxes rappelées, contentieux : règlement, correspondance (1963-1965).

Cote
73J/49
 Date
1938-1965
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
correspondance, déclaration, déclaration de douane, déclaration fiscale

  • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

  • Services financiers, impôts et taxes.- Taxe sur le...
Résultat n°18

Contentieux, remboursement du prêt Spinasse.- Contentieux avec le Trésor public : jugement du Tribunal civil d'Etampes (octobre 1940), correspondance (1936-1946).

Cote
73J/96
 Date
1936-1946
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, correspondance

  • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

  • Contentieux, remboursement du prêt Spinasse.- Contentieux...
Résultat n°19

Succession de MAYENNE. - Famille de SAVOIE- VILLARS (MONTPEZAT, SAUX, TAVANNES, SUZE). - Etat et rôle de tout ce qui a été payé au comte de CARCES (1589-1593). François FAUVEL contre la famille VILLARS-DE MONTPEZAT : requêtes contre M de MIREBEL, Madame de CARCES (1626-1629). Procédure de François FAUVEL contre Gabrielle DESPREZ DE MONTPEZAT et Henri de SAUX DE TAVANNES (1626). Arrêt entre Jacques COLAs et la comtesse de CARCES, la vicomtesse de TAVANNES et Luc SFORCE duc d'ONANO, parchemin (1640). Procédure de Jacques COLAS contre la famille de MONTPEZAT et les familles alliées : contredits de production contre Léonor de CARCES et Gabrielle DESPREZ DE MONTPEZAT héritières de Philibert Emmanuel de SAVOIE, marquis de VILLARS, requêtes (1630-1655). Arrêt de renvoi pour le duc de NEVERS contre Jehan de la CHAUSSEE, Bernard CHEVALIER receveurs des consignations François FAUVEL syndic des créanciers et Suzanne de GRANDMONT marquise de MONTPEZAT (1624). Demande au conseil d'Henrye de SAVOIE par les habitants de MONTPEZAT que soit ériger une nouvelle paroisse [s.d.]. Contentieux entre Eléonor DESPREZ DE MONTPEZAT comtesse de CARCES, Gabrielle DESPREZ DE MONTPEZAT vicomtesse de TAVANNES et marquise de MIREBEL, Honoré de la BAUME comte de SUZE leur neveu et Emmanuel de SAVOIE leur frère et Jacques COLAS syndic (1649) ; trois pièces rongées sans date relatives à la succession et intéressant les dames de CARCES, de MONTPEZAt. Procédure pour Marguerite de MONTMORENCY duchesse douairière de VENTADOUR contre la succession de MAYENNE : requêtes, quittance de Marguerite de MONTMORENCY (1624-1629). 35 pièces papier, 1 parchemin\t\t\t

Cote
77J/344
 Date
1589-1655
 Lieu
SAVOIE, REGION RHONES-ALPES
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Succession de MAYENNE. - Famille de SAVOIE- VILLARS...
Résultat n°20

Famille Darblay (Paul Darblay). - Prêt de 175.000 roubles à 8% d'intérêt annuel par paul Darblay à Hélène Golovine née princesse Ourousoff avec hypothèque sur sa propriété de Machévo en Russie : acte de prêt, description de la propriété, expertise, contentieux relatif au retard du paiement des intérêts de la dette, correspondance, vente aux enchères de la propriété par décision du tribunal (1885-1890).

Cote
78J/88
 Date
1885-1890
 Lieu
RUSSIE
 Type de document -

  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Paul Darblay). - Prêt de 175.000 roubles...