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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2
    Titres féodaux et de familles. - BOURGNEUF (le). Transaction sur les droits de censive et justice en la maison et enclos du BOURGNEUF, faubourg SAINT-PERE à ETAMPES, entre Dom Sébastien MERCIER, prêtre, religieux profès et prieur de la maison chartreuse d'ORLEANS, tant pour lui que comme procureur de Dom Pierre BOUCHER, vicaire, Dom Guillaume PASTEY, Dom Michel RAGAUD, procureur, et Dom Hilarion d'ESPINEU, sacristain, tous prêtres et religieux de la dite Chartreuse d'ORLEANS, d'une part ; et Catherine GOBELIN, veuve de Bénigne LE RAGOIS, vigneron, sieur du BOURGNEUF, tant en son nom que comme tutrice des enfants mineurs du dit défunt et d'elle ; M. Jacques du JARDIN, conseiller du Roi à la Cour des Aides de PARIS, au nom et comme procureur de Bénigne LE RAGOIS, fils du dit défunt et de feue Catherine GOSNIER, sa femme ; Marie LE RAGOIS, femme du dit Jacques du JARDIN, et Madeleine LE RAGOIS, femme de Charles HENRI, seigneur de la BOISSIERE, conseiller au Parlement de PARIS, d'autre part. Plan de la terre et seigneurie du BOURGNEUF, au verso duquel est un certificat d'attestation signé [autographié C. GOBELIN] ; Sébastien MARRIER, DUJARDIN ; F.-Jacques MONGIN ; Marie LE RAGOIS ; Madeleine LE RAGOIS, et les notaires GROYN et HENAUT.

    2 medias

  3. Résultat n°3

    Recueil de jurisprudence, année 1969. - Tome 1.

    Auteur

    DIRECTION GENERALE DES IMPOTS, SERVICE DU CONTENTIEUX

    Date

    1969

    Cote

    INOCTAVO/905/1

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Recueil de jurisprudence, année 1969. - Tome 1.
  4. Résultat n°4

    Recueil de jurisprudence, année 1969. - Tome 2.

    Auteur

    DIRECTION GENERALE DES IMPOTS, SERVICE DU CONTENTIEUX

    Date

    1969

    Cote

    INOCTAVO/905/2

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Recueil de jurisprudence, année 1969. - Tome 2.
  5. Résultat n°5

    Recueil de jurisprudence, année 1969. - Tome 3.

    Auteur

    DIRECTION GENERALE DES IMPOTS, SERVICE DU CONTENTIEUX

    Date

    1969

    Cote

    INOCTAVO/905/3

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Recueil de jurisprudence, année 1969. - Tome 3.
  6. Résultat n°6

    Recueil de jurisprudence, année 1969. - Tome 4.

    Auteur

    DIRECTION GENERALE DES IMPOTS, SERVICE DU CONTENTIEUX

    Date

    1969

    Cote

    INOCTAVO/905/4

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Recueil de jurisprudence, année 1969. - Tome 4.
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    Famille LAPITE, 1459-1545: règlement de succession.

    Date

    1542-1556

    Cote

    12J/7

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille LAPITE, 1459-1545: règlement de succession....

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  9. Résultat n°9

    Famille CLAUSSE DE MARCHAUMONT, 1545-1622.

    Date

    1551-1554

    Cote

    12J/16

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille CLAUSSE DE MARCHAUMONT, 1545-1622.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  10. Résultat n°10

    Contentieux. - Litige entre la société MOREL et la société MIC distribution.

    Date

    1974-1982

    Cote

    22J/127

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Contentieux. - Litige entre la société MOREL et la...

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Contentieux. - Affaires contentieuses : MOREL/PY, Société MOREL/Jean-Pierre MOREL sur le contentieux de succession ; réclamations faites auprès du Trésor Public, 1977-1987 ; diverses affaires, 1986-1988.

    Date

    1977-1988

    Cote

    22J/129

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Contentieux. - Affaires contentieuses : MOREL/PY, Société...

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Alliance ASTORGUE - JARRIE dite de CLAIRVAUX.

    Date

    1498-1789

    Cote

    30J/15

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Alliance ASTORGUE...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  13. Résultat n°13

    Maison GRASSIN. - Alliance GRASSIN - de VION de TESSANCOURT [241 pièces dont 7 liées] : comptabilité générale : état des cens dus au sieur GRASSIN [s. d., avant 1789] ; feuilles détachées d'un livre de compte tenu par Marguerite Françoise Geneviève de VION de TESSANCOURT (1746-1753) ; comptes et correspondance (1776-1789) ; comptes de Simon Claude GRASSIN (1749-1754) ; comptes d'Antoine CHAUVEAU (1789- an III) [1789-1794/1795] ; livret ou compte à rendre au sieur Simon Claude GRASSIN (1754-1757) ; compte ouvert tant en dépenses qu'en recettes de la veuve de Simon Claude GRASSIN et reconnaissance (1774-1787) ; comptes du sieur Antoine Marie CHAUVEAU relatif aux biens de dame et sieur GRASSIN : état des parties de rente sur l'hôtel de ville, reconnaissance, reçus, correspondance, état des recettes et des dépenses (1791-an VII) [1791-1798/1799] ; note relative au compte du sieur GRASSIN [s. d.] ; reconnaissance de Pierre Isidore FOYE, négociant (1789) ; reconnaissance de dettes du sieur Nicolas HERICOURT, marchand ébéniste (1775) ; reconnaissance de fermiers (1781, 1788) ; billet du sieur et dame GRASSIN pour paiement (1784) ; déclarations de cens (1770-1772) ; constitution de rente de Catherine DESROCHES, veuve d'Etienne DUCHESNE, au profit de la veuve de Simon Claude GRASSIN (1778) ; constitution de rente de trois cent livres due par la veuve GRASSIN à la veuve d'Etienne DUCHESNE (1779) ; remboursement d'Anastase DUCHESNE à la veuve de Simon Claude GRASSIN (1791) ; cession de rente à par la veuve GRASSIN à Louis HUREAU, manoeuvre (1778) ; bail à de dame GRASSIN à Louis HUREAU d'une maison (1774) ; bail de Simon Claude GRASSIN à Claude MARCHAND, laboureur, d'arpents de terre pour planter en vignes (1765) ; paiement de dame GRASSIN au sieur GROSNIER (1788) ; mémoire de frais (1773) ; mémoire de frais dans le cadre de contentieux avec dame GRASSIN, instructions sur les mémoires établis (1773-an III) [1773-1794/1795] ; état de quittance (1772) ; attestation du receveur des domaines à Simon Claude GRASSIN (1768) ; contentieux : affaire ALLAIS (an IX) [1800/1801] ; affaire FOUCHER François (1773-1774) ; affaire LE MOIGNON (1768) ; affaire MAREILLE (an IX) [1800/1801] ; affaire MICHOT (an IX) [1800/1801] ; affaire PENOT ; affaire PHAL-COLLET (1787- an VIII) [1787-1799/1800].

    Date

    1749-1801

    Cote

    30J/36

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Maison GRASSIN. - Alliance GRASSIN - de VION de TESSANCOURT...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    LECOQ, HAUTBOUT (SAINT-MARTIN-DE-BRETHENCOURT). - Baux, mémoires pour travaux, factures, extraits du cadastre, correspondance au sujet d'un litige concernant des créances.

    Date

    1866-1895

    Cote

    48J/95

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • LECOQ, HAUTBOUT (SAINT-MARTIN-DE-BRETHENCOURT). - Baux,...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  16. Résultat n°16

    PARIS [département de la Seine]. - Ancien clergé : contentieux entre les héritiers d'un conseiller au bailliage d'ORLEANS et le syndic de créanciers du sieur BAYARD, marchand [39 pages].

    Date

    1766-1780

    Cote

    53J/15

    • Contexte : FABRIQUES D'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, FONTAINE-LA-RIVIERE,...

    • PARIS [département de la Seine]. - Ancien clergé :...

    Producteur :

    PAROISSE D ABBEVILLE-LA-RIVIERE (service producteur), PAROISSE D ARRANCOURT (service producteur), PAROISSE DE FONTAINE-LA-RIVIERE (service producteur), PAROISSE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PAROISSE D ABBEVILLE-LA-RIVIERE (service versant), PAROISSE D ARRANCOURT (service versant), PAROISSE DE FONTAINE-LA-RIVIERE (service versant), PAROISSE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Services financiers, impôts et taxes.- Taxe sur le chiffre d'affaires : déclarations mensuelles, bases de calcul (1956-1964), correspondance (1938-1956) ; taxes rappelées, contentieux : règlement, correspondance (1963-1965).

    Date

    1938-1965

    Cote

    73J/49

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Services financiers, impôts et taxes.- Taxe sur le...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Contentieux, remboursement du prêt Spinasse.- Contentieux avec le Trésor public : jugement du Tribunal civil d'Etampes (octobre 1940), correspondance (1936-1946).

    Date

    1936-1946

    Cote

    73J/96

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Contentieux, remboursement du prêt Spinasse.- Contentieux...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Succession de MAYENNE. - Famille de SAVOIE- VILLARS (MONTPEZAT, SAUX, TAVANNES, SUZE). - Etat et rôle de tout ce qui a été payé au comte de CARCES (1589-1593). François FAUVEL contre la famille VILLARS-DE MONTPEZAT : requêtes contre M de MIREBEL, Madame de CARCES (1626-1629). Procédure de François FAUVEL contre Gabrielle DESPREZ DE MONTPEZAT et Henri de SAUX DE TAVANNES (1626). Arrêt entre Jacques COLAs et la comtesse de CARCES, la vicomtesse de TAVANNES et Luc SFORCE duc d'ONANO, parchemin (1640). Procédure de Jacques COLAS contre la famille de MONTPEZAT et les familles alliées : contredits de production contre Léonor de CARCES et Gabrielle DESPREZ DE MONTPEZAT héritières de Philibert Emmanuel de SAVOIE, marquis de VILLARS, requêtes (1630-1655). Arrêt de renvoi pour le duc de NEVERS contre Jehan de la CHAUSSEE, Bernard CHEVALIER receveurs des consignations François FAUVEL syndic des créanciers et Suzanne de GRANDMONT marquise de MONTPEZAT (1624). Demande au conseil d'Henrye de SAVOIE par les habitants de MONTPEZAT que soit ériger une nouvelle paroisse [s.d.]. Contentieux entre Eléonor DESPREZ DE MONTPEZAT comtesse de CARCES, Gabrielle DESPREZ DE MONTPEZAT vicomtesse de TAVANNES et marquise de MIREBEL, Honoré de la BAUME comte de SUZE leur neveu et Emmanuel de SAVOIE leur frère et Jacques COLAS syndic (1649) ; trois pièces rongées sans date relatives à la succession et intéressant les dames de CARCES, de MONTPEZAt. Procédure pour Marguerite de MONTMORENCY duchesse douairière de VENTADOUR contre la succession de MAYENNE : requêtes, quittance de Marguerite de MONTMORENCY (1624-1629). 35 pièces papier, 1 parchemin\t\t\t

    Date

    1589-1655

    Cote

    77J/344

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Famille de SAVOIE- VILLARS...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  20. Résultat n°20