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130 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Alliance ASTORGUE - JARRIE dite de CLAIRVAUX.

Date

1498-1789

Cote

30J/15

Résultat n°2

Famille LAPITE, 1459-1545: règlement de succession.

Date

1542-1556

Cote

12J/7

Résultat n°3

Famille CLAUSSE DE MARCHAUMONT, 1545-1622.

Date

1551-1554

Cote

12J/16

Résultat n°4

Succession de MAYENNE. - Famille de SAVOIE- VILLARS (MONTPEZAT, SAUX, TAVANNES, SUZE). - Etat et rôle de tout ce qui a été payé au comte de CARCES (1589-1593). François FAUVEL contre la famille VILLARS-DE MONTPEZAT : requêtes contre M de MIREBEL, Madame de CARCES (1626-1629). Procédure de François FAUVEL contre Gabrielle DESPREZ DE MONTPEZAT et Henri de SAUX DE TAVANNES (1626). Arrêt entre Jacques COLAs et la comtesse de CARCES, la vicomtesse de TAVANNES et Luc SFORCE duc d'ONANO, parchemin (1640). Procédure de Jacques COLAS contre la famille de MONTPEZAT et les familles alliées : contredits de production contre Léonor de CARCES et Gabrielle DESPREZ DE MONTPEZAT héritières de Philibert Emmanuel de SAVOIE, marquis de VILLARS, requêtes (1630-1655). Arrêt de renvoi pour le duc de NEVERS contre Jehan de la CHAUSSEE, Bernard CHEVALIER receveurs des consignations François FAUVEL syndic des créanciers et Suzanne de GRANDMONT marquise de MONTPEZAT (1624). Demande au conseil d'Henrye de SAVOIE par les habitants de MONTPEZAT que soit ériger une nouvelle paroisse [s.d.]. Contentieux entre Eléonor DESPREZ DE MONTPEZAT comtesse de CARCES, Gabrielle DESPREZ DE MONTPEZAT vicomtesse de TAVANNES et marquise de MIREBEL, Honoré de la BAUME comte de SUZE leur neveu et Emmanuel de SAVOIE leur frère et Jacques COLAS syndic (1649) ; trois pièces rongées sans date relatives à la succession et intéressant les dames de CARCES, de MONTPEZAt. Procédure pour Marguerite de MONTMORENCY duchesse douairière de VENTADOUR contre la succession de MAYENNE : requêtes, quittance de Marguerite de MONTMORENCY (1624-1629). 35 pièces papier, 1 parchemin\t\t\t

Date

1589-1655

Cote

77J/344

Résultat n°5
Titres féodaux et de familles. - BOURGNEUF (le). Transaction sur les droits de censive et justice en la maison et enclos du BOURGNEUF, faubourg SAINT-PERE à ETAMPES, entre Dom Sébastien MERCIER, prêtre, religieux profès et prieur de la maison chartreuse d'ORLEANS, tant pour lui que comme procureur de Dom Pierre BOUCHER, vicaire, Dom Guillaume PASTEY, Dom Michel RAGAUD, procureur, et Dom Hilarion d'ESPINEU, sacristain, tous prêtres et religieux de la dite Chartreuse d'ORLEANS, d'une part ; et Catherine GOBELIN, veuve de Bénigne LE RAGOIS, vigneron, sieur du BOURGNEUF, tant en son nom que comme tutrice des enfants mineurs du dit défunt et d'elle ; M. Jacques du JARDIN, conseiller du Roi à la Cour des Aides de PARIS, au nom et comme procureur de Bénigne LE RAGOIS, fils du dit défunt et de feue Catherine GOSNIER, sa femme ; Marie LE RAGOIS, femme du dit Jacques du JARDIN, et Madeleine LE RAGOIS, femme de Charles HENRI, seigneur de la BOISSIERE, conseiller au Parlement de PARIS, d'autre part. Plan de la terre et seigneurie du BOURGNEUF, au verso duquel est un certificat d'attestation signé [autographié C. GOBELIN] ; Sébastien MARRIER, DUJARDIN ; F.-Jacques MONGIN ; Marie LE RAGOIS ; Madeleine LE RAGOIS, et les notaires GROYN et HENAUT.

2 medias

Titres féodaux et de familles. - BOURGNEUF (le). Transaction sur les droits de censive et justice en la maison et enclos du BOURGNEUF, faubourg SAINT-PERE à ETAMPES, entre Dom Sébastien MERCIER, prêtre, religieux profès et prieur de la maison chartreuse d'ORLEANS, tant pour lui que comme procureur de Dom Pierre BOUCHER, vicaire, Dom Guillaume PASTEY, Dom Michel RAGAUD, procureur, et Dom Hilarion d'ESPINEU, sacristain, tous prêtres et religieux de la dite Chartreuse d'ORLEANS, d'une part ; et Catherine GOBELIN, veuve de Bénigne LE RAGOIS, vigneron, sieur du BOURGNEUF, tant en son nom que comme tutrice des enfants mineurs du dit défunt et d'elle ; M. Jacques du JARDIN, conseiller du Roi à la Cour des Aides de PARIS, au nom et comme procureur de Bénigne LE RAGOIS, fils du dit défunt et de feue Catherine GOSNIER, sa femme ; Marie LE RAGOIS, femme du dit Jacques du JARDIN, et Madeleine LE RAGOIS, femme de Charles HENRI, seigneur de la BOISSIERE, conseiller au Parlement de PARIS, d'autre part. Plan de la terre et seigneurie du BOURGNEUF, au verso duquel est un certificat d'attestation signé [autographié C. GOBELIN] ; Sébastien MARRIER, DUJARDIN ; F.-Jacques MONGIN ; Marie LE RAGOIS ; Madeleine LE RAGOIS, et les notaires GROYN et HENAUT.

Date

1647-1648

Cote

E/3802

Résultat n°6

N° 32 - Contentieux entre Guillaume Viart, chevalier, seigneur de Villete et de La Giraudière, demeurant à Etampes, et, Jacques Rivière, laboureur demeurant à La Montagne, paroisse Saint-Germain-les-Etampes [Morigny-Champigny], de présent prisonnier es prisons royales dudit Etampes, époux de Marie Benoist, relatif au non paiement d'une somme de 260 livres (13 janvier 1675).

Date

1675

Cote

2E66/97

Résultat n°7

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Différend entre le curé et le seigneur : Mémoire pour consulter au sujet de la dixme, arrêt de conseil de saisine sur la dixme (1728) ; Mémoire signifié pour Maître Pierre THENARD prêtre, curé de la paroisse de PRUNAY, intimé contre Messire Pierre HURAULT de l'HÔPITAL, chevalier, seigneur et baron de VIGNAY-CHAMPMOTTEUX et autres lieux, appelant [document imprimé, 25 pages] ; Dixmes de PRUNAY et dixmes en général (août 1768) [extrait].

Date

1728-1768

Cote

1J/208

Résultat n°8

Maison GRASSIN. - Alliance GRASSIN - de VION de TESSANCOURT [241 pièces dont 7 liées] : comptabilité générale : état des cens dus au sieur GRASSIN [s. d., avant 1789] ; feuilles détachées d'un livre de compte tenu par Marguerite Françoise Geneviève de VION de TESSANCOURT (1746-1753) ; comptes et correspondance (1776-1789) ; comptes de Simon Claude GRASSIN (1749-1754) ; comptes d'Antoine CHAUVEAU (1789- an III) [1789-1794/1795] ; livret ou compte à rendre au sieur Simon Claude GRASSIN (1754-1757) ; compte ouvert tant en dépenses qu'en recettes de la veuve de Simon Claude GRASSIN et reconnaissance (1774-1787) ; comptes du sieur Antoine Marie CHAUVEAU relatif aux biens de dame et sieur GRASSIN : état des parties de rente sur l'hôtel de ville, reconnaissance, reçus, correspondance, état des recettes et des dépenses (1791-an VII) [1791-1798/1799] ; note relative au compte du sieur GRASSIN [s. d.] ; reconnaissance de Pierre Isidore FOYE, négociant (1789) ; reconnaissance de dettes du sieur Nicolas HERICOURT, marchand ébéniste (1775) ; reconnaissance de fermiers (1781, 1788) ; billet du sieur et dame GRASSIN pour paiement (1784) ; déclarations de cens (1770-1772) ; constitution de rente de Catherine DESROCHES, veuve d'Etienne DUCHESNE, au profit de la veuve de Simon Claude GRASSIN (1778) ; constitution de rente de trois cent livres due par la veuve GRASSIN à la veuve d'Etienne DUCHESNE (1779) ; remboursement d'Anastase DUCHESNE à la veuve de Simon Claude GRASSIN (1791) ; cession de rente à par la veuve GRASSIN à Louis HUREAU, manoeuvre (1778) ; bail à de dame GRASSIN à Louis HUREAU d'une maison (1774) ; bail de Simon Claude GRASSIN à Claude MARCHAND, laboureur, d'arpents de terre pour planter en vignes (1765) ; paiement de dame GRASSIN au sieur GROSNIER (1788) ; mémoire de frais (1773) ; mémoire de frais dans le cadre de contentieux avec dame GRASSIN, instructions sur les mémoires établis (1773-an III) [1773-1794/1795] ; état de quittance (1772) ; attestation du receveur des domaines à Simon Claude GRASSIN (1768) ; contentieux : affaire ALLAIS (an IX) [1800/1801] ; affaire FOUCHER François (1773-1774) ; affaire LE MOIGNON (1768) ; affaire MAREILLE (an IX) [1800/1801] ; affaire MICHOT (an IX) [1800/1801] ; affaire PENOT ; affaire PHAL-COLLET (1787- an VIII) [1787-1799/1800].

Date

1749-1801

Cote

30J/36

Résultat n°9

Contestation à l'encontre de la trésorière sortante sur un coffre de titres : mémoire et correspondance de l'archevêque de Paris.

Date

1753

Cote

HDEPOT3 B/29

Résultat n°10

Domaine de La Grange du Milieu. Notes historiques concernant les propriétaires et les litiges sur la propriété du domaine de La Gange du Milieu et documents relatifs à la possession du domaine : affaire Francony et Boscary : litige sur la possession d'arbres (1804-1827) ; affaire baronne de Gourgaud et du Préfet de Seine-et-Oise : litige sur les lignes d'abornement de la route n° 33 traversant le domaine de La Grange (1879-1881)

Date

1755-1881

Cote

79J81/6

Résultat n°11

PARIS [département de la Seine]. - Ancien clergé : contentieux entre les héritiers d'un conseiller au bailliage d'ORLEANS et le syndic de créanciers du sieur BAYARD, marchand [39 pages].

Date

1766-1780

Cote

53J/15

Résultat n°12

BRUNOY, justice. - Documents imprimés : requête de Armand Louis Joseph PARIS de MONTMARTEL (1773), litige entre le marquis de Brunoy et ses créanciers, en particulier Nicolas BOGGIANO banquier (1775), extrait des registres du parlement confirmant l'interdiction à Mr de MONTMARTEL de gérer ses biens (1777), mémoire pour Jean Louis AULMONT contre Antoine Joseph BOUSSAROQUE de LA FOND (1779).

Date

1773-1779

Cote

79J7/4

Résultat n°13

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de toutes origines : sommier de recettes des bois nationaux, avec contentieux.

Date

1793-1798

Cote

1Q/94

Résultat n°14

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de toutes origines : sommier de recettes des bois nationaux, avec contentieux.

Date

1798-1806

Cote

1Q/95

Résultat n°15

Maison de LA MOTTE DE MONTMURAN. - Comptabilité générale : bail de Jean-Baptiste HAUTEFEUILLE, fermier, à la comtesse d'ASTORG, pour la location d'une maison appelée Les Sablons (1830) ; cadastre de SAINT-CYR : avis aux propriétaires (1833) ; extraits des registres de la Préfecture du département des Côtes du Nord : domaines nationaux : Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG est déclaré créancier de l'Etat (an XIII) [1804/1805] ; extrait du registre des arrêtés du préfet du département d'Ile et Vilaine : envoi en possession à la requête de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG sur les biens confisqués par la République (an XII) [1803/1804] ; correspondance du Préfet des Côtes du Nord à monsieur le conseiller d'Etat ayant la charge du département des domaines nationaux (an IX-an XIII) [1800/1801-1804/1805] ; contentieux : affaire DELABORDE (an XIV-1806) [1804/1805-1806] ; affaire MONTMURAN (1814-1820) [73 pièces].

Date

1800-1833

Cote

30J/42

Résultat n°16

Parquet, généralités. - Correspondance générale reçue (1801-1806, 1818-1839) ; eaux et Forêts : délits forestiers (an X-1844) ; ponts et Chaussées : infraction à la règlementation de la police des eaux , des moulins et des usines, absence de curage des rivières (1829-1845), quatre affiches sur le curage des rivières d'Essonne et de la Juine (1842-1845) ; contributions indirectes : contentieux (1806-1847) ; direction générale des Postes : franchise postale, contentieux et délits (1816-1842) ; cultes : contentieux des comptes de fabrique (1811-1838) ; expropriations : correspondance adressée par la préfecture relative au jury d'expropriation (1834-1844), supplément à l'Abeille d'Etampes du 20 février 1842 sur les expropriations à Etampes pour la construction du chemin de fer (60 p.) ; faillites : comptes sommaires de l'état des faillites (1815-1858) ; exercice de la médecine générale et vétérinaire, de la pharmacie (1833-1843), liste des sept pharmacies d'Etampes (1840) ; boucherie : règlementation du prix de la viande à Etampes (1859).

Date

1801-1859

Cote

3U/1834

Résultat n°17

Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de toutes origines : sommier de recettes des bois nationaux, avec contentieux.

Date

1807-1820

Cote

1Q/96

Résultat n°18
Bassin de l'Yvette. - Affaires générales : réglementation, contentieux, enquêtes et travaux. Pêche : réglementation, délits, empoissonnement.

1 media

Bassin de l'Yvette. - Affaires générales : réglementation, contentieux, enquêtes et travaux. Pêche : réglementation, délits, empoissonnement.

Date

1810-1939

Cote

7S/87

Résultat n°19

VILLABE, justice. - Mémoire et correspondance sur la contestation qui oppose RICCIARDI de Villoison et DURAND son employé (1847), contestation à propos de l'étendue d'un territoire entre LEGUILLETTE et HUNEBELLE (1850).

Date

1847-1850

Cote

79J70/2

Résultat n°20

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée. La ligne dite de la vallée de l'Essonne : Paris-Montargis de Vigneux-Sur-Seine à Boigneville. Ligne de Villeneuve-Saint-Georges à Montargis, affaires générales : projet de passage à niveau commune d'Ormoy ; travaux ; alignements ; projet d'aqueduc sous le chemin de fer pour la papeterie d'Essonnes ; usurpation de terrains et demandes de terrains ; Conseil de Préfecture : contentieux pour demande d'indemnités, usurpation de terrains ; alignements ; projet de détournement d'une partie du chemin vicinal à Buno-Bonnevaux à Chantambre : plan, notice [mauvais état] (1864 - 1873).

Date

1864-1873

Cote

5S/84