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130 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres GEO-GIRA (1994).

Date

1994

Cote

2646W/35

Résultat n°2

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres THE-TOC (1994).

Date

1994

Cote

2646W/71

Résultat n°3

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres REY-ROBE (1994).

Date

1994

Cote

2646W/65

Résultat n°4

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres VENO-VIGNER (1994).

Date

1994

Cote

2646W/74

Résultat n°5

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres NOV-PAP (1994).

Date

1994

Cote

2646W/57

Résultat n°6

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres HAS-HEU (1994).

Date

1994

Cote

2646W/39

Résultat n°7

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres DAC-DAV (1994).

Date

1994

Cote

2646W/20

Résultat n°8

Différends opposant l'hospice d'ETAMPES à Monsieur ANJUBERT, architecte, aux motifs d'irrégularités dans les comptes de gestion, de malfaçons et vices de construction : pièces produites en Conseil d'Etat.

Date

1904-1910

Cote

HDEPOT1 N/104

Résultat n°9

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres TOM-TUR (1994).

Date

1994

Cote

2646W/72

Résultat n°10

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres CAV-CHANA (1994).

Date

1994

Cote

2646W/14

Résultat n°11

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres DON-DUBE (1994).

Date

1994

Cote

2646W/25

Résultat n°12

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres BRETOT-BRUN (1994).

Date

1994

Cote

2646W/11

Résultat n°13

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres PINEA-PONCE (1994).

Date

1994

Cote

2646W/61

Résultat n°14

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres GARZ-GEN (1994).

Date

1994

Cote

2646W/34

Résultat n°15

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres DEU-DOM (1994).

Date

1994

Cote

2646W/24

Résultat n°16

Contentieux fiscal : dossiers des contentieux fiscaux, jugés sans appel au Tribunal Administratif (30 décembre 2005).

Date

2005

Cote

2594W/15

Résultat n°17

Contentieux fiscal : dossiers des contentieux fiscaux, jugés sans appel au Tribunal Administratif (18 - 28 avril 2005).

Date

2005

Cote

2594W/4

Résultat n°18

Contentieux fiscal : dossiers des contentieux fiscaux, jugés sans appel au Tribunal Administratif (23 - 30 juin 2005).

Date

2005

Cote

2594W/7

Résultat n°19

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres BAC-BARBI (1994).

Date

1994

Cote

2646W/3

Résultat n°20

Contentieux fiscal jugés par le tribunal administratif concernant l'affaire Triton à YERRES : dossier individuel, lettres PAQ-PERC (1994).

Date

1994

Cote

2646W/58