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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Duché-paierie de BRUNOY.

Cote
A/1089
 Date
1191-1780
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, VAL-DE-MARNE
 Type de document
minute juridictionnelle, correspondance

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY.
Résultat n°2

Duché-paierie de BRUNOY. - Plan relatif aux terres prises sur la seigneurie de MAROLLES, pour construire le grand chemin qui conduit à BRIE-COMTE-ROBERT [registre].

Cote
A/1171
 Date
1700-1799
 Lieu
BRUNOY Commune, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
plan

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Plan relatif aux terres...
Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY. - Induit accordé par le légat à M. Pierre PIDOU de faire construire une chapelle dans chacune de ses maisons à PARIS et à BRUNOY. Permission accordée à M. PIDOU par M. Alexandre de HODENCQ, vicaire général de l'archevêque de PARIS, de faire dire la messe, à voix basse, dans sa maison à BRUNOY. Arrêt du Parlement de PARIS qui maintient messire Adrien MONBAILLY, prêtre, dans la cure de BRUNOY. Procédures faites à la requête de M. PINABEL, curé de BRUNOY, contre les héritiers de M. le marquis de BRUNOY, à l'occasion de l'échange de deux pièces de terre ; abonnement des dîmes de la cure de BRUNOY, fait entre les commissaires de Monsieur et M. PINABEL, curé de BRUNOY.

Cote
A/1200
 Date
1659-1788
 Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département
 Type de document
minute juridictionnelle, dossier de procédure

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Induit accordé par le légat...
Résultat n°4

Duché-paierie de BRUNOY (1570-1789) : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Cote
A/1257
 Date
1570-1789
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY (1570-1789) : seigneurie de...
Résultat n°5

Duché-paierie de BRUNOY. - Permission accordée par M. le duc d'ANGOULEME, seigneur d'YERRES, au sieur THIRIOT, architecte du Roi, de faire enclore dans le jardin de sa maison, sise à YERRES, la fontaine SOUTON, à la charge de construire un puits dans le carrefour d'YERRES. Procès entre M. de BARCOS, propriétaire de la maison du sieur THIRIOT, Louise MASSIEU, veuve de M. ROLLIN BURIN, seigneur en partie d'YERRES, et le sieur GAILLOT, cessionnaire des eaux du réservoir public d'YERRES, relativement à l'exécution de la concession faite par le duc d'ANGOULEME au sieur THIRIOT. [Une sentence de bailliage d'YERRES déchargea M. de BARCOS de l'obligation de fournir un tiers de l'eau de la fontaine SOUTON et mit fin à ce long procès.]

Cote
A/1279
 Date
1637-1733
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Permission accordée par...
Résultat n°6

INAUGURATION CHANTIERS BAGNOLS SUR CEZE

Cote
16AV/12, 16 - AV - 40 - Copie de sécurité 16AV12 - 2007 - 2007 - 16AV/40 (Cote de substitution)
 Date
1959
 Lieu
GARD
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL SILVESTRI-MIONE

  • INAUGURATION CHANTIERS BAGNOLS SUR CEZE
Résultat n°7

UNITES D'HABITATION CHANTIERS

Cote
16AV/13, 16 - AV - 41 - Copie de sécurité 16AV13 - 2007 - 2007 - 16AV/41 (Cote de substitution)
 Date
1959
 Lieu
GARD
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL SILVESTRI-MIONE

  • UNITES D'HABITATION CHANTIERS
Résultat n°8

AVRIL 1949 LES CANARIES, LAS PALMAS ARRIVEE PORT DE DAKAR CHANTIERS CMF

Cote
16AV/20, 16 - AV - 46 - Copie de sécurité 16AV20 - 2007 - 2007 - 16AV/46 (Cote de substitution)
 Date
1949
 Lieu
SENEGAL, ESPAGNE, HAUTE-GARONNE
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL SILVESTRI-MIONE

  • AVRIL 1949 LES CANARIES, LAS PALMAS ARRIVEE PORT DE...
Résultat n°9

NOZAY. - Presbytère, réparations (1783-1788).

Cote
C/413
 Date
1783-1788
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, NOZAY
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • NOZAY. - Presbytère, réparations (1783-1788).
Résultat n°10

MILLY. - Pavage des rues, réfection. Ecole des garçons, restauration (1787-1789) [lacunaire].

Cote
C/417
 Date
1787-1789
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • MILLY. - Pavage des rues, réfection. Ecole des garçons,...
Résultat n°11

Titres concernant l'établissement des Barnabites à ETAMPES. Acte d'établissement de septembre 1629. Articles et conventions accordés entre les maires et échevins d'ETAMPES et les Révérends Pères dom Candide POSTCOLONNE et dom Anselme CHARDON. Cession de la maison et collège situés rue Saint-Antoine, 5 septembre 1629. Ratification des articles par le Père Général des Barnabites à MILAN, 21 mars 1631. Pièces diverses concernant les Barnabites : copie de lettres patentes du roi LOUIS XIII de mars 1622, aux termes desquelles il permet aux Barnabites de s'établir tant dans la ville de MONTARGIS que dans les autres villes, bourgs et lieux du Royaume où ils pourront être appelés, d'y faire bâtir des églises, collèges et maisons pour y vivre selon l'ordre de leur instruction, d'accepter les legs, dons et aumônes qui leur seront faits ; copie des lettres du Roi confirmant l'établissement des Barnabites à ETAMPES, 1633 ; supplication des maires et échevins de la ville d'ETAMPES à Mgr le Grand Aumônier de France, pour le prier de donner sa nomination au Roy, nostre sire, des maladrerye SAINT-LAZARE et l'hôpital SAINT-ANTOINE en faveur Barnabites pour obtenir l'homologation du traité entre la ville d'ETAMPES et les Barnabites, 17 mars 1636 ; copie collationnée de l'arrêt de vérification des lettres du Roi donné en Parlement le 9 mai 1636 ; jugement rendu des hôpitaux et maladreries de France confirmatif du délaissement fait par les maire et échevins d'ETAMPES aux Barnabites du revenu de l'hôpital de SAINT-JACQUES de l'EPEE en cette ville, 19 janvier 1638.

Cote
D/3
 Date
1629-1638
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
convention, autorisation d'urbanisme, minute juridictionnelle

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • Titres concernant l'établissement des Barnabites à...
Résultat n°12

ETAMPES. - Don d'une place attenante à leur couvent par le duc de MERCOEUR, pour y construire une nouvelle église [voir D 1928]. Lettres patentes de LOUIS XIV portant approbation. Procès-verbaux d'alignement.

Cote
D/1917
 Date
1663-1679
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
procès-verbal, arrêté d'alignement

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • ETAMPES. - Don d'une place attenante à leur couvent...
Résultat n°13

ETAMPES. - Grand livre de recettes et dépenses. [Les 13 premières pages sont consacrées aux comptes de construction de la nouvelle église, de 1751 à 1758.]

Cote
D/1928
 Date
1751-1792
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • ETAMPES. - Grand livre de recettes et dépenses. [Les...
Résultat n°14

N° 7 - Marché de construction d'un mur de clôture avec chaperons en chaux et sable, à Marolles-en-Hurepoix, joignant le Clos de La Luizerne, passé entre Nicolas Girault de La Touraille [signe Giraud de La Touraille], demeurant à Paris, de présent en sa maison dudit Marolles, et, Léonard Le Prieur, maître maçon en gros murs demeurant à Arpajon-le-Chasteau [Arpajon], moyennant la somme de 209 livres 10 sols (29 mars 1745).
Cote
2E45/10
 Date
1745
 Lieu
MAROLLES-EN-HUREPOIX, ARPAJON Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E45 - Etude notariale d'Arpajon III transférée à Brétigny-sur-Orge...

  • ARPAJON III. - Etienne Dubois : minutes (1745 - 1753)....
  • N° 7 - Marché de construction d'un mur de clôture avec...
Résultat n°15

N° 43 - Marché de travaux au hameau du Petit-Saint-Mars, paroisse Saint-Martin d'Etampes, passé entre Germain Chenu, manouvrier, Marie-Louise Chenu, veuve de François Chaumette, manouvrier, tous deux demeurant audit Petit-Saint-Mars, et, Didier Bouvier, charpentier demeurant à Etampes, paroisse Saint-Gilles et Jean-François Simonneau, marchand-maçon en plâtre et couvreur en tuile et ardoise demeurant audit Etampes, paroisse Saint-Basile, à savoir : créer un plancher dans une grange avec des chambres avec croisées, couvrir de tuile la descente de cave et construire une écurie, moyennant la somme de 1.000 livres (7 mai 1786).
Cote
2E48/207
 Date
1786
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E48 étude notariale d'ETAMPES I (1576-1861)

  • ETAMPES. - Louis Alexandre Goupy : minutes.
  • N° 43 - Marché de travaux au hameau du Petit-Saint-Mars,...
Résultat n°16

N° 4 - Contrat d'apprentissage du métier de maçon en plâtre et couvreur en tuiles et ardoises, passé entre Louis CHANTONNET, fils de Louis CHANTONNET (signe CHATONNET), jardinier demeurant à ETAMPES, paroisse Saint-Basile, et, Louis DUCHASLE, maître-maçon en plâtre et couvreur en tuiles et ardoises demeurant à ETAMPES, paroisse Saint-Martin (2 septembre 1772).
Cote
2E66/252
 Date
1772
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
contrat d'apprentissage

  • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

  • ETAMPES. - Marin Venard : minutes (Septembre - Décembre...
  • N° 4 - Contrat d'apprentissage du métier de maçon en...
Résultat n°17

N° 45 - Vente de droits de construction des ouvrages de la Garenne, près de la pyramide de Brunoy, faite par Etienne Piquet et Antoine Menin, tous deux ouvriers limousins demeurant à Saint-Etienne-Foussac, de présent à Brunoy, à, Antoine Givaux et Pierre Lambert, tous deux ouvriers limousins de présent audit Brunoy, construction exécutée sous les ordres du sieur Paisan, maître maçon à Yerres (19 juillet 1789).
Cote
2E82/6
 Date
1789
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E82 Etude notariale de BRUNOY II (1788-1904)

  • Minutes
  • Nicolas GUIONNET.
  • 4 mai - 8 décembre 1788, janvier 1789 - novembre 1790,...
  • N° 45 - Vente de droits de construction des ouvrages...
Résultat n°18

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (mars 1598).
Cote
E/4442
 Date
1598
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUX-JOUY, SAINT-YON, BREUILLET, TORFOU, ARPAJON Commune, AVRAINVILLE, MAUCHAMPS, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, BRUYERES-LE-CHATEL, EGLY, PARIS Département, YONNE
 Type de document
minute notariale, bail, accord de travail, convention

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°19

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (janvier 1599).
Cote
E/4451
 Date
1599
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, EGLY, SAINT-YON, ETRECHY Commune, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, TORFOU, BREUILLET, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
minute notariale, bail, accord de travail, marché public, contrat d'apprentissage, contrat, convention, dossier de pension

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°20

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (mai 1601).
Cote
E/4468
 Date
1601
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, PARIS Département, SAINT-YON, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, ETAMPES Commune, TORFOU, NORVILLE (LA), AVRAINVILLE, EGLY, BRUYERES-LE-CHATEL, DOURDAN Commune
 Type de document
minute notariale, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...