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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2ème partie.

    Date

    1979

    Cote

    3127W/4

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • 1ère session ordinaire : renouvellement de la commission...
    • 2ème partie.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  2. Résultat n°2

    1ère partie.

    Date

    1979

    Cote

    3127W/3

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • 1ère session ordinaire : renouvellement de la commission...
    • 1ère partie.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  3. Résultat n°3

    Fraudes et affaires départementales, documentation : articles de journaux (1997-2008).

    Date

    1997-2008

    Cote

    2167W/41

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Fraudes et affaires départementales, documentation...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  4. Résultat n°4

    Fraudes et affaires départementales, documentation : articles de journaux (1996).

    Date

    1996

    Cote

    2167W/40

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Fraudes et affaires départementales, documentation...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  5. Résultat n°5

    Fraudes et affaires départementales, documentation : articles de journaux (1985-1995).

    Date

    1985-1995

    Cote

    2167W/39

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Fraudes et affaires départementales, documentation...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Fraudes et affaires départementales, Max Marest : notes, rapports du président, correspondance, rapport d'analyse, intervention, notes manuscrites, états des dépenses, livre de compte, statuts, bilan, comptes rendus de séances, convention, notes manuscrites, question orale (1989-1995).

    Date

    1989-1995

    Cote

    2167W/34

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Fraudes et affaires départementales, Max Marest : notes,...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Fraudes et affaires départementales, suivi : notes, correspondance, rapports du président à la commission permanente, communiqué de presse, comptes rendus de séances, recueil de discours (1989-1997).

    Date

    1989-1997

    Cote

    2167W/32

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Fraudes et affaires départementales, suivi : notes,...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  13. Résultat n°13

    Fraudes et affaires régionales : suivi : notes, correspondance, communiqué de presse (1996-1999) ; documentation : articles de journaux (1983-1999).

    Date

    1983-1999

    Cote

    2167W/31

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Fraudes et affaires régionales : suivi : notes, correspondance,...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  14. Résultat n°14

    Fraudes et affaires nationales, suivi : notes, correspondance, rapport, brochures (1986-2003) ; documentation : articles de journaux (1986-2005).

    Date

    1986-2005

    Cote

    2167W/30

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Fraudes et affaires nationales, suivi : notes, correspondance,...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  15. Résultat n°15

    Gens du voyage, documentation : articles de journaux (1988-2007), documentation juridique (2003-2002).

    Date

    1988-2007

    Cote

    2167W/29

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, documentation : articles de journaux...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  16. Résultat n°16

    Gens du voyage, association des maires de France : correspondance, projet d'amendement, notes, brochure, textes législatifs, articles de journaux, rapport du sénat (1996-2000).

    Date

    1996-2000

    Cote

    2167W/28

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, association des maires de France :...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  17. Résultat n°17

    Gens du voyage, autres associations : correspondance, rapport de synthèse, présentation des associations, rapport à la commission permanente, articles de journaux (1992-2004).

    Date

    1992-2004

    Cote

    2167W/27

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, autres associations : correspondance,...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  18. Résultat n°18

    Gens du voyage, association départementale des gens du voyage de l'Essonne (ADGVE) : rapport du président à la commission permanente, délibérations, rapports d'activités, correspondance, notes, historique de l'association, arrêté, bilan financier, compte rendu d'assemblée générale (1989-2007).

    Date

    1989-2007

    Cote

    2167W/26

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, association départementale des gens...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  19. Résultat n°19

    Gens du voyage, scolarisation : programme de séminaire, correspondance, rapports, comptes rendus de réunions, recueil de fiches techniques des jeux, comptes rendus du séminaires, feuilles de candidatures au programme Socrate (2001-2002).

    Date

    2001-2002

    Cote

    2167W/25

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, scolarisation : programme de séminaire,...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  20. Résultat n°20

    Gens du voyage, aires d'accueil, aménagement d'une aire pour l'accueil des gens du voyage à BRETIGNY-SUR-ORGE (AIRIAL) : correspondance, comptes rendus de réunions, rapports, tableaux récapitulatifs, plan de signalisation, articles de journaux, rapport du président à la commission permanente (1997-2003).

    Date

    1997-2003

    Cote

    2167W/24

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, aires d'accueil, aménagement d'une...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  21. Résultat n°21

    Gens du voyage, aires d'accueil, habitats adaptés : notes, correspondance, annexe au rapport des délibérations, comptes rendus de réunions, brochures, rapports du président à la commission permanente, articles de journaux, notes manuscrites, tableaux récapitulatifs (1992-2004).

    Date

    1992-2004

    Cote

    2167W/23

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, aires d'accueil, habitats adaptés :...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  22. Résultat n°22
  23. Résultat n°23

    Gens du voyage, aires d'accueil, création : question écrite, correspondance, procès-verbal de réunion, compte rendu de réunion, statuts, guide de l'aménageur, tableaux récapitulatifs, appel d'offres, rapports du président à la commission permanente, notes, rapport, articles de journaux (1988-1996).

    Date

    1988-1996

    Cote

    2167W/21

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, aires d'accueil, création : question...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  24. Résultat n°24

    Gens du voyage, présentation du schéma départemental, avis extérieur : correspondance, notes manuscrites, articles de journaux (2000-2005) ; avis des communes : rapport du président devant la commission permanente, correspondance, notes manuscrites (2000-2006).

    Date

    2000-2006

    Cote

    2167W/20

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, présentation du schéma départemental,...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  25. Résultat n°25

    Gens du voyage, volet social du schéma départemental : rapport du comité technique, note, correspondance, notes manuscrites, étude, ordre du jour, comptes rendus de réunions, brochures, liste d'émargement (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2167W/19

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, volet social du schéma départemental...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  26. Résultat n°26
  27. Résultat n°27

    Gens du voyage, mise en place et suivi du schéma départemental d'accueil des gens du voyage en Essonne : rapports, correspondance, circulaire, articles de journaux, notes, ordre du jour, compte rendu de réunion (2002-2006).

    Date

    2002-2006

    Cote

    2167W/17

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, mise en place et suivi du schéma départemental...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  28. Résultat n°28

    Gens du voyage, commission départementale consultative : comptes rendus de réunions, correspondance, projet d'étude, projet de rapport, note de synthèse, tableau des objectifs, liste d'émargement (2001-2007).

    Date

    2001-2007

    Cote

    2167W/16

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, commission départementale consultative...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  29. Résultat n°29

    Gens du voyage, mise en oeuvre régionale, préfecture de région : notes, comptes rendus de réunions, correspondance (2001-2002) ; conseil régional : communiqué de presse, notes manuscrites, correspondance, brochures, comptes rendus de réunions (1999-2003).

    Date

    1999-2003

    Cote

    2167W/15

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, mise en oeuvre régionale, préfecture...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  30. Résultat n°30

    Gens du voyage, projet de loi : circulaire, note, correspondance, rapport, acte du séminaire Légiférer sur les gens du voyage, textes législatifs (1996-2007).

    Date

    1996-2007

    Cote

    2167W/14

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, projet de loi : circulaire, note, correspondance,...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  31. Résultat n°31
  32. Résultat n°32

    Gens du voyage, commission nationale consultative, bilan annuel : rapports annuel, articles de journaux, correspondance (2000-2002).

    Date

    2000-2002

    Cote

    2167W/12

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, commission nationale consultative,...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  33. Résultat n°33
  34. Résultat n°34

    Gens du voyage, Institut des Hautes Etudes de la Sécurité Intérieure : cahier détaché de la Gazette des communes n°3, l'Auditeur n°16, 17 et 21, La lettre n°22, 23 et 25 , extrait de discours, note, brochures, programme de colloque, textes législatifs (1992-2004).

    Date

    1992-2004

    Cote

    2167W/10

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, Institut des Hautes Etudes de la Sécurité...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  35. Résultat n°35

    Gens du voyage, situation en Europe : rapport de mission du préfet, schéma départemental, guide de l'aménagement (1990-1993).

    Date

    1990-1993

    Cote

    2167W/9

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, situation en Europe : rapport de mission...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  36. Résultat n°36

    Gens du voyage, situation dans l'Essonne : Réalité de l'Essonne de janvier 1998, tableau récapitulatifs, rapports, synthèse des débats de colloque, conférence de presse, articles de journaux, correspondance (1990-2006) .

    Date

    1990-2006

    Cote

    2167W/8

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, situation dans l'Essonne : Réalité...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  37. Résultat n°37
  38. Résultat n°38
  39. Résultat n°39

    CHAMARANDE, travaux : correspondance, rapport du président au Conseil général, compte rendu de séance du Conseil général, bilan provisoire, rapports du préfet, présentation des travaux, étude et chantiers, plans, devis descriptif, avant-projet, cahier des charges, règlement d'utilisation du parc, devis (1979-1985).

    Date

    1979-1985

    Cote

    2167W/5

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • CHAMARANDE, travaux : correspondance, rapport du président...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  40. Résultat n°40