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202 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

2ème partie.
Cote
3127W/4
 Date
1979
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • 1ère session ordinaire : renouvellement de la commission...
  • 2ème partie.
Résultat n°2

1ère partie.
Cote
3127W/3
 Date
1979
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • 1ère session ordinaire : renouvellement de la commission...
  • 1ère partie.
Résultat n°3

Fraudes et affaires départementales, documentation : articles de journaux (1997-2008).

Cote
2167W/41
 Date
1997-2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
documentation, coupure de presse

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Fraudes et affaires départementales, documentation...
Résultat n°4

Fraudes et affaires départementales, documentation : articles de journaux (1996).

Cote
2167W/40
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
documentation, coupure de presse

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Fraudes et affaires départementales, documentation...
Résultat n°5

Fraudes et affaires départementales, documentation : articles de journaux (1985-1995).

Cote
2167W/39
 Date
1985-1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
documentation, coupure de presse

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Fraudes et affaires départementales, documentation...
Résultat n°6

Fraudes et affaires départementales, Xavier Dugoin : correspondance, communiqué de presse, notes, conclusions des parties civiles, décision du tribunal de grande instance, extraits d'actes, compte rendu de conseil municipal, extrait des minutes du secrétariat-Greffe de la Cour d'Appel de Paris, pétition du groupe non inscrits de gauche pour la réelection d'un président et d'un vice-président, question orale devant le CG, extraits de comptes rendus de séances du CG, question écrite, extrait du code pénal, rapport du président du CG, projet de délibérations, procès-verbal, bulletins du Comité pour Saint-Michel, intervention en séance publique, comptes rendus de séances devant le CG, déclaration à la séance du Conseil municipal, citation devant le tribunal, rapport du président à la commission permanente, motion déposée au CG, compte rendu réunion de la commission permanente, notes manuscrites, tableaux récapitulatifs, actes de colloque, brochures (1998-2003).

Cote
2167W/38
 Date
1998-2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, communiqué de presse, note, pétition, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, procès-verbal, compte rendu, brochure

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Fraudes et affaires départementales, Xavier Dugoin...
Résultat n°7

Fraudes et affaires départementales, Xavier Dugoin : correspondance, communiqué de presse, notes, conclusions des parties civiles, décision du tribunal de grande instance, extraits d'actes, compte rendu de conseil municipal, extrait des minutes du secrétariat-Greffe de la Cour d'Appel de Paris, pétition du groupe non inscrits de gauche pour la réelection d'un président et d'un vice-président, question orale devant le CG, extraits de comptes rendus de séances du CG, question écrite, extrait du code pénal, rapport du président du CG, projet de délibérations, procès-verbal, bulletins du Comité pour Saint-Michel, intervention en séance publique, comptes rendus de séances devant le CG, déclaration à la séance du Conseil municipal, citation devant le tribunal, rapport du président à la commission permanente, motion déposée au CG, compte rendu réunion de la commission permanente, notes manuscrites, tableaux récapitulatifs, actes de colloque, brochures (1997).

Cote
2167W/37
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, communiqué de presse, note, compte rendu, brochure

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Fraudes et affaires départementales, Xavier Dugoin...
Résultat n°8

Fraudes et affaires départementales, Xavier Dugoin : correspondance, communiqué de presse, notes, conclusions des parties civiles, décision du tribunal de grande instance, extraits d'actes, compte rendu de conseil municipal, extrait des minutes du secrétariat-Greffe de la Cour d'Appel de Paris, pétition du groupe non inscrits de gauche pour la réelection d'un président et d'un vice-président, question orale devant le CG, extraits de comptes rendus de séances du CG, question écrite, extrait du code pénal, rapport du président du CG, projet de délibérations, procès-verbal, bulletins du Comité pour Saint-Michel, intervention en séance publique, comptes rendus de séances devant le CG, déclaration à la séance du Conseil municipal, citation devant le tribunal, rapport du président à la commission permanente, motion déposée au CG, compte rendu réunion de la commission permanente, notes manuscrites, tableaux récapitulatifs, actes de colloque, brochures (1995-1996).

Cote
2167W/36
 Date
1995-1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, communiqué de presse, note, compte rendu, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, procès-verbal, brochure

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Fraudes et affaires départementales, Xavier Dugoin...
Résultat n°9

Fraudes et affaires départementales, axe routier départemental reliant MASSY à la Francilienne : notes, correspondance, extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal, compte rendu de concertation préalable, rapports du président au CG, interventions devant le CG, amendement, question orale, comptes rendus de séances du CG, autorisation de programme, rapports du président de la Commission permanente, plans, avenants au marché public, échéancier de paiement, agrément (1993-1996).

Cote
2167W/35
 Date
1993-1996
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
correspondance, note, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, compte rendu, rapport, programme, plan

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Fraudes et affaires départementales, axe routier départemental...
Résultat n°10

Fraudes et affaires départementales, Max Marest : notes, rapports du président, correspondance, rapport d'analyse, intervention, notes manuscrites, états des dépenses, livre de compte, statuts, bilan, comptes rendus de séances, convention, notes manuscrites, question orale (1989-1995).

Cote
2167W/34
 Date
1989-1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
note, rapport, correspondance, statut, compte rendu, convention

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Fraudes et affaires départementales, Max Marest : notes,...
Résultat n°11

Fraudes et affaires départementales, Jacques Guyard : correspondance, comptes rendus de séances, photographies, bulletin d'information (1981-1999) ; budget communication du conseil général : intervention, correspondance, compte rendu de séance (1989-1992) ; Philippe Schmitt : correspondance, question écrite (1995-2000) ; Xavière Tiberi : correspondance, communication du président, rapport du président à la commission permanente (1996-1999) ; Michel Pelchat : correspondance (1998-2001) ; Jean-Luc Mélenchon : correspondance (2005).

Cote
2167W/33
 Date
1981-2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, compte rendu, document photographique, budget, communiqué de presse

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Fraudes et affaires départementales, Jacques Guyard...
Résultat n°12

Fraudes et affaires départementales, suivi : notes, correspondance, rapports du président à la commission permanente, communiqué de presse, comptes rendus de séances, recueil de discours (1989-1997).

Cote
2167W/32
 Date
1989-1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
note, correspondance, rapport, communiqué de presse, discours, compte rendu

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Fraudes et affaires départementales, suivi : notes,...
Résultat n°13

Fraudes et affaires régionales : suivi : notes, correspondance, communiqué de presse (1996-1999) ; documentation : articles de journaux (1983-1999).

Cote
2167W/31
 Date
1983-1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
note, correspondance, communiqué de presse, documentation, coupure de presse

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Fraudes et affaires régionales : suivi : notes, correspondance,...
Résultat n°14

Fraudes et affaires nationales, suivi : notes, correspondance, rapport, brochures (1986-2003) ; documentation : articles de journaux (1986-2005).

Cote
2167W/30
 Date
1986-2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
note, correspondance, rapport, brochure, documentation, coupure de presse

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Fraudes et affaires nationales, suivi : notes, correspondance,...
Résultat n°15

Gens du voyage, documentation : articles de journaux (1988-2007), documentation juridique (2003-2002).

Cote
2167W/29
 Date
1988-2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
documentation, coupure de presse

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Gens du voyage, documentation : articles de journaux...
Résultat n°16

Gens du voyage, association des maires de France : correspondance, projet d'amendement, notes, brochure, textes législatifs, articles de journaux, rapport du sénat (1996-2000).

Cote
2167W/28
 Date
1996-2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, note, brochure, texte officiel, coupure de presse, rapport

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Gens du voyage, association des maires de France :...
Résultat n°17

Gens du voyage, autres associations : correspondance, rapport de synthèse, présentation des associations, rapport à la commission permanente, articles de journaux (1992-2004).

Cote
2167W/27
 Date
1992-2004
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, rapport, coupure de presse

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Gens du voyage, autres associations : correspondance,...
Résultat n°18

Gens du voyage, association départementale des gens du voyage de l'Essonne (ADGVE) : rapport du président à la commission permanente, délibérations, rapports d'activités, correspondance, notes, historique de l'association, arrêté, bilan financier, compte rendu d'assemblée générale (1989-2007).

Cote
2167W/26
 Date
1989-2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport d'activité, correspondance, arrêté préfectoral, compte rendu

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Gens du voyage, association départementale des gens...
Résultat n°19

Gens du voyage, scolarisation : programme de séminaire, correspondance, rapports, comptes rendus de réunions, recueil de fiches techniques des jeux, comptes rendus du séminaires, feuilles de candidatures au programme Socrate (2001-2002).

Cote
2167W/25
 Date
2001-2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, rapport, compte rendu, programme

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Gens du voyage, scolarisation : programme de séminaire,...
Résultat n°20

Gens du voyage, aires d'accueil, aménagement d'une aire pour l'accueil des gens du voyage à BRETIGNY-SUR-ORGE (AIRIAL) : correspondance, comptes rendus de réunions, rapports, tableaux récapitulatifs, plan de signalisation, articles de journaux, rapport du président à la commission permanente (1997-2003).

Cote
2167W/24
 Date
1997-2003
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
correspondance, compte rendu, rapport, plan, coupure de presse

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Gens du voyage, aires d'accueil, aménagement d'une...