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202 résultats

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  1. Résultat n°1

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Cimetière. - Etablissement d'un nouveau cimetière : acquisition du terrain SAINTIN, travaux de clôture, devis, procès-verbaux d'adjudication et de réception, mandats de paiement, 1877-1884 [1] ; érection d'un monument funéraire à la mémoire d'Hippolyte COCHERIS, maire et conseiller général, 1882 [2] ; tarifs et règlement, 1838-1939 [3].

    Date

    1838-1939

    Cote

    2O/1238

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Cimetière. - Etablissement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Elections de délégués et de suppléants en vue des élections au sénat et au conseil de la République : procès-verbaux des opérations électorales (1892-1899, 1919, 1948, 1952, 1968). Elections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales (1864 - 1936). Elections cantonales : procès-verbaux des opérations électorales (1852 - 1967).

    Date

    1852-1967

    Cote

    EDEPOT20 1K/10

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  3. Résultat n°3

    TORFOU - Elections et personnel. - Elections cantonales, élection au conseil général : procès-verbaux des opérations électorales (1852 - 1945).

    Date

    1852-1945

    Cote

    EDEPOT75 1K/5

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Elections et personnel. - Elections cantonales,...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  4. Résultat n°4

    THURET (Pierre), DOURDAN. - Ancien membre du conseil général de SEINE-ET-OISE, officier d'académie : testaments (1880-1892), contrats de mariage (1840-1871), baux, prêts, créances [une vingtaine], contributions, convention avec l'hospice de DOURDAN, actes de notoriété, procès-verbal de bornage, plans (1869-1890), affiches, actes de liquidation et partage, de donation, de vente.

    Date

    1855-1902

    Cote

    48J/233

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • THURET (Pierre), DOURDAN. - Ancien membre du conseil...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  5. Résultat n°5

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. La ligne de Sceaux, de Palaiseau à Limours. Projets d'emplacement des stations d'Orsay, Gif, Saint-Rémy, Limours, enquête pour le prolongement de la ligne d'Orsay à Limours, demande d'occupation temporaire de terrains à Gif et Boullay-les-Troux, demande d'établissement d'un pont provisoire à Bures par dessus le chemin de fer, occupation temporaire des terrains pour dépôt de matériaux à Orsay (1864) ; indemnités pour expropriation à Orsay, Bures, Gif, réglementation des passages à niveau, cessions de terrains à Gif, construction d'un escalier en gare d'Orsay (plan sur calque), déplacement d'un passage à niveau à la limite des communes des Molières et de Pecqueuse, voeux des conseils municipaux (1865 - 1866) ; établissement d'une gare à marchandises à Palaiseau : enquête parcellaire, réclamation de la commune de Boullay-les-Troux afin d'obtenir une passerelle qui relierait la commune avec le hameau de Montabé, réclamation des habitants d'Orsay sur le maintien du sentier du Guichet, remise de terrains à Bures, Limours, demande d'établissement d'un train de nuit (1867) ; tarifs spéciaux et tarifs généraux, alignements et permissions de voirie, amélioration de la marche des trains (1868 - 1870) ; établissement d'une gare de marchandises à Boullay-les-Troux, classement des passages à niveau, indemnités de terrains dues aux héritiers 'Aragon', voeux du conseil général et des communes intéressées pour les modifications dans l'exploitation (1872-1877), voeux des conseils municipaux alignements et permissions de voirie, actes de réglement d'indemnité de terrains (1878 - 1880).

    Date

    1864-1880

    Cote

    5S/53

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Demande d'indemnité de la commune de Brétigny-sur-Orge pour dégradations occasionnées à une rue par le débordement des eaux des fossés longeant la voie ferrée (1883 - 1884) ; agrandissement de la gare de Juvisy (1884-1888) ; établissement d'un chantier de dépôt de matériel à Brétigny-sur-Orge (1884) ; alignements et permissions de voirie à Brétigny-sur-Orge, Athis-Mons, Juvisy-sur-Orge (1886) ; établissement d'un service de marchandise à la gare de Savigny-sur-Orge (1885 - 1889) ; alignements et permissions de voirie : P.V. de récolements, propositions, additions et modifications de tarifs pour transports de marchandises et voyageurs ; extrait des états de situation de frais et recettes de l'exploitation ; établissement d'un service de marchandises station de Savigny-sur-Orge : notice explicative, tableau parcellaire des superficies des terrains à acquérir ; demande d'autorisation de construire un magasin à pétrole ; travaux : P.V. de récolement (1887) ; délimitation de parcelles de terrain contigües au chemin de fer, parc de Mesnil-Voisin : plan de bornage ; alignements et permissions de voirie : P.V. de récolement ; projet d'aménagement de la gare de Juvisy (1887 - 1889) ; propositions de tarifs pour transports marchandises et voyageurs (1888) ; demande d'autorisation de mettre des distributeurs automatiques de bonbons dans les gares ; projet d'un embranchement destiné à relier à la gare de Juvisy-sur-Orge l'usine à gaz de M. Eichelbrenner ; exposition de 1889 : courrier relatif aux trains ; extrait des états de situation de frais et recettes de l'exploitation ; alignements et permissions de voirie, travaux : P.V. de récolement (1889 - 1890) ; alignements et permissions de voirie ; voeux des conseils municipaux concernant les abris de voyageurs ; autorisation des placements des distributeurs automatiques (Bouray, Lardy, Chamarande, Monnerville, Ablis, Paray) ; acquisitions de terrains : projet d'amélioration du services des marchandises, station de Monnerville : plan parcellaire ; demande de modifications d'horaires sur la ligne d'Etampes - Paris : délibérations des conseils municipaux ; ligne de Brétigny à Tours, classement des passages à niveau : rapport de l'ingénieur, arrêté ; demande d'élargissement du pont établi à la traversée de la grande rue de Juvisy ; extrait de l'état de situation de l'exploitation ; travaux : P.V. de récolement (1891) ; agrandissement de la gare de Juvisy ; voeu du conseil général, éclairage des passages à niveau ; amélioration du service des marchandises, station de Marolles : plan du terrain à acquérir, P.V. de récolement ; alignements ; autorisation pour l'installation des distributeurs automatiques (Juvisy, Epinay, Saint-Michel-sur-Orge, Brétigny, Etréchy, Dourdan) ; demandes de conseils municipaux pour obtenir l'arrêt de nouveaux trains, pour l'arrêt d'un train de nuit à Lardy, pour obtenir une horloge en gare de Juvisy (1892) ; demandes de modification pour la marche des trains ; mort accidentelle à Athis-Mons d'un cheminot ; alignements ; travaux : P.V. de récolement ; voeux des Conseils municipaux pour l'abaissement du prix des cartes d'abonnement, pour l'arrêt d'un train à Juvisy, à Etréchy, pour l'augmentation du nombre de trains Paris-Juvisy, pour l'augmentation du matériel de petite vitesse, pour l'élargissement des voies d'accès à la gare de Juvisy, voeu du Conseil Général pour la modification des tarifs pour le transport des pavés et pierres meulières ; extrait de l'état de situation de l'exploitation (1893) ; alignements ; demande de modifications pour la marche des trains ; voeux des conseils municipaux pour obtenir l'arrêt d'un train à la gare de Juvisy, pour le prolongement de la ligne d'Orléans jusqu'au square de Cluny à Corbeil, pour des créations de trains ouvriers entre Paris et Juvisy, pour l'augmentation de la durée d'arrêt des trains, pour l'installation d'une voie de plein pied donnant accès du quartier de la Seine à la gare de Juvisy, voeu du Conseil général pour l'abaissement des tarifs d'abonnement ; extrait de l'état de situation de l'exploitation (1894).

    Date

    1883-1894

    Cote

    5S/24

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Vote par procuration : souches [échantillon] (1958, 1983) ; vote par correspondance : listes nominatives, formulaires de demande (1958, 1967) ; casiers judiciaires électoraux (1888 - 1904) ; correspondance avec d'autres communes (1898 - 1909), correspondance diverse (sans date) ; instructions relatives au déroulement des opérations électorales pour l'élection des députés, des conseillers généraux et des conseillers municipaux : 2 circulaires ministérielles (1967, 1969).

    Date

    1888-1983

    Cote

    EDEPOT80 1K/5

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Vote par procuration...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  8. Résultat n°8

    PER776/20

    Date

    1893

    Cote

    PER776/20

    • Contexte : CONSEIL GENERAL : périodique.

    • PER776/20
  9. Résultat n°9

    PER776/21

    Date

    1894

    Cote

    PER776/21

    • Contexte : CONSEIL GENERAL : périodique.

    • PER776/21
  10. Résultat n°10

    Notariat : tableau du notariat dans l'arrondissement de CORBEIL du XVIème siècle à la fin du XIXème siècle [CORBEIL, MENNECY, MONTLHERY, ARPAJON, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, BRUNOY, BOISSY-SAINT-LEGER, SAVIGNY-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, EPINAY-SUR-ORGE, puis récapitulatif par ordre alphabétique des notaires], donné par Maître CROS, conseiller général, notaire à Corbeil, en 1896.

    Date

    1896

    Cote

    1J/393

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Notariat : tableau du notariat dans l'arrondissement...
  11. Résultat n°11

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections cantonales de 1910, 1919, 1921 et 1922 : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, instructions du préfet, listes d'émargement, une dépêche télégraphique.

    Date

    1910-1922

    Cote

    EDEPOT76 1K/9

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  12. Résultat n°12

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections cantonales de 1925, 1928 et 1934 : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, instructions du préfet, listes d'émargement, une dépêche télégraphique.

    Date

    1925-1934

    Cote

    EDEPOT76 1K/10

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Seconde guerre mondiale et après-guerre.

    Date

    1936-1949

    Cote

    982W/1

    • Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

    • Seconde guerre mondiale et après-guerre.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  14. Résultat n°14

    Fonds 'Citta e Contado di Nizza' : Inventaire sommaire des Archives d'état de Turin

    Auteur

    IMBERT, Léo

    Date

    1937

    Cote

    INV/39

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Fonds 'Citta e Contado di Nizza' : Inventaire sommaire...
  15. Résultat n°15

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections cantonales de 1937, 1955 et 1961 : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, instructions du préfet, listes d'émargement, une dépêche télégraphique.

    Date

    1937-1961

    Cote

    EDEPOT76 1K/11

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  16. Résultat n°16

    CHALO-SAINT-MARS. - Actes de l'administration départementale. - Explication de vote sur le budget par le conseiller général MIGNOT, lors de la séance du 14 décembre 1951 du Conseil général de Seine-et-Oise.

    Date

    1951

    Cote

    EDEPOT19 1B/2

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Actes de l'administration départementale....

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  17. Résultat n°17
    Jean-Louis DE GANAY (Conseiller général de l'ESSONNE), arrive à l'hôtel de ville de MILLY-LA-FORET, sans date, photographie noir et blanc.

    1 media

    Jean-Louis DE GANAY (Conseiller général de l'ESSONNE), arrive à l'hôtel de ville de MILLY-LA-FORET, sans date, photographie noir et blanc.

    Cote

    61FI9/2

    • Contexte : FONDS PAUL BALLERINI 

    • PERSONNALITES
    • DE GANAY
    • Jean-Louis DE GANAY (Conseiller général de l'ESSONNE),...

    Producteur :

    BALLERINI Paul (service producteur), BALLERINI Paul (service versant)

  18. Résultat n°18

    Conseil général de l'Essonne : comptes-rendus analytiques, rapports du Préfet, notes d'information, ordres du jour, délibérations, listes conseillers généraux et fonctions, articles de presse, bulletin officiel des maires.

    Date

    1967-1968

    Cote

    1776W/36

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Conseil général de l'Essonne : comptes-rendus analytiques,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  19. Résultat n°19

    Les conseillers généraux au temps de Guizot 1840-1848

    Auteur

    TUDESQ, André-Jean

    Date

    1967

    Cote

    INOCTAVO/239

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les conseillers généraux au temps de Guizot 1840-1848
  20. Résultat n°20

    Indemnités des conseillers généraux.

    Date

    1967

    Cote

    1666W/1

    • Contexte : CONSEILLERS GENERAUX.

    • Indemnités des conseillers généraux.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)