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202 résultats

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  1. Résultat n°1

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Cimetière. - Etablissement d'un nouveau cimetière : acquisition du terrain SAINTIN, travaux de clôture, devis, procès-verbaux d'adjudication et de réception, mandats de paiement, 1877-1884 [1] ; érection d'un monument funéraire à la mémoire d'Hippolyte COCHERIS, maire et conseiller général, 1882 [2] ; tarifs et règlement, 1838-1939 [3].

    Date

    1838-1939

    Cote

    2O/1238

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Cimetière. - Etablissement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Elections de délégués et de suppléants en vue des élections au sénat et au conseil de la République : procès-verbaux des opérations électorales (1892-1899, 1919, 1948, 1952, 1968). Elections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales (1864 - 1936). Elections cantonales : procès-verbaux des opérations électorales (1852 - 1967).

    Date

    1852-1967

    Cote

    EDEPOT20 1K/10

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  3. Résultat n°3

    TORFOU - Elections et personnel. - Elections cantonales, élection au conseil général : procès-verbaux des opérations électorales (1852 - 1945).

    Date

    1852-1945

    Cote

    EDEPOT75 1K/5

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Elections et personnel. - Elections cantonales,...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  4. Résultat n°4

    THURET (Pierre), DOURDAN. - Ancien membre du conseil général de SEINE-ET-OISE, officier d'académie : testaments (1880-1892), contrats de mariage (1840-1871), baux, prêts, créances [une vingtaine], contributions, convention avec l'hospice de DOURDAN, actes de notoriété, procès-verbal de bornage, plans (1869-1890), affiches, actes de liquidation et partage, de donation, de vente.

    Date

    1855-1902

    Cote

    48J/233

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • THURET (Pierre), DOURDAN. - Ancien membre du conseil...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  5. Résultat n°5

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. La ligne de Sceaux, de Palaiseau à Limours. Projets d'emplacement des stations d'Orsay, Gif, Saint-Rémy, Limours, enquête pour le prolongement de la ligne d'Orsay à Limours, demande d'occupation temporaire de terrains à Gif et Boullay-les-Troux, demande d'établissement d'un pont provisoire à Bures par dessus le chemin de fer, occupation temporaire des terrains pour dépôt de matériaux à Orsay (1864) ; indemnités pour expropriation à Orsay, Bures, Gif, réglementation des passages à niveau, cessions de terrains à Gif, construction d'un escalier en gare d'Orsay (plan sur calque), déplacement d'un passage à niveau à la limite des communes des Molières et de Pecqueuse, voeux des conseils municipaux (1865 - 1866) ; établissement d'une gare à marchandises à Palaiseau : enquête parcellaire, réclamation de la commune de Boullay-les-Troux afin d'obtenir une passerelle qui relierait la commune avec le hameau de Montabé, réclamation des habitants d'Orsay sur le maintien du sentier du Guichet, remise de terrains à Bures, Limours, demande d'établissement d'un train de nuit (1867) ; tarifs spéciaux et tarifs généraux, alignements et permissions de voirie, amélioration de la marche des trains (1868 - 1870) ; établissement d'une gare de marchandises à Boullay-les-Troux, classement des passages à niveau, indemnités de terrains dues aux héritiers 'Aragon', voeux du conseil général et des communes intéressées pour les modifications dans l'exploitation (1872-1877), voeux des conseils municipaux alignements et permissions de voirie, actes de réglement d'indemnité de terrains (1878 - 1880).

    Date

    1864-1880

    Cote

    5S/53

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Demande d'indemnité de la commune de Brétigny-sur-Orge pour dégradations occasionnées à une rue par le débordement des eaux des fossés longeant la voie ferrée (1883 - 1884) ; agrandissement de la gare de Juvisy (1884-1888) ; établissement d'un chantier de dépôt de matériel à Brétigny-sur-Orge (1884) ; alignements et permissions de voirie à Brétigny-sur-Orge, Athis-Mons, Juvisy-sur-Orge (1886) ; établissement d'un service de marchandise à la gare de Savigny-sur-Orge (1885 - 1889) ; alignements et permissions de voirie : P.V. de récolements, propositions, additions et modifications de tarifs pour transports de marchandises et voyageurs ; extrait des états de situation de frais et recettes de l'exploitation ; établissement d'un service de marchandises station de Savigny-sur-Orge : notice explicative, tableau parcellaire des superficies des terrains à acquérir ; demande d'autorisation de construire un magasin à pétrole ; travaux : P.V. de récolement (1887) ; délimitation de parcelles de terrain contigües au chemin de fer, parc de Mesnil-Voisin : plan de bornage ; alignements et permissions de voirie : P.V. de récolement ; projet d'aménagement de la gare de Juvisy (1887 - 1889) ; propositions de tarifs pour transports marchandises et voyageurs (1888) ; demande d'autorisation de mettre des distributeurs automatiques de bonbons dans les gares ; projet d'un embranchement destiné à relier à la gare de Juvisy-sur-Orge l'usine à gaz de M. Eichelbrenner ; exposition de 1889 : courrier relatif aux trains ; extrait des états de situation de frais et recettes de l'exploitation ; alignements et permissions de voirie, travaux : P.V. de récolement (1889 - 1890) ; alignements et permissions de voirie ; voeux des conseils municipaux concernant les abris de voyageurs ; autorisation des placements des distributeurs automatiques (Bouray, Lardy, Chamarande, Monnerville, Ablis, Paray) ; acquisitions de terrains : projet d'amélioration du services des marchandises, station de Monnerville : plan parcellaire ; demande de modifications d'horaires sur la ligne d'Etampes - Paris : délibérations des conseils municipaux ; ligne de Brétigny à Tours, classement des passages à niveau : rapport de l'ingénieur, arrêté ; demande d'élargissement du pont établi à la traversée de la grande rue de Juvisy ; extrait de l'état de situation de l'exploitation ; travaux : P.V. de récolement (1891) ; agrandissement de la gare de Juvisy ; voeu du conseil général, éclairage des passages à niveau ; amélioration du service des marchandises, station de Marolles : plan du terrain à acquérir, P.V. de récolement ; alignements ; autorisation pour l'installation des distributeurs automatiques (Juvisy, Epinay, Saint-Michel-sur-Orge, Brétigny, Etréchy, Dourdan) ; demandes de conseils municipaux pour obtenir l'arrêt de nouveaux trains, pour l'arrêt d'un train de nuit à Lardy, pour obtenir une horloge en gare de Juvisy (1892) ; demandes de modification pour la marche des trains ; mort accidentelle à Athis-Mons d'un cheminot ; alignements ; travaux : P.V. de récolement ; voeux des Conseils municipaux pour l'abaissement du prix des cartes d'abonnement, pour l'arrêt d'un train à Juvisy, à Etréchy, pour l'augmentation du nombre de trains Paris-Juvisy, pour l'augmentation du matériel de petite vitesse, pour l'élargissement des voies d'accès à la gare de Juvisy, voeu du Conseil Général pour la modification des tarifs pour le transport des pavés et pierres meulières ; extrait de l'état de situation de l'exploitation (1893) ; alignements ; demande de modifications pour la marche des trains ; voeux des conseils municipaux pour obtenir l'arrêt d'un train à la gare de Juvisy, pour le prolongement de la ligne d'Orléans jusqu'au square de Cluny à Corbeil, pour des créations de trains ouvriers entre Paris et Juvisy, pour l'augmentation de la durée d'arrêt des trains, pour l'installation d'une voie de plein pied donnant accès du quartier de la Seine à la gare de Juvisy, voeu du Conseil général pour l'abaissement des tarifs d'abonnement ; extrait de l'état de situation de l'exploitation (1894).

    Date

    1883-1894

    Cote

    5S/24

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Vote par procuration : souches [échantillon] (1958, 1983) ; vote par correspondance : listes nominatives, formulaires de demande (1958, 1967) ; casiers judiciaires électoraux (1888 - 1904) ; correspondance avec d'autres communes (1898 - 1909), correspondance diverse (sans date) ; instructions relatives au déroulement des opérations électorales pour l'élection des députés, des conseillers généraux et des conseillers municipaux : 2 circulaires ministérielles (1967, 1969).

    Date

    1888-1983

    Cote

    EDEPOT80 1K/5

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Vote par procuration...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  8. Résultat n°8

    PER776/20

    Date

    1893

    Cote

    PER776/20

    • Contexte : CONSEIL GENERAL : périodique.

    • PER776/20
  9. Résultat n°9

    PER776/21

    Date

    1894

    Cote

    PER776/21

    • Contexte : CONSEIL GENERAL : périodique.

    • PER776/21
  10. Résultat n°10

    Notariat : tableau du notariat dans l'arrondissement de CORBEIL du XVIème siècle à la fin du XIXème siècle [CORBEIL, MENNECY, MONTLHERY, ARPAJON, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, BRUNOY, BOISSY-SAINT-LEGER, SAVIGNY-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, EPINAY-SUR-ORGE, puis récapitulatif par ordre alphabétique des notaires], donné par Maître CROS, conseiller général, notaire à Corbeil, en 1896.

    Date

    1896

    Cote

    1J/393

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Notariat : tableau du notariat dans l'arrondissement...
  11. Résultat n°11

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections cantonales de 1910, 1919, 1921 et 1922 : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, instructions du préfet, listes d'émargement, une dépêche télégraphique.

    Date

    1910-1922

    Cote

    EDEPOT76 1K/9

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  12. Résultat n°12

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections cantonales de 1925, 1928 et 1934 : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, instructions du préfet, listes d'émargement, une dépêche télégraphique.

    Date

    1925-1934

    Cote

    EDEPOT76 1K/10

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Seconde guerre mondiale et après-guerre.

    Date

    1936-1949

    Cote

    982W/1

    • Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

    • Seconde guerre mondiale et après-guerre.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  14. Résultat n°14

    Fonds 'Citta e Contado di Nizza' : Inventaire sommaire des Archives d'état de Turin

    Auteur

    IMBERT, Léo

    Date

    1937

    Cote

    INV/39

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Fonds 'Citta e Contado di Nizza' : Inventaire sommaire...
  15. Résultat n°15

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections cantonales de 1937, 1955 et 1961 : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, instructions du préfet, listes d'émargement, une dépêche télégraphique.

    Date

    1937-1961

    Cote

    EDEPOT76 1K/11

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  16. Résultat n°16

    CHALO-SAINT-MARS. - Actes de l'administration départementale. - Explication de vote sur le budget par le conseiller général MIGNOT, lors de la séance du 14 décembre 1951 du Conseil général de Seine-et-Oise.

    Date

    1951

    Cote

    EDEPOT19 1B/2

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Actes de l'administration départementale....

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  17. Résultat n°17
    Jean-Louis DE GANAY (Conseiller général de l'ESSONNE), arrive à l'hôtel de ville de MILLY-LA-FORET, sans date, photographie noir et blanc.

    1 media

    Jean-Louis DE GANAY (Conseiller général de l'ESSONNE), arrive à l'hôtel de ville de MILLY-LA-FORET, sans date, photographie noir et blanc.

    Cote

    61FI9/2

    • Contexte : FONDS PAUL BALLERINI 

    • PERSONNALITES
    • DE GANAY
    • Jean-Louis DE GANAY (Conseiller général de l'ESSONNE),...

    Producteur :

    BALLERINI Paul (service producteur), BALLERINI Paul (service versant)

  18. Résultat n°18

    Conseil général de l'Essonne : comptes-rendus analytiques, rapports du Préfet, notes d'information, ordres du jour, délibérations, listes conseillers généraux et fonctions, articles de presse, bulletin officiel des maires.

    Date

    1967-1968

    Cote

    1776W/36

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Conseil général de l'Essonne : comptes-rendus analytiques,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  19. Résultat n°19

    Les conseillers généraux au temps de Guizot 1840-1848

    Auteur

    TUDESQ, André-Jean

    Date

    1967

    Cote

    INOCTAVO/239

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les conseillers généraux au temps de Guizot 1840-1848
  20. Résultat n°20

    Indemnités des conseillers généraux.

    Date

    1967

    Cote

    1666W/1

    • Contexte : CONSEILLERS GENERAUX.

    • Indemnités des conseillers généraux.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Conseil général, commission : dossiers de séance.

    Date

    1968-1971

    Cote

    2006W/52

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Conseil général, commission : dossiers de séance.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  22. Résultat n°22

    Indemnités des conseillers généraux.

    Date

    1968

    Cote

    1666W/2

    • Contexte : CONSEILLERS GENERAUX.

    • Indemnités des conseillers généraux.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  23. Résultat n°23

    secrétariat général.- Comptes-rendus de réunions, publications, rapports du conseil d'administration de l'Aéroport de PARIS (exercice 1969) ; conférence interdépartementale des représentants des conseillers généraux de la région parisienne, CORBEIL, le 25 mai 1970 ; rapport sur les transports parisiens (1970).

    Date

    1969-1970

    Cote

    972W/12

    • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

    • secrétariat général.- Comptes-rendus de réunions, publications,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL ET DE LA MAIN-D OEUVRE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Indemnités des conseillers généraux.

    Date

    1969

    Cote

    1666W/3

    • Contexte : CONSEILLERS GENERAUX.

    • Indemnités des conseillers généraux.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  25. Résultat n°25
    Essonne [Département]. - Elections cantonales des 8 et 15 mars 1970 : arrêté préfectoral portant convocation des collèges électoraux des cantons de Bièvres, Brétigny-sur-Orge, Corbeil-Essonnes, Etampes, la Ferté-Alais, Limours, Longjumeau, Mennecy, Montgeron, Palaiseau, Ris-Orangis, Savigny-sur-Orge et Saint-Chéron en vue du renouvellement de la série sortante des conseillers généraux du département de l'Essonne, 6 février 1970.

    1 media

    Essonne [Département]. - Elections cantonales des 8 et 15 mars 1970 : arrêté préfectoral portant convocation des collèges électoraux des cantons de Bièvres, Brétigny-sur-Orge, Corbeil-Essonnes, Etampes, la Ferté-Alais, Limours, Longjumeau, Mennecy, Montgeron, Palaiseau, Ris-Orangis, Savigny-sur-Orge et Saint-Chéron en vue du renouvellement de la série sortante des conseillers généraux du département de l'Essonne, 6 février 1970.

    Date

    1970

    Cote

    18FI/1292

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [Département]. - Elections cantonales des 8...
  26. Résultat n°26

    Les conseillers généraux en France depuis 1945

    Auteur

    MARCHAND, Marie-Hélène

    Date

    1970

    Cote

    INOCTAVO/676

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les conseillers généraux en France depuis 1945
  27. Résultat n°27

    Indemnités des conseillers généraux.

    Date

    1970

    Cote

    1666W/4

    • Contexte : CONSEILLERS GENERAUX.

    • Indemnités des conseillers généraux.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  28. Résultat n°28

    L'empire IBM. Traduit de l'américain par P. et R. Olcina

    Auteur

    RODGERS, William

    Date

    1971

    Cote

    INOCTAVO/677

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • L'empire IBM. Traduit de l'américain par P. et R. Olcina
  29. Résultat n°29

    Conférence de presse tenue le 3 février 1971 à l'hôtel de ville de Corbeil-Essonnes, par le syndicat d'initiative, sous la présidence de M. Combrisson, conseiller général, maire de Corbeil-Essonnes

    Date

    1971

    Cote

    GBR/421

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Conférence de presse tenue le 3 février 1971 à l'hôtel...
  30. Résultat n°30

    Indemnités des conseillers généraux.

    Date

    1971

    Cote

    1666W/5

    • Contexte : CONSEILLERS GENERAUX.

    • Indemnités des conseillers généraux.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Les conseillers généraux dans le système administratif français

    Auteur

    LONGEPIERRE, Michel

    Date

    1971

    Cote

    INOCTAVO/724

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les conseillers généraux dans le système administratif...
  32. Résultat n°32

    Allocution prononcée par M. André Bord, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'intérieur et président du conseil général du Bas-Rhin, à l'occasion de la séance d'ouverture du 44ème congrès de l'assemblée des présidents des conseils généraux de France, à Strasbourg le 28 septembre 1971 à 10H00

    Date

    1971

    Cote

    GBR/593

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Allocution prononcée par M. André Bord, secrétaire...
  33. Résultat n°33

    Conseil général : convocations, ordres du jour, rapports du préfet

    Date

    1971

    Cote

    907W/3

    • Contexte : MOUVEMENTS SOCIAUX DANS LA FONCTION PUBLIQUE, FONCTIONNEMENT...

    • Conseil général : convocations, ordres du jour, rapports...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Indemnités des conseillers généraux.

    Date

    1972

    Cote

    1666W/6

    • Contexte : CONSEILLERS GENERAUX.

    • Indemnités des conseillers généraux.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Indemnités des conseillers généraux.

    Date

    1973

    Cote

    1666W/7

    • Contexte : CONSEILLERS GENERAUX.

    • Indemnités des conseillers généraux.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Conseil général, commission : dossiers de séance.

    Date

    1973

    Cote

    2006W/53

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Conseil général, commission : dossiers de séance.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  37. Résultat n°37

    Conseil général, commission : dossiers de séance.

    Date

    1974-1977

    Cote

    2006W/54

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Conseil général, commission : dossiers de séance.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  38. Résultat n°38

    Département de l'Essonne : liste des membres du Conseil général , précédé du bureau du Conseil général suivie de la composition de la Commission départementale et des commissions du Conseil général

    Date

    1974

    Cote

    GBR/1278

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Département de l'Essonne : liste des membres du Conseil...
  39. Résultat n°39

    Indemnités des conseillers généraux.

    Date

    1974

    Cote

    1666W/8

    • Contexte : CONSEILLERS GENERAUX.

    • Indemnités des conseillers généraux.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  40. Résultat n°40

    EVRY.- Une réunion politique de l'UDR : M. BOSCHER, maire d'EVRY et de M. PERRIN, conseiller général de BRETIGNY-SUR-ORGE, [1975], N et B.

    Date

    1975

    Cote

    59FI/1143, 58J/1143 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • EVRY.- Une réunion politique de l'UDR : M. BOSCHER,...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  41. Résultat n°41

    Indemnités des conseillers généraux.

    Date

    1975

    Cote

    1666W/9

    • Contexte : CONSEILLERS GENERAUX.

    • Indemnités des conseillers généraux.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  42. Résultat n°42

    CORBEIL-ESSONNES.- Tribunal de commerce. Une réunion : MM. LONGUET, L'HELGUEN, conseiller général et JEAULIN, [1975], N et B.

    Date

    1975

    Cote

    59FI/523, 58J/523 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • CORBEIL-ESSONNES.- Tribunal de commerce. Une réunion...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  43. Résultat n°43

    Assemblée des présidents des conseils généraux de France, 47ème congrès (Ile de la Réunion, 14-21 septembre 1975) : allocution de M. Michel Poniatowski

    Date

    1975

    Cote

    GBR/1131

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Assemblée des présidents des conseils généraux de France,...
  44. Résultat n°44

    MENNECY.- Une exposition de peinture : M. ROBERT, conseiller général et maire de MENNECY, en compagnie de M. BOULLE, maire de BALLANCOURT, de M. BOSCHER, maire d'EVRY, et de M. PROST, président du Conseil général, [1975], N et B.

    Date

    1975

    Cote

    59FI/1518, 58J/1518 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • MENNECY.- Une exposition de peinture : M. ROBERT, conseiller...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  45. Résultat n°45
    EVRY.- Visite du premier ministre Jacques CHIRAC à la préfecture de l'Essonne à EVRY : Paul COUSSERAN, préfet, lui présente plusieurs élus du département dont Michel BOSCHER, député-maire d'EVRY (noir et blanc).

    1 media

    EVRY.- Visite du premier ministre Jacques CHIRAC à la préfecture de l'Essonne à EVRY : Paul COUSSERAN, préfet, lui présente plusieurs élus du département dont Michel BOSCHER, député-maire d'EVRY (noir et blanc).

    Date

    1975

    Cote

    59FI/1037, 58J/1037 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • EVRY.- Visite du premier ministre Jacques CHIRAC à...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  46. Résultat n°46
    EVRY.- Rue des Mazières. Une cérémonie commémorative du 11 novembre, au monument aux morts [en soirée] : M. LANAUD, directeur du cabinet du préfet, M. Bernard PONS, M. LAKOTA, président du Conseil général, M. JEAULIN, conseiller général d'EVRY, et M. Pierre CECCALDI, conseiller général de DOURDAN, [1975], N et B. [trois exemplaires].

    1 media

    EVRY.- Rue des Mazières. Une cérémonie commémorative du 11 novembre, au monument aux morts [en soirée] : M. LANAUD, directeur du cabinet du préfet, M. Bernard PONS, M. LAKOTA, président du Conseil général, M. JEAULIN, conseiller général d'EVRY, et M. Pierre CECCALDI, conseiller général de DOURDAN, [1975], N et B. [trois exemplaires].

    Date

    1975

    Cote

    59FI/1478, 58J/1478 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • EVRY.- Rue des Mazières. Une cérémonie commémorative...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  47. Résultat n°47

    Indemnités des conseillers généraux.

    Date

    1976

    Cote

    1666W/10

    • Contexte : CONSEILLERS GENERAUX.

    • Indemnités des conseillers généraux.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  48. Résultat n°48

    EVRY.- Eglise du Parc-aux-lièvres. Cérémonie des obsèques d'un secrétaire général : M. Pierre CECCALDI, conseiller général et maire de DOURDAN, M. CLAUZEL, préfet, [1977], N et B.

    Date

    1977

    Cote

    59FI/961, 58J/961 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • EVRY.- Eglise du Parc-aux-lièvres. Cérémonie des obsèques...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  49. Résultat n°49

    CHAMARANDE, groupe de travail suite à la convention d'occupation du domaine : projet de convention d'occupation du domaine, rapports du président du Conseil général, correspondance, convention de prestation de service, statuts de la Fondation Chamarande, dossier de consultation pour l'élaboration du programme d'aménagement, brochures, étude préliminaires à l'implantation d'un centre de la francophonie, étude de pré-faisabilité, comptes rendus de réunions, projet de règlement initial, notes manuscrites (1977-1991).

    Date

    1977-1991

    Cote

    2167W/2

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • CHAMARANDE, groupe de travail suite à la convention...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  50. Résultat n°50

    CHAMARANDE, actualité du domaine, dossier documentaire : Brève histoire du domaine de Chamarande, Collon Corinne, 2010, brochures, correspondance, note préparatoire à l'Assemblée générale extraordinaire de la société coopérative de Chamarande, articles de journaux (1977-2010) ; Programmation culturelle : note, dossiers de presse, communiqué de presse (2000).

    Date

    1977-2010

    Cote

    2167W/7

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • CHAMARANDE, actualité du domaine, dossier documentaire...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  51. Résultat n°51

    CHAMARANDE, acquisition et gestion du domaine par le Conseil général : compte rendu de séance du Conseil général séance, article de presse, plan du château, rapport, correspondance, rapport, copie du certificat d'actions nominatives, acte constitutif, déclaration de conformité, conditions d'occupation, cahier des charges, comptes rendus de séances du Conseil général, rapports du préfet, plan du domaine, réglement intérieur, avis de la commission des conflits, rapport du président du Conseil général, projets de convention, note. (1977) ; Affectation du domaine : rapports, compte rendu intégral des débats de la séance du 20 décembre 1978, rapports du préfet, délibérations du Conseil général, compte rendu de réunion, correspondance, comptes rendus de séance du Conseil général, rapport de la commission départementale (1978) ; projet de création d'une ferme-école par Nature et progrès, association européenne d'agriculture et d'hygiéne biologiques : évaluation forfaitaire, rapports, correspondance, brochures, budgets prévisionnels (1977-1979) ; projet d'aménagement du domaine par l'association Tourisme et travail : plan de financement, budgets, correspondance, rapports, notices estimatives, document descriptif, programme des travaux envisagés (1978-1979).

    Date

    1977-1979

    Cote

    2167W/1

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • CHAMARANDE, acquisition et gestion du domaine par le...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  52. Résultat n°52

    Indemnités des conseillers généraux.

    Date

    1977

    Cote

    1666W/11

    • Contexte : CONSEILLERS GENERAUX.

    • Indemnités des conseillers généraux.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  53. Résultat n°53
    ATHIS-MONS. - Affiche électorale. Paulette CHEMIER : un maire, une conseillère générale pour notre canton (1977).

    1 media

    ATHIS-MONS. - Affiche électorale. Paulette CHEMIER : un maire, une conseillère générale pour notre canton (1977).

    Date

    1977

    Cote

    18FI/3645

    • Contexte : AFFICHES

    • ATHIS-MONS. - Affiche électorale. Paulette CHEMIER...
  54. Résultat n°54

    CORBEIL-ESSONNES.- Tribunal de commerce. Une réunion : M. TROMBERT, sous-préfet d'EVRY, M. CLAUZEL, préfet, M. Roger COMBRISSON, maire et M. LAKOTA, président du Conseil général, 1978, N et B.

    Date

    1978

    Cote

    59FI/525, 58J/525 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • CORBEIL-ESSONNES.- Tribunal de commerce. Une réunion...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  55. Résultat n°55
    CORBEIL-ESSONNES.- Inauguration du Centre de secours de CORBEIL : M. COMBRISSON, maire, M. LAKOTA, président du Conseil général, M. CLAUZEL, préfet et M. SAVELLI, directeur départemental des services d'incendie, [1978], N et B.

    1 media

    CORBEIL-ESSONNES.- Inauguration du Centre de secours de CORBEIL : M. COMBRISSON, maire, M. LAKOTA, président du Conseil général, M. CLAUZEL, préfet et M. SAVELLI, directeur départemental des services d'incendie, [1978], N et B.

    Date

    1978

    Cote

    59FI/561, 58J/561 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • CORBEIL-ESSONNES.- Inauguration du Centre de secours...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  56. Résultat n°56

    Indemnités des conseillers généraux.

    Date

    1978

    Cote

    1666W/12

    • Contexte : CONSEILLERS GENERAUX.

    • Indemnités des conseillers généraux.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  57. Résultat n°57

    Conseil général, commission : dossiers de séance.

    Date

    1978-1979

    Cote

    2006W/55

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Conseil général, commission : dossiers de séance.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  58. Résultat n°58
    CORBEIL-ESSONNES.- Une messe pour le Pape Paul VI ou Jean-Paul 1er, en présence de M. Roger Combrisson, M. Lakota, Président du Conseil général et de M. Clauzel, Préfet, 1978, N et B.

    1 media

    CORBEIL-ESSONNES.- Une messe pour le Pape Paul VI ou Jean-Paul 1er, en présence de M. Roger Combrisson, M. Lakota, Président du Conseil général et de M. Clauzel, Préfet, 1978, N et B.

    Date

    1978

    Cote

    59FI/53, 58J/53 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • CORBEIL-ESSONNES.- Une messe pour le Pape Paul VI ou...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  59. Résultat n°59

    2ème partie.

    Date

    1979

    Cote

    3127W/4

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • 1ère session ordinaire : renouvellement de la commission...
    • 2ème partie.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  60. Résultat n°60

    Indemnités des conseillers généraux.

    Date

    1979

    Cote

    1666W/13

    • Contexte : CONSEILLERS GENERAUX.

    • Indemnités des conseillers généraux.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  61. Résultat n°61

    1ère partie.

    Date

    1979

    Cote

    3127W/3

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • 1ère session ordinaire : renouvellement de la commission...
    • 1ère partie.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  62. Résultat n°62

    CHAMARANDE, le conseil de surveillance Groupe Chamarande : correspondance, rapports du président au Conseil général, proposition d'amendement, article de journaux, notes de synthèses, réponse au rapport, brochures, arrêté du maire, rapport du directoire, notes, listes des organismes et écoles désirant venir à la ferme-école, calendrier des activités de 1984, La Gazette de Chamarande, convocation assemblée générale, projet, candidature de nouveaux coopérateurs, budgets d'exploitation, rapport financier, statuts, liste des organismes présent à Chamarande, bulletins intérieur, études et chantiers, procès-verbal, notes manuscrites, comptes d'exploitations, comptes rendus d'AG, états des recettes et dépenses, bilan, comptes rendus de réunions, contrat de prêt, brochures, extrait de L'Appendice du commerce,communiqué de presse (1979-1983).

    Date

    1979-1983

    Cote

    2167W/4

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • CHAMARANDE, le conseil de surveillance Groupe Chamarande...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  63. Résultat n°63

    A Massy, une conseillère générale socialiste : pour quoi faire ? Suppl. à la Tribune 91, n°104, 1979

    Date

    1979

    Cote

    PBR/1197

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • A Massy, une conseillère générale socialiste : pour...
  64. Résultat n°64

    CHAMARANDE, travaux : correspondance, rapport du président au Conseil général, compte rendu de séance du Conseil général, bilan provisoire, rapports du préfet, présentation des travaux, étude et chantiers, plans, devis descriptif, avant-projet, cahier des charges, règlement d'utilisation du parc, devis (1979-1985).

    Date

    1979-1985

    Cote

    2167W/5

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • CHAMARANDE, travaux : correspondance, rapport du président...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  65. Résultat n°65

    CHAMARANDE, aménagement du domaine : brochures, rapports du président à la commission permanente, plans, copie d'estampe, convention de mandat, avenant à la convention de mandat, rapport du président au Conseil général, question orale et réponse du président, articles de journaux, photographies, compte rendu de réunion, correspondance, communiqué de presse, tableau récapitulatif, bulletin d'information de l'Ami de la nature, approbation du marché, note, projet de communiqué au Conseil général, intervention de J.L. Englander, compte rendu groupe de travail, compte rendu analytique de séance, notes manuscrites, proposition de loi, synthèse des avis de commission, rapports du préfet, contrat d'occupation du domaine, convention de garantie d'emprunt (1980-1993).

    Date

    1980-1993

    Cote

    2167W/3

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • CHAMARANDE, aménagement du domaine : brochures, rapports...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  66. Résultat n°66

    Conseil général, commission : dossiers de séance.

    Date

    1980-1981

    Cote

    2006W/56

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Conseil général, commission : dossiers de séance.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  67. Résultat n°67

    Indemnités des conseillers généraux.

    Date

    1980

    Cote

    1666W/14

    • Contexte : CONSEILLERS GENERAUX.

    • Indemnités des conseillers généraux.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  68. Résultat n°68

    Indemnités des conseillers généraux.

    Date

    1981

    Cote

    1666W/15

    • Contexte : CONSEILLERS GENERAUX.

    • Indemnités des conseillers généraux.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Fraudes et affaires départementales, Jacques Guyard : correspondance, comptes rendus de séances, photographies, bulletin d'information (1981-1999) ; budget communication du conseil général : intervention, correspondance, compte rendu de séance (1989-1992) ; Philippe Schmitt : correspondance, question écrite (1995-2000) ; Xavière Tiberi : correspondance, communication du président, rapport du président à la commission permanente (1996-1999) ; Michel Pelchat : correspondance (1998-2001) ; Jean-Luc Mélenchon : correspondance (2005).

    Date

    1981-2005

    Cote

    2167W/33

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Fraudes et affaires départementales, Jacques Guyard...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  70. Résultat n°70

    Conseil général, 1ère commission : dossiers de séance.

    Date

    1981-1983

    Cote

    2006W/176

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Conseil général, 1ère commission : dossiers de séance....

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  71. Résultat n°71

    Le président du conseil général

    Auteur

    MINOT, Eugène

    Date

    1981

    Cote

    INOCTAVO/1852

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Le président du conseil général
  72. Résultat n°72

    PER224/1

    Date

    1981-1996

    Cote

    PER224/1

    • Contexte : LETTRE DES ELUS (LA). JOURNAL DES CONSEILLERS GENERAUX...

    • PER224/1
  73. Résultat n°73

    Conseil général, commission : dossiers de séance.

    Date

    1982-1984

    Cote

    2006W/57

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Conseil général, commission : dossiers de séance.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  74. Résultat n°74

    Indemnités des conseillers généraux.

    Date

    1982

    Cote

    1666W/16

    • Contexte : CONSEILLERS GENERAUX.

    • Indemnités des conseillers généraux.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  75. Résultat n°75

    Bureau du Conseil général : dossiers de séance

    Date

    1982-1984

    Cote

    2006W/62

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Bureau du Conseil général : dossiers de séance

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  76. Résultat n°76

    Fraudes et affaires régionales : suivi : notes, correspondance, communiqué de presse (1996-1999) ; documentation : articles de journaux (1983-1999).

    Date

    1983-1999

    Cote

    2167W/31

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Fraudes et affaires régionales : suivi : notes, correspondance,...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  77. Résultat n°77

    Indemnités des conseillers généraux.

    Date

    1983

    Cote

    1666W/18

    • Contexte : CONSEILLERS GENERAUX.

    • Indemnités des conseillers généraux.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Indemnités des conseillers généraux.

    Date

    1983

    Cote

    1666W/17

    • Contexte : CONSEILLERS GENERAUX.

    • Indemnités des conseillers généraux.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  79. Résultat n°79
    DOURDAN. - Affiche électorale. Présent et efficace, votre conseiller général. Yves TAVERNIER (1983).

    1 media

    DOURDAN. - Affiche électorale. Présent et efficace, votre conseiller général. Yves TAVERNIER (1983).

    Date

    1983

    Cote

    18FI/3646

    • Contexte : AFFICHES

    • DOURDAN. - Affiche électorale. Présent et efficace,...
  80. Résultat n°80

    Indemnités des conseillers généraux.

    Date

    1984

    Cote

    1666W/19

    • Contexte : CONSEILLERS GENERAUX.

    • Indemnités des conseillers généraux.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)