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202 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

2ème partie.

Date

1979

Cote

3127W/4

Résultat n°2

1ère partie.

Date

1979

Cote

3127W/3

Résultat n°3

Fraudes et affaires départementales, documentation : articles de journaux (1997-2008).

Date

1997-2008

Cote

2167W/41

Résultat n°4

Fraudes et affaires départementales, documentation : articles de journaux (1996).

Date

1996

Cote

2167W/40

Résultat n°5

Fraudes et affaires départementales, documentation : articles de journaux (1985-1995).

Date

1985-1995

Cote

2167W/39

Résultat n°6

Fraudes et affaires départementales, Xavier Dugoin : correspondance, communiqué de presse, notes, conclusions des parties civiles, décision du tribunal de grande instance, extraits d'actes, compte rendu de conseil municipal, extrait des minutes du secrétariat-Greffe de la Cour d'Appel de Paris, pétition du groupe non inscrits de gauche pour la réelection d'un président et d'un vice-président, question orale devant le CG, extraits de comptes rendus de séances du CG, question écrite, extrait du code pénal, rapport du président du CG, projet de délibérations, procès-verbal, bulletins du Comité pour Saint-Michel, intervention en séance publique, comptes rendus de séances devant le CG, déclaration à la séance du Conseil municipal, citation devant le tribunal, rapport du président à la commission permanente, motion déposée au CG, compte rendu réunion de la commission permanente, notes manuscrites, tableaux récapitulatifs, actes de colloque, brochures (1998-2003).

Date

1998-2003

Cote

2167W/38

Résultat n°7

Fraudes et affaires départementales, Xavier Dugoin : correspondance, communiqué de presse, notes, conclusions des parties civiles, décision du tribunal de grande instance, extraits d'actes, compte rendu de conseil municipal, extrait des minutes du secrétariat-Greffe de la Cour d'Appel de Paris, pétition du groupe non inscrits de gauche pour la réelection d'un président et d'un vice-président, question orale devant le CG, extraits de comptes rendus de séances du CG, question écrite, extrait du code pénal, rapport du président du CG, projet de délibérations, procès-verbal, bulletins du Comité pour Saint-Michel, intervention en séance publique, comptes rendus de séances devant le CG, déclaration à la séance du Conseil municipal, citation devant le tribunal, rapport du président à la commission permanente, motion déposée au CG, compte rendu réunion de la commission permanente, notes manuscrites, tableaux récapitulatifs, actes de colloque, brochures (1997).

Date

1997

Cote

2167W/37

Résultat n°8

Fraudes et affaires départementales, Xavier Dugoin : correspondance, communiqué de presse, notes, conclusions des parties civiles, décision du tribunal de grande instance, extraits d'actes, compte rendu de conseil municipal, extrait des minutes du secrétariat-Greffe de la Cour d'Appel de Paris, pétition du groupe non inscrits de gauche pour la réelection d'un président et d'un vice-président, question orale devant le CG, extraits de comptes rendus de séances du CG, question écrite, extrait du code pénal, rapport du président du CG, projet de délibérations, procès-verbal, bulletins du Comité pour Saint-Michel, intervention en séance publique, comptes rendus de séances devant le CG, déclaration à la séance du Conseil municipal, citation devant le tribunal, rapport du président à la commission permanente, motion déposée au CG, compte rendu réunion de la commission permanente, notes manuscrites, tableaux récapitulatifs, actes de colloque, brochures (1995-1996).

Date

1995-1996

Cote

2167W/36

Résultat n°9

Fraudes et affaires départementales, axe routier départemental reliant MASSY à la Francilienne : notes, correspondance, extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal, compte rendu de concertation préalable, rapports du président au CG, interventions devant le CG, amendement, question orale, comptes rendus de séances du CG, autorisation de programme, rapports du président de la Commission permanente, plans, avenants au marché public, échéancier de paiement, agrément (1993-1996).

Date

1993-1996

Cote

2167W/35

Résultat n°10

Fraudes et affaires départementales, Max Marest : notes, rapports du président, correspondance, rapport d'analyse, intervention, notes manuscrites, états des dépenses, livre de compte, statuts, bilan, comptes rendus de séances, convention, notes manuscrites, question orale (1989-1995).

Date

1989-1995

Cote

2167W/34

Résultat n°11

Fraudes et affaires départementales, Jacques Guyard : correspondance, comptes rendus de séances, photographies, bulletin d'information (1981-1999) ; budget communication du conseil général : intervention, correspondance, compte rendu de séance (1989-1992) ; Philippe Schmitt : correspondance, question écrite (1995-2000) ; Xavière Tiberi : correspondance, communication du président, rapport du président à la commission permanente (1996-1999) ; Michel Pelchat : correspondance (1998-2001) ; Jean-Luc Mélenchon : correspondance (2005).

Date

1981-2005

Cote

2167W/33

Résultat n°12

Fraudes et affaires départementales, suivi : notes, correspondance, rapports du président à la commission permanente, communiqué de presse, comptes rendus de séances, recueil de discours (1989-1997).

Date

1989-1997

Cote

2167W/32

Résultat n°13

Fraudes et affaires régionales : suivi : notes, correspondance, communiqué de presse (1996-1999) ; documentation : articles de journaux (1983-1999).

Date

1983-1999

Cote

2167W/31

Résultat n°14

Fraudes et affaires nationales, suivi : notes, correspondance, rapport, brochures (1986-2003) ; documentation : articles de journaux (1986-2005).

Date

1986-2005

Cote

2167W/30

Résultat n°15

Gens du voyage, documentation : articles de journaux (1988-2007), documentation juridique (2003-2002).

Date

1988-2007

Cote

2167W/29

Résultat n°16

Gens du voyage, association des maires de France : correspondance, projet d'amendement, notes, brochure, textes législatifs, articles de journaux, rapport du sénat (1996-2000).

Date

1996-2000

Cote

2167W/28

Résultat n°17

Gens du voyage, autres associations : correspondance, rapport de synthèse, présentation des associations, rapport à la commission permanente, articles de journaux (1992-2004).

Date

1992-2004

Cote

2167W/27

Résultat n°18

Gens du voyage, association départementale des gens du voyage de l'Essonne (ADGVE) : rapport du président à la commission permanente, délibérations, rapports d'activités, correspondance, notes, historique de l'association, arrêté, bilan financier, compte rendu d'assemblée générale (1989-2007).

Date

1989-2007

Cote

2167W/26

Résultat n°19

Gens du voyage, scolarisation : programme de séminaire, correspondance, rapports, comptes rendus de réunions, recueil de fiches techniques des jeux, comptes rendus du séminaires, feuilles de candidatures au programme Socrate (2001-2002).

Date

2001-2002

Cote

2167W/25

Résultat n°20

Gens du voyage, aires d'accueil, aménagement d'une aire pour l'accueil des gens du voyage à BRETIGNY-SUR-ORGE (AIRIAL) : correspondance, comptes rendus de réunions, rapports, tableaux récapitulatifs, plan de signalisation, articles de journaux, rapport du président à la commission permanente (1997-2003).

Date

1997-2003

Cote

2167W/24