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202 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Cimetière. - Etablissement d'un nouveau cimetière : acquisition du terrain SAINTIN, travaux de clôture, devis, procès-verbaux d'adjudication et de réception, mandats de paiement, 1877-1884 [1] ; érection d'un monument funéraire à la mémoire d'Hippolyte COCHERIS, maire et conseiller général, 1882 [2] ; tarifs et règlement, 1838-1939 [3].

Date

1838-1939

Cote

2O/1238

Résultat n°2

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Elections de délégués et de suppléants en vue des élections au sénat et au conseil de la République : procès-verbaux des opérations électorales (1892-1899, 1919, 1948, 1952, 1968). Elections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales (1864 - 1936). Elections cantonales : procès-verbaux des opérations électorales (1852 - 1967).

Date

1852-1967

Cote

EDEPOT20 1K/10

Résultat n°3

TORFOU - Elections et personnel. - Elections cantonales, élection au conseil général : procès-verbaux des opérations électorales (1852 - 1945).

Date

1852-1945

Cote

EDEPOT75 1K/5

Résultat n°4

THURET (Pierre), DOURDAN. - Ancien membre du conseil général de SEINE-ET-OISE, officier d'académie : testaments (1880-1892), contrats de mariage (1840-1871), baux, prêts, créances [une vingtaine], contributions, convention avec l'hospice de DOURDAN, actes de notoriété, procès-verbal de bornage, plans (1869-1890), affiches, actes de liquidation et partage, de donation, de vente.

Date

1855-1902

Cote

48J/233

Résultat n°5

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. La ligne de Sceaux, de Palaiseau à Limours. Projets d'emplacement des stations d'Orsay, Gif, Saint-Rémy, Limours, enquête pour le prolongement de la ligne d'Orsay à Limours, demande d'occupation temporaire de terrains à Gif et Boullay-les-Troux, demande d'établissement d'un pont provisoire à Bures par dessus le chemin de fer, occupation temporaire des terrains pour dépôt de matériaux à Orsay (1864) ; indemnités pour expropriation à Orsay, Bures, Gif, réglementation des passages à niveau, cessions de terrains à Gif, construction d'un escalier en gare d'Orsay (plan sur calque), déplacement d'un passage à niveau à la limite des communes des Molières et de Pecqueuse, voeux des conseils municipaux (1865 - 1866) ; établissement d'une gare à marchandises à Palaiseau : enquête parcellaire, réclamation de la commune de Boullay-les-Troux afin d'obtenir une passerelle qui relierait la commune avec le hameau de Montabé, réclamation des habitants d'Orsay sur le maintien du sentier du Guichet, remise de terrains à Bures, Limours, demande d'établissement d'un train de nuit (1867) ; tarifs spéciaux et tarifs généraux, alignements et permissions de voirie, amélioration de la marche des trains (1868 - 1870) ; établissement d'une gare de marchandises à Boullay-les-Troux, classement des passages à niveau, indemnités de terrains dues aux héritiers 'Aragon', voeux du conseil général et des communes intéressées pour les modifications dans l'exploitation (1872-1877), voeux des conseils municipaux alignements et permissions de voirie, actes de réglement d'indemnité de terrains (1878 - 1880).

Date

1864-1880

Cote

5S/53

Résultat n°6

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Demande d'indemnité de la commune de Brétigny-sur-Orge pour dégradations occasionnées à une rue par le débordement des eaux des fossés longeant la voie ferrée (1883 - 1884) ; agrandissement de la gare de Juvisy (1884-1888) ; établissement d'un chantier de dépôt de matériel à Brétigny-sur-Orge (1884) ; alignements et permissions de voirie à Brétigny-sur-Orge, Athis-Mons, Juvisy-sur-Orge (1886) ; établissement d'un service de marchandise à la gare de Savigny-sur-Orge (1885 - 1889) ; alignements et permissions de voirie : P.V. de récolements, propositions, additions et modifications de tarifs pour transports de marchandises et voyageurs ; extrait des états de situation de frais et recettes de l'exploitation ; établissement d'un service de marchandises station de Savigny-sur-Orge : notice explicative, tableau parcellaire des superficies des terrains à acquérir ; demande d'autorisation de construire un magasin à pétrole ; travaux : P.V. de récolement (1887) ; délimitation de parcelles de terrain contigües au chemin de fer, parc de Mesnil-Voisin : plan de bornage ; alignements et permissions de voirie : P.V. de récolement ; projet d'aménagement de la gare de Juvisy (1887 - 1889) ; propositions de tarifs pour transports marchandises et voyageurs (1888) ; demande d'autorisation de mettre des distributeurs automatiques de bonbons dans les gares ; projet d'un embranchement destiné à relier à la gare de Juvisy-sur-Orge l'usine à gaz de M. Eichelbrenner ; exposition de 1889 : courrier relatif aux trains ; extrait des états de situation de frais et recettes de l'exploitation ; alignements et permissions de voirie, travaux : P.V. de récolement (1889 - 1890) ; alignements et permissions de voirie ; voeux des conseils municipaux concernant les abris de voyageurs ; autorisation des placements des distributeurs automatiques (Bouray, Lardy, Chamarande, Monnerville, Ablis, Paray) ; acquisitions de terrains : projet d'amélioration du services des marchandises, station de Monnerville : plan parcellaire ; demande de modifications d'horaires sur la ligne d'Etampes - Paris : délibérations des conseils municipaux ; ligne de Brétigny à Tours, classement des passages à niveau : rapport de l'ingénieur, arrêté ; demande d'élargissement du pont établi à la traversée de la grande rue de Juvisy ; extrait de l'état de situation de l'exploitation ; travaux : P.V. de récolement (1891) ; agrandissement de la gare de Juvisy ; voeu du conseil général, éclairage des passages à niveau ; amélioration du service des marchandises, station de Marolles : plan du terrain à acquérir, P.V. de récolement ; alignements ; autorisation pour l'installation des distributeurs automatiques (Juvisy, Epinay, Saint-Michel-sur-Orge, Brétigny, Etréchy, Dourdan) ; demandes de conseils municipaux pour obtenir l'arrêt de nouveaux trains, pour l'arrêt d'un train de nuit à Lardy, pour obtenir une horloge en gare de Juvisy (1892) ; demandes de modification pour la marche des trains ; mort accidentelle à Athis-Mons d'un cheminot ; alignements ; travaux : P.V. de récolement ; voeux des Conseils municipaux pour l'abaissement du prix des cartes d'abonnement, pour l'arrêt d'un train à Juvisy, à Etréchy, pour l'augmentation du nombre de trains Paris-Juvisy, pour l'augmentation du matériel de petite vitesse, pour l'élargissement des voies d'accès à la gare de Juvisy, voeu du Conseil Général pour la modification des tarifs pour le transport des pavés et pierres meulières ; extrait de l'état de situation de l'exploitation (1893) ; alignements ; demande de modifications pour la marche des trains ; voeux des conseils municipaux pour obtenir l'arrêt d'un train à la gare de Juvisy, pour le prolongement de la ligne d'Orléans jusqu'au square de Cluny à Corbeil, pour des créations de trains ouvriers entre Paris et Juvisy, pour l'augmentation de la durée d'arrêt des trains, pour l'installation d'une voie de plein pied donnant accès du quartier de la Seine à la gare de Juvisy, voeu du Conseil général pour l'abaissement des tarifs d'abonnement ; extrait de l'état de situation de l'exploitation (1894).

Date

1883-1894

Cote

5S/24

Résultat n°7

AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Vote par procuration : souches [échantillon] (1958, 1983) ; vote par correspondance : listes nominatives, formulaires de demande (1958, 1967) ; casiers judiciaires électoraux (1888 - 1904) ; correspondance avec d'autres communes (1898 - 1909), correspondance diverse (sans date) ; instructions relatives au déroulement des opérations électorales pour l'élection des députés, des conseillers généraux et des conseillers municipaux : 2 circulaires ministérielles (1967, 1969).

Date

1888-1983

Cote

EDEPOT80 1K/5

Résultat n°8

PER776/20

Date

1893

Cote

PER776/20

Résultat n°9

PER776/21

Date

1894

Cote

PER776/21

Résultat n°10

Notariat : tableau du notariat dans l'arrondissement de CORBEIL du XVIème siècle à la fin du XIXème siècle [CORBEIL, MENNECY, MONTLHERY, ARPAJON, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, BRUNOY, BOISSY-SAINT-LEGER, SAVIGNY-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, EPINAY-SUR-ORGE, puis récapitulatif par ordre alphabétique des notaires], donné par Maître CROS, conseiller général, notaire à Corbeil, en 1896.

Date

1896

Cote

1J/393

Résultat n°11

VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections cantonales de 1910, 1919, 1921 et 1922 : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, instructions du préfet, listes d'émargement, une dépêche télégraphique.

Date

1910-1922

Cote

EDEPOT76 1K/9

Résultat n°12

VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections cantonales de 1925, 1928 et 1934 : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, instructions du préfet, listes d'émargement, une dépêche télégraphique.

Date

1925-1934

Cote

EDEPOT76 1K/10

Résultat n°13

Seconde guerre mondiale et après-guerre.

Date

1936-1949

Cote

982W/1

Résultat n°14

Fonds 'Citta e Contado di Nizza' : Inventaire sommaire des Archives d'état de Turin

Date

1937

Cote

INV/39

Résultat n°15

VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections cantonales de 1937, 1955 et 1961 : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, instructions du préfet, listes d'émargement, une dépêche télégraphique.

Date

1937-1961

Cote

EDEPOT76 1K/11

Résultat n°16

CHALO-SAINT-MARS. - Actes de l'administration départementale. - Explication de vote sur le budget par le conseiller général MIGNOT, lors de la séance du 14 décembre 1951 du Conseil général de Seine-et-Oise.

Date

1951

Cote

EDEPOT19 1B/2

Résultat n°17
Jean-Louis DE GANAY (Conseiller général de l'ESSONNE), arrive à l'hôtel de ville de MILLY-LA-FORET, sans date, photographie noir et blanc.

1 media

Jean-Louis DE GANAY (Conseiller général de l'ESSONNE), arrive à l'hôtel de ville de MILLY-LA-FORET, sans date, photographie noir et blanc.

Date

-

Cote

61FI9/2

Résultat n°18

Conseil général de l'Essonne : comptes-rendus analytiques, rapports du Préfet, notes d'information, ordres du jour, délibérations, listes conseillers généraux et fonctions, articles de presse, bulletin officiel des maires.

Date

1967-1968

Cote

1776W/36

Résultat n°19

Les conseillers généraux au temps de Guizot 1840-1848

Date

1967

Cote

INOCTAVO/239

Résultat n°20

Indemnités des conseillers généraux.

Date

1967

Cote

1666W/1