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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Aide sociale à l'enfance : dossier pupille AUR (1991-2009).

    Date

    1991-2009

    Cote

    2267W/26

    • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

    • Aide sociale à l'enfance : dossier pupille AUR (1991-2009)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Aide sociale à l'enfance : bébés adoptés en 2009.

    Date

    2009

    Cote

    2267W/25

    • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

    • Aide sociale à l'enfance : bébés adoptés en 2009.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Aide sociale à l'enfance : séances conseil de famille pupilles et adoptions en 2009.

    Date

    2009

    Cote

    2267W/27

    • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

    • Aide sociale à l'enfance : séances conseil de famille...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Aide sociale à l'enfance : dossier pupille OER (1991-2009).

    Date

    1991-2009

    Cote

    2267W/28

    • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

    • Aide sociale à l'enfance : dossier pupille OER (1991-2009)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Aide sociale à l'enfance : dossier pupille RE (1990-2008).

    Date

    1990-2008

    Cote

    2267W/20

    • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

    • Aide sociale à l'enfance : dossier pupille RE (1990-2008)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Aide sociale à l'enfance : dossier pupille MES (1990-2008). DCD.

    Date

    1990-2008

    Cote

    2267W/21

    • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

    • Aide sociale à l'enfance : dossier pupille MES (1990-2008)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Aide sociale à l'enfance : séances conseil de famille pupilles et adoptions en 2008.

    Date

    2008

    Cote

    2267W/23

    • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

    • Aide sociale à l'enfance : séances conseil de famille...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Aide sociale à l'enfance : dossiers pupilles LEF, SER, FLO, LAU (1990-2008).

    Date

    1990-2008

    Cote

    2267W/22

    • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers pupilles LEF, SER,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Aide sociale à l'enfance : bébés adoptés en 2008.

    Date

    2008

    Cote

    2267W/24

    • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

    • Aide sociale à l'enfance : bébés adoptés en 2008.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Aide sociale à l'enfance : dossier pupille STE (1989-2007).

    Date

    1989-2007

    Cote

    2267W/17

    • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

    • Aide sociale à l'enfance : dossier pupille STE (1989-2007)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Aide sociale à l'enfance : dossier pupille DAR (1989-2007).

    Date

    1989-2007

    Cote

    2267W/18

    • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

    • Aide sociale à l'enfance : dossier pupille DAR (1989-2007)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Aide sociale à l'enfance : dossier pupille LAU (1989-2007).

    Date

    1989-2007

    Cote

    2267W/10

    • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

    • Aide sociale à l'enfance : dossier pupille LAU (1989-2007)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Aide sociale à l'enfance : séances conseil de famille adoptions en 2007.

    Date

    2007

    Cote

    2267W/15

    • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

    • Aide sociale à l'enfance : séances conseil de famille...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Aide sociale à l'enfance : dossier pupille HER (1989-2007).

    Date

    1989-2007

    Cote

    2267W/12

    • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

    • Aide sociale à l'enfance : dossier pupille HER (1989-2007)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Aide sociale à l'enfance : séances conseil de famille pupille en 2007.

    Date

    2007

    Cote

    2267W/9

    • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

    • Aide sociale à l'enfance : séances conseil de famille...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Aide sociale à l'enfance : dossier pupille SIM (1989-2007).

    Date

    1989-2007

    Cote

    2267W/19

    • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

    • Aide sociale à l'enfance : dossier pupille SIM (1989-2007)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Aide sociale à l'enfance : bébés adoptés en 2007.

    Date

    2007

    Cote

    2267W/14

    • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

    • Aide sociale à l'enfance : bébés adoptés en 2007.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Aide sociale à l'enfance : dossier pupille STE (1989-2007).

    Date

    1989-2007

    Cote

    2267W/16

    • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

    • Aide sociale à l'enfance : dossier pupille STE (1989-2007)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Aide sociale à l'enfance : bébés adoptés en 2007.

    Date

    2007

    Cote

    2267W/13

    • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

    • Aide sociale à l'enfance : bébés adoptés en 2007.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Aide sociale à l'enfance : dossier pupille THI (1989-2007).

    Date

    1989-2007

    Cote

    2267W/11

    • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

    • Aide sociale à l'enfance : dossier pupille THI (1989-2007)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Aide sociale à l'enfance : dossier pupille LEL (1988-2006).

    Date

    1988-2006

    Cote

    2267W/7

    • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

    • Aide sociale à l'enfance : dossier pupille LEL (1988-2006)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Aide sociale à l'enfance : bébés adoptés en 2006.

    Date

    2006

    Cote

    2267W/3

    • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

    • Aide sociale à l'enfance : bébés adoptés en 2006.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Aide sociale à l'enfance : délibérations révisions adoption conseil de famille (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2267W/1

    • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

    • Aide sociale à l'enfance : délibérations révisions...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Aide sociale à l'enfance : séances conseil de famille pupille en 2006.

    Date

    2006

    Cote

    2267W/6

    • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

    • Aide sociale à l'enfance : séances conseil de famille...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Aide sociale à l'enfance : dossier pupille PIT (1988-2006).

    Date

    1988-2006

    Cote

    2267W/8

    • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

    • Aide sociale à l'enfance : dossier pupille PIT (1988-2006)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Aide sociale à l'enfance : séances conseil de famille adoption en 2006.

    Date

    2006

    Cote

    2267W/5

    • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

    • Aide sociale à l'enfance : séances conseil de famille...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Aide sociale à l'enfance : courriers arrêtés conseil de famille (1985-2006).

    Date

    1985-2006

    Cote

    2267W/2

    • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

    • Aide sociale à l'enfance : courriers arrêtés conseil...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Aide sociale à l'enfance : bébés adoptés en 2006.

    Date

    2006

    Cote

    2267W/4

    • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

    • Aide sociale à l'enfance : bébés adoptés en 2006.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil (année 2005).

    Date

    2005

    Cote

    1895W/13

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres M - P (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1895W/3

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres J - M (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1895W/2

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres A - G (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1895W/1

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres P - T (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1895W/4

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres B - M (2004).

    Date

    2004

    Cote

    1895W/5

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil (année 2004).

    Date

    2004

    Cote

    1895W/14

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres M - V (2004).

    Date

    2004

    Cote

    1895W/7

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettre M (2004).

    Date

    2004

    Cote

    1895W/6

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres R - V (2003).

    Date

    2003

    Cote

    1895W/11

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres J - L (2003).

    Date

    2003

    Cote

    1895W/9

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres A - G (2003).

    Date

    2003

    Cote

    1895W/8

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)