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176 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, B- L (2000).

Cote
1809W/7
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE.

  • Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers...
Résultat n°2

Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, M- S (1996).

Cote
1809W/15
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE.

  • Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers...
Résultat n°3

Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, Le G - M (2002).

Cote
1809W/3
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE.

  • Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers...
Résultat n°4

Aide sociale à l'enfance : dossier pupille RE (1990-2008).

Cote
2267W/20
 Date
1990-2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

  • Aide sociale à l'enfance : dossier pupille RE (1990-2008)....
Résultat n°5

Actes et jugements civils ; conseil de famille Peltiez.

Cote
1221W/39
 Date
1947
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : JUSTICES DE PAIX.

  • Actes et jugements civils ; conseil de famille Peltiez....
Résultat n°6

Aide sociale à l'enfance : dossier pupille MES (1990-2008). DCD.

Cote
2267W/21
 Date
1990-2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

  • Aide sociale à l'enfance : dossier pupille MES (1990-2008)....
Résultat n°7

Aide sociale à l'enfance : dossier pupille LEL (1988-2006).

Cote
2267W/7
 Date
1988-2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

  • Aide sociale à l'enfance : dossier pupille LEL (1988-2006)....
Résultat n°8

Aide sociale à l'enfance : dossier pupille STE (1989-2007).

Cote
2267W/17
 Date
1989-2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

  • Aide sociale à l'enfance : dossier pupille STE (1989-2007)....
Résultat n°9

Civil, actes civils. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation de décisions concernant des mineurs ou des interdits.

Cote
3U/2572
 Date
1910-1938
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
délibération, minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Tutelles : délibérations de...
Résultat n°10

Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres R - V (2003).

Cote
1895W/11
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

  • Service de l'insertion et du développement social,...
Résultat n°11

Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres J - L (2003).

Cote
1895W/9
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

  • Service de l'insertion et du développement social,...
Résultat n°12

Conseil de famille : jugements d'émancipation et d'adoption (1941-1943). Emancipation (1971-1972).

Cote
1167W/63
 Date
Du 1er janvier 1941 au 31 décembre 1943, Du 1er janvier 1971 au 31 décembre 1972
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : MINUTES ET JUGEMENTS.

  • Conseil de famille : jugements d'émancipation et d'adoption...
Résultat n°13

Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres B - M (2004).

Cote
1895W/5
 Date
2004
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

  • Service de l'insertion et du développement social,...
Résultat n°14

Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil : listes des dossiers présentés (année 1987 [2 partie]).

Cote
1895W/23
 Date
1987
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

  • Service de l'insertion et du développement social,...
Résultat n°15

Civil, actes civils. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation de décisions concernant des mineurs ou des interdits.

Cote
3U/2571
 Date
1898-1909
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
délibération, minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Tutelles : délibérations de...
Résultat n°16

Aide sociale à l'enfance : bébés adoptés en 2006.

Cote
2267W/3
 Date
2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
délibération

  • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

  • Aide sociale à l'enfance : bébés adoptés en 2006.
Résultat n°17

Civil, actes civils. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation de décisions concernant des mineurs ou des interdits.

Cote
3U/2565
 Date
1829-1836
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
délibération, minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Tutelles : délibérations de...
Résultat n°18

Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation.

Cote
3U/1132
 Date
1912-1920
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
délibération, minute juridictionnelle

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils...
Résultat n°19

Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, R- V (2002).

Cote
1809W/4
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE.

  • Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers...
Résultat n°20

Aide sociale à l'enfance : délibérations révisions adoption conseil de famille (2006).

Cote
2267W/1
 Date
2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
délibération

  • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

  • Aide sociale à l'enfance : délibérations révisions...