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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, B- L (2000).

    Date

    2000

    Cote

    1809W/7

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE.

    • Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, M- S (1996).

    Date

    1996

    Cote

    1809W/15

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE.

    • Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, Le G - M (2002).

    Date

    2002

    Cote

    1809W/3

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE.

    • Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Aide sociale à l'enfance : dossier pupille RE (1990-2008).

    Date

    1990-2008

    Cote

    2267W/20

    • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

    • Aide sociale à l'enfance : dossier pupille RE (1990-2008)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Actes et jugements civils ; conseil de famille Peltiez.

    Date

    1947

    Cote

    1221W/39

    • Contexte : JUSTICES DE PAIX.

    • Actes et jugements civils ; conseil de famille Peltiez....

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  6. Résultat n°6

    Aide sociale à l'enfance : dossier pupille MES (1990-2008). DCD.

    Date

    1990-2008

    Cote

    2267W/21

    • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

    • Aide sociale à l'enfance : dossier pupille MES (1990-2008)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Aide sociale à l'enfance : dossier pupille LEL (1988-2006).

    Date

    1988-2006

    Cote

    2267W/7

    • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

    • Aide sociale à l'enfance : dossier pupille LEL (1988-2006)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Aide sociale à l'enfance : dossier pupille STE (1989-2007).

    Date

    1989-2007

    Cote

    2267W/17

    • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

    • Aide sociale à l'enfance : dossier pupille STE (1989-2007)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Civil, actes civils. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation de décisions concernant des mineurs ou des interdits.

    Date

    1910-1938

    Cote

    3U/2572

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Tutelles : délibérations de...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres R - V (2003).

    Date

    2003

    Cote

    1895W/11

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres J - L (2003).

    Date

    2003

    Cote

    1895W/9

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Conseil de famille : jugements d'émancipation et d'adoption (1941-1943). Emancipation (1971-1972).

    Date

    Du 1er janvier 1941 au 31 décembre 1943, Du 1er janvier 1971 au 31 décembre 1972

    Cote

    1167W/63

    • Contexte : MINUTES ET JUGEMENTS.

    • Conseil de famille : jugements d'émancipation et d'adoption...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service versant)

  13. Résultat n°13

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres B - M (2004).

    Date

    2004

    Cote

    1895W/5

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille ; programmation des séances du conseil : listes des dossiers présentés (année 1987 [2 partie]).

    Date

    1987

    Cote

    1895W/23

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Civil, actes civils. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation de décisions concernant des mineurs ou des interdits.

    Date

    1898-1909

    Cote

    3U/2571

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Tutelles : délibérations de...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Aide sociale à l'enfance : bébés adoptés en 2006.

    Date

    2006

    Cote

    2267W/3

    • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

    • Aide sociale à l'enfance : bébés adoptés en 2006.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Civil, actes civils. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation de décisions concernant des mineurs ou des interdits.

    Date

    1829-1836

    Cote

    3U/2565

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Tutelles : délibérations de...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils de famille : jugements d'homologation.

    Date

    1912-1920

    Cote

    3U/1132

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Tutelles : délibérations de conseils...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, R- V (2002).

    Date

    2002

    Cote

    1809W/4

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE.

    • Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Aide sociale à l'enfance : délibérations révisions adoption conseil de famille (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2267W/1

    • Contexte : CONSEIL DE FAMILLES.

    • Aide sociale à l'enfance : délibérations révisions...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE (service versant)