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794 résultats

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  1. Résultat n°1

    ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - Société coopérative d'habitations salubres et à bon marché du Bouchet : modifications des statuts, presse le Gatinais du 19.4.1913 (1912-1920), LONGJUMEAU, société coopérative d'habitations à bon marché : statuts, bilan, devis descriptif, 6 plans, résumé statistique du projet (1930-1931), LONGJUMEAU, société anonyme d'habitations à bon marché de Longjumeau, l'Avenir à Longjumeau, société dissoute : courrier (1931-1951), MASSY société anonyme d'habitations à bon marché, société dissoute en 1938 (1933-1938) ; MONTGERON, société d'habitations à bon marché Montgeron cottage, société dissoute (1935) MONTGERON cité-jardins Moulin de Senlis : cahier des charges, 25 plans, acte de vente par Mr et Mlle Eudes à l'O.P.H.B.M. du 19.10.1930, quittance par Mr et Mlle Eudes du 9.1.1931, presse l'Indépendant de Seine et Oise 8.11.1930, cité jardin, au lieu-dit la Glacière : mandat de paiement, vente par les consorts Pourcher le 19.12.1930, quittance par les consorts Pourcher le 4.9.1931, presse l'Indépendant du 24.1.1931, acte de vente par les consorts Pourcher le 28.10.1931, quittance par les consorts Pourcher 5 et 6.12.1932, extrait du greffe du tribunal civil, MORIGNY CHAMPIGNY société coopérative de Morigny, société dissoute (1924-1954), ORSAY, société d'habitations à bon marché de la vallée de Chevreuse : subventions (1928-1934), PALAISEAU, habitations à bon marché au lieu dit Les Carnaux, les Butteaux, la Georgie, la Taupinière ou les Feucherolles : acte de vente par Mr et Mlle Benoit à l'O.P.H.B.M. le 26 février 1932, quittance par Mr et Mlle Benoit le 28.6.1932, presse le Journal de Versailles et de Seine et Oise le 31.3.1932, extrait de la délibération du conseil d'administration le 22.8.1932, exposé général du 29.8.1932, 7 plans.

    Date

    1912-1954

    Cote

    3X/5

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Assemblée générale : procès-verbaux de séances.

    Date

    1977-1999

    Cote

    3281W/4

    • Contexte : 3281W Activités de l'association pour la rééducation...

    • Administration générale.
    • Conseil d'Administration et Assemblée générale.
    • Assemblée générale : procès-verbaux de séances.

    Producteur :

    ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION ET LA REINSERTION SOCIALE CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  3. Résultat n°3

    Conseil d'Administration : procès-verbaux de séances.

    Date

    1996-2001

    Cote

    3281W/3

    • Contexte : 3281W Activités de l'association pour la rééducation...

    • Administration générale.
    • Conseil d'Administration et Assemblée générale.
    • Conseil d'Administration : procès-verbaux de séances.

    Producteur :

    ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION ET LA REINSERTION SOCIALE CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  4. Résultat n°4

    Procès-verbaux de séances.

    Date

    1952-1995

    Cote

    3281W/2

    • Contexte : 3281W Activités de l'association pour la rééducation...

    • Administration générale.
    • Conseil d'Administration et Assemblée générale.
    • Procès-verbaux de séances.

    Producteur :

    ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION ET LA REINSERTION SOCIALE CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  5. Résultat n°5

    La Fondation la Vie Au Grand Air, siège à Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : rapports activité (2002-2003) ; service d'accueil éducatif et familial (SAEF) de Massy : budget (2007) ; service accueil en famille (SAF) à Étampes : projet de création (1998), projet d'accueil en alternance (2002), projet établissement (2004), compte administratif (2005), règlement de fonctionnement (2005) ; accueil éducatif de la Bièvre a Verrières-le-Buisson : situation financière (1995), dossier de réhabilitation de la cuisine, compte-rendu de réunion, avis technique, plans, conseil d'administration, brochures, rapport d'inspection, contrat de maitrise d'œuvre (2005-2006).

    Date

    1995-2007

    Cote

    3261W/18

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • La Fondation la Vie Au Grand Air, siège à Issy-les-Moulineaux...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Notes, correspondance, décision du Conseil d'administration, programmes de manifestations, arrêté de nomination, accords de coopération (1997-2002, 2004-2006).

    Date

    1997-2006

    Cote

    2895W/252

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations internationales.
    • Généralités.
    • Notes, correspondance, décision du Conseil d'administration,...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    20 juin 2008, 30 juin 2009, 8 janvier 2010, 28 juin 2010, 6 janvier 2011, 6 juillet 2011, 29 novembre 2011.

    Date

    2008-2011

    Cote

    2895W/239

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Recherche.
    • Relations avec le Génopôle.
    • Conseil d'administration, réunions.
    • 20 juin 2008, 30 juin 2009, 8 janvier 2010, 28 juin...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Documents préparatoires au conseil d'administration du 19 janvier 2006, 29 juin 2006, 10 janvier 2007, 27 juin 2007.

    Date

    2006-2007

    Cote

    2895W/238

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Recherche.
    • Relations avec le Génopôle.
    • Conseil d'administration, réunions.
    • Documents préparatoires au conseil d'administration...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    10 juillet 2003, 14 octobre 2003, 18 décembre 2003, 18 mai 2004, documents préparatoires au conseil d'administration du 14 décembre 2004, 16 mars 2005, 30 juin 2005.

    Date

    2003-2004

    Cote

    2895W/237

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Recherche.
    • Relations avec le Génopôle.
    • Conseil d'administration, réunions.
    • 10 juillet 2003, 14 octobre 2003, 18 décembre 2003,...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Correspondances, dossiers des conseils d'administration, dossier du diner des présidents des universités relatif au rattachement de IUFM à une université (2005), procès-verbaux de la commission permanente élargie (2006).

    Date

    2004-2011

    Cote

    2895W/174

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les organismes publics.
    • Etablissements publics.
    • Institut Universitaire de Formation des Maîtres (IUFM).
    • Correspondances, dossiers des conseils d'administration,...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Dossiers des conseils d'administration, correspondance.

    Date

    2003

    Cote

    2895W/173

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les organismes publics.
    • Etablissements publics.
    • Institut Universitaire de Formation des Maîtres (IUFM).
    • Dossiers des conseils d'administration, correspondance.

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Correspondance, notes, avenants aux conventions cadre entre IUFM et universités, contrat quadriennal de développement (1999-2002), conventions, procès-verbaux de séances du conseil d'administration, dossiers de conseils d'administration, brochures.

    Date

    2001-2002

    Cote

    2895W/172

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les organismes publics.
    • Etablissements publics.
    • Institut Universitaire de Formation des Maîtres (IUFM).
    • Correspondance, notes, avenants aux conventions cadre...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Correspondance, notes, comptes rendus de réunions, procès-verbaux de séances du conseil d'administration, enquêtes, formulaire pour proposition de programmes académiques de formation continue (2002-2003), orientations sur la rénovation de la formation des maîtres (2001), avenants aux conventions, publications, dossiers de conseils d'administration (2002), brochures.

    Date

    1994-2000

    Cote

    2895W/171

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les organismes publics.
    • Etablissements publics.
    • Institut Universitaire de Formation des Maîtres (IUFM).
    • Correspondance, notes, comptes rendus de réunions,...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Dossiers du conseil d'administration.

    Date

    2008-2011

    Cote

    2895W/165

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les organismes publics.
    • Etablissements publics.
    • École Nationale Supérieure d'Informatique pour l'Industrie...
    • Dossiers du conseil d'administration.

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Institut d'informatique d'entreprise (IIE) : correspondance, conventions, décret, statuts, notes. ENSIIE : schéma directeur du système d'information, brochures, correspondances, dossiers du Conseil d'administration.

    Date

    2003-2008

    Cote

    2895W/164

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les organismes publics.
    • Etablissements publics.
    • École Nationale Supérieure d'Informatique pour l'Industrie...
    • Institut d'informatique d'entreprise (IIE) : correspondance,...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Logement étudiant : réunions de la communauté d'agglomération, articles de presse, publications, réunions relative à la création d'une maison de l'étudiant et de l'entreprise sur Evry (2002), rapport d'activité de la MUEVE (2001), correspondance, notes, conférence de presse la rentrée universitaire 2004 dans le réseau des œuvres universitaires et scolaires CNOUS.

    Date

    1998-2008

    Cote

    2895W/163

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les organismes publics.
    • Etablissements publics.
    • CROUS (Centre régional des œuvres universitaires et...
    • Correspondances, brochures, convention, arrêté.
    • Logement étudiant : réunions de la communauté d'agglomération,...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    2010-2011.

    Date

    2010-2011

    Cote

    2895W/162

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les organismes publics.
    • Etablissements publics.
    • CROUS (Centre régional des œuvres universitaires et...
    • Correspondances, brochures, convention, arrêté.
    • Conseil d'administration.
    • 2010-2011.

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    2006-2007.

    Date

    2006-2007

    Cote

    2895W/161

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les organismes publics.
    • Etablissements publics.
    • CROUS (Centre régional des œuvres universitaires et...
    • Correspondances, brochures, convention, arrêté.
    • Conseil d'administration.
    • 2006-2007.

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    2005-2006.

    Date

    2005-2006

    Cote

    2895W/160

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les organismes publics.
    • Etablissements publics.
    • CROUS (Centre régional des œuvres universitaires et...
    • Correspondances, brochures, convention, arrêté.
    • Conseil d'administration.
    • 2005-2006.

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    1999-2000.

    Date

    1999-2000

    Cote

    2895W/159

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les organismes publics.
    • Etablissements publics.
    • CROUS (Centre régional des œuvres universitaires et...
    • Correspondances, brochures, convention, arrêté.
    • Conseil d'administration.
    • 1999-2000.

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)